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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Chemin d'intérêt commun n°26 de Croix à Suarce

Date

1838-1972

Cote

3 O 1817-1893

Résultat n°2

Chemin d'intérêt commun n°23 de Grosmagny à Méziré

Date

1833-1968

Cote

3 O 1622-1721

Résultat n°3

Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination (1929-1938) ; traitement (1859) ; indemnités (1926-1931). Receveur municipal, indemnités, remises (1840-1936). Garde champêtre, traitement (1859-1873). Tambour-afficheur, nomination (1933). Taupier, traitement (1859-1934). Berger, nomination (1845, 1847). Appariteur, traitement (1840-1959). Service de la bascule, nomination (1929) ; indemnités (1925-1926). Instituteur, traitement (1854-1859, 1873) ; indemnités (1925-1930). Gérant du téléphone, nomination (1929) ; traitement (1925). Garde forestier, traitement, caisse de retraite, distribution de bois (1840-1879). Curé, traitement, chauffage (1840-1859). Avocat, traitement (1928). Médecin cantonal, traitement (1859). Agent de police, traitement (1840-1859). Commissaire de police cantonal, traitement (1855-1859). Allumeur public, nomination (1929). Secrétaire mutuelle incendie, indemnités (1929). Maires et adjoints, frais de représentation (1929-1933).

Date

1840-1959

Cote

2 O 7/1

Résultat n°4

Citernes à goudron et à fuel du service vicinal à la gare de Chèvremont et au centre de Bavilliers, installations : plans, devis, correspondance.

Date

1934-1958

Cote

3 O 2245

Résultat n°5

Chemins vicinaux et ruraux, classement : délibérations, états, arrêtés, plans, procès-verbaux d’enquête, correspondance (1825-1893). Chemin vicinal ordinaire n° 1 de Meroux à Bourogne, construction, rectification, gros entretien : délibérations, rapports, plans, procès-verbaux d’enquête, actes d’acquisition, dossier de travaux, correspondance (1869-1893). Chemin stratégique, établissement : décret, correspondance (1914). Chemins ruraux, construction, entretien : délibérations, rapports, plans, procès-verbaux (1886-1952). Entretien des chemins, financement, prestations : délibérations, états, rôles, réclamations, correspondance (1844-1939). Relations avec les riverains, établissement d’aqueducs, desserte de terrains : délibérations, correspondance (1833-1889).

Date

1825-1952

Cote

3 O 2053

Résultat n°6

Comptabilité. - Emprunts (1908, 1940). Rentes (1841-1950). Impositions (1846-1890). Subventions (1930-1938). Vote de crédits (1859-1940). Comptabilité (1909, 1931).

Date

1841-1950

Cote

2 O 39/33

Résultat n°7

Chemins vicinaux et ruraux, classement : délibérations, états, arrêtés, plans, procès-verbaux d’enquête, correspondance (1824-1940). Chemin vicinal ordinaire n° 1 d’Etueffont-Bas à Eloie, construction, rectification, gros entretien : délibérations, rapports, plans, procès-verbaux d’enquête, actes d’acquisition, dossier de travaux, correspondance (1844-1939). Chemin vicinal ordinaire n° 2 d’Etueffont-Bas à Rougemont-le-Château, construction, rectification, gros entretien : délibérations, rapports, plans, procès-verbaux d’enquête, actes d’acquisition, dossier de travaux, correspondance (1880-1890). Chemin vicinal ordinaire n° 3 d’Etueffont-Bas à Anjoutey, acquisition de terrains : délibérations, rapports, actes d’acquisition, correspondance. Chemins ruraux, entretien : délibérations, rapports, plans, procès-verbaux (1879-1926). Entretien des chemins, financement, prestations : délibérations, états, rôles, réclamations, correspondance (1841-1934). Relation avec les riverains, établissement d’aqueducs, desserte de terrains, établissement de clôture : décision, correspondance (1824-1887).

Date

1824-1949

Cote

3 O 2024

Résultat n°8

Chemins vicinaux et ruraux, classement : délibérations, états, arrêtés, plans, procès-verbaux d’enquête, correspondance (1826-1866). Chemin vicinal ordinaire n° 1 de Danjoutin à Bavilliers, rectification, gros entretien : délibérations, rapports, procès-verbaux d’enquête, actes d’acquisition, dossiers de travaux, correspondance (1845-1929). Chemin vicinal ordinaire n° 2 de Danjoutin à Vézelois, gros entretien : délibérations, rapports, plans, procès-verbaux d’enquête, actes d’acquisition, dossiers de travaux, correspondance (1881-1936). Chemin vicinal ordinaire n° 3 de Danjoutin à Belfort, rectification, gros entretien : délibérations, rapports, plans, actes d’acquisition, correspondance (1875-1938). Chemin vicinal ordinaire n° 4 de Danjoutin à Andelnans, rectification, gros entretien : délibérations, rapports, plans, procès-verbaux d’enquête, actes d’acquisition, dossiers de travaux, correspondance (1893-1938). Chemins ruraux, entretien : délibérations, rapports, plans, procès-verbaux (1810-1939). Entretien des chemins, financement, prestations : délibérations, états, rôles, réclamations, correspondance (1839-1939). Relation avec les riverains, établissement d’aqueducs, desserte de terrains, établissement de clôtures : décision, correspondance (An X-1948).

Date

An X-1948

Cote

3 O 2016

Résultat n°9

Marchés publics : arrêtés préfectoraux, circulaires, correspondance.

Date

1938-1948

Cote

3 O 6

Résultat n°10

Fonctionnement de l’école, chauffage (1931-1936), rétributions mensuelles (1847-1852), achat de matériel scolaire (1936). Bibliothèque, achat de livres (1930). Cours d’adultes, création (1926-1931). Caisse des écoles, subventions (1889, 1931). Fêtes patronales, adjudications des droits (1818, 1912), achat de fournitures (1841-1947).

Date

1818-1947

Cote

2 O 45/6

Résultat n°11

        1900-1945

Date

-

Cote

2 O 86/11

Résultat n°12

        1814-1900

Date

-

Cote

2 O 86/10

Résultat n°13

Electricité, électrification de la commune.

Date

1930-1944

Cote

2 O 16/5

Résultat n°14

Giromagny, legs de 1000 F par Mathias Rosely aux pauvres de la commune : correspondance, arrêtés, ordonnance royale (1823-1829) ; don de 4000 F par Jean-Pierre Rossée au profit de l'enseignement primaire : délibérations, correspondance (1855-1866) ; don par Ferdinand Boigeol d'un terrain pour l'établissement du cimetière : acte, délibération, arrêté (1857) ; don Peltier à la fabrique de Giromagny (1874) ; don par Charles Boigeol de l'emplacement d'un ancien tissage à bras pour la construction d'une école de filles : acte, délibérations, correspondance, arrêté (1857) ; don par l'abbé Petey de l'emplacement de la maison Viron pour réaliser une place devant l'église : acte, correspondance, délibération, plan (1898-1901) ; legs Carreau pour pension versée à une mère de famille (1898-1943) ; legs Guenot au bureau de bienfaisance (1936).

Date

1823-1943

Cote

4 O 23

Résultat n°15

Entretien, terrains susceptibles d’êtres asséchés (1861) ; aménagement de pâturages, reboisement (1852-1928). Location (an XIII-1938). Carrières, sablière, location (1879-1932). Chasse, adjudication des droits (1819-1937). Vaine pâture, abolition (1890-1891). Adjudications diverses (1824-1938). Cours d’eau, curage de fossés et canaux, curage et travaux aux cours d’eau (an XII-1868).

Date

An XII-1938

Cote

2 O 12/22

Résultat n°16

Monument aux morts, construction (1920), entretien (1926).

Date

1920, 1926

Cote

2 O 7/13

Résultat n°17

1881-1931

Date

-

Cote

2 O 52/42

Résultat n°18

Chemins vicinaux et ruraux, classement : délibérations, états, arrêtés, plans, procès-verbaux d’enquête, correspondance (1825-1860, 1920-1923). Chemin vicinal ordinaire n° 2 de Florimont à Courtelevant, construction : délibérations, plans, procès-verbaux d’enquête, dossier de travaux, correspondance (1843-1844). Chemin vicinal ordinaire n° 5 du moulin de l’Ecrevisse à Boron, construction, rectification, gros entretien : délibérations, rapports, procès-verbaux d’enquête, actes d’acquisition, dossier de travaux, correspondance (1845-1928). Chemin vicinal ordinaire n° 6 de Florimont à Delle, entretien : rapport. 1882. Chemins ruraux, entretien : délibérations, rapports, procès-verbaux, plans, dossier de travaux, correspondance (1868-1935). Entretien des chemins, financement, prestations : délibérations, états, rôles, réclamations, correspondance (An XIII-1938).

Date

An XIII-1938

Cote

3 O 2030

Résultat n°19

Délimitation.

Date

1882, 1932

Cote

2 O 8/12

Résultat n°20

Comptabilité. - Emprunts et remboursement (1933-1942). Placement, achat de rentes (1931). Impositions extraordinaires (1880-1890). Subventions (1931-1933). Comptabilité (1908-1931).

Date

1880-1942

Cote

2 O 29/21