Filtrer les résultats
Multimédias
  • 73
Nom de l'inventaire
  • 72
  • 1
Lieux
  • 1
Période
  • 1
  • 67
  • 8
Sujets
  • 73
  • 1
  • 1
Typologies
  • 1
Collectivités
  • 72
  • 1
Personnes
Aucune valeur disponible
Fonctions
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Commune Meroux-Moval / Remembrement - Procès-verbaux des opérations avec notes manuscrites.

    Date

    s.d.

    Cote

    2014W/48

    • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
    • Commune Meroux-Moval / Remembrement - Procès-verbaux...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement

  2. Résultat n°2

    Commune Felon / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (photocopie).

    Date

    s.d.

    Cote

    2014W/33

    • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
    • Commune Felon / Remembrement - Procès-verbaux des opérations...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement

  3. Résultat n°3

    Commune Grandvillars / Remembrement - Procès-verbaux des opérations, état de sections après remembrement, arrêté préfectoral, réquisition pour la publication du procès-verbal, bordereau d'envoi, correspondance.

    Date

    2008-2009

    Cote

    2014W/39

    • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
    • Commune Grandvillars / Remembrement - Procès-verbaux...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement

  4. Résultat n°4

    Commune Delle avec extension sur Thiancourt / Remembrement - Copie du procès-verbal de remembrement : procès-verbaux des opérations (version papier), état de sections après remembrement, projet d'état de sections après remembrement, rectificatifs, réquisition pour la publication du procès-verbal, arrêté préfectoral, bordereaux d'envoi, correspondance.

    Date

    2008-2009

    Cote

    2014W/25

    • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
    • Commune Delle avec extension sur Thiancourt / Remembrement...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement

  5. Résultat n°5

    Commune Froidefontaine / Remembrement - Procès-verbaux des opérations avec annotations manuscrites.

    Date

    s.d.

    Cote

    2014W/37

    • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
    • Commune Froidefontaine / Remembrement - Procès-verbaux...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement

  6. Résultat n°6

    Commune Grandvillars / Remembrement - Procès-verbaux des opérations.

    Date

    2007

    Cote

    2014W/40

    • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
    • Commune Grandvillars / Remembrement - Procès-verbaux...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement

  7. Résultat n°7

    Commune Delle avec extension sur Thiancourt / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (version papier) avec annotations manuscrites.

    Date

    2007

    Cote

    2014W/24

    • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
    • Commune Delle avec extension sur Thiancourt / Remembrement...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement

  8. Résultat n°8

    Commune Chatenois-Les-Forges avec extension sur Nommay / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (version papier).

    Date

    2006

    Cote

    2014W/16

    • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
    • Commune Chatenois-Les-Forges avec extension sur Nommay...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement

  9. Résultat n°9

    Commune Reppe / Remembrement - Procès-verbaux des opérations, état de sections après remembrement, procès-verbal rectificatif.

    Date

    1980-1992

    Cote

    2014W/61

    • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
    • Commune Reppe / Remembrement - Procès-verbaux des opérations,...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement

  10. Résultat n°10

    Commune Charmois / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (version mixte translucide et papier), état de section, état de section après remembrement, procès-verbaux rectifiés et modifiés.

    Date

    1989-1992

    Cote

    2014W/15

    • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
    • Commune Charmois / Remembrement - Procès-verbaux des...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement

  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12

    Commune Chavannes-Sur-L'étang / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (version papier), récapitulation du procès-verbal avec extension sur Foussemagne, réquisition pour transcription du procès-verbal de remembrement, notification de rejet fait, extraits d'actes de naissance, demande de renseignements, barème du prix des terres, délégation de signature, mémoire de salaire dû, bordereau de transmission, correspondance.

    Date

    1987-1991

    Cote

    2014W/19

    • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
    • Commune Chavannes-Sur-L'étang / Remembrement - Procès-verbaux...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement

  13. Résultat n°13

    Commune Montbouton / Remembrement - Procès-verbaux des opérations avec notes manuscrites, rapport de la Direction Départementale de l'Agriculture et de la forêt, étude d'impact sur l'environnement, plan cadastral.

    Date

    1991

    Cote

    2014W/50

    • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
    • Commune Montbouton / Remembrement - Procès-verbaux...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement

  14. Résultat n°14

    Commune Meroux-Moval / Remembrement - Procès-verbaux des opérations, acte de vente, délibérations, attestations, note de service de la Direction Générale des impôts, état de sections après remembrement (versions papier et translucide), récapitulation générale, actes rectificatifs, plans de situation, factures, bordereaux d'envoi, correspondance.

    Date

    1975-1991

    Cote

    2014W/49

    • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
    • Commune Meroux-Moval / Remembrement - Procès-verbaux...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement

  15. Résultat n°15

    Commune Dorans / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (version mixte translucide et papier), état de sections après remembrement, actes et procès-verbaux rectificatifs, documents d'arpentage, mémoire de salaires dus, bordereaux d'envoi, note manuscrite, correspondance.

    Date

    1983-1991

    Cote

    2014W/29

    • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
    • Commune Dorans / Remembrement - Procès-verbaux des...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement

  16. Résultat n°16

    Commune Montbouton / Remembrement - Procès-verbaux des opérations, bordereaux de renouvellement des inscriptions hypothécaires (imprimés n°3267/3269 de la Direction générale des impôts), note explicative de ces imprimés.

    Date

    1990-1991

    Cote

    2014W/52

    • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
    • Commune Montbouton / Remembrement - Procès-verbaux...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement

  17. Résultat n°17

    Commune Montbouton / Remembrement - Procès-verbaux des opérations, procès-verbaux rectificatifs, bordereaux d'envoi, notes manuscrites.

    Date

    1991

    Cote

    2014W/51

    • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
    • Commune Montbouton / Remembrement - Procès-verbaux...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement

  18. Résultat n°18

    Commune Froidefontaine / Remembrement - Procès-verbaux des opérations, état de sections après remembrement, actes rectificatifs, procès-verbaux de délimitation, récapitulation générale, bordereaux d'envoi, correspondance.

    Date

    1989-1990

    Cote

    2014W/38

    • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
    • Commune Froidefontaine / Remembrement - Procès-verbaux...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement

  19. Résultat n°19

    Commune Delle avec extension sur Lebetain / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (version translucide), actes et procès-verbaux rectificatifs, état de sections après remembrement (versions papier et translucide), récapitulation générale, bordereaux d'envoi, note manuscrite, correspondance.

    Date

    1978-1990

    Cote

    2014W/26

    • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
    • Commune Delle avec extension sur Lebetain / Remembrement...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement

  20. Résultat n°20

    Commune Novillard / Remembrement - Procès-verbaux des opérations.

    Date

    1989

    Cote

    2014W/55

    • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
    • Commune Novillard / Remembrement - Procès-verbaux des...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement