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Multimédias
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Nom de l'inventaire
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Sujets
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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
2014W/65
Date
1967
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
  • Commune Rougemont-Le-Château / Remembrement - Procès-verbaux...
Résultat n°2
Cote
2014W/68
Date
1969
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
  • Commune Urcerey / Remembrement - Procès-verbaux des...
Résultat n°3
Cote
2014W/44
Date
1974-1978
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
  • Commune Lacollonge / Remembrement - Procès-verbaux...
Résultat n°4
Cote
2014W/38
Date
1989-1990
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
  • Commune Froidefontaine / Remembrement - Procès-verbaux...
Résultat n°5
Cote
2014W/69
Date
1971-1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
  • Commune Vellescot / Remembrement - Procès-verbaux des...
Résultat n°6
Cote
2014W/63
Date
1964
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
  • Commune Roppe / Remembrement - Procès-verbaux des opérations,...
Résultat n°7
Cote
2014W/28
Date
1964-1982
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
  • Commune Denney / Remembrement - Procès-verbaux des...
Résultat n°8
Cote
2014W/6
Date
1983-1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
  • Commune Bermont / Remembrement - Procès-verbaux des...
Résultat n°9
Cote
2014W/14
Date
1969-1970
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
  • Commune Buc / Remembrement - Procès-verbaux des opérations...
Résultat n°10
Cote
2014W/67
Date
1970
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
  • Commune Thiancourt / Remembrement - Procès-verbaux...
Résultat n°11
Cote
2014W/30
Date
1967-1968
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
  • Commune Faverois / Remembrement - Procès-verbaux des...
Résultat n°12
Cote
2014W/46
Date
1967-1969
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
  • Commune Leval / Remembrement - Procès-verbaux des opérations...
Résultat n°13
Cote
2014W/31
Date
1969-1972
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
  • Commune Fêche-l'Église / Remembrement - Procès-verbaux...
Résultat n°14
Cote
2014W/48
Date
s.d.
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
  • Commune Meroux-Moval / Remembrement - Procès-verbaux...
Résultat n°15
Cote
2014W/17
Date
1968-1973
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
  • Commune Chavanatte / Remembrement - Procès-verbaux...
Résultat n°16
Cote
2014W/11
Date
1983-1984
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
  • Commune Botans / Remembrement - Procès-verbaux des...
Résultat n°17
Cote
2014W/10
Date
1970-1973 [2009]
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
  • Commune Boron avec extension sur Vellescot / Remembrement...
Résultat n°18
Cote
2014W/27
Date
1964-1969
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
  • Commune Denney / Remembrement - Copie du procès-verbal...
Résultat n°19
Cote
2014W/1
Date
1976-1977
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
  • Commune Angeot avec extension sur La Chapelle Sous...
Résultat n°20
Cote
2014W/66
Date
1976-1981
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
  • Commune Saint-Dizier-L'évèque / Remembrement - Procès-verbaux...
Résultat n°21
Cote
2014W/9
Date
1985-1986
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
  • Commune Bethonvilliers avec extension sur Menoncourt...
Résultat n°22
Cote
2014W/19
Date
1987-1991
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
  • Commune Chavannes-Sur-L'étang / Remembrement - Procès-verbaux...
Résultat n°23
Cote
2014W/55
Date
1989
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
  • Commune Novillard / Remembrement - Procès-verbaux des...
Résultat n°24
Cote
2014W/64
Date
1967-1984
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
  • Commune Rougemont-Le-Château / Remembrement - Procès-verbaux...
Résultat n°25
Cote
2014W/7
Date
1964-1968
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
  • Commune Bessoncourt avec extension sur Phaffans et...
Résultat n°26
Cote
2014W/2
Date
1967-1973
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
  • Commune Argiésans avec extension sur Bavilliers et...
Résultat n°27
Cote
2014W/3
Date
1989
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
  • Commune Autrechêne / Remembrement - Procès-verbaux...
Résultat n°28
Cote
2014W/16
Date
2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
  • Commune Chatenois-Les-Forges avec extension sur Nommay...
Résultat n°29
Cote
2014W/36
Date
1970
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
  • Commune Frais / Remembrement - Procès-verbaux des opérations,...
Résultat n°30
Cote
2014W/61
Date
1980-1992
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
  • Commune Reppe / Remembrement - Procès-verbaux des opérations,...
Résultat n°31
Cote
2014W/57
Date
1974-1977
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
  • Commune Phaffans / Remembrement - Procès-verbaux des...
Résultat n°32
Cote
2014W/26
Date
1978-1990
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
  • Commune Delle avec extension sur Lebetain / Remembrement...
Résultat n°33
Cote
2014W/71
Date
1970
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
  • Commune Vézelois / Remembrement - Procès-verbaux des...
Résultat n°34
Cote
2014W/70
Date
1965
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
  • Commune Vétrigne / Remembrement - Procès-verbaux des...
Résultat n°35
Cote
2014W/12
Date
1970
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
  • Commune Brebotte avec extension sur Bretagne et Froidefontaine...
Résultat n°36
Cote
2014W/23
Date
1970
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
  • Commune Cunelière / Remembrement - Procès-verbaux des...
Résultat n°37
Cote
2014W/72
Date
1950-1978
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
  • Commune Villars-Le-Sec / Remembrement - Procès-verbaux...
Résultat n°38
Cote
2014W/40
Date
2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
  • Commune Grandvillars / Remembrement - Procès-verbaux...
Résultat n°39
Cote
2014W/35
Date
1970-1976
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
  • Commune Foussemagne avec extension sur Fontaine et...
Résultat n°40
Cote
2014W/33
Date
s.d.
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
  • Commune Felon / Remembrement - Procès-verbaux des opérations...