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  1. Résultat n°1

    3K1/1

    Date

    An IX-1858 tables, 1791-an IX

    Cote

    3K1/1

    • Contexte : 3 K - Recueil des actes administratifs de la préfecture...

    • Recueil des actes administratifs du Haut-Rhin
    • 3K1/1
  2. Résultat n°2

    3K1/2

    Date

    1801-1804

    Cote

    3K1/2

    • Contexte : 3 K - Recueil des actes administratifs de la préfecture...

    • Recueil des actes administratifs du Haut-Rhin
    • 3K1/2
  3. Résultat n°3

    3K1/3

    Date

    1805-1808

    Cote

    3K1/3

    • Contexte : 3 K - Recueil des actes administratifs de la préfecture...

    • Recueil des actes administratifs du Haut-Rhin
    • 3K1/3
  4. Résultat n°4

    3K1/4

    Date

    1809-1812

    Cote

    3K1/4

    • Contexte : 3 K - Recueil des actes administratifs de la préfecture...

    • Recueil des actes administratifs du Haut-Rhin
    • 3K1/4
  5. Résultat n°5

    3K1/5

    Date

    1813-1817

    Cote

    3K1/5

    • Contexte : 3 K - Recueil des actes administratifs de la préfecture...

    • Recueil des actes administratifs du Haut-Rhin
    • 3K1/5
  6. Résultat n°6

    3K1/6

    Date

    1818-1823

    Cote

    3K1/6

    • Contexte : 3 K - Recueil des actes administratifs de la préfecture...

    • Recueil des actes administratifs du Haut-Rhin
    • 3K1/6
  7. Résultat n°7

    3K1/7

    Date

    1824-1830

    Cote

    3K1/7

    • Contexte : 3 K - Recueil des actes administratifs de la préfecture...

    • Recueil des actes administratifs du Haut-Rhin
    • 3K1/7
  8. Résultat n°8

    3K1/8

    Date

    1831-1836

    Cote

    3K1/8

    • Contexte : 3 K - Recueil des actes administratifs de la préfecture...

    • Recueil des actes administratifs du Haut-Rhin
    • 3K1/8
  9. Résultat n°9

    3K1/9

    Date

    1837-1841

    Cote

    3K1/9

    • Contexte : 3 K - Recueil des actes administratifs de la préfecture...

    • Recueil des actes administratifs du Haut-Rhin
    • 3K1/9
  10. Résultat n°10

    3K1/10

    Date

    1842-1847

    Cote

    3K1/10

    • Contexte : 3 K - Recueil des actes administratifs de la préfecture...

    • Recueil des actes administratifs du Haut-Rhin
    • 3K1/10
  11. Résultat n°11

    3K1/11

    Date

    1848-1852

    Cote

    3K1/11

    • Contexte : 3 K - Recueil des actes administratifs de la préfecture...

    • Recueil des actes administratifs du Haut-Rhin
    • 3K1/11
  12. Résultat n°12

    3K1/12

    Date

    1853-1857

    Cote

    3K1/12

    • Contexte : 3 K - Recueil des actes administratifs de la préfecture...

    • Recueil des actes administratifs du Haut-Rhin
    • 3K1/12
  13. Résultat n°13

    3K1/13

    Date

    1858-1863

    Cote

    3K1/13

    • Contexte : 3 K - Recueil des actes administratifs de la préfecture...

    • Recueil des actes administratifs du Haut-Rhin
    • 3K1/13
  14. Résultat n°14

    3K1/14

    Date

    1864-1870

    Cote

    3K1/14

    • Contexte : 3 K - Recueil des actes administratifs de la préfecture...

    • Recueil des actes administratifs du Haut-Rhin
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  15. Résultat n°15

    Généralités

    Date

    An XI-1937

    Cote

    1 O 1

    • Contexte : Série O - Administration et comptabilité communale

    • Généralités et affaires intercommunales
    • Généralités

    Producteur :

    Préfecture et administrations d'Etat

  16. Résultat n°16

    Circulaires, instructions (An XI-1871) ; assurances diverses contractées par les communes ; statistiques par commune (1937). Personnel, statistiques (1869-1923).

    Date

    An XI-1937

    Cote

    1 O 1

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Généralités
    • Circulaires, instructions (An XI-1871) ; assurances...

    Producteur :

    Préfecture.

  17. Résultat n°17

    Instructions (1907-1937), états numériques (1905-1906), état nominatif (1935), état nominatif avec état des traitements (1937), indemnités allouées par les communes aux fonctionnaires d'état (1933), personnel communal mobilisable (1914-1916) ; conseil de discipline : nomination des délégués (1935) ; receveurs municipaux : fixation des traitements (1876-1939).

    Date

    1876-1939

    Cote

    1 O 2

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Personnel
    • Instructions (1907-1937), états numériques (1905-1906),...

    Producteur :

    Préfecture.

  18. Résultat n°18

    Retraites : correspondance, états numériques par communes des fonctionnaires cotisant à une caisse de retraite (1909-1939) ; secrétaires de mairie : statut et traitements (1905-1931).

    Date

    1905-1939

    Cote

    1 O 3

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Personnel
    • Retraites : correspondance, états numériques par communes...

    Producteur :

    Préfecture.

  19. Résultat n°19

    Situation financière des communes : correspondance, dossiers annuels et récapitulatif imprimé (1869-1903, .1930-1938). Etats des biens possédés par les communes en 1909 (1909).

    Date

    1869-1938

    Cote

    1 O 4

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Comptabilité
    • Situation financière des communes : correspondance,...

    Producteur :

    Préfecture.

  20. Résultat n°20

    Arrêtés de la cour des comptes et des trésoriers payeurs généraux, bordereaux de situation.

    Date

    1879-1935

    Cote

    1 O 5

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Comptabilité
    • Arrêtés de la cour des comptes et des trésoriers payeurs...

    Producteur :

    Préfecture.

  21. Résultat n°21

    Impositions ordinaires et extraordinaires des communes.

    Date

    1871-1940

    Cote

    1 O 6

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Comptabilité
    • Impositions ordinaires et extraordinaires des communes.

    Producteur :

    Préfecture.

  22. Résultat n°22

    Relevé des dépenses et des recettes ordinaires et extraordinaires (1871), états des dettes et emprunts (1871-1939).

    Date

    1871-1939

    Cote

    1 O 7

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Comptabilité
    • Relevé des dépenses et des recettes ordinaires et extraordinaires...

    Producteur :

    Préfecture.

  23. Résultat n°23

    Délimitation de communes : Lacollonge-Phaffans, Foussemagne-Cunelières (1845-1851) ; contentieux opposant différentes communes (1776-1856) ; fête du 14 juillet : subventions aux communes nécessiteuses (1909-1920) ; biens communaux : évaluation des biens possédés par les communes : aliénations, concessions et acquisitions (1843-1930) ; concessions d'éclairage : correspondance, état des traités (1917-1939) ; concessions d'eau : correspondance, conditions et tarifs de la vente d'eau (1931-1937) ; monuments aux morts : subventions aux communes (1919-1925) ; cimetières : enquête sur les cimetières communaux et confessionnaux, tarifs des concessions (1895-1921).

    Date

    1776-1939

    Cote

    1 O 8

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Comptabilité
    • Délimitation de communes : Lacollonge-Phaffans, Foussemagne-Cunelières...

    Producteur :

    Préfecture.

  24. Résultat n°24

    Bâtiments et travaux communaux : instructions ; listes des architectes agréés ; conseil départemental des travaux communaux : nominations, rapports : adjudications des travaux (1827-1937) , registre des délibérations (1872-1835).

    Date

    1827-1937

    Cote

    1 O 9

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Comptabilité
    • Bâtiments et travaux communaux : instructions ; listes...

    Producteur :

    Préfecture.

  25. Résultat n°25

    Syndicats intercommunaux d'électrification : liste des syndicats (1929), syndicat de Brebotte-Suarce : comptes administratifs, comptes de gestion, marché de travaux (1903-1940) ; syndicat d'Echène-Autrage-Rechotte : comptes administratifs (1929-1936) ; syndicat d'Echenans (1925-1927) ; syndicat de Sermamagny-Chaux (1927-1932). Syndicats intercommunaux d'adduction d'eau : syndicat de Delle-Lebetain-Saint-Dizier : comptes administratifs, comptes de gestion, dossiers des travaux (1929-1940) ; syndicat de Méziré-Morvillars : budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion (1936-1940).

    Date

    1903-1940

    Cote

    1 O 10

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Syndicats de communes
    • Syndicats intercommunaux d'électrification : liste...

    Producteur :

    Préfecture.

  26. Résultat n°26

    Syndicats d'adduction d'eau. - Syndicat de Méziré-Morvillars : dossier des travaux, emprunts (1932-1939). Syndicat des eaux de Fêche-l'Eglise : budgets (1929-1930). Syndicat des eaux de Delle-Lebetain : travaux (1924-1928).

    Date

    1924-1939

    Cote

    1 O 11

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Syndicats de communes
    • Syndicats d'adduction d'eau. - Syndicat de Méziré-Morvillars :...

    Producteur :

    Préfecture.

  27. Résultat n°27

    Syndicats d'irrigation : syndicat de la prairie Bourogne-Morvillars : comptes administratifs, comptes de gestion, dossier de travaux (1875-1940) ; syndicat de la Douce : comptes administratifs (1882-1907).

    Date

    1874-1940

    Cote

    1 O 12

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Syndicats de communes
    • Syndicats d'irrigation : syndicat de la prairie Bourogne-Morvillars :...

    Producteur :

    Préfecture.

  28. Résultat n°28

    Syndicat d'irrigation de Suarce-Chavanatte : comptes de gestion (1872-1938) ; construction d'un barrage (1883-1884) ; syndicat de la prairie de Charmois : comptes de gestion (1889-1893) ; syndicat du chemin de Cravanche : comptes de gestion (1890-1895).

    Date

    1872-1938

    Cote

    1 O 13

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Syndicats de communes
    • Syndicat d'irrigation de Suarce-Chavanatte : comptes...

    Producteur :

    Préfecture.

  29. Résultat n°29

    Anjoutey-Bourg-sous-Châtelet. Eglise, presbytère, cimetière : réparations, installations de l'éclairage, assurances (1820-1932). Eglise : réparations diverses (1819-1926) ; clocher : construction, réparations, reconstruction, emprunts (1867-1878) ; cloches : refonte, acquisition, achat de câbles (1820-1827). Presbytère : acquisition (1811-1812), construction (1820-1821), achat de terrain et construction d'un nouveau presbytère (1845-1865), aliénation de l'ancien bâtiment (1861), réparations (1820-1920), location, état des lieux (1907-1933). Cimetière : translation du cimetière, constructions (1894-1899), entretien, désaffection de l'ancien cimetière, tarif des concessions (1927-1938), concessions (1916-1939), érection d'un monument (1898). Monument aux morts : construction (1920-1921).

    Date

    1811-1938

    Cote

    1 O 14

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Terrains et bâtiments intercommunaux
    • Anjoutey-Bourg-sous-Châtelet. Eglise, presbytère, cimetière :...

    Producteur :

    Préfecture.

  30. Résultat n°30

    Bavilliers Argiésans Urcerey. Eglise et presbytère, cimetière : réparations (1862-1938). Eglise : reconstruction, acquisition d'une maison et dépendances pour servir d'emplacement, vente des matériaux de l'ancienne église (1843-1867), reconstruction du clocher (1872), réparations diverses, réparations faites après la guerre de 1871 (an X-1938) ; mobilier : construction de maître-autel et de retable (1847-1873) ; cloches : électrification (1931). Presbytère : construction, acquisition d'un terrain pour emplacement, aliénation d'un pâturage pour payer les travaux (1809-1840), réparations (1836-1932), achat d'un fourneau (1873), adduction d'eau (1933-1934), assurances (1839, 1882), location (1935). Cimetière : aménagement, entretien (1909-1928), agrandissement (1911-1912), réparation et entretien du mur de clôture (1817-1934), concessions (1885-1936), classement comme monument historique d'une pierre tombale (1924).

    Date

    An X-1938

    Cote

    1 O 15

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Terrains et bâtiments intercommunaux
    • Bavilliers Argiésans Urcerey. Eglise et presbytère,...

    Producteur :

    Préfecture.

  31. Résultat n°31

    Bermont Botans Dorans Sévenans. Terrains : alinéations (1913-1914). Eglise, presbytère, cimetière : réparations (1819-1910), création d'une commission syndicale pour gérer les bâtiments intercommunaux (1939). Ecole : acquisition d'une maison pour servir d'école (1825), restauration (1857). Eglise : reconstruction (1865-1873) ; réparations et installation du chauffage (1842-1937) ; cloches : achat et refonte (1835-1923) ; mobilier : construction d'un tabernacle (1833), construction d'autels (1839), acquisition d'objets mobiliers et d'un chemin de croix (1871-1881), réparations aux orgues (1889-1891), pose d'une plaque commémorative(1920).

    Date

    1819-1937

    Cote

    1 O 16

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Terrains et bâtiments intercommunaux
    • Bermont Botans Dorans Sévenans. Terrains : alinéations...

    Producteur :

    Préfecture.

  32. Résultat n°32

    Bermont. Presbytère : achat de bâtiments et de terrain (1818-1840), réparations (1821-1827), location (1907-1939). Cimetière : réparations, agrandissement, entretien, réparations du mur de clôture (1893-1932), construction d'un nouveau cimetière (1873), suppression de l'ancien (1891), concessions (1883-1930). Monument aux morts : érection (1920-1921).

    Date

    1818-1939

    Cote

    1 O 17

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Terrains et bâtiments intercommunaux
    • Bermont. Presbytère : achat de bâtiments et de terrain...

    Producteur :

    Préfecture.

  33. Résultat n°33

    Brebotte Bretagne Eglise et presbytère, cimetière : entretien, réparations (1821-1930). Eglise : réparations, entretien, électrification (1871-1931) ; cloches ; refonte, acquisition (1838-1877) ; mobilier et ornements : acquisition (1864-1933). Presbytère : construction et reconstruction (1820-1863), réparations, entretien (1821-1937).

    Date

    1820-1937

    Cote

    1 O 18

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Terrains et bâtiments intercommunaux
    • Brebotte Bretagne Eglise et presbytère, cimetière :...

    Producteur :

    Préfecture.

  34. Résultat n°34

    Chèvremont Fontenelle. Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien (an XI-1933). Ecole : réparations (1808). Eglise : réparations (1811-1831) ; cloches : achat, restauration, électrification (1847-1937) ; mobilier : restauration (1850). Presbytère : achat d'une maison (an XIII) ; construction (1809-1811) ; réparations, entretien (1834-1931). Cimetière : construction, entretien (1910-1923), concessions (1911-1934). Chèvremont Petit-Croix : partage de terrains (1865).

    Date

    An XI-1934

    Cote

    1 O 19

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Terrains et bâtiments intercommunaux
    • Chèvremont Fontenelle. Eglise et presbytère, cimetière :...

    Producteur :

    Préfecture.

  35. Résultat n°35

    Danjoutin Andelnans. Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien (1836-1939). Eglise : réparations, surélèvement et restauration du clocher, agrandissement de l'église (an IX-1929) ; cloches : acquisition (1845) ; horloge : installation (1930-1931). Presbytère : acquisition (1806-1812), réparations, entretien (1832-1916), location (1925). Salle de catéchisme : réparations (1887), chauffage (1894). Cimetière : acquisition de terrains, entretien, réfection des murs de clôture (1875-1931) ; concessions (1887-1930).

    Date

    An IX-1939

    Cote

    1 O 20

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Terrains et bâtiments intercommunaux
    • Danjoutin Andelnans. Eglise et presbytère, cimetière :...

    Producteur :

    Préfecture.

  36. Résultat n°36

    Delle Joncherey. Eglise : réparations, reconstruction partielle (an XII-1933) ; installation d'une sirène sur le clocher (1936) ; cloches : achat (1857), réparation de l'appareil de suspension (1923) ; mobilier : orgues (1861), confessionnaux (1863), tableaux (1858-1869), objets divers (1878-1879). Presbytère : reconstruction, réparations, entretien achat et entretien du jardin (1821-1939). Cimetière : échange de terrain pour l'établissement d'un nouveau cimetière, reconstruction et entretien des murs de clôture (1814-1833).

    Date

    An XII-1939

    Cote

    1 O 21

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Terrains et bâtiments intercommunaux
    • Delle Joncherey. Eglise : réparations, reconstruction...

    Producteur :

    Préfecture.

  37. Résultat n°37

    Etueffont-Haut Etueffont-Bas Lamadeleine-Val-des-Anges Petitmagny Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien (1879-1928). Eglise : reconstruction (1821-1885) ; réparations (1812-1923) ; mobilier (confessionnaux, autels, horloge, objets divers) : achat, entretien (an IX-1878), cloches : achat (1813-1869). Presbytère : réparations (an XI-1878) ; reconstruction du mur de clôture (1936) ; achat de mobilier (1875-1878). Cimetière : agrandissement, achat de terrain (1872) ; construction d'un nouveau cimetière : achats de terrains (1892-1895), réparations aux murs de clôture (1841-1936) ; travaux d'entretien (1929) ; concessions (1923-1938). Monument aux morts : érection (1922-1924).

    Date

    1812-1938

    Cote

    1 O 22

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Terrains et bâtiments intercommunaux
    • Etueffont-Haut Etueffont-Bas Lamadeleine-Val-des-Anges...

    Producteur :

    Préfecture.

  38. Résultat n°38

    Etueffont-Haut et Etueffont-Bas : projet de canaux à construire par MM. Zeller sur les deux communes, plans.

    Date

    [s.d.]

    Cote

    1 O 23

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Terrains et bâtiments intercommunaux
    • Etueffont-Haut et Etueffont-Bas : projet de canaux...

    Producteur :

    Préfecture.

  39. Résultat n°39

    Evette Salbert. Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien (1833-1896). Eglise : réparations (1844-1932) ; mobilier : achat et entretien (1846-1941) ; cloches : achat (1880-1881). Presbytère : achat (1819-18221), réparations (1842-1934), réclamation contre le curé au sujet des réparations entreprises (1862-1863). Cimetière : réparations, agrandissement, entretien (1869-1912) : concessions (1898-1938).

    Date

    1819-1941

    Cote

    1 O 24

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Terrains et bâtiments intercommunaux
    • Evette Salbert. Eglise et presbytère, cimetière : réparations,...

    Producteur :

    Préfecture.

  40. Résultat n°40

    Fontaine Frais Foussemagne. Eglise et presbytère : réparations (1813). Eglise : réparations, restaurations et exhaussement du clocher, assurance (1811-1937) ; cloches : achat (1844). Presbytère : acquisition du bâtiment (an XI-1832), construction, achat de terrain (1868-1876) ; aliénation de l'ancien presbytère (1873) ; réparations, assurances, vente des terrains appartenant au presbytère (1818-1930). Cimetière : construction (1840-1842) ; construction d'un nouveau cimetière (1922-1923) ; réparations aux murs de clôture (1841-1936) ; achat d'une croix (1843-1844) ; installation d'une croix dans le nouveau cimetière (1923-1924) ; concessions : contestations, actes (1869-1927).

    Date

    An XI-1937

    Cote

    1 O 25

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Terrains et bâtiments intercommunaux
    • Fontaine Frais Foussemagne. Eglise et presbytère :...

    Producteur :

    Préfecture.

  41. Résultat n°41

    Froidefontaine Charmois. Terrains : partages (1817-1825). Eglise, presbytère, cimetière : réparations, entretien (an XI-1930). Eglise : réparations (1820-1930) ; mobilier : achat, entretien, contestation au sujet de paiement de travaux (1821-1877) ; cloches : refonte, installation (1821-1925). Presbytère : réparations, entretien (an XII-1903) ; location, vente (1909-1911). Cimetière : agrandissement (1821) ; réparations du mur de clôture (1821-1927) ; entretien (1907-1927) ; translation et construction d'un nouveau cimetière (1921-1923) ; concessions (1926-1932).

    Date

    An XI-1932

    Cote

    1 O 26

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Terrains et bâtiments intercommunaux
    • Froidefontaine Charmois. Terrains : partages (1817-1825)....

    Producteur :

    Préfecture.

  42. Résultat n°42

    Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien (an XII, 1863). Eglise : réparations (1806-1928) ; horloge : restauration (1928) ; cloches : refonte (1849).

    Cote

    1 O 27

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Terrains et bâtiments intercommunaux
    • Giromagny Auxelles-Haut Riervescemont Vescemont.
    • Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien...

    Producteur :

    Préfecture.

  43. Résultat n°43

    Presbytère : réparations, entretien (1837-1930) ; location (1908-1909). Cimetière : construction (1906-1931) ; assainissement (1907-1909) ; concessions (1868-1938)

    Cote

    1 O 28

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Terrains et bâtiments intercommunaux
    • Giromagny Auxelles-Haut Riervescemont Vescemont.
    • Presbytère : réparations, entretien (1837-1930) ; location...

    Producteur :

    Préfecture.

  44. Résultat n°44

    Grandvillars Méziré Morvillars. Abattoir : travaux de construction, emprunts (1909-1911) ; règlement, administration, nomination d'une commission (1909-1939) ; comptes de gestion et administratifs, budgets (1915-1939).

    Date

    1909-1939

    Cote

    1 O 29

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Terrains et bâtiments intercommunaux
    • Grandvillars Méziré Morvillars. Abattoir : travaux...

    Producteur :

    Préfecture.

  45. Résultat n°45

    Grandvillars Thiancourt. Eglise et presbytère : réparations (an XII, 1886). Eglise : réparations, reconstruction partielle (an XI-1933) ; horloge : construction, entretien (1909-1841) ; retable : construction (1848-1849). Presbytère : réparations (1793-1941), location (1908-1930). Cimetière : entretien, agrandissement (1809-1939) ; différents entre les deux communes (1882-1892) ; concessions : règlement, actes (1893-1939), cession à Grandvillars des droits de Thiancourt (1893).

    Date

    1793-1939

    Cote

    1 O 30

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Terrains et bâtiments intercommunaux
    • Grandvillars Thiancourt. Eglise et presbytère : réparations...

    Producteur :

    Préfecture.

  46. Résultat n°46

    Grosmagny Eloie. Terrain : location (1934). Eglise, presbytère, cimetière : réparations, entretien (1835-1897). Eglise : réparations (1841-1921) : objets mobiliers : achat, entretien (1847) ; cloches : achat, transport (1862-1865). Presbytère : construction (1809-1813), réparations (1821-1895) ; reconstruction du mur de clôture (1858) ; achat de mobilier (1847) ; réparation de la fontaine (1847-1914), location (1907-1913). Cimetière : construction d'un nouveau cimetière, contestation entre les deux communes (1847-1862), réparations, entretien (1849-1925). Monument aux morts : construction (1920-1921).

    Date

    1809-1934

    Cote

    1 O 31

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Terrains et bâtiments intercommunaux
    • Grosmagny Eloie. Terrain : location (1934). Eglise,...

    Producteur :

    Préfecture.

  47. Résultat n°47

    Grosne Recouvrance Vellescot. Terrain : bornage (1924, 1927). Ecole : construction, réparations, aménagement, clôture du jardin, reconstruction, aliénation de l'ancien bâtiment (1844-1937). Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien (1857-1831). Eglise : réparations (1846-1932) ; cloches (1874). Presbytère : reconstruction (1897-1899) ; réparations, entretien (1878-1932). Cimetière : réparations, entretien (1884-1908). Monument aux morts : construction (1921-1922).

    Date

    1831-1937

    Cote

    1 O 32

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Terrains et bâtiments intercommunaux
    • Grosne Recouvrance Vellescot. Terrain : bornage (1924,...

    Producteur :

    Préfecture.

  48. Résultat n°48

    Lachapelle-sous-Chaux Sermamagny. Eglise : réparations (an XII-1941). Presbytère : réparations, locations (1801-1937). Cimetière : construction, agrandissement (1860-1876), concessions (1876-1938).

    Date

    An XII-1941

    Cote

    1 O 33

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Terrains et bâtiments intercommunaux
    • Lachapelle-sous-Chaux Sermamagny. Eglise : réparations...

    Producteur :

    Préfecture.

  49. Résultat n°49

    Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien (1842-1932). Eglise : reconstruction (1828-1879) ; réparations, entretien (1850-1880) ; horloge : installation, réparations (1874-1937) ; cloches : achat, entretien (1837-1930) ; mobilier : construction, entretien (1833-1880).

    Cote

    1 O 34

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Terrains et bâtiments intercommunaux
    • Lachapelle-sous-Rougemont Petitefontaine. 1818-1938
    • Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien...

    Producteur :

    Préfecture.

  50. Résultat n°50

    Presbytère : acquisition d'une maison (1818-1821) ; construction (1830-1838) ; aliénation de l'ancien presbytère (1832-1833) ; reconstruction (1875) ; réparations (1875-1883) ; mobilier (1835) ; location (1831-1918). Cimetière : réparations aux murs de clôture (1821-1932) ; construction d'un nouveau cimetière (1877-1881) ; aliénation de l'ancien cimetière (1878-1885) ; entretien (1849-1928) ; concessions (1880-1938). Monument aux morts : construction (1921-1922), entretien (1938). Pompe à incendie : réparations (1883-1925)

    Cote

    1 O 35

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Terrains et bâtiments intercommunaux
    • Lachapelle-sous-Rougemont Petitefontaine. 1818-1938
    • Presbytère : acquisition d'une maison (1818-1821) ;...

    Producteur :

    Préfecture.

  51. Résultat n°51

    Larivière Lagrange. Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien (1873-1895). Eglise : réparations, entretien (1835-1927) ; cloches (1862-1872). Presbytère : acquisition, réparations (1825-1926). Cimetière : construction, réparations, entretien (1849-1918) ; concessions (1909-1934). Monument aux morts : entretien, constitution d'une association d'anciens combattants (1928-1932).

    Date

    1825-1934

    Cote

    1 O 36

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Terrains et bâtiments intercommunaux
    • Larivière Lagrange. Eglise et presbytère, cimetière :...

    Producteur :

    Préfecture.

  52. Résultat n°52

    Meroux Moval. Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien (1873-1920). Eglise : réparations, entretien, construction d'un mur de soutènement (1834-1937) ; cloches (1839-1928). Presbytère : reconstruction (1846) ; réparations, entretien, location (1842-1938). Cimetière : construction (1908-1910), réparations, entretien du mur de clôture (1832-1939) ; concessions (1911-1928).

    Date

    1832-1938

    Cote

    1 O 37

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Terrains et bâtiments intercommunaux
    • Meroux Moval. Eglise et presbytère, cimetière : réparations,...

    Producteur :

    Préfecture.

  53. Résultat n°53

    Montreux-Château Cunelières. Eglise, presbytère, cimetière : réparations, entretien (1834-1903). Eglise : réparations, entretien (1833-1923) ; cloches (1871-1877) ; mobilier (1846-1873). Presbytère : réparations, entretien (1828-1908). Cimetière : agrandissements (1875-1895), entretien, réparations du mur de clôture (1895-1923) ; concessions : tarifs, actes (1881-1938).

    Date

    1828-1938

    Cote

    1 O 38

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Terrains et bâtiments intercommunaux
    • Montreux-Château Cunelières. Eglise, presbytère, cimetière :...

    Producteur :

    Préfecture.

  54. Résultat n°54

    Morvillars Méziré. Eglise : réparations, entretien, électrification (1833-1938). Presbytère : acquisition (1821) ; réparations, entretien, location (1829-1909). Cimetière : agrandissement, entretien (1866-1933) ; concessions (1884-1931). Monument aux morts : construction (1921-1924). Maison dit « Bureau du chemin de fer » : aliénation (1877).

    Date

    1821-1931

    Cote

    1 O 39

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Terrains et bâtiments intercommunaux
    • Morvillars Méziré. Eglise : réparations, entretien,...

    Producteur :

    Préfecture.

  55. Résultat n°55

    Novillard Eschène-Autrage Rechotte. Terrains : location (1928). Eglise et presbytère, cimetière : entretien, réparations (1858-1922). Eglise : réparations, achat de cloches, achat et entretien de mobilier (1819-1935). Presbytère : acquisitions, construction, réparations, entretien (1820-1925). Cimetière : réparations, entretien, construction (1865-1937) ; concessions (1934-1938). Monument aux morts : construction (1920-1921).

    Date

    1820-1938

    Cote

    1 O 40

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Terrains et bâtiments intercommunaux
    • Novillard Eschène-Autrage Rechotte. Terrains : location...

    Producteur :

    Préfecture.

  56. Résultat n°56

    Offemont Vétrigne. Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien (1839-1904). Eglise : réparations (1874-1931) ; reconstruction du clocher (1862-1867), de l'horloge (1858-1931), installation, remontage, entretien électrification (1858-1931). Presbytère : acquisition (1855) ; réparations, entretien (1838-1894). Cimetière : construction, entretien (1847-1931) ; concessions (1932-1938).

    Date

    1838-1938

    Cote

    1 O 41

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Terrains et bâtiments intercommunaux
    • Offemont Vétrigne. Eglise et presbytère, cimetière :...

    Producteur :

    Préfecture.

  57. Résultat n°57

    Commission syndicale pour l'administration des biens de l'ancienne fabrique : nomination de membres, location des biens (1926-1940). Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien (1811-1931). Eglise : réparations, reconstruction de la flèche (1810-1935) ; cloches : entretien (1877-1926).

    Cote

    1 O 42

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Terrains et bâtiments intercommunaux
    • Phaffans Denney Eguenigue Lacollonge Menoncourt Roppe.
    • Commission syndicale pour l'administration des biens...

    Producteur :

    Préfecture.

  58. Résultat n°58

    Presbytère : reconstruction (1825), réparations, entretien, location (1813-1926). Cimetière : réparations, règlement (1851-1932) ; concessions (1857-1928).

    Cote

    1 O 43

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Terrains et bâtiments intercommunaux
    • Phaffans Denney Eguenigue Lacollonge Menoncourt Roppe.
    • Presbytère : reconstruction (1825), réparations, entretien,...

    Producteur :

    Préfecture.

  59. Résultat n°59

    Eglise, presbytère, cimetière : réparations, entretien (1818-1879). Eglise : réparations, entretien (1820-1937) ; cloches : achat, entretien, refonte (1828-1935) ; horloge : installation (1881-1912). Presbytère : acquisition, réparations (1819-1883).

    Cote

    1 O 44

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Terrains et bâtiments intercommunaux
    • Rougegoutte Vescemont.
    • Eglise, presbytère, cimetière : réparations, entretien...

    Producteur :

    Préfecture.

  60. Résultat n°60

    Cimetière : construction, entretien, réparations du mur de clôture (1879-1906) ; concessions (1911-1933). Monument aux morts : construction, réparations (1921-1933).

    Cote

    1 O 45

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Terrains et bâtiments intercommunaux
    • Rougegoutte Vescemont.
    • Cimetière : construction, entretien, réparations du...

    Producteur :

    Préfecture.

  61. Résultat n°61

    Ecole : aliénation de l'ancienne école (1830-1831) ; réparations (1833). Eglise, presbytère, cimetière : réparations, entretien (1819-1935). Eglise : réparations, reconstruction (1819-1939) ; cloches (1877-1931) : mobilier : achat, entretien (1862).

    Cote

    1 O 46

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Terrains et bâtiments intercommunaux
    • Rougemont-le-Château Leval Romagny-sous-Rougemont.
    • Ecole : aliénation de l'ancienne école (1830-1831) ;...

    Producteur :

    Préfecture.

  62. Résultat n°62

    Presbytère : acquisition (1880) ; réparation, entretien (1832-1934). Cimetière : réparations, entretien, construction (1830-1895).

    Cote

    1 O 47

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Terrains et bâtiments intercommunaux
    • Rougemont-le-Château Leval Romagny-sous-Rougemont.
    • Presbytère : acquisition (1880) ; réparation, entretien...

    Producteur :

    Préfecture.

  63. Résultat n°63

    Cimetière : concessions (1886-1930). Monument aux morts : construction (1921). Terrains : échange (1836), contestation entre les trois communes au sujet de la vaine pâture (1839-1940).

    Cote

    1 O 48

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Terrains et bâtiments intercommunaux
    • Rougemont-le-Château Leval Romagny-sous-Rougemont.
    • Cimetière : concessions (1886-1930). Monument aux morts :...

    Producteur :

    Préfecture.

  64. Résultat n°64

    Saint-Dizier-l'Evêque Lebetain. Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien (1884-1931). Eglise : réparations, entretien, reconstruction partielle, cloches, électrification, classement (an XIII-1935) ; échange de terrain pour construction d'un chemin d'accès (1860). Presbytère : réparations, entretien (1835-1940). Cimetière : construction, agrandissement, réparation aux murs de clôture (1889-1932). Monument aux morts : construction (1920).

    Date

    An XIII-1940

    Cote

    1 O 49

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Terrains et bâtiments intercommunaux
    • Saint-Dizier-l'Evêque Lebetain. Eglise et presbytère,...

    Producteur :

    Préfecture.

  65. Résultat n°65

    Saint-Germain-le-Châtelet Bethonvilliers. Eglise, presbytère, cimetière : réparations, entretien (1862-1912). Eglise : réparations (1820-1929) ; reconstruction (1867-1870) ; mobilier : achat et entretien (1869-1872) ; cloches (1857-1932). Presbytère : réparations, entretien (1890-1926). Cimetière : construction, entretien, réparations du mur de clôture (1873-1923) ; concessions : règlement, actes (1873-1924).

    Date

    1820-1932

    Cote

    1 O 50

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Terrains et bâtiments intercommunaux
    • Saint-Germain-le-Châtelet Bethonvilliers. Eglise, presbytère,...

    Producteur :

    Préfecture.

  66. Résultat n°66

    Suarce Chavanatte. Ecole : réparations, aliénation de l'ancien bâtiment, contentieux entre les deux communes (1824-1851). Eglise, presbytère, cimetière : réparations, entretien (1833-1930). Eglise : réparations (1833-1930) ; cloches (1822-1845) ; horloge (1859). Presbytère : construction (1821-1822) ; réparations, entretien (1823-1939). Cimetière : agrandissement, entretien, construction du mur de clôture (1878-1880). Terrain : contestation (1828).

    Date

    1821-1939

    Cote

    1 O 51

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Terrains et bâtiments intercommunaux
    • Suarce Chavanatte. Ecole : réparations, aliénation...

    Producteur :

    Préfecture.

  67. Résultat n°67

    Trétudans Vourvenans. Eglise, presbytère, cimetière : réparations, entretien (an X-1930). Eglise : reconstruction, réparations (1844-1934) ; cloches (1834) ; mobilier (1857-1931). Presbytère : réparations, location (1844-1939). Cimetière : translation, agrandissement, reconstruction du mur de clôture (1861-1927) ; concessions (1922-1923).

    Date

    An X-1939

    Cote

    1 O 52

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Terrains et bâtiments intercommunaux
    • Trétudans Vourvenans. Eglise, presbytère, cimetière :...

    Producteur :

    Préfecture.

  68. Résultat n°68

    Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien (1836-1873). Eglise : réparations (1834-1878) : reconstructions et agrandissement (1834-1930) ; cloches (1843).

    Cote

    1 O 53

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Terrains et bâtiments intercommunaux
    • Valdoie Cravanche.
    • Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien...

    Producteur :

    Préfecture.

  69. Résultat n°69

    Presbytère : réparations, entretien (1818-1923) : reconstruction (1900). Cimetière : construction (1874-1878) ; agrandissement (1902-1906) ; entretien, réparations du mur de clôture (1878-1936).

    Cote

    1 O 54

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Terrains et bâtiments intercommunaux
    • Valdoie Cravanche.
    • Presbytère : réparations, entretien (1818-1923) : reconstruction...

    Producteur :

    Préfecture.

  70. Résultat n°70

    Cimetière : concessions (1879-1933).

    Cote

    1 O 55

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Terrains et bâtiments intercommunaux
    • Valdoie Cravanche.
    • Cimetière : concessions (1879-1933).

    Producteur :

    Préfecture.

  71. Résultat n°71

    Assistance Médicale Gratuite (1925). Enfants assistés, aliénés, vieillards (1849). Secours à indigents (1856-1921).

    Date

    1849-1921

    Cote

    2 O 0/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • PHAFFANS
    • Hygiène - Assistance
    • Assistance Médicale Gratuite (1925). Enfants assistés,...
  72. Résultat n°72

              1814-1900

    Cote

    2 O 0/18

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MONTBOUTON
    • Finances communales
    •   Budgets et comptes.
    •           1814-1900
  73. Résultat n°73

              1900-1940

    Cote

    2 O 0/19

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MONTBOUTON
    • Finances communales
    •   Budgets et comptes.
    •           1900-1940
  74. Résultat n°74

    Personnel. – Secrétaire de mairie , nomination (1909-1914), traitement (1840-1939), indemnités (1902-1939). Receveur municipal, traitement (1828-1845, 1888-1935), indemnités (1902-1933). Garde champêtre, traitement (1840-1937). Taupier ; traitement (1847, 1919-1920). Berger, plaintes contre le berger (1885-1904). Fontainier ; adjudication de la place (1937). Sonneur, nomination (1913). Appariteur, nomination (1913). Service de la bascule, nomination (1913). Instituteur, traitement (1840-1873) ; indemnités (1891-1936). Gérant du téléphone, nomination, traitement (1910-1937). Garde forestier, traitement (1839-1919) ; attribution de bois (1885-1919) ; indemnités (1891). Curé, traitement (1841-1891) ; indemnités (1886). Maires et adjoint, indemnités (1885-1906). Médecin vaccinateur, traitement (1845).

    Date

    1840-1939

    Cote

    2 O 1/1

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ANDELNANS
    • Administration générale
    • Personnel. – Secrétaire de mairie , nomination (1909-1914),...

    Producteur :

    Préfecture

  75. Résultat n°75

    Assurances, bâtiments communaux (1912-1924) ; responsabilité civile (1927-1937).

    Date

    1912-1937

    Cote

    2 O 1/2

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ANDELNANS
    • Administration générale
    • Assurances, bâtiments communaux (1912-1924) ; responsabilité...

    Producteur :

    Préfecture

  76. Résultat n°76

    Conseil municipal, désignation de délégués à des commissions.

    Date

    1891-1929

    Cote

    2 O 1/3

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ANDELNANS
    • Administration générale
    • Conseil municipal, désignation de délégués à des commissions.

    Producteur :

    Préfecture

  77. Résultat n°77

    Travaux concernant plusieurs bâtiments.

    Date

    1845-1917

    Cote

    2 O 1/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ANDELNANS
    • Bâtiments communaux
    • Travaux concernant plusieurs bâtiments.

    Producteur :

    Préfecture

  78. Résultat n°78

    Mairie. - Location d’une maison à usage de mairie (1833-1940) ; mairie-école ; construction (1836-1841), agrandissement du logement de l’instituteur (1901) ; mairie ; autorisation de construction (1901) réparations.

    Date

    1833-1940

    Cote

    2 O 1/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ANDELNANS
    • Bâtiments communaux
    • Mairie. - Location d’une maison à usage de mairie (1833-1940)...

    Producteur :

    Préfecture

  79. Résultat n°79

    Ecole, construction (1834-1840) ; école des filles ; construction (1911, 1918), entretien des deux bâtiments (1886-1936) ; école enfantine, construction, réparations (1909-1937).

    Date

    1834-1937

    Cote

    2 O 1/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ANDELNANS
    • Bâtiments communaux
    • Ecole, construction (1834-1840) ; école des filles...

    Producteur :

    Préfecture

  80. Résultat n°80

    Puits, construction.

    Date

    1877-1882

    Cote

    2 O 1/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ANDELNANS
    • Bâtiments communaux
    • Puits, construction.

    Producteur :

    Préfecture