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73 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Belfort, la ville.
Cote
5 Fi 98
 Date
1855
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Estampe

  • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

  • Belfort, la ville.
Résultat n°2

Commune Angeot avec extension sur La Chapelle Sous Rougement et Vauthieremont / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (version translucide) avec annotations, état de section après remembrement, récapitulation générale, procès-verbaux rectifiés et modifiés, plan.
Cote
2014W/1
 Date
1976-1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
  • Commune Angeot avec extension sur La Chapelle Sous...
Résultat n°3

Commune Argiésans avec extension sur Bavilliers et Urcerey / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (version mixte translucide et papier) avec annotations, état de sections après remembrement, récapitulation générale, procès-verbaux rectifiés et modifiés, actes rectificatifs, bulletin individuel, extrait de registre des naissances, fiches individuelle et familiale d'état civil, correspondance.
Cote
2014W/2
 Date
1967-1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
  • Commune Argiésans avec extension sur Bavilliers et...
Résultat n°4

Commune Autrechêne / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (version mixte translucide et papier), état de sections après remembrement, récapitulation générale.
Cote
2014W/3
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
  • Commune Autrechêne / Remembrement - Procès-verbaux...
Résultat n°5

Commune Banvillars avec extension sur Argiésans et Brevilliers / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (version mixte translucide et papier) avec annotations manuscrites, état de sections après remembrement, récapitulation générale, procès-verbaux rectifiés et modifiés, actes rectificatifs, note manuscrite, correspondance.
Cote
2014W/4
 Date
1967-1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
  • Commune Banvillars avec extension sur Argiésans et...
Résultat n°6

Commune Bavilliers avec extension sur Argiésans / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (version translucide), état de sections après remembrement, récapitulation générale, procès-verbaux rectifiés et modifiés, note manuscrite, bordereau d'envoi, correspondance.
Cote
2014W/5
 Date
1969-1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
  • Commune Bavilliers avec extension sur Argiésans / Remembrement...
Résultat n°7

Commune Bermont / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (version mixte translucide et papier), état de section, état de section après remembrement, procès-verbaux et actes rectificatifs, bordereau de renouvellement d'inscription hypothécaire, bordereaux d'envoi, correspondance.
Cote
2014W/6
 Date
1983-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
  • Commune Bermont / Remembrement - Procès-verbaux des...
Résultat n°8

Commune Bessoncourt avec extension sur Phaffans et Pérouse / Remembrement - Copie des procès-verbaux des opérations (version papier) avec annotations manuscrites, procès-verbaux rectifiés et modifiés, procès-verbaux rectificatifs.
Cote
2014W/7
 Date
1964-1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
  • Commune Bessoncourt avec extension sur Phaffans et...
Résultat n°9

Commune Bessoncourt avec extension sur Phaffans et Pérouse / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (version translucide) avec annotations manuscrites, procès-verbaux rectifiés et modifiés, procès-verbaux rectificatifs, état de sections après remembrement, récapitulation générale, note manuscrite.
Cote
2014W/8
 Date
1964-1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
  • Commune Bessoncourt avec extension sur Phaffans et...
Résultat n°10

Commune Bethonvilliers avec extension sur Menoncourt / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (version mixte translucide et papier) avec annotation manuscrite, procès-verbaux rectificatifs.
Cote
2014W/9
 Date
1985-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
  • Commune Bethonvilliers avec extension sur Menoncourt...
Résultat n°11

Commune Boron avec extension sur Vellescot / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (version translucide) avec annotations manuscrites, procès-verbaux rectifiés et modifiés, état de sections après remembrement, récapitulation générale, note manuscrite, plan, bordereau d'envoi (2009).
Cote
2014W/10
 Date
1970-1973 [2009]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
  • Commune Boron avec extension sur Vellescot / Remembrement...
Résultat n°12

Commune Botans / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (version mixte translucide et papier), procès-verbaux rectificatifs, état de section après remembrement.
Cote
2014W/11
 Date
1983-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
  • Commune Botans / Remembrement - Procès-verbaux des...
Résultat n°13

Commune Brebotte avec extension sur Bretagne et Froidefontaine / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (version translucide) avec annotations manuscrites, état de section après remembrement, récapitulation générale.
Cote
2014W/12
 Date
1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
  • Commune Brebotte avec extension sur Bretagne et Froidefontaine...
Résultat n°14

Commune Bretagne / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (version mixte translucide et papier) avec annotations manuscrites, état de section après remembrement, récapitulation générale, procès-verbaux rectifiés et modifiés, actes et feuillets rectificatifs, demande de rectification de procès-verbal (1971), arrêtés préfectoraux, plan, note manuscrite, correspondance.
Cote
2014W/13
 Date
1960-1970 [1971]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
  • Commune Bretagne / Remembrement - Procès-verbaux des...
Résultat n°15

Commune Buc / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (version mixte translucide et papier) avec annotations manuscrites, état de sections après remembrement, récapitulation générale, procès-verbaux rectifiés et modifiés, rectificatifs, plan, bordereaux d'envoi, correspondance.
Cote
2014W/14
 Date
1969-1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
  • Commune Buc / Remembrement - Procès-verbaux des opérations...
Résultat n°16

Commune Charmois / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (version mixte translucide et papier), état de section, état de section après remembrement, procès-verbaux rectifiés et modifiés.
Cote
2014W/15
 Date
1989-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
  • Commune Charmois / Remembrement - Procès-verbaux des...
Résultat n°17

Commune Chatenois-Les-Forges avec extension sur Nommay / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (version papier).
Cote
2014W/16
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
  • Commune Chatenois-Les-Forges avec extension sur Nommay...
Résultat n°18

Commune Chavanatte / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (version translucide) avec annotations manuscrites, état de sections après remembrement, récapitulation générale, procès-verbaux rectifiés et modifiés, rectificatifs, notification du procès-verbal de remembrement, bordereau des avis à notifier aux propriétaires fonciers, notes manuscrites.
Cote
2014W/17
 Date
1968-1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
  • Commune Chavanatte / Remembrement - Procès-verbaux...
Résultat n°19

Commune Chavannes-Les-Grands / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (version mixte translucide et papier) avec annotations manuscrites, état de sections après remembrement, récapitulation générale, procès-verbaux rectifiés et modifiés, état-civil de propriétaires, extrait d'acte de naissance (1967), notes manuscrites, correspondance.
Cote
2014W/18
 Date
1969 [1967]-1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
  • Commune Chavannes-Les-Grands / Remembrement - Procès-verbaux...
Résultat n°20

Commune Chavannes-Sur-L'étang / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (version papier), récapitulation du procès-verbal avec extension sur Foussemagne, réquisition pour transcription du procès-verbal de remembrement, notification de rejet fait, extraits d'actes de naissance, demande de renseignements, barème du prix des terres, délégation de signature, mémoire de salaire dû, bordereau de transmission, correspondance.
Cote
2014W/19
 Date
1987-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
  • Commune Chavannes-Sur-L'étang / Remembrement - Procès-verbaux...