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Multimédias
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Nom de l'inventaire
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Lieux
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Période
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Sujets
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Typologies
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Collectivités
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Fonctions
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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
2014W/72
Date
1950-1978
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
  • Commune Villars-Le-Sec / Remembrement - Procès-verbaux...
Résultat n°2
Cote
2014W/71
Date
1970
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
  • Commune Vézelois / Remembrement - Procès-verbaux des...
Résultat n°3
Cote
2014W/70
Date
1965
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
  • Commune Vétrigne / Remembrement - Procès-verbaux des...
Résultat n°4
Cote
2014W/69
Date
1971-1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
  • Commune Vellescot / Remembrement - Procès-verbaux des...
Résultat n°5
Cote
2014W/68
Date
1969
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
  • Commune Urcerey / Remembrement - Procès-verbaux des...
Résultat n°6
Cote
2014W/67
Date
1970
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
  • Commune Thiancourt / Remembrement - Procès-verbaux...
Résultat n°7
Cote
2014W/66
Date
1976-1981
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
  • Commune Saint-Dizier-L'évèque / Remembrement - Procès-verbaux...
Résultat n°8
Cote
2014W/65
Date
1967
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
  • Commune Rougemont-Le-Château / Remembrement - Procès-verbaux...
Résultat n°9
Cote
2014W/64
Date
1967-1984
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
  • Commune Rougemont-Le-Château / Remembrement - Procès-verbaux...
Résultat n°10
Cote
2014W/63
Date
1964
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
  • Commune Roppe / Remembrement - Procès-verbaux des opérations,...
Résultat n°11
Cote
2014W/62
Date
1967-1975
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
  • Commune Romagny / Remembrement - Procès-verbaux des...
Résultat n°12
Cote
2014W/61
Date
1980-1992
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
  • Commune Reppe / Remembrement - Procès-verbaux des opérations,...
Résultat n°13
Cote
2014W/60
Date
1970
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
  • Commune Recouvrance / Remembrement - Procès-verbaux...
Résultat n°14
Cote
2014W/59
Date
1969
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
  • Commune Réchésy / Remembrement - Procès-verbaux des...
Résultat n°15
Cote
2014W/58
Date
1969
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
  • Commune Réchésy / Remembrement - Procès-verbaux des...
Résultat n°16
Cote
2014W/57
Date
1974-1977
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
  • Commune Phaffans / Remembrement - Procès-verbaux des...
Résultat n°17
Cote
2014W/56
Date
1960
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
  • Commune Petit-Croix / Remembrement - Procès-verbaux...
Résultat n°18
Cote
2014W/55
Date
1989
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
  • Commune Novillard / Remembrement - Procès-verbaux des...
Résultat n°19
Cote
2014W/54
Date
1989
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
  • Commune Novillard / Remembrement - Procès-verbaux des...
Résultat n°20
Cote
2014W/53
Date
1960
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2014 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Registres des procès-verbaux de remembrement des communes...
  • Commune Montreux-Château / Remembrement - Procès-verbaux...