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31 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Greffe du Tribunal de première instance de Belfort, inventaire (1811) ; ​versement : correspondance (1924).
Cote
3 T 14
 Date
1811, 1924
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 T - Archives

  • Fonds des services d'archives
  • Greffe du Tribunal de première instance de Belfort,...
Résultat n°2

Versements de l'Enregistrement : bordereaux, correspondance.
Cote
3 T 13
 Date
1928
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 T - Archives

  • Fonds des services d'archives
  • Versements de l'Enregistrement : bordereaux, correspondance.
Résultat n°3

Archives hospitalières : rapports d'inspection, inventaires.
Cote
3 T 19
 Date
1864-1902
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 T - Archives

  • Fonds des services d'archives
  • Archives hospitalières : rapports d'inspection, inventaires.
Résultat n°4

Versements des services de la préfecture : inventaires des registres et pièces de comptabilité.
Cote
3 T 9
 Date
1866-1911
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 T - Archives

  • Fonds des services d'archives
  • Versements des services de la préfecture : inventaires...
Résultat n°5

Archives départementales : correspondance, instructions.
Cote
3 T 2
 Date
1850-1941
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 T - Archives

  • Fonds des services d'archives
  • Archives départementales : correspondance, instructions.
Résultat n°6

Archives
Cote
3 T
 Date
An V-1944
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série T - Enseignement général, affaires culturelles,...

  • Archives
Résultat n°7

Courcelles – Evette.
Cote
3 T 24
 Date- Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 T - Archives

  • Fonds des services d'archives
  • Archives communales : inventaires, récolements, inspections.
  • Courcelles – Evette.
Résultat n°8

Registre du courrier départ.
Cote
3 T 5
 Date
1923-1943
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 T - Archives

  • Fonds des services d'archives
  • Registre du courrier départ.
Résultat n°9

Valdoie-Vourvenans.
Cote
3 T 29
 Date- Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 T - Archives

  • Fonds des services d'archives
  • Archives communales : inventaires, récolements, inspections.
  • Valdoie-Vourvenans.
Résultat n°10

Ventes d'archives éliminables : inventaire, délibérations du conseil général, correspondance.
Cote
3 T 16
 Date
1888-1932
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 T - Archives

  • Fonds des services d'archives
  • Ventes d'archives éliminables : inventaire, délibérations...
Résultat n°11

Versements des notaires : listes de minutes, délibérations du conseil général, correspondance.
Cote
3 T 15
 Date
1928-1934
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 T - Archives

  • Fonds des services d'archives
  • Versements des notaires : listes de minutes, délibérations...
Résultat n°12

Bordereaux de versements.
Cote
​3 T 10
 Date
1923-1941
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 T - Archives

  • Fonds des services d'archives
  • Bordereaux de versements.
Résultat n°13

Andelnans – Beaucourt.
Cote
3 T 21
 Date- Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 T - Archives

  • Fonds des services d'archives
  • Archives communales : inventaires, récolements, inspections.
  • Andelnans – Beaucourt.
Résultat n°14

Faverois-Joncherey.
Cote
3 T 25
 Date- Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 T - Archives

  • Fonds des services d'archives
  • Archives communales : inventaires, récolements, inspections.
  • Faverois-Joncherey.
Résultat n°15

Registre des expéditions de pièces.
Cote
3 T 6
 Date
1924-1930
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 T - Archives

  • Fonds des services d'archives
  • Registre des expéditions de pièces.
Résultat n°16

Registre des communications.
Cote
3 T 8
 Date
1924-1944
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 T - Archives

  • Fonds des services d'archives
  • Registre des communications.
Résultat n°17

Archives départementales : organisation du service : nominations, rapports, correspondance.
Cote
3 T 3
 Date
1923-1937
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 T - Archives

  • Fonds des services d'archives
  • Archives départementales : organisation du service...
Résultat n°18

Registre du courrier arrivé.
Cote
3 T 4
 Date
1923-1944
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 T - Archives

  • Fonds des services d'archives
  • Registre du courrier arrivé.
Résultat n°19

Archives communales : instructions, rapports annuels, correspondance.
Cote
3 T 20
 Date
1850-1933
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 T - Archives

  • Fonds des services d'archives
  • Archives communales : instructions, rapports annuels,...
Résultat n°20

Archives départementales : fichiers répertoires des séries du fonds de la préfecture.​
Cote
3 T 30
 Date
An V-1910
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 T - Archives

  • Fonds des services d'archives
  • Archives départementales : fichiers répertoires des...