collectivité locale

Résultat n°1
1936

Cote

3 O 2188
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Carnets d’attachements
- Carnets d’attachements de l’ingénieur Moinat (subdivision...
- Service vicinal
- 1936
Producteur :

Préfecture
Résultat n°2
1906-1907

Cote

3 O 1170
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Voirie
- Travaux
- Carnets de cylindrage
- Commune de Vézelois : carnets de l’agent-voyer Jacquot.
- 1906-1907
Producteur :

Préfecture
Résultat n°3
Exercice 1880

Cote

3 O 436
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Livres de comptabilité générale
- Circonscription d’une partie des cantons de Belfort,...
- Exercice 1880
Producteur :

Préfecture
Résultat n°4
1931-1935

Cote

3 O 1122
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Voirie
- Travaux
- Programmes annuels
- Travaux et grosses réparations : listes des projets...
- 1931-1935
Producteur :

Préfecture
Résultat n°5
Missions : circulaires, rapports, extraits du registre des délibérations du Conseil général, correspondance.

Date

1837-1938

Cote

3 O 35
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Personnel
- Organisation et mission du personnel
- Missions : circulaires, rapports, extraits du registre...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°6
Agriculture, achat et entretien de matériel (1878, 1930-1936). Elevage, fourniture de bêtes mâles (1877-1882). Fièvre charbonneuse (1877). Ateliers publics de distillation, désignation de locaux (1923-1928).

Date

1877-1936

Cote

2 O 51/20
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- FROIDEFONTAINE
- Agriculture – Commerce – Industrie
- Agriculture, achat et entretien de matériel (1878,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°7
1899

Cote

3 O 308
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer d’arrondissement
- Livres des dépenses
- Chemins vicinaux ordinaires.
- 1899
Producteur :

Préfecture
Résultat n°8
Assurances, bâtiments communaux, personnel (1920-1940). Conseil municipal, nominations à commissions (1884-1936). Archives, reliure de l’état civil, restauration du cadastre, abonnement à divers périodiques (1850-1892). Procès, dommages et intérêts (1829-1912). Fonctionnement du service, frais de bureau, achat de matériel, chauffage, destination de la coupe (1844-1929).

Date

1829-1940

Cote

2 O 104/2
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- VEZELOIS
- Administration générale
- Assurances, bâtiments communaux, personnel (1920-1940)....
Résultat n°9
Vital fils, 2 février-11 novembre 1884

Cote

3 O 506
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Carnets d’attachements
- Carnets d’attachements des agents-voyer Vital père...
- Exercice 1884
- Vital fils, 2 février-11 novembre 1884
Producteur :

Préfecture
Résultat n°10
Entretien, terrains susceptibles d’êtres asséchés (1861) ; aménagement de pâturages, reboisement (1852-1928). Location (an XIII-1938). Carrières, sablière, location (1879-1932). Chasse, adjudication des droits (1819-1937). Vaine pâture, abolition (1890-1891). Adjudications diverses (1824-1938). Cours d’eau, curage de fossés et canaux, curage et travaux aux cours d’eau (an XII-1868).

Date

An XII-1938

Cote

2 O 12/22
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BESSONCOURT
- Terrains communaux
- Entretien, terrains susceptibles d’êtres asséchés (1861)...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°11
Bascule, construction.

Date

1908-1910

Cote

2 O 68/11
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- MEROUX
- Bâtiment communaux
- Bascule, construction.
Résultat n°12
Monument aux morts, construction (1920), entretien (1926).

Date

1920, 1926

Cote

2 O 7/13
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BANVILLARS
- Bâtiments communaux
- Monument aux morts, construction (1920), entretien...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°13
Ecole, construction d’écoles des filles et des garçons, réparations, entretien, construction d’une salle maternelle.

Date

1836-1940

Cote

2 O 71/5
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- MONTREUX-CHATEAU
- Bâtiments communaux
- Ecole, construction d’écoles des filles et des garçons,...
Résultat n°14
Demande de dispense (1892). Réquisition de voitures et chevaux (1939). Plainte de conscrits contre un groupe d’Allemands (1896). Indemnités diverse ; dommages créées par les militaires (1915-1922) ; secours aux réservistes (1903). Guerre de 1914-1918, vote de crédits pour achat de couronne, pour transfert de soldats morts pour la France, secours (1915-1923). Sapeurs pompiers, frais d’incendie, rattachement au centre de Giromagny (1854-1930).

Date

1854-1939

Cote

2 O 23/22
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CHAUX
- Affaires militaires
- Demande de dispense (1892). Réquisition de voitures...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°15
Chemin d'intérêt commun n°33 de Beaucourt à Badevel

Date

1907-1915

Cote

3 O 1981
- Contexte : Série O - Administration et comptabilité communale
- Voierie vicinale
- Chemin d'intérêt commun
- Chemin d'intérêt commun n°33 de Beaucourt à Badevel
Producteur :

Préfecture et administrations d'Etat
Résultat n°16
1881-1931

Cote

2 O 52/42
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- GIROMAGNY
- Agriculture – Commerce – Industrie
- 2 O 52/40-42 Commerce.
- Octrois, règlements, tarifs, perception des droits...
- 1881-1931
Producteur :

Préfecture
Résultat n°17
1927

Cote

3 O 375
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Livres de comptabilité générale
- Première circonscription de Belfort.
- 1927
Producteur :

Préfecture
Résultat n°18
Presbytère, réparations, entretien.

Date

1850-1934

Cote

2 O 104/7
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- VEZELOIS
- Bâtiments communaux
- Presbytère, réparations, entretien.
Résultat n°19
Aliénation.

Date

1820-1938

Cote

2 O 99/21
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- VALDOIE
- Terrains communaux
- Aliénation.
Résultat n°20
Abattage d’arbres : extrait du registre des délibérations du Conseil municipal, rapports, correspondance.

Date

1889

Cote

3 O 1203
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins de grande communication
- Chemin de grande communication n° 1 de Belfort à Montbéliard
- Traversée de communes
- Commune de Trétudans
- Abattage d’arbres : extrait du registre des délibérations...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°21
Exercice 1872

Cote

3 O 475
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Carnets d’attachements
- Carnets d’attachements de l’agent-voyer Guthmann.
- Exercice 1872
Producteur :

Préfecture
Résultat n°22
Bascule, construction.

Date

1929

Cote

2 O 52/11
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- GIROMAGNY
- Bâtiments communaux
- Bascule, construction.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°23
Assurances, bâtiments communaux ; personnel (1844-1936). Conseil municipal, nominations à commissions (1935). Fonctionnement des services, crédits, destination de la coupe (1912-1939). Procès, dommages et intérêts (1830-1900).

Date

1830-1939

Cote

2 O 17/2
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BOUROGNE
- Administration générale
- Assurances, bâtiments communaux ; personnel (1844-1936)....
Producteur :

Préfecture
Résultat n°24
Assistance Médicale Gratuite, protection de la santé publique, contingents d’assistance (1895-1938). Enfants assistés, aliénés (1852-1879). Secours à indigents (1874-1939). Familles nombreuses, primes, médailles, etc (1937-1938). Travaux d’utilité communale (1854-1856). Fonds de chômage, nomination, allocations (1932). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1923-1938). Accidents, crédits (1926-1939).

Date

1852-1939

Cote

2 O 58/20
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT
- Hygiène – Assistance
- Assistance Médicale Gratuite, protection de la santé...
Résultat n°25
Eau, projet d’amenée d’eau au hameau de Chauveroche (1892) ; alimentation en eau potable de la commune et des bâtiments communaux, travaux, concessions (1923-1936) ; prolongement des conduites d’eau (1902-1926). Electrification de la commune, cahier des charges, concession à la Société du Refrain, prolongement de lignes, éclairage des rues (1922-1939). Assainissement, projet (1908). Postes, demande d’une deuxième distribution de courrier (1925) ; distribution de télégrammes dans les écarts de la commune (1936). Lignes d’autobus, subvention (1934).

Date

1892-1939

Cote

2 O 65/13
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- LEPUIX
- Travaux et transports
- Eau, projet d’amenée d’eau au hameau de Chauveroche...
Résultat n°26
31 octobre-31 décembre

Cote

3 O 901
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Carnets d’attachements
- Carnets d’attachement de l’agent-voyer itinérant Roulland...
- Exercice 1915 (cantons de Rouemont-le-Château et Fontaine)
- 31 octobre-31 décembre
Producteur :

Préfecture
Résultat n°27
1815-1900

Cote

2 O 2/14
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- SALBERT
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1815-1900
Résultat n°28
22 janvier-23 août

Cote

3 O 923
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Carnets d’attachements
- Carnets d’attachement de l’agent-voyer itinérant Roulland...
- Exercice 1918 (canton de Belfort)
- 22 janvier-23 août
Producteur :

Préfecture
Résultat n°29
Chemins vicinaux et ruraux, classement : délibérations, états, arrêtés, plans, procès-verbaux d’enquête, correspondance (1825-1860, 1920-1923). Chemin vicinal ordinaire n° 2 de Florimont à Courtelevant, construction : délibérations, plans, procès-verbaux d’enquête, dossier de travaux, correspondance (1843-1844). Chemin vicinal ordinaire n° 5 du moulin de l’Ecrevisse à Boron, construction, rectification, gros entretien : délibérations, rapports, procès-verbaux d’enquête, actes d’acquisition, dossier de travaux, correspondance (1845-1928). Chemin vicinal ordinaire n° 6 de Florimont à Delle, entretien : rapport. 1882. Chemins ruraux, entretien : délibérations, rapports, procès-verbaux, plans, dossier de travaux, correspondance (1868-1935). Entretien des chemins, financement, prestations : délibérations, états, rôles, réclamations, correspondance (An XIII-1938).

Date

An XIII-1938

Cote

3 O 2030
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins ruraux et voirie urbaine
- Chemins ruraux
- Commune de Florimont
- Chemins vicinaux et ruraux, classement : délibérations,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°30
31 décembre

Cote

3 O 630
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Carnets d’attachements
- Carnets d’attachements de l’agent-voyer Moreau (circonscription...
- Exercice 1886
- 31 décembre
Producteur :

Préfecture
Résultat n°31
Eau, recherche d’eau potable, adduction d’eau, état des sommes dues pour concessions (1939) ; emprunt (1907-1940).

Date

1907-1940

Cote

2 O 29/10
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CRAVANCHE
- Travaux et transports
- Eau, recherche d’eau potable, adduction d’eau, état...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°32
Assistance Médicale Gratuite (1875, 1934). Enfants assistés, aliénés (1861-1931). Secours à indigents (1846-1937). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1846-1930).

Date

1846-1937

Cote

2 O 74/8
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- NOVILLARD
- Hygiène – Assistance
- Assistance Médicale Gratuite (1875, 1934). Enfants...
Résultat n°33
Mairie, réparations, entretien, ameublement.

Date

1871-1930

Cote

2 O 72/4
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- MORVILLARS
- Bâtiments communaux
- Mairie, réparations, entretien, ameublement.
Résultat n°34
Alignements, permissions de voirie.

Date

1874-1877

Cote

3 O 1961
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins d'intérêt commun
- Chemin d'intérêt commun n°29 de Foussemagne à Bourogne
- Traversée des communes
- Commune d’Eschêne-Autrage
- Alignements, permissions de voirie.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°35
Exercice 1922

Cote

3 O 950
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Carnets d’attachements
- Carnets d’attachement de l’agent-voyer Gay.
- Exercice 1922
Producteur :

Préfecture
Résultat n°36
1896-1940

Cote

2 O 28/14
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- COURTELEVANT
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1896-1940
Producteur :

Préfecture
Résultat n°37
Monuments aux morts, construction.

Date

1921

Cote

2 O 2/13
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANGEOT
- Bâtiments communaux
- Monuments aux morts, construction.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°38
Délimitation.

Date

1882, 1932

Cote

2 O 8/12
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BAVILLIERS
- Terrains communaux
- Délimitation.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°39
Construction d’égouts : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, devis, cahier des charges, plan, dessins.

Date

1928

Cote

3 O 1859
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins d'intérêt commun
- Chemin d'intérêt commun n° 26 de Croix à Suarce
- Embranchement du C.I.C. n° 26 de Saint-Dizier à Boron
- Commune de Grandvillars
- Construction d’égouts : extraits du registre des délibérations...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°40
Agriculture, achat et entretien de matériel (1894-1931). Elevage, indemnités pour garde du taureau (1932-1939) ; demande de fourrage supplémentaire (1893). Bascules, tarif des pesées (1935). Ateliers de distillation (1922, 1938).

Date

1893-1939

Cote

2 O 91/10
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- SAINT-GERMAIN-LE-CHATELET
- Agriculture – Commerce – Industrie
- Agriculture, achat et entretien de matériel (1894-1931)....
Résultat n°41
Construction, achat de terrains, entretien, agrandissement, vente du bâtiment désaffecté, entretien des deux bâtiments (1835-1935).

Cote

2 O 92/5
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- SALBERT
- Bâtiment communaux
- Ecoles.
- Construction, achat de terrains, entretien, agrandissement,...
Résultat n°42
Délimitation, anticipation de particuliers sur terrains communaux (1807-1915). Aliénation (1851-1937). Echange (1897, 1937). Gestion, entretien, mise en valeur (1887-1930). Location (1807-1934). Chasse (1832-1927). Vaine pâture (1863-1895). Adjudications diverses (1898-1938). Cours d’eau, curage, extraction de sable et de gravier (1873-1937).

Date

1807-1938

Cote

2 O 93/4
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- SERMAMAGNY
- Terrains communaux
- Délimitation, anticipation de particuliers sur terrains...
Résultat n°43
Arrêtés concernant les armes à feu (1851). Voie publique, enlèvement des neiges, achat d’un chasse-neige, pose de panneaux indicateurs (1870-1912). Renseignements, plaintes, procès-verbaux de gendarmerie (1936). Transport de corps, exhumation et ré-inhumation de corps (1886).

Date

1851-1936

Cote

2 O 91/7
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- SAINT-GERMAIN-LE-CHATELET
- Police
- Arrêtés concernant les armes à feu (1851). Voie publique,...
Résultat n°44
Construction de rigoles pavées dans la faubourg des Vosges : extrait du registre des délibérations du conseil général, avant-projet, correspondance, rapports.

Date

1885

Cote

3 O 1305
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins de grande communication
- Chemin de grande communication n° 4 de Saint-Maurice...
- Communes traversées
- Commune de Belfort
- Construction de rigoles pavées dans la faubourg des...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°45
Construction d’un pont sur le ruisseau Mortgraben : rapport, devis, avant-métré, bordereau des prix, plans, profils, dessin.

Date

1888

Cote

3 O 1910
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins d'intérêt commun
- Chemin d'intérêt commun n° 27 d'Anjoutey à Reppe
- Traversée des communes
- Commune de Felon
- Construction d’un pont sur le ruisseau Mortgraben :...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°46
Fête communale, adjudication (1902-1903). Centenaire de 1789, dépenses effectuées.

Date

1902-1903

Cote

2 O 1/29
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANDELNANS
- Affaires scolaires – Loisirs
- Fête communale, adjudication (1902-1903). Centenaire...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°47
Modification de l’alignement : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, arrêté préfectoral, rapports, actes d’acquisition et d’échange des chemins, extraits de plan.

Date

1920-1924

Cote

3 O 1680
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins d'intérêt commun
- Chemin d'intérêt commun n° 23 de Grosmagny à Méziré
- Traversée des communes
- Commune de Méziré
- Modification de l’alignement : extraits du registre...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°48
Eglise Saint-Christophe, réparations, construction d’une deuxième tour, électrification.

Date

An XII-1939

Cote

2 O 10/65
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BELFORT
- Bâtiments communaux
- Eglise Saint-Christophe, réparations, construction...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°49
Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités, réclamation (1894-1932). Receveur municipal, remises, indemnités (1828-1939). Régisseur de recettes, nomination (1939-1940). Garde champêtre, nomination, traitement (1834-1904). Taupier, convention (1869). Instituteur, traitement, indemnités (1835-1885). Maîtresse de couture, traitement (1901-1921). Recensement de la population, indemnités (1882). Médecin vaccinateur, traitement (1855).

Date

1828-1940

Cote

2 O 83/1
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- RECOUVRANCE
- Administration générale
- Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement,...
Résultat n°50
Faubourg de Montbéliard, protection contre la Savoureuse : correspondance (1834) ; construction d’un égoût entre l’hôpital militaire et le théâtre (1890-1892) ; installation d’un collecteur (1902-1906) : dossiers techniques. Rue Colbert, prise en charge par la ville : dossier technique (1930-1932). Rue du Rhône, prise en charge par la ville : dossier technique (1914). Rue Dauphin, prise en charge par la ville : dossier technique (1924). Avenue Richelieu, projet d’alignement : dossier technique (1911-1912) ; mise en état de viabilité : dossier technique (1931-1932). Rue de Cronstadt, prise en charge par la ville : dossier technique (1930). Quai Keller [autrefois quai de Cronstadt], établissement et alignement d’une rue (1889-1891) ; construction d’un ponceau sur un canal d’irrigation (1897-1901) ; aménagement de la place de l’ancien abattoir (1936-1937) : dossiers techniques. Quai Charles Schneider, construction du mur de quai de la place du théâtre au pont Denfert (1913-1925) ; construction du prolongement du mur (1926-1929) : dossiers techniques.

Date

1834-1937

Cote

3 O 2110
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins ruraux et voirie urbaine
- Voirie urbaine
- Commune de Belfort
- Faubourgs de Montbéliard
- Faubourg de Montbéliard, protection contre la Savoureuse :...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°51
1906

Cote

3 O 1126
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Voirie
- Travaux
- Carnets de cylindrage
- Circonscription de Belfort.
- 1906
Producteur :

Préfecture
Résultat n°52
Délimitation.

Date

1829-1882

Cote

2 O 15/4
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BOTANS
- Terrains communaux
- Délimitation.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°53
Réglementation de police générale, arrêtés municipaux, réglementation de la circulation, forains (1849-1934). Police des étrangers (1913-1918). Renseignements, plaintes (1916-1920). Démolition de maisons vétustes, permis de construire des avancées sur la voie publique (1922-1929). Etat des amendes de police attribuées à la commune (1806-1808). Demande de création d’une brigade de gendarmerie (1923).

Date

1849-1934

Cote

2 O 53/18
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- GRANDVILLARS
- Police
- Réglementation de police générale, arrêtés municipaux,...
Résultat n°54
Etats des paiements effectués : tableaux par commune.

Date

1869

Cote

3 O 170
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Ressources
- Ressources créées par les communes
- Centimes
- Etats des paiements effectués : tableaux par commune.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°55
Comptabilité. - Emprunts et remboursement (1933-1942). Placement, achat de rentes (1931). Impositions extraordinaires (1880-1890). Subventions (1931-1933). Comptabilité (1908-1931).

Date

1880-1942

Cote

2 O 29/21
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CRAVANCHE
- Finances communales
- Comptabilité. - Emprunts et remboursement (1933-1942)....
Producteur :

Préfecture
Résultat n°56
Ecole, construction, entretien.

Date

1832-1883

Cote

2 O 27/5
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- COURCELLES
- Bâtiments communaux
- Ecole, construction, entretien.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°57
Aliénation.

Date

1826, 1935

Cote

2 O 4/13
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ARGIESANS
- Terrains communaux
- Aliénation.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°58
Exercice 1901

Cote

3 O 761
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Carnets d’attachements
- Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
- Exercice 1901
Producteur :

Préfecture
Résultat n°59
Chemins vicinaux et ruraux, classement : délibérations, états, arrêtés, plans, procès-verbaux d’enquête, correspondance (1826-1882). Chemin vicinal ordinaire n° 1 de Grosne à Recouvrance, entretien : délibération (1937). Chemin vicinal ordinaire n° 2 de Boron à Bretagne par Grosne, construction : délibérations, rapports, plans, procès-verbaux d’enquête, actes d’acquisition, dossier de travaux, correspondance (1876-1883). Chemins ruraux, entretien : délibérations, rapports, plans, procès-verbaux (1860-1936). Entretien des chemins, financement, prestations : délibérations, états, rôles, réclamations, correspondance (1840-1932). Relation avec les riverains, établissement d’aqueducs, desserte de terrain : décisions, correspondance (1839-1897).

Date

1826-1937

Cote

3 O 2040
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins ruraux et voirie urbaine
- Chemins ruraux
- Commune de Grosne
- Chemins vicinaux et ruraux, classement : délibérations,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°60
Presbytère ; entretien, réparation, aménagements.

Date

1847-1926

Cote

2 O 12/10
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BESSONCOURT
- Bâtiments communaux
- Presbytère ; entretien, réparation, aménagements.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°61
Echange.

Date

1905-1908

Cote

2 O 9/22
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BEAUCOURT
- Terrains communaux
- Echange.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°62
Alignement de la traverse : plans, rapport.

Date

1873

Cote

3 O 2142
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins de grande communication
- Chemin de grande communication n° 13 d'Auxelles-Haut...
- Communes traversées
- Commune d’Eschêne-Autrage
- Alignement de la traverse : plans, rapport.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°63
Bascule, réparations.

Date

1931-1936

Cote

2 O 3/7
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANJOUTEY
- Bâtiments communaux
- Bascule, réparations.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°64
1905-1909

Cote

3 O 76
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Budget vicinal
- Prévisions budgétaires aux vues des exercices précédents :...
- 1905-1909
Producteur :

Préfecture
Résultat n°65
Réparation d'un pont : extrait du registre des délibérations du conseil général, rapports.

Date

1926

Cote

3 O 1323
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins de grande communication
- Chemin de grande communication n° 4 de Saint-Maurice...
- Communes traversées
- Commune de Sévenans
- Réparation d'un pont : extrait du registre des délibérations...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°66
Subventions industrielles exceptionnelles : rapports des agents-voyers, relevés des états de pointage de la circulation industrielle, carnet de pointage, rapports des industriels, décisions du Conseil d’Etat.

Date

1902-1909

Cote

3 O 198
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Ressources
- Subventions industrielles
- Subventions industrielles exceptionnelles : rapports...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°67
Assainissement, construction d’un réseau d’égouts.

Date

1813-1938

Cote

2 O 9/27
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BEAUCOURT
- Travaux et transports
- Assainissement, construction d’un réseau d’égouts.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°68
24 janvier-22 septembre

Cote

3 O 726
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Carnets d’attachements
- Carnets d’attachement de l’agent-voyer Digue (subdivision...
- Exercice 1924
- 24 janvier-22 septembre
Producteur :

Préfecture
Résultat n°69
Syndicats intercommunaux d'électrification : liste des syndicats (1929), syndicat de Brebotte-Suarce : comptes administratifs, comptes de gestion, marché de travaux (1903-1940) ; syndicat d'Echène-Autrage-Rechotte : comptes administratifs (1929-1936) ; syndicat d'Echenans (1925-1927) ; syndicat de Sermamagny-Chaux (1927-1932). Syndicats intercommunaux d'adduction d'eau : syndicat de Delle-Lebetain-Saint-Dizier : comptes administratifs, comptes de gestion, dossiers des travaux (1929-1940) ; syndicat de Méziré-Morvillars : budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion (1936-1940).

Date

1903-1940

Cote

1 O 10
- Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales
- Syndicats de communes
- Syndicats intercommunaux d'électrification : liste...
Producteur :

Préfecture.
Résultat n°70
Alignements, permissions de voirie.

Date

1881-1914

Cote

3 O 1355
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins de grande communication
- Chemin de grande communication n° 5 de Fêche-l'Eglise...
- Traversée des communes
- Commune de Florimont
- Alignements, permissions de voirie.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°71
Procès, dommages et intérêts.

Date

1811-1876

Cote

2 O 4/4
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ARGIESANS
- Administration générale
- Procès, dommages et intérêts.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°72
Fonctionnement des écoles, crédits, chauffage, mobilier (1874-1939). Cours d’adultes, création (1926-1939). Sport, subvention pour création d’un terrain de jeu (1931). Fête patronale, adjudication (1938).

Date

1874-1939

Cote

2 O 69/6
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- MEZIRE
- Affaires scolaires – Loisirs
- Fonctionnement des écoles, crédits, chauffage, mobilier...
Résultat n°73
Florimont, legs de 1000 florins par Albert de Ferrette au profit des pauvres de la commune : correspondance, délibérations.

Date

1853-1856

Cote

4 O 22
- Contexte : 4 O - Dons et legs
- Florimont, legs de 1000 florins par Albert de Ferrette...
Résultat n°74
Aliénation.

Date

1866-1926

Cote

2 O 9/21
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BEAUCOURT
- Terrains communaux
- Aliénation.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°75
Chemins vicinaux et ruraux, classement : délibérations, états, arrêtés, plans, procès-verbaux d’enquête, correspondance (1826-1875). Chemin vicinal ordinaire n° 1 de Méziré à la Feschotte, rectifications : délibérations, rapports, plans, procès-verbaux d’enquête, actes d’acquisition, dossier de travaux, correspondance (1879-1881) ; élargissement : rapports, plan, coupe (1880). Chemin vicinal ordinaire n° 2 de Méziré à Grandvillars, gros entretien : délibérations, rapports, plans, marché, correspondance (1934-1937). Chemins ruraux, construction, entretien : délibérations, rapports, plans, procès-verbaux (1852-1938). Entretien des chemins, financement, prestations : délibérations, états, rôles, réclamations, correspondance (1844-1899). Relations avec les riverains, établissement d’aqueducs, desserte de terrains : délibérations, correspondance (1847-1895).

Date

1826-1938

Cote

3 O 2054
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins ruraux et voirie urbaine
- Chemins ruraux
- Commune de Méziré
- Chemins vicinaux et ruraux, classement : délibérations,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°76
An IX-1853

Cote

2 O 8/14
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BAVILLIERS
- Terrains communaux
- Aliénations.
- An IX-1853
Producteur :

Préfecture
Résultat n°77
Affaires scolaires, fonctionnement, chauffage, fournitures (1886-1937) ; congés mobiles (1930-1936). Bibliothèque, achats (1892, 1927). Cours d’adultes, création ; crédits ; suppression (1928-1940). Caisse des écoles, subventions (1896-1931). Suppression de la classe enfantine (1902). Instruction religieuse, demande d’utiliser la salle de classe (1896).

Date

1886-1940â

Cote

2 O 2/26
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANGEOT
- Affaires scolaires – Loisirs
- Affaires scolaires, fonctionnement, chauffage, fournitures...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°78
2 février-2 juillet

Cote

3 O 571
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Carnets d’attachements
- Carnets d’attachements de l’agent-voyer Tresch (subdivision...
- Exercice 1885
- 2 février-2 juillet
Producteur :

Préfecture
Résultat n°79
Administration militaire, autorisation de mariage (1939). Ouvrages militaires, terrains occupés par les militaires, indemnités pour dégâts (1890-1932). Réquisitions, logement et cantonnement des troupes (1939). Guerre de 1870-1871, indemnités (1871). Secours aux mobilisés (1915-1938).

Date

1871, 1915-1938

Cote

2 O 35/21
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- DORANS
- Affaires militaires
- Administration militaire, autorisation de mariage (1939)....
Producteur :

Préfecture
Résultat n°80
Interdiction de construire sans permission dans les écarts (1803). Voie publique, enlèvement des neiges, pose de poteaux indicateurs.

Date

1925-1932

Cote

2 O 41/13
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ETUEFFONT-HAUT
- Police
- Interdiction de construire sans permission dans les...
Producteur :

Préfecture

Résultats de la recherche

1936

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

1906-1907

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

Exercice 1880

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

1931-1935

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

Missions : circulaires, rapports, extraits du registre des délibérations du Conseil général, correspondance.

Date

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

Agriculture, achat et entretien de matériel (1878, 1930-1936). Elevage, fourniture de bêtes mâles (1877-1882). Fièvre charbonneuse (1877). Ateliers publics de distillation, désignation de locaux (1923-1928).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

1899

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Vital fils, 2 février-11 novembre 1884

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Bascule, construction.

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Monument aux morts, construction (1920), entretien (1926).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Ecole, construction d’écoles des filles et des garçons, réparations, entretien, construction d’une salle maternelle.

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Chemin d'intérêt commun n°33 de Beaucourt à Badevel

Date

Cote

Contexte : Série O - Administration et comptabilité communale

Producteur :

1881-1931

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

1927

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

Presbytère, réparations, entretien.

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Aliénation.

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...