collectivité locale

Résultat n°1
Chemin d'intérêt commun n°26 de Croix à Suarce

Date

1838-1972

Cote

3 O 1817-1893
- Contexte : Série O - Administration et comptabilité communale
- Voierie vicinale
- Chemin d'intérêt commun
- Chemin d'intérêt commun n°26 de Croix à Suarce
Producteur :

Préfecture et administrations d'Etat
Résultat n°2
Chemin d'intérêt commun n°23 de Grosmagny à Méziré

Date

1833-1968

Cote

3 O 1622-1721
- Contexte : Série O - Administration et comptabilité communale
- Voierie vicinale
- Chemin d'intérêt commun
- Chemin d'intérêt commun n°23 de Grosmagny à Méziré
Producteur :

Préfecture et administrations d'Etat
Résultat n°3
Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination (1929-1938) ; traitement (1859) ; indemnités (1926-1931). Receveur municipal, indemnités, remises (1840-1936). Garde champêtre, traitement (1859-1873). Tambour-afficheur, nomination (1933). Taupier, traitement (1859-1934). Berger, nomination (1845, 1847). Appariteur, traitement (1840-1959). Service de la bascule, nomination (1929) ; indemnités (1925-1926). Instituteur, traitement (1854-1859, 1873) ; indemnités (1925-1930). Gérant du téléphone, nomination (1929) ; traitement (1925). Garde forestier, traitement, caisse de retraite, distribution de bois (1840-1879). Curé, traitement, chauffage (1840-1859). Avocat, traitement (1928). Médecin cantonal, traitement (1859). Agent de police, traitement (1840-1859). Commissaire de police cantonal, traitement (1855-1859). Allumeur public, nomination (1929). Secrétaire mutuelle incendie, indemnités (1929). Maires et adjoints, frais de représentation (1929-1933).

Date

1840-1959

Cote

2 O 7/1
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BANVILLARS
- Administration générale
- Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination (1929-1938)...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°4
Citernes à goudron et à fuel du service vicinal à la gare de Chèvremont et au centre de Bavilliers, installations : plans, devis, correspondance.

Date

1934-1958

Cote

3 O 2245
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Voirie
- Entretien
- Entretien des équipements
- Citernes à goudron et à fuel du service vicinal à la...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°5
Chemins vicinaux et ruraux, classement : délibérations, états, arrêtés, plans, procès-verbaux d’enquête, correspondance (1825-1893). Chemin vicinal ordinaire n° 1 de Meroux à Bourogne, construction, rectification, gros entretien : délibérations, rapports, plans, procès-verbaux d’enquête, actes d’acquisition, dossier de travaux, correspondance (1869-1893). Chemin stratégique, établissement : décret, correspondance (1914). Chemins ruraux, construction, entretien : délibérations, rapports, plans, procès-verbaux (1886-1952). Entretien des chemins, financement, prestations : délibérations, états, rôles, réclamations, correspondance (1844-1939). Relations avec les riverains, établissement d’aqueducs, desserte de terrains : délibérations, correspondance (1833-1889).

Date

1825-1952

Cote

3 O 2053
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins ruraux et voirie urbaine
- Chemins ruraux
- Commune de Meroux
- Chemins vicinaux et ruraux, classement : délibérations,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°6
Comptabilité. - Emprunts (1908, 1940). Rentes (1841-1950). Impositions (1846-1890). Subventions (1930-1938). Vote de crédits (1859-1940). Comptabilité (1909, 1931).

Date

1841-1950

Cote

2 O 39/33
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ESSERT
- Finances communales
- Comptabilité. - Emprunts (1908, 1940). Rentes (1841-1950)....
Producteur :

Préfecture
Résultat n°7
Chemins vicinaux et ruraux, classement : délibérations, états, arrêtés, plans, procès-verbaux d’enquête, correspondance (1824-1940). Chemin vicinal ordinaire n° 1 d’Etueffont-Bas à Eloie, construction, rectification, gros entretien : délibérations, rapports, plans, procès-verbaux d’enquête, actes d’acquisition, dossier de travaux, correspondance (1844-1939). Chemin vicinal ordinaire n° 2 d’Etueffont-Bas à Rougemont-le-Château, construction, rectification, gros entretien : délibérations, rapports, plans, procès-verbaux d’enquête, actes d’acquisition, dossier de travaux, correspondance (1880-1890). Chemin vicinal ordinaire n° 3 d’Etueffont-Bas à Anjoutey, acquisition de terrains : délibérations, rapports, actes d’acquisition, correspondance. Chemins ruraux, entretien : délibérations, rapports, plans, procès-verbaux (1879-1926). Entretien des chemins, financement, prestations : délibérations, états, rôles, réclamations, correspondance (1841-1934). Relation avec les riverains, établissement d’aqueducs, desserte de terrains, établissement de clôture : décision, correspondance (1824-1887).

Date

1824-1949

Cote

3 O 2024
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins ruraux et voirie urbaine
- Chemins ruraux
- Commune d’Etueffont-Bas
- Chemins vicinaux et ruraux, classement : délibérations,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°8
Chemins vicinaux et ruraux, classement : délibérations, états, arrêtés, plans, procès-verbaux d’enquête, correspondance (1826-1866). Chemin vicinal ordinaire n° 1 de Danjoutin à Bavilliers, rectification, gros entretien : délibérations, rapports, procès-verbaux d’enquête, actes d’acquisition, dossiers de travaux, correspondance (1845-1929). Chemin vicinal ordinaire n° 2 de Danjoutin à Vézelois, gros entretien : délibérations, rapports, plans, procès-verbaux d’enquête, actes d’acquisition, dossiers de travaux, correspondance (1881-1936). Chemin vicinal ordinaire n° 3 de Danjoutin à Belfort, rectification, gros entretien : délibérations, rapports, plans, actes d’acquisition, correspondance (1875-1938). Chemin vicinal ordinaire n° 4 de Danjoutin à Andelnans, rectification, gros entretien : délibérations, rapports, plans, procès-verbaux d’enquête, actes d’acquisition, dossiers de travaux, correspondance (1893-1938). Chemins ruraux, entretien : délibérations, rapports, plans, procès-verbaux (1810-1939). Entretien des chemins, financement, prestations : délibérations, états, rôles, réclamations, correspondance (1839-1939). Relation avec les riverains, établissement d’aqueducs, desserte de terrains, établissement de clôtures : décision, correspondance (An X-1948).

Date

An X-1948

Cote

3 O 2016
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins ruraux et voirie urbaine
- Chemins ruraux
- Commune de Danjoutin
- Chemins vicinaux et ruraux, classement : délibérations,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°9
Marchés publics : arrêtés préfectoraux, circulaires, correspondance.

Date

1938-1948

Cote

3 O 6
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Réglementation
- Marchés publics : arrêtés préfectoraux, circulaires,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°10
Fonctionnement de l’école, chauffage (1931-1936), rétributions mensuelles (1847-1852), achat de matériel scolaire (1936). Bibliothèque, achat de livres (1930). Cours d’adultes, création (1926-1931). Caisse des écoles, subventions (1889, 1931). Fêtes patronales, adjudications des droits (1818, 1912), achat de fournitures (1841-1947).

Date

1818-1947

Cote

2 O 45/6
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- FELON
- Affaires scolaires – Loisirs
- Fonctionnement de l’école, chauffage (1931-1936), rétributions...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°11
1900-1945

Cote

2 O 86/11
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- ROMAGNY-SOUS-ROUGEMONT
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1900-1945
Résultat n°12
1814-1900

Cote

2 O 86/10
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
- ROMAGNY-SOUS-ROUGEMONT
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1814-1900
Résultat n°13
Electricité, électrification de la commune.

Date

1930-1944

Cote

2 O 16/5
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BOURG-SOUS-CHATELET
- Travaux et transports
- Electricité, électrification de la commune.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°14
Giromagny, legs de 1000 F par Mathias Rosely aux pauvres de la commune : correspondance, arrêtés, ordonnance royale (1823-1829) ; don de 4000 F par Jean-Pierre Rossée au profit de l'enseignement primaire : délibérations, correspondance (1855-1866) ; don par Ferdinand Boigeol d'un terrain pour l'établissement du cimetière : acte, délibération, arrêté (1857) ; don Peltier à la fabrique de Giromagny (1874) ; don par Charles Boigeol de l'emplacement d'un ancien tissage à bras pour la construction d'une école de filles : acte, délibérations, correspondance, arrêté (1857) ; don par l'abbé Petey de l'emplacement de la maison Viron pour réaliser une place devant l'église : acte, correspondance, délibération, plan (1898-1901) ; legs Carreau pour pension versée à une mère de famille (1898-1943) ; legs Guenot au bureau de bienfaisance (1936).

Date

1823-1943

Cote

4 O 23
- Contexte : 4 O - Dons et legs
- Giromagny, legs de 1000 F par Mathias Rosely aux pauvres...
Résultat n°15
Entretien, terrains susceptibles d’êtres asséchés (1861) ; aménagement de pâturages, reboisement (1852-1928). Location (an XIII-1938). Carrières, sablière, location (1879-1932). Chasse, adjudication des droits (1819-1937). Vaine pâture, abolition (1890-1891). Adjudications diverses (1824-1938). Cours d’eau, curage de fossés et canaux, curage et travaux aux cours d’eau (an XII-1868).

Date

An XII-1938

Cote

2 O 12/22
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BESSONCOURT
- Terrains communaux
- Entretien, terrains susceptibles d’êtres asséchés (1861)...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°16
Monument aux morts, construction (1920), entretien (1926).

Date

1920, 1926

Cote

2 O 7/13
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BANVILLARS
- Bâtiments communaux
- Monument aux morts, construction (1920), entretien...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°17
1881-1931

Cote

2 O 52/42
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- GIROMAGNY
- Agriculture – Commerce – Industrie
- 2 O 52/40-42 Commerce.
- Octrois, règlements, tarifs, perception des droits...
- 1881-1931
Producteur :

Préfecture
Résultat n°18
Chemins vicinaux et ruraux, classement : délibérations, états, arrêtés, plans, procès-verbaux d’enquête, correspondance (1825-1860, 1920-1923). Chemin vicinal ordinaire n° 2 de Florimont à Courtelevant, construction : délibérations, plans, procès-verbaux d’enquête, dossier de travaux, correspondance (1843-1844). Chemin vicinal ordinaire n° 5 du moulin de l’Ecrevisse à Boron, construction, rectification, gros entretien : délibérations, rapports, procès-verbaux d’enquête, actes d’acquisition, dossier de travaux, correspondance (1845-1928). Chemin vicinal ordinaire n° 6 de Florimont à Delle, entretien : rapport. 1882. Chemins ruraux, entretien : délibérations, rapports, procès-verbaux, plans, dossier de travaux, correspondance (1868-1935). Entretien des chemins, financement, prestations : délibérations, états, rôles, réclamations, correspondance (An XIII-1938).

Date

An XIII-1938

Cote

3 O 2030
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins ruraux et voirie urbaine
- Chemins ruraux
- Commune de Florimont
- Chemins vicinaux et ruraux, classement : délibérations,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°19
Délimitation.

Date

1882, 1932

Cote

2 O 8/12
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BAVILLIERS
- Terrains communaux
- Délimitation.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°20
Comptabilité. - Emprunts et remboursement (1933-1942). Placement, achat de rentes (1931). Impositions extraordinaires (1880-1890). Subventions (1931-1933). Comptabilité (1908-1931).

Date

1880-1942

Cote

2 O 29/21
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- CRAVANCHE
- Finances communales
- Comptabilité. - Emprunts et remboursement (1933-1942)....
Producteur :

Préfecture
Résultat n°21
Aliénation.

Date

1826, 1935

Cote

2 O 4/13
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ARGIESANS
- Terrains communaux
- Aliénation.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°22
Exercice 1901

Cote

3 O 761
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Carnets d’attachements
- Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
- Exercice 1901
Producteur :

Préfecture
Résultat n°23
Administration militaire, autorisation de mariage (1939). Ouvrages militaires, terrains occupés par les militaires, indemnités pour dégâts (1890-1932). Réquisitions, logement et cantonnement des troupes (1939). Guerre de 1870-1871, indemnités (1871). Secours aux mobilisés (1915-1938).

Date

1871, 1915-1938

Cote

2 O 35/21
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- DORANS
- Affaires militaires
- Administration militaire, autorisation de mariage (1939)....
Producteur :

Préfecture
Résultat n°24
Construction, réparations, reconstruction (1819, 1876-1930).

Cote

2 O 10/62
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BELFORT
- Bâtiments communaux
- Théâtre.
- Construction, réparations, reconstruction (1819, 1876-1930).
Producteur :

Préfecture
Résultat n°25
Impositions, tarifs, demandes de décharge (1897-1940), produits des patentes (1838).

Date

1838, 1897-1940

Cote

2 O 1/51
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANDELNANS
- Finances communales
- Impositions, tarifs, demandes de décharge (1897-1940),...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°26
Programme de 1922, Fb. de France, Av. Wilson, Bd. Carnot : dossiers de travaux. Programme de 1923, abords de l’école normale. Programme de 1924, Fb. de Montbéliard, Fb. des Ancêtres, Av. Jean-Jaurès. Programme de 1925, RN. 19 et 83, rue d’Offemont, rue de Cravanche, quartier de la savoureuse, rues de Mulhouse, des Capucins, Denfert-Rochereau, de l’As de carreau, Strolz, général Folz, de Châteaudun, quai de Cronstadt. Programme de 1926, rues de Cravanche, de l’Abattoir, Denfert-Rochereau, du Lycée, des Capucins, de Mulhouse, de l’Egalité, de Brasse, av. de l’Arsenal. Programme de 1927, rues de Strasbourg, de Châteaudun, Victor Hugo, Strolz, Michelet, Degombert, avenues de l’Arsenal, de Bâle, quai de Cronstadt, squares du Souvenir, Fréry, Géant, de l’avenue de Bâle, cimetière de Brasse. Programme de 1928, abords du Lycée, quai Vauban, champ de foire, stade de la belfortaine. Programme de 1929, quai Vallet, rue Steiner, via d’Auxelles, Fb. de Lyon. Programme de 1930, Av. Jean-Jaurès.

Cote

3 O 2098
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins ruraux et voirie urbaine
- Voirie urbaine
- Commune de Belfort
- Dossiers concernant plusieurs rues
- Construction de trottoirs.
- Programme de 1922, Fb. de France, Av. Wilson, Bd. Carnot...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°27
31 août-31 décembre

Cote

3 O 771
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Carnets d’attachements
- Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
- Exercice 1906
- 31 août-31 décembre
Producteur :

Préfecture
Résultat n°28
Electricité, extension de la ligne (1927). Ligne d’autocars Belfort-Réchésy, demande de maintien (1939).

Date

1927, 1939

Cote

2 O 38/5
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ESCHENE-AUTRAGE
- Travaux et transports
- Electricité, extension de la ligne (1927). Ligne d’autocars...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°29
Modification de l’alignement : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, rapports, actes d’acquisition de terrains. 1904-1909

Cote

3 O 1686
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins d'intérêt commun
- Chemin d'intérêt commun n° 23 de Grosmagny à Méziré
- Embranchement du C.I.C. n° 23 de Belfort au fort du...
- Commune de Belfort
- Modification de l’alignement : extraits du registre...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°30
Réparation d’un pont : rôles des journées employées et des dépenses. 1854

Cote

3 O 1644
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins d'intérêt commun
- Chemin d'intérêt commun n° 23 de Grosmagny à Méziré
- Traversée des communes
- Commune de Belfort
- Réparation d’un pont : rôles des journées employées...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°31
31 janvier-30 novembre

Cote

3 O 766
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Carnets d’attachements
- Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
- Exercice 1904
- 31 janvier-30 novembre
Producteur :

Préfecture
Résultat n°32
Acquisition de terrains : actes d’acquisition, arrêtés préfectoraux. 1867-1908

Cote

3 O 1634
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins d'intérêt commun
- Chemin d'intérêt commun n° 23 de Grosmagny à Méziré
- Traversée des communes
- Commune d’Eloie
- Acquisition de terrains : actes d’acquisition, arrêtés...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°33
Comptabilité : bordereau des recettes et dépenses, situations financières.

Date

1909, 1934

Cote

2 O 6/36
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- AUXELLES-HAUT
- Finances communales
- Comptabilité : bordereau des recettes et dépenses,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°34
Halle, construction (1842) ; salle des fêtes, location (1937).

Date

1842, 1937

Cote

2 O 52/16
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- GIROMAGNY
- Bâtiments communaux
- Halle, construction (1842) ; salle des fêtes, location...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°35
Acquisition.

Date

An XIII-1938

Cote

2 O 49/8
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- FOUSSEMAGNE
- Terrains communaux
- Acquisition.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°36
Construction de champ de tir et de manœuvres (an XIII-1914). Agrandissement de bâtiments et de terrains militaires (1913-1939).

Date

An XIII-1939

Cote

2 O 10/168
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BELFORT
- Affaires militaires
- Construction de champ de tir et de manœuvres (an XIII-1914)....
Producteur :

Préfecture
Résultat n°37
Groupe scolaire du faubourg des Vosges, construction, réparations, construction d’une remise (1914).

Date

1888-1891, 1914

Cote

2 O 10/35
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- BELFORT
- Bâtiments communaux
- Groupe scolaire du faubourg des Vosges, construction,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°38
Alignements, permissions de voirie. 1853-1913

Cote

3 O 1435
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins de grande communication
- Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à...
- Communes traversées
- Commune de Larivière
- Alignements, permissions de voirie. 1853-1913
Producteur :

Préfecture
Résultat n°39
18 août-31 décembre

Cote

3 O 755
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Carnets d’attachements
- Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
- Exercice 1894
- 18 août-31 décembre
Producteur :

Préfecture
Résultat n°40
Mairie, construction, contentieux avec l’architecte, réparations, entretien agrandissement de l’aile droite, installation d’une sirène électrique.

Date

An XIII-1932

Cote

2 O 52/4
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- GIROMAGNY
- Bâtiments communaux
- Mairie, construction, contentieux avec l’architecte,...
Producteur :

Préfecture

Résultats de la recherche

Chemin d'intérêt commun n°26 de Croix à Suarce

Date

Cote

Contexte : Série O - Administration et comptabilité communale

Producteur :

Chemin d'intérêt commun n°23 de Grosmagny à Méziré

Date

Cote

Contexte : Série O - Administration et comptabilité communale

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Citernes à goudron et à fuel du service vicinal à la gare de Chèvremont et au centre de Bavilliers, installations : plans, devis, correspondance.

Date

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

Comptabilité. - Emprunts (1908, 1940). Rentes (1841-1950). Impositions (1846-1890). Subventions (1930-1938). Vote de crédits (1859-1940). Comptabilité (1909, 1931).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

Marchés publics : arrêtés préfectoraux, circulaires, correspondance.

Date

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

1900-1945

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

1814-1900

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

Electricité, électrification de la commune.

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 4 O - Dons et legs

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Monument aux morts, construction (1920), entretien (1926).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

1881-1931

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

Délimitation.

Date

Cote