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4 739 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

1936

Date

-

Cote

3 O 2188

Résultat n°2

1906-1907

Date

-

Cote

3 O 1170

Résultat n°3

Exercice 1880

Date

-

Cote

3 O 436

Résultat n°4

1931-1935

Date

-

Cote

3 O 1122

Résultat n°5

Missions : circulaires, rapports, extraits du registre des délibérations du Conseil général, correspondance.

Date

1837-1938

Cote

3 O 35

Résultat n°6

Agriculture, achat et entretien de matériel (1878, 1930-1936). Elevage, fourniture de bêtes mâles (1877-1882). Fièvre charbonneuse (1877). Ateliers publics de distillation, désignation de locaux (1923-1928).

Date

1877-1936

Cote

2 O 51/20

Résultat n°7

1899

Date

-

Cote

3 O 308

Résultat n°8

Assurances, bâtiments communaux, personnel (1920-1940). Conseil municipal, nominations à commissions (1884-1936). Archives, reliure de l’état civil, restauration du cadastre, abonnement à divers périodiques (1850-1892). Procès, dommages et intérêts (1829-1912). Fonctionnement du service, frais de bureau, achat de matériel, chauffage, destination de la coupe (1844-1929).

Date

1829-1940

Cote

2 O 104/2

Résultat n°9

Vital fils, 2 février-11 novembre 1884

Date

-

Cote

3 O 506

Résultat n°10

Entretien, terrains susceptibles d’êtres asséchés (1861) ; aménagement de pâturages, reboisement (1852-1928). Location (an XIII-1938). Carrières, sablière, location (1879-1932). Chasse, adjudication des droits (1819-1937). Vaine pâture, abolition (1890-1891). Adjudications diverses (1824-1938). Cours d’eau, curage de fossés et canaux, curage et travaux aux cours d’eau (an XII-1868).

Date

An XII-1938

Cote

2 O 12/22

Résultat n°11

Bascule, construction.

Date

1908-1910

Cote

2 O 68/11

Résultat n°12

Monument aux morts, construction (1920), entretien (1926).

Date

1920, 1926

Cote

2 O 7/13

Résultat n°13

Ecole, construction d’écoles des filles et des garçons, réparations, entretien, construction d’une salle maternelle.

Date

1836-1940

Cote

2 O 71/5

Résultat n°14

Demande de dispense (1892). Réquisition de voitures et chevaux (1939). Plainte de conscrits contre un groupe d’Allemands (1896). Indemnités diverse ; dommages créées par les militaires (1915-1922) ; secours aux réservistes (1903). Guerre de 1914-1918, vote de crédits pour achat de couronne, pour transfert de soldats morts pour la France, secours (1915-1923). Sapeurs pompiers, frais d’incendie, rattachement au centre de Giromagny (1854-1930).

Date

1854-1939

Cote

2 O 23/22

Résultat n°15

Chemin d'intérêt commun n°33 de Beaucourt à Badevel

Date

1907-1915

Cote

3 O 1981

Résultat n°16

1881-1931

Date

-

Cote

2 O 52/42

Résultat n°17

1927

Date

-

Cote

3 O 375

Résultat n°18

Presbytère, réparations, entretien.

Date

1850-1934

Cote

2 O 104/7

Résultat n°19

Aliénation.

Date

1820-1938

Cote

2 O 99/21

Résultat n°20

Abattage d’arbres : extrait du registre des délibérations du Conseil municipal, rapports, correspondance.

Date

1889

Cote

3 O 1203