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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Sevenans (1827), Suarce (1831), Salbert (1827), Thiancourt (1823), Trétudans (1827), Urcerey (1827), Valdoie (1827 et 1843), Vauthiermont (1831), Vellescot (1824), Vescemont [2 exemplaires] (an XII-1804), Vétrigne (1827), Vézelois (1827), Villars-le-Sec (1824), Vourvenans (1827).

    Date

    an XII-1831

    Cote

    3 P 566

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Procès-verbaux de délimitation des communes.
    • Procès-verbaux de délimitation des territoires et sections...
    • Sevenans (1827), Suarce (1831), Salbert (1827), Thiancourt...
  2. Résultat n°2

    Calculs par masses ou polygones : cahiers des numéros de parcelles et de leurs produits, canton de Dannemarie, [s.d.]. ; canton de Fontaine, [s.d.] ; canton de Rougemont-le-Château.

    Date

    [s.d.]

    Cote

    3 P 4

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Fonds du cadastre
    • Calculs par masses ou polygones : cahiers des numéros...
  3. Résultat n°3

    Commune de Froidefontaine (1825). Commune de Giromagny (1810).

    Date

    1810, 1825

    Cote

    3 P 139

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Etats de section
    • Commune de Froidefontaine (1825). Commune de Giromagny...
  4. Résultat n°4
    Commune de Chaux (7 feuilles).

    7 medias

    Commune de Chaux (7 feuilles).

    Date

    [s.d.]

    Cote

    3 P 45

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Chaux (7 feuilles).
  5. Résultat n°5
    Commune d'Evette (5 feuilles).

    5 medias

    Commune d'Evette (5 feuilles).

    Date

    1807, 1809-1810

    Cote

    3 P 64

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune d'Evette (5 feuilles).
  6. Résultat n°6
    Commune d'Anjoutey (6 feuilles).

    6 medias

    Commune d'Anjoutey (6 feuilles).

    Date

    [s.d.]

    Cote

    3 P 25

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune d'Anjoutey (6 feuilles).
  7. Résultat n°7
  8. Résultat n°8

    Fonds de la Préfecture du Haut-Rhin

    Date

    1804-1865

    Cote

    3 P 1-2

    • Contexte : Série P - Finances. Cadastre. Poste

    • Cadastre et remembrement
    • Fonds de la Préfecture du Haut-Rhin

    Producteur :

    Services de la Préfecture et services déconcentrés de l'Etat

  9. Résultat n°9
  10. Résultat n°10

    Commune de Bourg-sous-Châtelet

    Date

    1806

    Cote

    3 P 38

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune de Bourg-sous-Châtelet

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  11. Résultat n°11

    Commune d'Anjoutey

    Date

    [s.d.]

    Cote

    3 P 25

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune d'Anjoutey

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  12. Résultat n°12

    Atlas communaux

    Date

    1806-1837

    Cote

    3 P 23-128

    • Contexte : Série P - Finances. Cadastre. Poste

    • Cadastre et remembrement
    • Fonds du cadastre
    • Atlas communaux

    Producteur :

    Services de la Préfecture et services déconcentrés de l'Etat

  13. Résultat n°13

    Commune de Chaux

    Date

    [s.d.]

    Cote

    3 P 45

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune de Chaux

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  14. Résultat n°14
    Commune de Bourg-sous-Châtelet (2 feuilles).

    2 medias

    Commune de Bourg-sous-Châtelet (2 feuilles).

    Date

    1806

    Cote

    3 P 38

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Bourg-sous-Châtelet (2 feuilles).
  15. Résultat n°15
    Commune d'Etueffont-Haut (6 feuilles).

    6 medias

    Commune d'Etueffont-Haut (6 feuilles).

    Date

    1807-1810

    Cote

    3 P 63

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune d'Etueffont-Haut (6 feuilles).
  16. Résultat n°16

    Fonds de la préfecture du Territoire de Belfort

    Date

    1807-1914

    Cote

    3 P 3

    • Contexte : Série P - Finances. Cadastre. Poste

    • Cadastre et remembrement
    • Fonds de la préfecture du Territoire de Belfort

    Producteur :

    Services de la Préfecture et services déconcentrés de l'Etat

  17. Résultat n°17
    Commune de Lachapelle-sous-Chaux (7 feuilles).

    7 medias

    Commune de Lachapelle-sous-Chaux (7 feuilles).

    Date

    1807-1809

    Cote

    3 P 79

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Lachapelle-sous-Chaux (7 feuilles).
  18. Résultat n°18

    Commune de Lachapelle-sous-Chaux

    Date

    1807-1809

    Cote

    3 P 79

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune de Lachapelle-sous-Chaux

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  19. Résultat n°19
  20. Résultat n°20

    Commune d'Etueffont-Haut

    Date

    1807-1810

    Cote

    3 P 63

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune d'Etueffont-Haut

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.