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Multimédias
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Nom de l'inventaire
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Lieux
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Sujets
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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
2014W/72
Date
1950-1978
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
  • Commune Villars-Le-Sec / Remembrement - Procès-verbaux...
Résultat n°2
Cote
2014W/71
Date
1970
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
  • Commune Vézelois / Remembrement - Procès-verbaux des...
Résultat n°3
Cote
2014W/70
Date
1965
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
  • Commune Vétrigne / Remembrement - Procès-verbaux des...
Résultat n°4
Cote
2014W/69
Date
1971-1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
  • Commune Vellescot / Remembrement - Procès-verbaux des...
Résultat n°5
Cote
2014W/68
Date
1969
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
  • Commune Urcerey / Remembrement - Procès-verbaux des...
Résultat n°6
Cote
2014W/67
Date
1970
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
  • Commune Thiancourt / Remembrement - Procès-verbaux...
Résultat n°7
Cote
2014W/66
Date
1976-1981
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
  • Commune Saint-Dizier-L'évèque / Remembrement - Procès-verbaux...
Résultat n°8
Cote
2014W/65
Date
1967
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
  • Commune Rougemont-Le-Château / Remembrement - Procès-verbaux...
Résultat n°9
Cote
2014W/64
Date
1967-1984
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
  • Commune Rougemont-Le-Château / Remembrement - Procès-verbaux...
Résultat n°10
Cote
2014W/63
Date
1964
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
  • Commune Roppe / Remembrement - Procès-verbaux des opérations,...
Résultat n°11
Cote
2014W/62
Date
1967-1975
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
  • Commune Romagny / Remembrement - Procès-verbaux des...
Résultat n°12
Cote
2014W/61
Date
1980-1992
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
  • Commune Reppe / Remembrement - Procès-verbaux des opérations,...
Résultat n°13
Cote
2014W/60
Date
1970
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
  • Commune Recouvrance / Remembrement - Procès-verbaux...
Résultat n°14
Cote
2014W/59
Date
1969
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
  • Commune Réchésy / Remembrement - Procès-verbaux des...
Résultat n°15
Cote
2014W/58
Date
1969
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
  • Commune Réchésy / Remembrement - Procès-verbaux des...
Résultat n°16
Cote
2014W/57
Date
1974-1977
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
  • Commune Phaffans / Remembrement - Procès-verbaux des...
Résultat n°17
Cote
2014W/56
Date
1960
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
  • Commune Petit-Croix / Remembrement - Procès-verbaux...
Résultat n°18
Cote
2014W/55
Date
1989
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
  • Commune Novillard / Remembrement - Procès-verbaux des...
Résultat n°19
Cote
2014W/54
Date
1989
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
  • Commune Novillard / Remembrement - Procès-verbaux des...
Résultat n°20
Cote
2014W/53
Date
1960
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
  • Commune Montreux-Château / Remembrement - Procès-verbaux...
Résultat n°21
Cote
2014W/52
Date
1990-1991
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
  • Commune Montbouton / Remembrement - Procès-verbaux...
Résultat n°22
Cote
2014W/51
Date
1991
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
  • Commune Montbouton / Remembrement - Procès-verbaux...
Résultat n°23
Cote
2014W/50
Date
1991
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
  • Commune Montbouton / Remembrement - Procès-verbaux...
Résultat n°24
Cote
2014W/49
Date
1975-1991
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
  • Commune Meroux-Moval / Remembrement - Procès-verbaux...
Résultat n°25
Cote
2014W/48
Date
s.d.
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
  • Commune Meroux-Moval / Remembrement - Procès-verbaux...
Résultat n°26
Cote
2014W/47
Date
1974-1977
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
  • Commune Menoncourt / Remembrement - Procès-verbaux...
Résultat n°27
Cote
2014W/46
Date
1967-1969
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
  • Commune Leval / Remembrement - Procès-verbaux des opérations...
Résultat n°28
Cote
2014W/45
Date
1985-1989
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
  • Commune Leval / Remembrement - Procès-verbaux des opérations...
Résultat n°29
Cote
2014W/44
Date
1974-1978
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
  • Commune Lacollonge / Remembrement - Procès-verbaux...
Résultat n°30
Cote
2014W/43
Date
1967-1984
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
  • Commune Lachapelle-Sous-Rougemont / Remembrement -...
Résultat n°31
Cote
2014W/42
Date
1970-1992
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
  • Commune Joncherey / Remembrement - Procès-verbaux des...
Résultat n°32
Cote
2014W/41
Date
[1944] 1970-1977
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
  • Commune Grosne / Remembrement - Procès-verbaux des...
Résultat n°33
Cote
2014W/40
Date
2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
  • Commune Grandvillars / Remembrement - Procès-verbaux...
Résultat n°34
Cote
2014W/39
Date
2008-2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
  • Commune Grandvillars / Remembrement - Procès-verbaux...
Résultat n°35
Cote
2014W/38
Date
1989-1990
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
  • Commune Froidefontaine / Remembrement - Procès-verbaux...
Résultat n°36
Cote
2014W/37
Date
s.d.
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
  • Commune Froidefontaine / Remembrement - Procès-verbaux...
Résultat n°37
Cote
2014W/36
Date
1970
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
  • Commune Frais / Remembrement - Procès-verbaux des opérations,...
Résultat n°38
Cote
2014W/35
Date
1970-1976
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
  • Commune Foussemagne avec extension sur Fontaine et...
Résultat n°39
Cote
2014W/34
Date
1969-1970
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
  • Commune Fontenelle / Remembrement - Procès-verbaux...
Résultat n°40
Cote
2014W/33
Date
s.d.
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
  • Commune Felon / Remembrement - Procès-verbaux des opérations...