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  1. Résultat n°1

    Commune Villars-Le-Sec / Remembrement - Procès-verbaux des opérations, état de sections après remembrement, procès-verbaux rectificatifs, acte de vente.

    Date

    1950-1978

    Cote

    2014W/72

    • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
    • Commune Villars-Le-Sec / Remembrement - Procès-verbaux...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement

  2. Résultat n°2

    Commune Vézelois / Remembrement - Procès-verbaux des opérations, état de sections après remembrement.

    Date

    1970

    Cote

    2014W/71

    • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
    • Commune Vézelois / Remembrement - Procès-verbaux des...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement

  3. Résultat n°3

    Commune Vétrigne / Remembrement - Procès-verbaux des opérations, état de sections après remembrement, récapitulation générale.

    Date

    1965

    Cote

    2014W/70

    • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
    • Commune Vétrigne / Remembrement - Procès-verbaux des...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement

  4. Résultat n°4

    Commune Vellescot / Remembrement - Procès-verbaux des opérations, état de sections après remembrement, demande de rectification, bordereau d'envoi, correspondance.

    Date

    1971-1983

    Cote

    2014W/69

    • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
    • Commune Vellescot / Remembrement - Procès-verbaux des...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement

  5. Résultat n°5

    Commune Urcerey / Remembrement - Procès-verbaux des opérations, état de sections après remembrement.

    Date

    1969

    Cote

    2014W/68

    • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
    • Commune Urcerey / Remembrement - Procès-verbaux des...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement

  6. Résultat n°6

    Commune Thiancourt / Remembrement - Procès-verbaux des opérations, état de sections après remembrement.

    Date

    1970

    Cote

    2014W/67

    • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
    • Commune Thiancourt / Remembrement - Procès-verbaux...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement

  7. Résultat n°7

    Commune Saint-Dizier-L'évèque / Remembrement - Procès-verbaux des opérations, état de sections après remembrement, récapitulation générale, acte de vente, plan.

    Date

    1976-1981

    Cote

    2014W/66

    • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
    • Commune Saint-Dizier-L'évèque / Remembrement - Procès-verbaux...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement

  8. Résultat n°8

    Commune Rougemont-Le-Château / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (copie).

    Date

    1967

    Cote

    2014W/65

    • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
    • Commune Rougemont-Le-Château / Remembrement - Procès-verbaux...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement

  9. Résultat n°9

    Commune Rougemont-Le-Château / Remembrement - Procès-verbaux des opérations, état de sections après remembrement, récapitulation générale, acte rectificatif, état des sections avant remembrement, correspondance.

    Date

    1967-1984

    Cote

    2014W/64

    • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
    • Commune Rougemont-Le-Château / Remembrement - Procès-verbaux...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement

  10. Résultat n°10

    Commune Roppe / Remembrement - Procès-verbaux des opérations, état de sections après remembrement.

    Date

    1964

    Cote

    2014W/63

    • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
    • Commune Roppe / Remembrement - Procès-verbaux des opérations,...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement

  11. Résultat n°11

    Commune Romagny / Remembrement - Procès-verbaux des opérations, état de sections après remembrement, acte rectificatif, plans, correspondance.

    Date

    1967-1975

    Cote

    2014W/62

    • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
    • Commune Romagny / Remembrement - Procès-verbaux des...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement

  12. Résultat n°12

    Commune Reppe / Remembrement - Procès-verbaux des opérations, état de sections après remembrement, procès-verbal rectificatif.

    Date

    1980-1992

    Cote

    2014W/61

    • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
    • Commune Reppe / Remembrement - Procès-verbaux des opérations,...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement

  13. Résultat n°13

    Commune Recouvrance / Remembrement - Procès-verbaux des opérations, état de sections après remembrement.

    Date

    1970

    Cote

    2014W/60

    • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
    • Commune Recouvrance / Remembrement - Procès-verbaux...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement

  14. Résultat n°14

    Commune Réchésy / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (page de garde avec la date de clôture des opérations manquante, sans signature du président de la commission communale, avec beaucoup d'informations manuscrites), tableau des apports et attributions, livret de renseignements statistiques.

    Date

    1969

    Cote

    2014W/59

    • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
    • Commune Réchésy / Remembrement - Procès-verbaux des...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement

  15. Résultat n°15

    Commune Réchésy / Remembrement - Procès-verbaux des opérations, états des section avant et après remembrement.

    Date

    1969

    Cote

    2014W/58

    • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
    • Commune Réchésy / Remembrement - Procès-verbaux des...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement

  16. Résultat n°16

    Commune Phaffans / Remembrement - Procès-verbaux des opérations, état de sections après remembrement, procès-verbaux rectificatifs.

    Date

    1974-1977

    Cote

    2014W/57

    • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
    • Commune Phaffans / Remembrement - Procès-verbaux des...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement

  17. Résultat n°17

    Commune Petit-Croix / Remembrement - Procès-verbaux des opérations, état de sections après remembrement.

    Date

    1960

    Cote

    2014W/56

    • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
    • Commune Petit-Croix / Remembrement - Procès-verbaux...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement

  18. Résultat n°18

    Commune Novillard / Remembrement - Procès-verbaux des opérations.

    Date

    1989

    Cote

    2014W/55

    • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
    • Commune Novillard / Remembrement - Procès-verbaux des...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement

  19. Résultat n°19

    Commune Novillard / Remembrement - Procès-verbaux des opérations (papier translucide), état de sections après remembrement (versions papier et translucide), récapitulation générale.

    Date

    1989

    Cote

    2014W/54

    • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
    • Commune Novillard / Remembrement - Procès-verbaux des...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement

  20. Résultat n°20

    Commune Montreux-Château / Remembrement - Procès-verbaux des opérations, état de sections après remembrement.

    Date

    1960

    Cote

    2014W/53

    • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
    • Commune Montreux-Château / Remembrement - Procès-verbaux...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement