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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Greffe du Tribunal de première instance de Belfort, inventaire (1811) ; ​versement : correspondance (1924).

    Date

    1811, 1924

    Cote

    3 T 14

    • Contexte : 3 T - Archives

    • Fonds des services d'archives
    • Greffe du Tribunal de première instance de Belfort,...
  2. Résultat n°2

    Versements de l'Enregistrement : bordereaux, correspondance.

    Date

    1928

    Cote

    3 T 13

    • Contexte : 3 T - Archives

    • Fonds des services d'archives
    • Versements de l'Enregistrement : bordereaux, correspondance.
  3. Résultat n°3

    Archives hospitalières : rapports d'inspection, inventaires.

    Date

    1864-1902

    Cote

    3 T 19

    • Contexte : 3 T - Archives

    • Fonds des services d'archives
    • Archives hospitalières : rapports d'inspection, inventaires.
  4. Résultat n°4

    Versements des services de la préfecture : inventaires des registres et pièces de comptabilité.

    Date

    1866-1911

    Cote

    3 T 9

    • Contexte : 3 T - Archives

    • Fonds des services d'archives
    • Versements des services de la préfecture : inventaires...
  5. Résultat n°5

    Archives départementales : correspondance, instructions.

    Date

    1850-1941

    Cote

    3 T 2

    • Contexte : 3 T - Archives

    • Fonds des services d'archives
    • Archives départementales : correspondance, instructions.
  6. Résultat n°6

    Archives

    Date

    An V-1944

    Cote

    3 T

    • Contexte : Série T - Enseignement général, affaires culturelles,...

    • Archives

    Producteur :

    Les services de la Préfecture et services déconcentrés de l'Etat

  7. Résultat n°7

    Courcelles – Evette.

    Cote

    3 T 24

    • Contexte : 3 T - Archives

    • Fonds des services d'archives
    • Archives communales : inventaires, récolements, inspections.
    • Courcelles – Evette.
  8. Résultat n°8

    Registre du courrier départ.

    Date

    1923-1943

    Cote

    3 T 5

    • Contexte : 3 T - Archives

    • Fonds des services d'archives
    • Registre du courrier départ.
  9. Résultat n°9

    Valdoie-Vourvenans.

    Cote

    3 T 29

    • Contexte : 3 T - Archives

    • Fonds des services d'archives
    • Archives communales : inventaires, récolements, inspections.
    • Valdoie-Vourvenans.
  10. Résultat n°10

    Ventes d'archives éliminables : inventaire, délibérations du conseil général, correspondance.

    Date

    1888-1932

    Cote

    3 T 16

    • Contexte : 3 T - Archives

    • Fonds des services d'archives
    • Ventes d'archives éliminables : inventaire, délibérations...
  11. Résultat n°11

    Versements des notaires : listes de minutes, délibérations du conseil général, correspondance.

    Date

    1928-1934

    Cote

    3 T 15

    • Contexte : 3 T - Archives

    • Fonds des services d'archives
    • Versements des notaires : listes de minutes, délibérations...
  12. Résultat n°12

    Bordereaux de versements.

    Date

    1923-1941

    Cote

    ​3 T 10

    • Contexte : 3 T - Archives

    • Fonds des services d'archives
    • Bordereaux de versements.
  13. Résultat n°13

    Andelnans – Beaucourt.

    Cote

    3 T 21

    • Contexte : 3 T - Archives

    • Fonds des services d'archives
    • Archives communales : inventaires, récolements, inspections.
    • Andelnans – Beaucourt.
  14. Résultat n°14

    Faverois-Joncherey.

    Cote

    3 T 25

    • Contexte : 3 T - Archives

    • Fonds des services d'archives
    • Archives communales : inventaires, récolements, inspections.
    • Faverois-Joncherey.
  15. Résultat n°15

    Registre des expéditions de pièces.

    Date

    1924-1930

    Cote

    3 T 6

    • Contexte : 3 T - Archives

    • Fonds des services d'archives
    • Registre des expéditions de pièces.
  16. Résultat n°16

    Registre des communications.

    Date

    1924-1944

    Cote

    3 T 8

    • Contexte : 3 T - Archives

    • Fonds des services d'archives
    • Registre des communications.
  17. Résultat n°17

    Archives départementales : organisation du service : nominations, rapports, correspondance.

    Date

    1923-1937

    Cote

    3 T 3

    • Contexte : 3 T - Archives

    • Fonds des services d'archives
    • Archives départementales : organisation du service...
  18. Résultat n°18

    Registre du courrier arrivé.

    Date

    1923-1944

    Cote

    3 T 4

    • Contexte : 3 T - Archives

    • Fonds des services d'archives
    • Registre du courrier arrivé.
  19. Résultat n°19

    Archives communales : instructions, rapports annuels, correspondance.

    Date

    1850-1933

    Cote

    3 T 20

    • Contexte : 3 T - Archives

    • Fonds des services d'archives
    • Archives communales : instructions, rapports annuels,...
  20. Résultat n°20

    Archives départementales : fichiers répertoires des séries du fonds de la préfecture.​

    Date

    An V-1910

    Cote

    3 T 30

    • Contexte : 3 T - Archives

    • Fonds des services d'archives
    • Archives départementales : fichiers répertoires des...
  21. Résultat n°21

    Bermont-Chèvremont.

    Cote

    3 T 23

    • Contexte : 3 T - Archives

    • Fonds des services d'archives
    • Archives communales : inventaires, récolements, inspections.
    • Bermont-Chèvremont.
  22. Résultat n°22

    Echanges avec les autres archives du Haut-Rhin : inventaires, correspondance.

    Date

    1872-1931

    Cote

    3 T 12

    • Contexte : 3 T - Archives

    • Fonds des services d'archives
    • Echanges avec les autres archives du Haut-Rhin : inventaires,...
  23. Résultat n°23

    Belfort.

    Cote

    3 T 22

    • Contexte : 3 T - Archives

    • Fonds des services d'archives
    • Archives communales : inventaires, récolements, inspections.
    • Belfort.
  24. Résultat n°24

    Lachapelle-sous-Chaux-Moval.

    Cote

    3 T 26

    • Contexte : 3 T - Archives

    • Fonds des services d'archives
    • Archives communales : inventaires, récolements, inspections.
    • Lachapelle-sous-Chaux-Moval.
  25. Résultat n°25

    Rapports annuels des secrétaires généraux faisant fonction d'archivistes puis des archivistes contrôleurs du territoire ; rapports au préfet des inspecteurs généraux.

    Date

    1875-1940

    Cote

    ​3 T 18

    • Contexte : 3 T - Archives

    • Fonds des services d'archives
    • Rapports annuels des secrétaires généraux faisant fonction...
  26. Résultat n°26

    Rougegoutte-Urcerey.

    Cote

    3 T 28

    • Contexte : 3 T - Archives

    • Fonds des services d'archives
    • Archives communales : inventaires, récolements, inspections.
    • Rougegoutte-Urcerey.
  27. Résultat n°27

    Novillars-Roppe.

    Cote

    3 T 27

    • Contexte : 3 T - Archives

    • Fonds des services d'archives
    • Archives communales : inventaires, récolements, inspections.
    • Novillars-Roppe.
  28. Résultat n°28

    Registre des recherches.

    Date

    1924-1942

    Cote

    3 T 7

    • Contexte : 3 T - Archives

    • Fonds des services d'archives
    • Registre des recherches.
  29. Résultat n°29

    Lois, décrets, circulaires et instructions ministérielles.

    Date

    1842-1940

    Cote

    3 T 1

    • Contexte : 3 T - Archives

    • Fonds des services d'archives
    • Lois, décrets, circulaires et instructions ministérielles.
  30. Résultat n°30

    Budget du service. Propositions budgétaires : rapports, délibérations du conseil général, correspondance (1923-1930) ; crédits annuel pour conférences aux élèves de l'Ecole normale : rapports, correspondance (1927) ; registre des fournisseurs (1924-1946).

    Date

    1923-1946

    Cote

    3 T 17

    • Contexte : 3 T - Archives

    • Fonds des services d'archives
    • Budget du service. Propositions budgétaires : rapports,...
  31. Résultat n°31

    Inventaires, répertoire numérique de la série S, correspondance.

    Date

    1873-1936

    Cote

    3 T 11

    • Contexte : 3 T - Archives

    • Fonds des services d'archives
    • Inventaires, répertoire numérique de la série S, correspondance.