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  1. Résultat n°1

    Commune Meroux-Moval / Remembrement - Procès-verbaux des opérations avec notes manuscrites.

    Date

    s.d.

    Cote

    2014W/48

    • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
    • Commune Meroux-Moval / Remembrement - Procès-verbaux...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement

  2. Résultat n°2

    Commune Felon / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (photocopie).

    Date

    s.d.

    Cote

    2014W/33

    • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
    • Commune Felon / Remembrement - Procès-verbaux des opérations...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement

  3. Résultat n°3

    Commune Grandvillars / Remembrement - Procès-verbaux des opérations, état de sections après remembrement, arrêté préfectoral, réquisition pour la publication du procès-verbal, bordereau d'envoi, correspondance.

    Date

    2008-2009

    Cote

    2014W/39

    • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
    • Commune Grandvillars / Remembrement - Procès-verbaux...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement

  4. Résultat n°4

    Commune Delle avec extension sur Thiancourt / Remembrement - Copie du procès-verbal de remembrement : procès-verbaux des opérations (version papier), état de sections après remembrement, projet d'état de sections après remembrement, rectificatifs, réquisition pour la publication du procès-verbal, arrêté préfectoral, bordereaux d'envoi, correspondance.

    Date

    2008-2009

    Cote

    2014W/25

    • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
    • Commune Delle avec extension sur Thiancourt / Remembrement...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement

  5. Résultat n°5

    Commune Froidefontaine / Remembrement - Procès-verbaux des opérations avec annotations manuscrites.

    Date

    s.d.

    Cote

    2014W/37

    • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
    • Commune Froidefontaine / Remembrement - Procès-verbaux...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement

  6. Résultat n°6

    Commune Grandvillars / Remembrement - Procès-verbaux des opérations.

    Date

    2007

    Cote

    2014W/40

    • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
    • Commune Grandvillars / Remembrement - Procès-verbaux...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement

  7. Résultat n°7

    Commune Delle avec extension sur Thiancourt / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (version papier) avec annotations manuscrites.

    Date

    2007

    Cote

    2014W/24

    • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
    • Commune Delle avec extension sur Thiancourt / Remembrement...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement

  8. Résultat n°8

    Commune Chatenois-Les-Forges avec extension sur Nommay / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (version papier).

    Date

    2006

    Cote

    2014W/16

    • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
    • Commune Chatenois-Les-Forges avec extension sur Nommay...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement

  9. Résultat n°9

    Commune Reppe / Remembrement - Procès-verbaux des opérations, état de sections après remembrement, procès-verbal rectificatif.

    Date

    1980-1992

    Cote

    2014W/61

    • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
    • Commune Reppe / Remembrement - Procès-verbaux des opérations,...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement

  10. Résultat n°10

    Commune Charmois / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (version mixte translucide et papier), état de section, état de section après remembrement, procès-verbaux rectifiés et modifiés.

    Date

    1989-1992

    Cote

    2014W/15

    • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
    • Commune Charmois / Remembrement - Procès-verbaux des...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement

  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12

    Commune Chavannes-Sur-L'étang / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (version papier), récapitulation du procès-verbal avec extension sur Foussemagne, réquisition pour transcription du procès-verbal de remembrement, notification de rejet fait, extraits d'actes de naissance, demande de renseignements, barème du prix des terres, délégation de signature, mémoire de salaire dû, bordereau de transmission, correspondance.

    Date

    1987-1991

    Cote

    2014W/19

    • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
    • Commune Chavannes-Sur-L'étang / Remembrement - Procès-verbaux...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement

  13. Résultat n°13

    Commune Montbouton / Remembrement - Procès-verbaux des opérations avec notes manuscrites, rapport de la Direction Départementale de l'Agriculture et de la forêt, étude d'impact sur l'environnement, plan cadastral.

    Date

    1991

    Cote

    2014W/50

    • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
    • Commune Montbouton / Remembrement - Procès-verbaux...

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    Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement

  14. Résultat n°14

    Commune Meroux-Moval / Remembrement - Procès-verbaux des opérations, acte de vente, délibérations, attestations, note de service de la Direction Générale des impôts, état de sections après remembrement (versions papier et translucide), récapitulation générale, actes rectificatifs, plans de situation, factures, bordereaux d'envoi, correspondance.

    Date

    1975-1991

    Cote

    2014W/49

    • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
    • Commune Meroux-Moval / Remembrement - Procès-verbaux...

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    Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement

  15. Résultat n°15

    Commune Dorans / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (version mixte translucide et papier), état de sections après remembrement, actes et procès-verbaux rectificatifs, documents d'arpentage, mémoire de salaires dus, bordereaux d'envoi, note manuscrite, correspondance.

    Date

    1983-1991

    Cote

    2014W/29

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    • Commune Dorans / Remembrement - Procès-verbaux des...

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    Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement

  16. Résultat n°16

    Commune Montbouton / Remembrement - Procès-verbaux des opérations, bordereaux de renouvellement des inscriptions hypothécaires (imprimés n°3267/3269 de la Direction générale des impôts), note explicative de ces imprimés.

    Date

    1990-1991

    Cote

    2014W/52

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    • Commune Montbouton / Remembrement - Procès-verbaux...

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    Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement

  17. Résultat n°17

    Commune Montbouton / Remembrement - Procès-verbaux des opérations, procès-verbaux rectificatifs, bordereaux d'envoi, notes manuscrites.

    Date

    1991

    Cote

    2014W/51

    • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
    • Commune Montbouton / Remembrement - Procès-verbaux...

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    Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement

  18. Résultat n°18

    Commune Froidefontaine / Remembrement - Procès-verbaux des opérations, état de sections après remembrement, actes rectificatifs, procès-verbaux de délimitation, récapitulation générale, bordereaux d'envoi, correspondance.

    Date

    1989-1990

    Cote

    2014W/38

    • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
    • Commune Froidefontaine / Remembrement - Procès-verbaux...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement

  19. Résultat n°19

    Commune Delle avec extension sur Lebetain / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (version translucide), actes et procès-verbaux rectificatifs, état de sections après remembrement (versions papier et translucide), récapitulation générale, bordereaux d'envoi, note manuscrite, correspondance.

    Date

    1978-1990

    Cote

    2014W/26

    • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
    • Commune Delle avec extension sur Lebetain / Remembrement...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement

  20. Résultat n°20

    Commune Novillard / Remembrement - Procès-verbaux des opérations.

    Date

    1989

    Cote

    2014W/55

    • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
    • Commune Novillard / Remembrement - Procès-verbaux des...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement

  21. Résultat n°21

    Commune Autrechêne / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (version mixte translucide et papier), état de sections après remembrement, récapitulation générale.

    Date

    1989

    Cote

    2014W/3

    • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
    • Commune Autrechêne / Remembrement - Procès-verbaux...

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    Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement

  22. Résultat n°22

    Commune Novillard / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (papier translucide), état de sections après remembrement (versions papier et translucide), récapitulation générale.

    Date

    1989

    Cote

    2014W/54

    • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
    • Commune Novillard / Remembrement - Procès-verbaux des...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement

  23. Résultat n°23

    Commune Leval / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (version translucide et papier), état de section après remembrement, procès-verbaux rectificatifs, bordereau d'envoi, correspondance.

    Date

    1985-1989

    Cote

    2014W/45

    • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
    • Commune Leval / Remembrement - Procès-verbaux des opérations...

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    Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement

  24. Résultat n°24

    Commune Bethonvilliers avec extension sur Menoncourt / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (version mixte translucide et papier) avec annotation manuscrite, procès-verbaux rectificatifs.

    Date

    1985-1986

    Cote

    2014W/9

    • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
    • Commune Bethonvilliers avec extension sur Menoncourt...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement

  25. Résultat n°25

    Commune Bermont / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (version mixte translucide et papier), état de section, état de section après remembrement, procès-verbaux et actes rectificatifs, bordereau de renouvellement d'inscription hypothécaire, bordereaux d'envoi, correspondance.

    Date

    1983-1985

    Cote

    2014W/6

    • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
    • Commune Bermont / Remembrement - Procès-verbaux des...

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    Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement

  26. Résultat n°26

    Commune Botans / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (version mixte translucide et papier), procès-verbaux rectificatifs, état de section après remembrement.

    Date

    1983-1984

    Cote

    2014W/11

    • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
    • Commune Botans / Remembrement - Procès-verbaux des...

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    Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement

  27. Résultat n°27

    Commune Rougemont-Le-Château / Remembrement - Procès-verbaux des opérations, état de sections après remembrement, récapitulation générale, acte rectificatif, état des sections avant remembrement, correspondance.

    Date

    1967-1984

    Cote

    2014W/64

    • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
    • Commune Rougemont-Le-Château / Remembrement - Procès-verbaux...

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    Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement

  28. Résultat n°28

    Commune Lachapelle-Sous-Rougemont / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (version translucide et papier), état de section après remembrement, actes rectificatifs, plan, (calque définitif), actes de mariage et de décès, correspondance.

    Date

    1967-1984

    Cote

    2014W/43

    • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
    • Commune Lachapelle-Sous-Rougemont / Remembrement -...

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    Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement

  29. Résultat n°29

    Commune Vellescot / Remembrement - Procès-verbaux des opérations, état de sections après remembrement, demande de rectification, bordereau d'envoi, correspondance.

    Date

    1971-1983

    Cote

    2014W/69

    • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
    • Commune Vellescot / Remembrement - Procès-verbaux des...

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    Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement

  30. Résultat n°30

    Commune Denney / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (version translucide), procès-verbaux rectificatifs, attestation notariale, extraits d'actes de naissance (France), actes de naissance (certificato di nascita) et extraits d'acte de naissance (estratto riassunto di atto di nascita) et copies intégrales des actes de naissance (copia integrale dal registro degli atti di nascita) d'Italie, note manuscrite, correspondance.

    Date

    1964-1982

    Cote

    2014W/28

    • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
    • Commune Denney / Remembrement - Procès-verbaux des...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement

  31. Résultat n°31

    Commune Felon / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (version translucide), état de sections après remembrement, récapitulation générale.

    Date

    1973-1982

    Cote

    2014W/32

    • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
    • Commune Felon / Remembrement - Procès-verbaux des opérations...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement

  32. Résultat n°32

    Commune Saint-Dizier-L'évèque / Remembrement - Procès-verbaux des opérations, état de sections après remembrement, récapitulation générale, acte de vente, plan.

    Date

    1976-1981

    Cote

    2014W/66

    • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
    • Commune Saint-Dizier-L'évèque / Remembrement - Procès-verbaux...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement

  33. Résultat n°33

    Commune Lacollonge / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (version translucide), état de section après remembrement, récapitulation générale, courrier du géomètre.

    Date

    1974-1978

    Cote

    2014W/44

    • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
    • Commune Lacollonge / Remembrement - Procès-verbaux...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement

  34. Résultat n°34

    Commune Villars-Le-Sec / Remembrement - Procès-verbaux des opérations, état de sections après remembrement, procès-verbaux rectificatifs, acte de vente.

    Date

    1950-1978

    Cote

    2014W/72

    • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
    • Commune Villars-Le-Sec / Remembrement - Procès-verbaux...

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    Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement

  35. Résultat n°35

    Commune Angeot avec extension sur La Chapelle Sous Rougement et Vauthieremont / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (version translucide) avec annotations, état de section après remembrement, récapitulation générale, procès-verbaux rectifiés et modifiés, plan.

    Date

    1976-1977

    Cote

    2014W/1

    • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
    • Commune Angeot avec extension sur La Chapelle Sous...

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  36. Résultat n°36

    Commune Phaffans / Remembrement - Procès-verbaux des opérations, état de sections après remembrement, procès-verbaux rectificatifs.

    Date

    1974-1977

    Cote

    2014W/57

    • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
    • Commune Phaffans / Remembrement - Procès-verbaux des...

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    Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement

  37. Résultat n°37

    Commune Menoncourt / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (translucide), état de sections après remembrement, récapitulations générales.

    Date

    1974-1977

    Cote

    2014W/47

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    • Commune Menoncourt / Remembrement - Procès-verbaux...

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  38. Résultat n°38

    Commune Grosne / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (version translucide), état de section après remembrement, documents d'arpentage, demande de partage de parcelle, attestations, bulletin individuel, extrait d'acte de naissance, déclarations de succession (1944), tableau manuscrit d'état de parcelles, mémoire d'honoraires, correspondance.

    Date

    [1944] 1970-1977

    Cote

    2014W/41

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    • Commune Grosne / Remembrement - Procès-verbaux des...

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  39. Résultat n°39

    Commune Foussemagne avec extension sur Fontaine et Cunelières / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (version mixte translucide et papier), état de sections après remembrement, récapitulation générale, procès-verbaux rectifiés et modifiés.

    Date

    1970-1976

    Cote

    2014W/35

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    • Commune Foussemagne avec extension sur Fontaine et...

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  40. Résultat n°40

    Commune Romagny / Remembrement - Procès-verbaux des opérations, état de sections après remembrement, acte rectificatif, plans, correspondance.

    Date

    1967-1975

    Cote

    2014W/62

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    • Commune Romagny / Remembrement - Procès-verbaux des...

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