Filtrer les résultats
Multimédias
  • 4 739
Nom de l'inventaire
  • 2 236
  • 1 445
  • 899
  • 55
  • 42
Afficher plus
Lieux
  • 4 739
  • 2 503
  • 2 285
  • 206
  • 55
Afficher plus
Période
  • 1
  • 269
  • 3 810
  • 3 753
Sujets
  • 4 739
  • 4 739
  • 4 739
  • 2 344
  • 2 236
Afficher plus
Typologies
Aucune valeur disponible
Collectivités
  • 4 739
  • 4 739
  • 2 344
  • 2 344
  • 2 236
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Fonctions
Aucune valeur disponible

4 739 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Chemin d'intérêt commun stratégique n°7 d'Eloie à Offemont et au fort de Roppe
Cote- Date
3 O 1552-1554, 1851-1927
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série O - Administration et comptabilité communale

  • Voierie vicinale
  • Chemin d'intérêt commun
  • Chemin d'intérêt commun stratégique n°7 d'Eloie à Offemont...
Résultat n°2

Etueffont-Haut et Etueffont-Bas : projet de canaux à construire par MM. Zeller sur les deux communes, plans.
Cote
1 O 23
 Date
[s.d.]
 Lieu
Etueffont-Bas (Territoire de Belfort, France), Etueffont-Haut (Territoire de Belfort, France), Etueffont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

  • Terrains et bâtiments intercommunaux
  • Etueffont-Haut et Etueffont-Bas : projet de canaux...
Résultat n°3

Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien (an XII, 1863). Eglise : réparations (1806-1928) ; horloge : restauration (1928) ; cloches : refonte (1849).
Cote
1 O 27
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

  • Terrains et bâtiments intercommunaux
  • Giromagny Auxelles-Haut Riervescemont Vescemont.
  • Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien...
Résultat n°4

Presbytère : acquisition d'une maison (1818-1821) ; construction (1830-1838) ; aliénation de l'ancien presbytère (1832-1833) ; reconstruction (1875) ; réparations (1875-1883) ; mobilier (1835) ; location (1831-1918). Cimetière : réparations aux murs de clôture (1821-1932) ; construction d'un nouveau cimetière (1877-1881) ; aliénation de l'ancien cimetière (1878-1885) ; entretien (1849-1928) ; concessions (1880-1938). Monument aux morts : construction (1921-1922), entretien (1938). Pompe à incendie : réparations (1883-1925)
Cote
1 O 35
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

  • Terrains et bâtiments intercommunaux
  • Lachapelle-sous-Rougemont Petitefontaine. 1818-1938
  • Presbytère : acquisition d'une maison (1818-1821) ;...
Résultat n°5

Comptabilité
Cote
1 O 4-9
 Date
1776-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série O - Administration et comptabilité communale

  • Généralités et affaires intercommunales
  • Comptabilité
Résultat n°6

Fontaine Frais Foussemagne. Eglise et presbytère : réparations (1813). Eglise : réparations, restaurations et exhaussement du clocher, assurance (1811-1937) ; cloches : achat (1844). Presbytère : acquisition du bâtiment (an XI-1832), construction, achat de terrain (1868-1876) ; aliénation de l'ancien presbytère (1873) ; réparations, assurances, vente des terrains appartenant au presbytère (1818-1930). Cimetière : construction (1840-1842) ; construction d'un nouveau cimetière (1922-1923) ; réparations aux murs de clôture (1841-1936) ; achat d'une croix (1843-1844) ; installation d'une croix dans le nouveau cimetière (1923-1924) ; concessions : contestations, actes (1869-1927).
Cote
1 O 25
 Date
An XI-1937
 Lieu
Fontaine (Territoire de Belfort, France), Frais (Territoire de Belfort, France), Foussemagne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

  • Terrains et bâtiments intercommunaux
  • Fontaine Frais Foussemagne. Eglise et presbytère :...
Résultat n°7

Presbytère : réparations, entretien (1837-1930) ; location (1908-1909). Cimetière : construction (1906-1931) ; assainissement (1907-1909) ; concessions (1868-1938)
Cote
1 O 28
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

  • Terrains et bâtiments intercommunaux
  • Giromagny Auxelles-Haut Riervescemont Vescemont.
  • Presbytère : réparations, entretien (1837-1930) ; location...
Résultat n°8

Froidefontaine Charmois. Terrains : partages (1817-1825). Eglise, presbytère, cimetière : réparations, entretien (an XI-1930). Eglise : réparations (1820-1930) ; mobilier : achat, entretien, contestation au sujet de paiement de travaux (1821-1877) ; cloches : refonte, installation (1821-1925). Presbytère : réparations, entretien (an XII-1903) ; location, vente (1909-1911). Cimetière : agrandissement (1821) ; réparations du mur de clôture (1821-1927) ; entretien (1907-1927) ; translation et construction d'un nouveau cimetière (1921-1923) ; concessions (1926-1932).
Cote
1 O 26
 Date
An XI-1932
 Lieu
Froidefontaine (Territoire de Belfort, France), Charmois (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

  • Terrains et bâtiments intercommunaux
  • Froidefontaine Charmois. Terrains : partages (1817-1825)....
Résultat n°9

Circulaires, instructions (An XI-1871) ; assurances diverses contractées par les communes ; statistiques par commune (1937). Personnel, statistiques (1869-1923).
Cote
1 O 1
 Date
An XI-1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

  • Généralités
  • Circulaires, instructions (An XI-1871) ; assurances...
Résultat n°10

Chèvremont Fontenelle. Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien (an XI-1933). Ecole : réparations (1808). Eglise : réparations (1811-1831) ; cloches : achat, restauration, électrification (1847-1937) ; mobilier : restauration (1850). Presbytère : achat d'une maison (an XIII) ; construction (1809-1811) ; réparations, entretien (1834-1931). Cimetière : construction, entretien (1910-1923), concessions (1911-1934). Chèvremont Petit-Croix : partage de terrains (1865).
Cote
1 O 19
 Date
An XI-1934
 Lieu
Chèvremont (Territoire de Belfort, France), Fontenelle (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

  • Terrains et bâtiments intercommunaux
  • Chèvremont Fontenelle. Eglise et presbytère, cimetière :...
Résultat n°11

Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien (1842-1932). Eglise : reconstruction (1828-1879) ; réparations, entretien (1850-1880) ; horloge : installation, réparations (1874-1937) ; cloches : achat, entretien (1837-1930) ; mobilier : construction, entretien (1833-1880).
Cote
1 O 34
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

  • Terrains et bâtiments intercommunaux
  • Lachapelle-sous-Rougemont Petitefontaine. 1818-1938
  • Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien...
Résultat n°12

Délimitation de communes : Lacollonge-Phaffans, Foussemagne-Cunelières (1845-1851) ; contentieux opposant différentes communes (1776-1856) ; fête du 14 juillet : subventions aux communes nécessiteuses (1909-1920) ; biens communaux : évaluation des biens possédés par les communes : aliénations, concessions et acquisitions (1843-1930) ; concessions d'éclairage : correspondance, état des traités (1917-1939) ; concessions d'eau : correspondance, conditions et tarifs de la vente d'eau (1931-1937) ; monuments aux morts : subventions aux communes (1919-1925) ; cimetières : enquête sur les cimetières communaux et confessionnaux, tarifs des concessions (1895-1921).
Cote
1 O 8
 Date
1776-1939
 Lieu
Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Phaffans (Territoire de Belfort, France), Foussemagne (Territoire de Belfort, France), Cunelières (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

  • Comptabilité
  • Délimitation de communes : Lacollonge-Phaffans, Foussemagne-Cunelières...
Résultat n°13

Chemins vicinaux et ruraux, classement : délibérations, états, arrêtés, plans, procès-verbaux d’enquête, correspondance (1825-1860, 1920-1923). Chemin vicinal ordinaire n° 2 de Florimont à Courtelevant, construction : délibérations, plans, procès-verbaux d’enquête, dossier de travaux, correspondance (1843-1844). Chemin vicinal ordinaire n° 5 du moulin de l’Ecrevisse à Boron, construction, rectification, gros entretien : délibérations, rapports, procès-verbaux d’enquête, actes d’acquisition, dossier de travaux, correspondance (1845-1928). Chemin vicinal ordinaire n° 6 de Florimont à Delle, entretien : rapport. 1882. Chemins ruraux, entretien : délibérations, rapports, procès-verbaux, plans, dossier de travaux, correspondance (1868-1935). Entretien des chemins, financement, prestations : délibérations, états, rôles, réclamations, correspondance (An XIII-1938).
Cote
3 O 2030
 Date
An XIII-1938
 Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins ruraux et voirie urbaine
  • Chemins ruraux
  • Commune de Florimont
  • Chemins vicinaux et ruraux, classement : délibérations,...
Résultat n°14

Exercice 1901
Cote
3 O 761
 Date- Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Généralités
  • Comptabilité
  • Dépenses 
  • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
  • Carnets d’attachements
  • Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
  • Exercice 1901
Résultat n°15

31 août-31 décembre
Cote
3 O 771
 Date- Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Généralités
  • Comptabilité
  • Dépenses 
  • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
  • Carnets d’attachements
  • Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
  • Exercice 1906
  • 31 août-31 décembre
Résultat n°16

Modification de l’alignement : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, rapports, actes d’acquisition de terrains. 1904-1909
Cote
3 O 1686
 Date- Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins d'intérêt commun
  • Chemin d'intérêt commun n° 23 de Grosmagny à Méziré
  • Embranchement du C.I.C. n° 23 de Belfort au fort du...
  • Commune de Belfort
  • Modification de l’alignement : extraits du registre...
Résultat n°17

Réparation d’un pont : rôles des journées employées et des dépenses. 1854
Cote
3 O 1644
 Date- Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins d'intérêt commun
  • Chemin d'intérêt commun n° 23 de Grosmagny à Méziré
  • Traversée des communes 
  • Commune de Belfort
  • Réparation d’un pont : rôles des journées employées...
Résultat n°18

31 janvier-30 novembre
Cote
3 O 766
 Date- Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Généralités
  • Comptabilité
  • Dépenses 
  • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
  • Carnets d’attachements
  • Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
  •   Exercice 1904
  • 31 janvier-30 novembre
Résultat n°19

Acquisition de terrains : actes d’acquisition, arrêtés préfectoraux. 1867-1908
Cote
3 O 1634
 Date- Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins d'intérêt commun
  • Chemin d'intérêt commun n° 23 de Grosmagny à Méziré
  • Traversée des communes 
  • Commune d’Eloie
  • Acquisition de terrains : actes d’acquisition, arrêtés...
Résultat n°20

Alignements, permissions de voirie. 1853-1913
Cote
3 O 1435
 Date- Lieu
Larivière (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à...
  • Communes traversées 
  • Commune de Larivière
  • Alignements, permissions de voirie. 1853-1913