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73 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Belfort, la ville.

    Date

    1855

    Cote

    5 Fi 98

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Belfort, la ville.

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  2. Résultat n°2

    Commune Meroux-Moval / Remembrement - Procès-verbaux des opérations avec notes manuscrites.

    Date

    s.d.

    Cote

    2014W/48

    • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
    • Commune Meroux-Moval / Remembrement - Procès-verbaux...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement

  3. Résultat n°3

    Commune Villars-Le-Sec / Remembrement - Procès-verbaux des opérations, état de sections après remembrement, procès-verbaux rectificatifs, acte de vente.

    Date

    1950-1978

    Cote

    2014W/72

    • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
    • Commune Villars-Le-Sec / Remembrement - Procès-verbaux...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement

  4. Résultat n°4

    Commune Felon / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (photocopie).

    Date

    s.d.

    Cote

    2014W/33

    • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
    • Commune Felon / Remembrement - Procès-verbaux des opérations...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement

  5. Résultat n°5

    Commune Froidefontaine / Remembrement - Procès-verbaux des opérations avec annotations manuscrites.

    Date

    s.d.

    Cote

    2014W/37

    • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
    • Commune Froidefontaine / Remembrement - Procès-verbaux...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement

  6. Résultat n°6

    Commune Montreux-Château / Remembrement - Procès-verbaux des opérations, état de sections après remembrement.

    Date

    1960

    Cote

    2014W/53

    • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
    • Commune Montreux-Château / Remembrement - Procès-verbaux...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement

  7. Résultat n°7

    Commune Bretagne / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (version mixte translucide et papier) avec annotations manuscrites, état de section après remembrement, récapitulation générale, procès-verbaux rectifiés et modifiés, actes et feuillets rectificatifs, demande de rectification de procès-verbal (1971), arrêtés préfectoraux, plan, note manuscrite, correspondance.

    Date

    1960-1970 [1971]

    Cote

    2014W/13

    • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
    • Commune Bretagne / Remembrement - Procès-verbaux des...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement

  8. Résultat n°8

    Commune Petit-Croix / Remembrement - Procès-verbaux des opérations, état de sections après remembrement.

    Date

    1960

    Cote

    2014W/56

    • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
    • Commune Petit-Croix / Remembrement - Procès-verbaux...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement

  9. Résultat n°9

    Commune Courcelles / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (version papier) avec annotations manuscrites (correctifs et ajouts), état de sections après remembrement, récapitulation générale, actes rectificatifs, note manuscrite, correspondance.

    Date

    1963-1971

    Cote

    2014W/21

    • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
    • Commune Courcelles / Remembrement - Procès-verbaux...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement

  10. Résultat n°10

    Commune Roppe / Remembrement - Procès-verbaux des opérations, état de sections après remembrement.

    Date

    1964

    Cote

    2014W/63

    • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
    • Commune Roppe / Remembrement - Procès-verbaux des opérations,...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement

  11. Résultat n°11

    Commune Denney / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (version translucide), procès-verbaux rectificatifs, attestation notariale, extraits d'actes de naissance (France), actes de naissance (certificato di nascita) et extraits d'acte de naissance (estratto riassunto di atto di nascita) et copies intégrales des actes de naissance (copia integrale dal registro degli atti di nascita) d'Italie, note manuscrite, correspondance.

    Date

    1964-1982

    Cote

    2014W/28

    • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
    • Commune Denney / Remembrement - Procès-verbaux des...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement

  12. Résultat n°12

    Commune Denney / Remembrement - Copie du procès-verbal de remembrement : procès-verbaux des opérations, actes et procès-verbaux rectificatifs, correspondance.

    Date

    1964-1969

    Cote

    2014W/27

    • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
    • Commune Denney / Remembrement - Copie du procès-verbal...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement

  13. Résultat n°13

    Commune Bessoncourt avec extension sur Phaffans et Pérouse / Remembrement - Copie des procès-verbaux des opérations (version papier) avec annotations manuscrites, procès-verbaux rectifiés et modifiés, procès-verbaux rectificatifs.

    Date

    1964-1968

    Cote

    2014W/7

    • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
    • Commune Bessoncourt avec extension sur Phaffans et...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement

  14. Résultat n°14

    Commune Bessoncourt avec extension sur Phaffans et Pérouse / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (version translucide) avec annotations manuscrites, procès-verbaux rectifiés et modifiés, procès-verbaux rectificatifs, état de sections après remembrement, récapitulation générale, note manuscrite.

    Date

    1964-1970

    Cote

    2014W/8

    • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
    • Commune Bessoncourt avec extension sur Phaffans et...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement

  15. Résultat n°15

    Commune Vétrigne / Remembrement - Procès-verbaux des opérations, état de sections après remembrement, récapitulation générale.

    Date

    1965

    Cote

    2014W/70

    • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
    • Commune Vétrigne / Remembrement - Procès-verbaux des...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement

  16. Résultat n°16

    Commune Rougemont-Le-Château / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (copie).

    Date

    1967

    Cote

    2014W/65

    • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
    • Commune Rougemont-Le-Château / Remembrement - Procès-verbaux...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement

  17. Résultat n°17

    Commune Faverois / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (version translucide), brouillon manuscrit, état de sections après remembrement et récapitulation générale (photocopies).

    Date

    1967-1968

    Cote

    2014W/30

    • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
    • Commune Faverois / Remembrement - Procès-verbaux des...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement

  18. Résultat n°18

    Commune Leval / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (translucide), notifications de procès-verbaux de remembrement, convocations, bordereaux des avis à notifier aux propriétaires des communes, états de sections après remembrement.

    Date

    1967-1969

    Cote

    2014W/46

    • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
    • Commune Leval / Remembrement - Procès-verbaux des opérations...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement

  19. Résultat n°19

    Commune Rougemont-Le-Château / Remembrement - Procès-verbaux des opérations, état de sections après remembrement, récapitulation générale, acte rectificatif, état des sections avant remembrement, correspondance.

    Date

    1967-1984

    Cote

    2014W/64

    • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
    • Commune Rougemont-Le-Château / Remembrement - Procès-verbaux...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement

  20. Résultat n°20

    Commune Argiésans avec extension sur Bavilliers et Urcerey / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (version mixte translucide et papier) avec annotations, état de sections après remembrement, récapitulation générale, procès-verbaux rectifiés et modifiés, actes rectificatifs, bulletin individuel, extrait de registre des naissances, fiches individuelle et familiale d'état civil, correspondance.

    Date

    1967-1973

    Cote

    2014W/2

    • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
    • Commune Argiésans avec extension sur Bavilliers et...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement