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  1. Résultat n°1

    Chemin d'intérêt commun stratégique n°7 d'Eloie à Offemont et au fort de Roppe

    Date

    3 O 1552-1554, 1851-1927

    • Contexte : Série O - Administration et comptabilité communale
    • Voierie vicinale
    • Chemin d'intérêt commun
    • Chemin d'intérêt commun stratégique n°7 d'Eloie à…

    Producteur :

    Préfecture et administrations d'Etat

  2. Résultat n°2

    Etueffont-Haut et Etueffont-Bas : projet de canaux à construire par MM. Zeller sur les deux communes, plans.

    Date

    [s.d.]

    Cote

    1 O 23

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales
    • Terrains et bâtiments intercommunaux
    • Etueffont-Haut et Etueffont-Bas : projet de canaux…

    Producteur :

    Préfecture.

  3. Résultat n°3

    Presbytère : acquisition d'une maison (1818-1821) ; construction (1830-1838) ; aliénation de l'ancien presbytère (1832-1833) ; reconstruction (1875) ; réparations (1875-1883) ; mobilier (1835) ; location (1831-1918). Cimetière : réparations aux murs de clôture (1821-1932) ; construction d'un nouveau cimetière (1877-1881) ; aliénation de l'ancien cimetière (1878-1885) ; entretien (1849-1928) ; concessions (1880-1938). Monument aux morts : construction (1921-1922), entretien (1938). Pompe à incendie : réparations (1883-1925)

    Cote

    1 O 35

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales
    • Terrains et bâtiments intercommunaux
    • Lachapelle-sous-Rougemont Petitefontaine. 1818-1938
    • Presbytère : acquisition d'une maison (1818-1821) ;…

    Producteur :

    Préfecture.

  4. Résultat n°4

    Comptabilité

    Date

    1776-1940

    Cote

    1 O 4-9

    • Contexte : Série O - Administration et comptabilité communale
    • Généralités et affaires intercommunales
    • Comptabilité

    Producteur :

    Préfecture et administrations d'Etat

  5. Résultat n°5

    Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien (1842-1932). Eglise : reconstruction (1828-1879) ; réparations, entretien (1850-1880) ; horloge : installation, réparations (1874-1937) ; cloches : achat, entretien (1837-1930) ; mobilier : construction, entretien (1833-1880).

    Cote

    1 O 34

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales
    • Terrains et bâtiments intercommunaux
    • Lachapelle-sous-Rougemont Petitefontaine. 1818-1938
    • Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien…

    Producteur :

    Préfecture.

  6. Résultat n°6

    Délimitation de communes : Lacollonge-Phaffans, Foussemagne-Cunelières (1845-1851) ; contentieux opposant différentes communes (1776-1856) ; fête du 14 juillet : subventions aux communes nécessiteuses (1909-1920) ; biens communaux : évaluation des biens possédés par les communes : aliénations, concessions et acquisitions (1843-1930) ; concessions d'éclairage : correspondance, état des traités (1917-1939) ; concessions d'eau : correspondance, conditions et tarifs de la vente d'eau (1931-1937) ; monuments aux morts : subventions aux communes (1919-1925) ; cimetières : enquête sur les cimetières communaux et confessionnaux, tarifs des concessions (1895-1921).

    Date

    1776-1939

    Cote

    1 O 8

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales
    • Comptabilité
    • Délimitation de communes : Lacollonge-Phaffans, Foussemagne-Cunelières…

    Producteur :

    Préfecture.

  7. Résultat n°7

    Chemins vicinaux et ruraux, classement : délibérations, états, arrêtés, plans, procès-verbaux d’enquête, correspondance (1825-1860, 1920-1923). Chemin vicinal ordinaire n° 2 de Florimont à Courtelevant, construction : délibérations, plans, procès-verbaux d’enquête, dossier de travaux, correspondance (1843-1844). Chemin vicinal ordinaire n° 5 du moulin de l’Ecrevisse à Boron, construction, rectification, gros entretien : délibérations, rapports, procès-verbaux d’enquête, actes d’acquisition, dossier de travaux, correspondance (1845-1928). Chemin vicinal ordinaire n° 6 de Florimont à Delle, entretien : rapport. 1882. Chemins ruraux, entretien : délibérations, rapports, procès-verbaux, plans, dossier de travaux, correspondance (1868-1935). Entretien des chemins, financement, prestations : délibérations, états, rôles, réclamations, correspondance (An XIII-1938).

    Date

    An XIII-1938

    Cote

    3 O 2030

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale
    • Chemins ruraux et voirie urbaine
    • Chemins ruraux
    • Commune de Florimont
    • Chemins vicinaux et ruraux, classement : délibérations,…

    Producteur :

    Préfecture

  8. Résultat n°8

    Exercice 1901

    Cote

    3 O 761

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale
    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Carnets d’attachements
    • Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions…
    • Exercice 1901

    Producteur :

    Préfecture

  9. Résultat n°9

    31 août-31 décembre

    Cote

    3 O 771

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale
    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Carnets d’attachements
    • Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions…
    • Exercice 1906
    • 31 août-31 décembre

    Producteur :

    Préfecture

  10. Résultat n°10

    Modification de l’alignement : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, rapports, actes d’acquisition de terrains. 1904-1909

    Cote

    3 O 1686

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale
    • Chemins d'intérêt commun
    • Chemin d'intérêt commun n° 23 de Grosmagny à Méziré
    • Embranchement du C.I.C. n° 23 de Belfort au fort du…
    • Commune de Belfort
    • Modification de l’alignement : extraits du registre…

    Producteur :

    Préfecture

  11. Résultat n°11

    Réparation d’un pont : rôles des journées employées et des dépenses. 1854

    Cote

    3 O 1644

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale
    • Chemins d'intérêt commun
    • Chemin d'intérêt commun n° 23 de Grosmagny à Méziré
    • Traversée des communes 
    • Commune de Belfort
    • Réparation d’un pont : rôles des journées employées…

    Producteur :

    Préfecture

  12. Résultat n°12

    31 janvier-30 novembre

    Cote

    3 O 766

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale
    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Carnets d’attachements
    • Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions…
    •   Exercice 1904
    • 31 janvier-30 novembre

    Producteur :

    Préfecture

  13. Résultat n°13

    Acquisition de terrains : actes d’acquisition, arrêtés préfectoraux. 1867-1908

    Cote

    3 O 1634

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale
    • Chemins d'intérêt commun
    • Chemin d'intérêt commun n° 23 de Grosmagny à Méziré
    • Traversée des communes 
    • Commune d’Eloie
    • Acquisition de terrains : actes d’acquisition, arrêtés…

    Producteur :

    Préfecture

  14. Résultat n°14

    Alignements, permissions de voirie. 1853-1913

    Cote

    3 O 1435

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale
    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 12 de Larivière…
    • Communes traversées 
    • Commune de Larivière
    • Alignements, permissions de voirie. 1853-1913

    Producteur :

    Préfecture

  15. Résultat n°15

    18 août-31 décembre

    Cote

    3 O 755

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale
    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Carnets d’attachements
    • Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions…
    • Exercice 1894
    • 18 août-31 décembre

    Producteur :

    Préfecture

  16. Résultat n°16

    31 janvier-31 octobre

    Cote

    3 O 774

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale
    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Carnets d’attachements
    • Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions…
    • Exercice 1908
    • 31 janvier-31 octobre

    Producteur :

    Préfecture

  17. Résultat n°17

    31 août-31 décembre

    Cote

    3 O 759

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale
    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Carnets d’attachements
    • Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions…
    • Exercice 1896
    • 31 août-31 décembre

    Producteur :

    Préfecture

  18. Résultat n°18

    Elargissement du chemin : rapports. 1882

    Cote

    3 O 1635

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale
    • Chemins d'intérêt commun
    • Chemin d'intérêt commun n° 23 de Grosmagny à Méziré
    • Traversée des communes 
    • Commune d’Eloie
    • Elargissement du chemin : rapports. 1882

    Producteur :

    Préfecture

  19. Résultat n°19

    31 janvier-14 août

    Cote

    3 O 754

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale
    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Carnets d’attachements
    • Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions…
    • Exercice 1894
    • 31 janvier-14 août

    Producteur :

    Préfecture

  20. Résultat n°20

    31 janvier-31 octobre

    Cote

    3 O 762

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale
    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Carnets d’attachements
    • Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions…
    •   Exercice 1902
    • 31 janvier-31 octobre

    Producteur :

    Préfecture