Filtrer les résultats
Multimédias
  • 4 739
Nom de l'inventaire
  • 2 236
  • 1 445
  • 899
  • 55
  • 42
Afficher plus
Lieux
  • 4 739
  • 2 503
  • 2 285
  • 206
  • 55
Afficher plus
Période
  • 1
  • 269
  • 3 810
  • 3 753
Sujets
  • 4 739
  • 4 739
  • 4 739
  • 2 344
  • 2 236
Afficher plus
Typologies
Aucune valeur disponible
Collectivités
  • 4 739
  • 4 739
  • 2 344
  • 2 344
  • 2 236
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Fonctions
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Chemin d'intérêt commun stratégique n°7 d'Eloie à Offemont et au fort de Roppe

    Date

    3 O 1552-1554, 1851-1927

    • Contexte : Série O - Administration et comptabilité communale

    • Voierie vicinale
    • Chemin d'intérêt commun
    • Chemin d'intérêt commun stratégique n°7 d'Eloie à Offemont...

    Producteur :

    Préfecture et administrations d'Etat

  2. Résultat n°2

    Etueffont-Haut et Etueffont-Bas : projet de canaux à construire par MM. Zeller sur les deux communes, plans.

    Date

    [s.d.]

    Cote

    1 O 23

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Terrains et bâtiments intercommunaux
    • Etueffont-Haut et Etueffont-Bas : projet de canaux...

    Producteur :

    Préfecture.

  3. Résultat n°3

    Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien (an XII, 1863). Eglise : réparations (1806-1928) ; horloge : restauration (1928) ; cloches : refonte (1849).

    Cote

    1 O 27

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Terrains et bâtiments intercommunaux
    • Giromagny Auxelles-Haut Riervescemont Vescemont.
    • Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien...

    Producteur :

    Préfecture.

  4. Résultat n°4
  5. Résultat n°5

    Comptabilité

    Date

    1776-1940

    Cote

    1 O 4-9

    • Contexte : Série O - Administration et comptabilité communale

    • Généralités et affaires intercommunales
    • Comptabilité

    Producteur :

    Préfecture et administrations d'Etat

  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7

    Presbytère : réparations, entretien (1837-1930) ; location (1908-1909). Cimetière : construction (1906-1931) ; assainissement (1907-1909) ; concessions (1868-1938)

    Cote

    1 O 28

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Terrains et bâtiments intercommunaux
    • Giromagny Auxelles-Haut Riervescemont Vescemont.
    • Presbytère : réparations, entretien (1837-1930) ; location...

    Producteur :

    Préfecture.

  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9

    Circulaires, instructions (An XI-1871) ; assurances diverses contractées par les communes ; statistiques par commune (1937). Personnel, statistiques (1869-1923).

    Date

    An XI-1937

    Cote

    1 O 1

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Généralités
    • Circulaires, instructions (An XI-1871) ; assurances...

    Producteur :

    Préfecture.

  10. Résultat n°10
  11. Résultat n°11

    Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien (1842-1932). Eglise : reconstruction (1828-1879) ; réparations, entretien (1850-1880) ; horloge : installation, réparations (1874-1937) ; cloches : achat, entretien (1837-1930) ; mobilier : construction, entretien (1833-1880).

    Cote

    1 O 34

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Terrains et bâtiments intercommunaux
    • Lachapelle-sous-Rougemont Petitefontaine. 1818-1938
    • Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien...

    Producteur :

    Préfecture.

  12. Résultat n°12
  13. Résultat n°13
  14. Résultat n°14

    Exercice 1901

    Cote

    3 O 761

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Carnets d’attachements
    • Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
    • Exercice 1901

    Producteur :

    Préfecture

  15. Résultat n°15

    31 août-31 décembre

    Cote

    3 O 771

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Carnets d’attachements
    • Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
    • Exercice 1906
    • 31 août-31 décembre

    Producteur :

    Préfecture

  16. Résultat n°16

    Modification de l’alignement : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, rapports, actes d’acquisition de terrains. 1904-1909

    Cote

    3 O 1686

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins d'intérêt commun
    • Chemin d'intérêt commun n° 23 de Grosmagny à Méziré
    • Embranchement du C.I.C. n° 23 de Belfort au fort du...
    • Commune de Belfort
    • Modification de l’alignement : extraits du registre...

    Producteur :

    Préfecture

  17. Résultat n°17

    Réparation d’un pont : rôles des journées employées et des dépenses. 1854

    Cote

    3 O 1644

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins d'intérêt commun
    • Chemin d'intérêt commun n° 23 de Grosmagny à Méziré
    • Traversée des communes 
    • Commune de Belfort
    • Réparation d’un pont : rôles des journées employées...

    Producteur :

    Préfecture

  18. Résultat n°18

    31 janvier-30 novembre

    Cote

    3 O 766

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Carnets d’attachements
    • Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
    •   Exercice 1904
    • 31 janvier-30 novembre

    Producteur :

    Préfecture

  19. Résultat n°19

    Acquisition de terrains : actes d’acquisition, arrêtés préfectoraux. 1867-1908

    Cote

    3 O 1634

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins d'intérêt commun
    • Chemin d'intérêt commun n° 23 de Grosmagny à Méziré
    • Traversée des communes 
    • Commune d’Eloie
    • Acquisition de terrains : actes d’acquisition, arrêtés...

    Producteur :

    Préfecture

  20. Résultat n°20

    Alignements, permissions de voirie. 1853-1913

    Cote

    3 O 1435

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à...
    • Communes traversées 
    • Commune de Larivière
    • Alignements, permissions de voirie. 1853-1913

    Producteur :

    Préfecture