collectivité locale - Recherche

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1

1936

Date

-

Cote

3 O 2188

2

1906-1907

Date

-

Cote

3 O 1170

3

Exercice 1880

Date

-

Cote

3 O 436

4

1931-1935

Date

-

Cote

3 O 1122

5

Missions : circulaires, rapports, extraits du registre des délibérations du Conseil général, correspondance.

Date

1837-1938

Cote

3 O 35

6

Agriculture, achat et entretien de matériel (1878, 1930-1936). Elevage, fourniture de bêtes mâles (1877-1882). Fièvre charbonneuse (1877). Ateliers publics de distillation, désignation de locaux (1923-1928).

Date

1877-1936

Cote

2 O 51/20

7

1899

Date

-

Cote

3 O 308

8

Assurances, bâtiments communaux, personnel (1920-1940). Conseil municipal, nominations à commissions (1884-1936). Archives, reliure de l’état civil, restauration du cadastre, abonnement à divers périodiques (1850-1892). Procès, dommages et intérêts (1829-1912). Fonctionnement du service, frais de bureau, achat de matériel, chauffage, destination de la coupe (1844-1929).

Date

1829-1940

Cote

2 O 104/2

9

Vital fils, 2 février-11 novembre 1884

Date

-

Cote

3 O 506

10

Entretien, terrains susceptibles d’êtres asséchés (1861) ; aménagement de pâturages, reboisement (1852-1928). Location (an XIII-1938). Carrières, sablière, location (1879-1932). Chasse, adjudication des droits (1819-1937). Vaine pâture, abolition (1890-1891). Adjudications diverses (1824-1938). Cours d’eau, curage de fossés et canaux, curage et travaux aux cours d’eau (an XII-1868).

Date

An XII-1938

Cote

2 O 12/22

11

Bascule, construction.

Date

1908-1910

Cote

2 O 68/11

12

Monument aux morts, construction (1920), entretien (1926).

Date

1920, 1926

Cote

2 O 7/13

13

Ecole, construction d’écoles des filles et des garçons, réparations, entretien, construction d’une salle maternelle.

Date

1836-1940

Cote

2 O 71/5

14

Demande de dispense (1892). Réquisition de voitures et chevaux (1939). Plainte de conscrits contre un groupe d’Allemands (1896). Indemnités diverse ; dommages créées par les militaires (1915-1922) ; secours aux réservistes (1903). Guerre de 1914-1918, vote de crédits pour achat de couronne, pour transfert de soldats morts pour la France, secours (1915-1923). Sapeurs pompiers, frais d’incendie, rattachement au centre de Giromagny (1854-1930).

Date

1854-1939

Cote

2 O 23/22

15

Chemin d'intérêt commun n°33 de Beaucourt à Badevel

Date

1907-1915

Cote

3 O 1981

16

1881-1931

Date

-

Cote

2 O 52/42

17

1927

Date

-

Cote

3 O 375

18

Presbytère, réparations, entretien.

Date

1850-1934

Cote

2 O 104/7

19

Aliénation.

Date

1820-1938

Cote

2 O 99/21

20

Abattage d’arbres : extrait du registre des délibérations du Conseil municipal, rapports, correspondance.

Date

1889

Cote

3 O 1203

21

Exercice 1872

Date

-

Cote

3 O 475

22

Bascule, construction.

Date

1929

Cote

2 O 52/11

23

Assurances, bâtiments communaux ; personnel (1844-1936). Conseil municipal, nominations à commissions (1935). Fonctionnement des services, crédits, destination de la coupe (1912-1939). Procès, dommages et intérêts (1830-1900).

Date

1830-1939

Cote

2 O 17/2

24

Assistance Médicale Gratuite, protection de la santé publique, contingents d’assistance (1895-1938). Enfants assistés, aliénés (1852-1879). Secours à indigents (1874-1939). Familles nombreuses, primes, médailles, etc (1937-1938). Travaux d’utilité communale (1854-1856). Fonds de chômage, nomination, allocations (1932). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1923-1938). Accidents, crédits (1926-1939).

Date

1852-1939

Cote

2 O 58/20

25

Eau, projet d’amenée d’eau au hameau de Chauveroche (1892) ; alimentation en eau potable de la commune et des bâtiments communaux, travaux, concessions (1923-1936) ; prolongement des conduites d’eau (1902-1926). Electrification de la commune, cahier des charges, concession à la Société du Refrain, prolongement de lignes, éclairage des rues (1922-1939). Assainissement, projet (1908). Postes, demande d’une deuxième distribution de courrier (1925) ; distribution de télégrammes dans les écarts de la commune (1936). Lignes d’autobus, subvention (1934).

Date

1892-1939

Cote

2 O 65/13

26

31 octobre-31 décembre

Date

-

Cote

3 O 901

27

1815-1900

Date

-

Cote

2 O 2/14

28

22 janvier-23 août

Date

-

Cote

3 O 923

29

Chemins vicinaux et ruraux, classement : délibérations, états, arrêtés, plans, procès-verbaux d’enquête, correspondance (1825-1860, 1920-1923). Chemin vicinal ordinaire n° 2 de Florimont à Courtelevant, construction : délibérations, plans, procès-verbaux d’enquête, dossier de travaux, correspondance (1843-1844). Chemin vicinal ordinaire n° 5 du moulin de l’Ecrevisse à Boron, construction, rectification, gros entretien : délibérations, rapports, procès-verbaux d’enquête, actes d’acquisition, dossier de travaux, correspondance (1845-1928). Chemin vicinal ordinaire n° 6 de Florimont à Delle, entretien : rapport. 1882. Chemins ruraux, entretien : délibérations, rapports, procès-verbaux, plans, dossier de travaux, correspondance (1868-1935). Entretien des chemins, financement, prestations : délibérations, états, rôles, réclamations, correspondance (An XIII-1938).

Date

An XIII-1938

Cote

3 O 2030

30

31 décembre

Date

-

Cote

3 O 630

31

Eau, recherche d’eau potable, adduction d’eau, état des sommes dues pour concessions (1939) ; emprunt (1907-1940).

Date

1907-1940

Cote

2 O 29/10

32

Assistance Médicale Gratuite (1875, 1934). Enfants assistés, aliénés (1861-1931). Secours à indigents (1846-1937). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1846-1930).

Date

1846-1937

Cote

2 O 74/8

33

Mairie, réparations, entretien, ameublement.

Date

1871-1930

Cote

2 O 72/4

34

Alignements, permissions de voirie.

Date

1874-1877

Cote

3 O 1961

35

Exercice 1922

Date

-

Cote

3 O 950

36

1896-1940

Date

-

Cote

2 O 28/14

37

Monuments aux morts, construction.

Date

1921

Cote

2 O 2/13

38

Délimitation.

Date

1882, 1932

Cote

2 O 8/12

39

Construction d’égouts : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, devis, cahier des charges, plan, dessins.

Date

1928

Cote

3 O 1859

40

Agriculture, achat et entretien de matériel (1894-1931). Elevage, indemnités pour garde du taureau (1932-1939) ; demande de fourrage supplémentaire (1893). Bascules, tarif des pesées (1935). Ateliers de distillation (1922, 1938).

Date

1893-1939

Cote

2 O 91/10

41

Construction, achat de terrains, entretien, agrandissement, vente du bâtiment désaffecté, entretien des deux bâtiments (1835-1935).

Date

-

Cote

2 O 92/5

42

Délimitation, anticipation de particuliers sur terrains communaux (1807-1915). Aliénation (1851-1937). Echange (1897, 1937). Gestion, entretien, mise en valeur (1887-1930). Location (1807-1934). Chasse (1832-1927). Vaine pâture (1863-1895). Adjudications diverses (1898-1938). Cours d’eau, curage, extraction de sable et de gravier (1873-1937).

Date

1807-1938

Cote

2 O 93/4

43

Arrêtés concernant les armes à feu (1851). Voie publique, enlèvement des neiges, achat d’un chasse-neige, pose de panneaux indicateurs (1870-1912). Renseignements, plaintes, procès-verbaux de gendarmerie (1936). Transport de corps, exhumation et ré-inhumation de corps (1886).

Date

1851-1936

Cote

2 O 91/7

44

Construction de rigoles pavées dans la faubourg des Vosges : extrait du registre des délibérations du conseil général, avant-projet, correspondance, rapports.

Date

1885

Cote

3 O 1305

45

Construction d’un pont sur le ruisseau Mortgraben : rapport, devis, avant-métré, bordereau des prix, plans, profils, dessin.

Date

1888

Cote

3 O 1910

46

Fête communale, adjudication (1902-1903). Centenaire de 1789, dépenses effectuées.

Date

1902-1903

Cote

2 O 1/29

47

Modification de l’alignement : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, arrêté préfectoral, rapports, actes d’acquisition et d’échange des chemins, extraits de plan.

Date

1920-1924

Cote

3 O 1680

48

Eglise Saint-Christophe, réparations, construction d’une deuxième tour, électrification.

Date

An XII-1939

Cote

2 O 10/65

49

Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités, réclamation (1894-1932). Receveur municipal, remises, indemnités (1828-1939). Régisseur de recettes, nomination (1939-1940). Garde champêtre, nomination, traitement (1834-1904). Taupier, convention (1869). Instituteur, traitement, indemnités (1835-1885). Maîtresse de couture, traitement (1901-1921). Recensement de la population, indemnités (1882). Médecin vaccinateur, traitement (1855).

Date

1828-1940

Cote

2 O 83/1

50

Faubourg de Montbéliard, protection contre la Savoureuse : correspondance (1834) ; construction d’un égoût entre l’hôpital militaire et le théâtre (1890-1892) ; installation d’un collecteur (1902-1906) : dossiers techniques. Rue Colbert, prise en charge par la ville : dossier technique (1930-1932). Rue du Rhône, prise en charge par la ville : dossier technique (1914). Rue Dauphin, prise en charge par la ville : dossier technique (1924). Avenue Richelieu, projet d’alignement : dossier technique (1911-1912) ; mise en état de viabilité : dossier technique (1931-1932). Rue de Cronstadt, prise en charge par la ville : dossier technique (1930). Quai Keller [autrefois quai de Cronstadt], établissement et alignement d’une rue (1889-1891) ; construction d’un ponceau sur un canal d’irrigation (1897-1901) ; aménagement de la place de l’ancien abattoir (1936-1937) : dossiers techniques. Quai Charles Schneider, construction du mur de quai de la place du théâtre au pont Denfert (1913-1925) ; construction du prolongement du mur (1926-1929) : dossiers techniques.

Date

1834-1937

Cote

3 O 2110

51

1906

Date

-

Cote

3 O 1126

52

Délimitation.

Date

1829-1882

Cote

2 O 15/4

53

Réglementation de police générale, arrêtés municipaux, réglementation de la circulation, forains (1849-1934). Police des étrangers (1913-1918). Renseignements, plaintes (1916-1920). Démolition de maisons vétustes, permis de construire des avancées sur la voie publique (1922-1929). Etat des amendes de police attribuées à la commune (1806-1808). Demande de création d’une brigade de gendarmerie (1923).

Date

1849-1934

Cote

2 O 53/18

54

Etats des paiements effectués : tableaux par commune.

Date

1869

Cote

3 O 170

55

Comptabilité. - Emprunts et remboursement (1933-1942). Placement, achat de rentes (1931). Impositions extraordinaires (1880-1890). Subventions (1931-1933). Comptabilité (1908-1931).

Date

1880-1942

Cote

2 O 29/21

56

Ecole, construction, entretien.

Date

1832-1883

Cote

2 O 27/5

57

Aliénation.

Date

1826, 1935

Cote

2 O 4/13

58

Exercice 1901

Date

-

Cote

3 O 761

59

Chemins vicinaux et ruraux, classement : délibérations, états, arrêtés, plans, procès-verbaux d’enquête, correspondance (1826-1882). Chemin vicinal ordinaire n° 1 de Grosne à Recouvrance, entretien : délibération (1937). Chemin vicinal ordinaire n° 2 de Boron à Bretagne par Grosne, construction : délibérations, rapports, plans, procès-verbaux d’enquête, actes d’acquisition, dossier de travaux, correspondance (1876-1883). Chemins ruraux, entretien : délibérations, rapports, plans, procès-verbaux (1860-1936). Entretien des chemins, financement, prestations : délibérations, états, rôles, réclamations, correspondance (1840-1932). Relation avec les riverains, établissement d’aqueducs, desserte de terrain : décisions, correspondance (1839-1897).

Date

1826-1937

Cote

3 O 2040

60

Presbytère ; entretien, réparation, aménagements.

Date

1847-1926

Cote

2 O 12/10

61

Echange.

Date

1905-1908

Cote

2 O 9/22

62

Alignement de la traverse : plans, rapport.

Date

1873

Cote

3 O 2142

63

Bascule, réparations.

Date

1931-1936

Cote

2 O 3/7

64

1905-1909

Date

-

Cote

3 O 76

65

Réparation d'un pont : extrait du registre des délibérations du conseil général, rapports.

Date

1926

Cote

3 O 1323

66

Subventions industrielles exceptionnelles : rapports des agents-voyers, relevés des états de pointage de la circulation industrielle, carnet de pointage, rapports des industriels, décisions du Conseil d’Etat.

Date

1902-1909

Cote

3 O 198

67

Assainissement, construction d’un réseau d’égouts.

Date

1813-1938

Cote

2 O 9/27

68

24 janvier-22 septembre

Date

-

Cote

3 O 726

69

Syndicats intercommunaux d'électrification : liste des syndicats (1929), syndicat de Brebotte-Suarce : comptes administratifs, comptes de gestion, marché de travaux (1903-1940) ; syndicat d'Echène-Autrage-Rechotte : comptes administratifs (1929-1936) ; syndicat d'Echenans (1925-1927) ; syndicat de Sermamagny-Chaux (1927-1932). Syndicats intercommunaux d'adduction d'eau : syndicat de Delle-Lebetain-Saint-Dizier : comptes administratifs, comptes de gestion, dossiers des travaux (1929-1940) ; syndicat de Méziré-Morvillars : budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion (1936-1940).

Date

1903-1940

Cote

1 O 10

70

Alignements, permissions de voirie.

Date

1881-1914

Cote

3 O 1355

71

Procès, dommages et intérêts.

Date

1811-1876

Cote

2 O 4/4

72

Fonctionnement des écoles, crédits, chauffage, mobilier (1874-1939). Cours d’adultes, création (1926-1939). Sport, subvention pour création d’un terrain de jeu (1931). Fête patronale, adjudication (1938).

Date

1874-1939

Cote

2 O 69/6

73

Florimont, legs de 1000 florins par Albert de Ferrette au profit des pauvres de la commune : correspondance, délibérations.

Date

1853-1856

Cote

4 O 22

74

Aliénation.

Date

1866-1926

Cote

2 O 9/21

75

Chemins vicinaux et ruraux, classement : délibérations, états, arrêtés, plans, procès-verbaux d’enquête, correspondance (1826-1875). Chemin vicinal ordinaire n° 1 de Méziré à la Feschotte, rectifications : délibérations, rapports, plans, procès-verbaux d’enquête, actes d’acquisition, dossier de travaux, correspondance (1879-1881) ; élargissement : rapports, plan, coupe (1880). Chemin vicinal ordinaire n° 2 de Méziré à Grandvillars, gros entretien : délibérations, rapports, plans, marché, correspondance (1934-1937). Chemins ruraux, construction, entretien : délibérations, rapports, plans, procès-verbaux (1852-1938). Entretien des chemins, financement, prestations : délibérations, états, rôles, réclamations, correspondance (1844-1899). Relations avec les riverains, établissement d’aqueducs, desserte de terrains : délibérations, correspondance (1847-1895).

Date

1826-1938

Cote

3 O 2054

76

An IX-1853

Date

-

Cote

2 O 8/14

77

Affaires scolaires, fonctionnement, chauffage, fournitures (1886-1937) ; congés mobiles (1930-1936). Bibliothèque, achats (1892, 1927). Cours d’adultes, création ; crédits ; suppression (1928-1940). Caisse des écoles, subventions (1896-1931). Suppression de la classe enfantine (1902). Instruction religieuse, demande d’utiliser la salle de classe (1896).

Date

1886-1940â

Cote

2 O 2/26

78

2 février-2 juillet

Date

-

Cote

3 O 571

79

Administration militaire, autorisation de mariage (1939). Ouvrages militaires, terrains occupés par les militaires, indemnités pour dégâts (1890-1932). Réquisitions, logement et cantonnement des troupes (1939). Guerre de 1870-1871, indemnités (1871). Secours aux mobilisés (1915-1938).

Date

1871, 1915-1938

Cote

2 O 35/21

80

Interdiction de construire sans permission dans les écarts (1803). Voie publique, enlèvement des neiges, pose de poteaux indicateurs.

Date

1925-1932

Cote

2 O 41/13

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