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  1. Résultat n°1

    3K1/1

    Date

    An IX-1858 tables, 1791-an IX

    Cote

    3K1/1

    • Contexte : 3 K - Recueil des actes administratifs de la préfecture...

    • Recueil des actes administratifs du Haut-Rhin
    • 3K1/1
  2. Résultat n°2

    3K1/2

    Date

    1801-1804

    Cote

    3K1/2

    • Contexte : 3 K - Recueil des actes administratifs de la préfecture...

    • Recueil des actes administratifs du Haut-Rhin
    • 3K1/2
  3. Résultat n°3

    3K1/3

    Date

    1805-1808

    Cote

    3K1/3

    • Contexte : 3 K - Recueil des actes administratifs de la préfecture...

    • Recueil des actes administratifs du Haut-Rhin
    • 3K1/3
  4. Résultat n°4

    3K1/4

    Date

    1809-1812

    Cote

    3K1/4

    • Contexte : 3 K - Recueil des actes administratifs de la préfecture...

    • Recueil des actes administratifs du Haut-Rhin
    • 3K1/4
  5. Résultat n°5

    3K1/5

    Date

    1813-1817

    Cote

    3K1/5

    • Contexte : 3 K - Recueil des actes administratifs de la préfecture...

    • Recueil des actes administratifs du Haut-Rhin
    • 3K1/5
  6. Résultat n°6

    3K1/6

    Date

    1818-1823

    Cote

    3K1/6

    • Contexte : 3 K - Recueil des actes administratifs de la préfecture...

    • Recueil des actes administratifs du Haut-Rhin
    • 3K1/6
  7. Résultat n°7

    3K1/7

    Date

    1824-1830

    Cote

    3K1/7

    • Contexte : 3 K - Recueil des actes administratifs de la préfecture...

    • Recueil des actes administratifs du Haut-Rhin
    • 3K1/7
  8. Résultat n°8

    3K1/8

    Date

    1831-1836

    Cote

    3K1/8

    • Contexte : 3 K - Recueil des actes administratifs de la préfecture...

    • Recueil des actes administratifs du Haut-Rhin
    • 3K1/8
  9. Résultat n°9

    3K1/9

    Date

    1837-1841

    Cote

    3K1/9

    • Contexte : 3 K - Recueil des actes administratifs de la préfecture...

    • Recueil des actes administratifs du Haut-Rhin
    • 3K1/9
  10. Résultat n°10

    3K1/10

    Date

    1842-1847

    Cote

    3K1/10

    • Contexte : 3 K - Recueil des actes administratifs de la préfecture...

    • Recueil des actes administratifs du Haut-Rhin
    • 3K1/10
  11. Résultat n°11

    3K1/11

    Date

    1848-1852

    Cote

    3K1/11

    • Contexte : 3 K - Recueil des actes administratifs de la préfecture...

    • Recueil des actes administratifs du Haut-Rhin
    • 3K1/11
  12. Résultat n°12

    3K1/12

    Date

    1853-1857

    Cote

    3K1/12

    • Contexte : 3 K - Recueil des actes administratifs de la préfecture...

    • Recueil des actes administratifs du Haut-Rhin
    • 3K1/12
  13. Résultat n°13

    3K1/13

    Date

    1858-1863

    Cote

    3K1/13

    • Contexte : 3 K - Recueil des actes administratifs de la préfecture...

    • Recueil des actes administratifs du Haut-Rhin
    • 3K1/13
  14. Résultat n°14

    3K1/14

    Date

    1864-1870

    Cote

    3K1/14

    • Contexte : 3 K - Recueil des actes administratifs de la préfecture...

    • Recueil des actes administratifs du Haut-Rhin
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  15. Résultat n°15

    Généralités

    Date

    An XI-1937

    Cote

    1 O 1

    • Contexte : Série O - Administration et comptabilité communale

    • Généralités et affaires intercommunales
    • Généralités

    Producteur :

    Préfecture et administrations d'Etat

  16. Résultat n°16

    Circulaires, instructions (An XI-1871) ; assurances diverses contractées par les communes ; statistiques par commune (1937). Personnel, statistiques (1869-1923).

    Date

    An XI-1937

    Cote

    1 O 1

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Généralités
    • Circulaires, instructions (An XI-1871) ; assurances...

    Producteur :

    Préfecture.

  17. Résultat n°17

    Instructions (1907-1937), états numériques (1905-1906), état nominatif (1935), état nominatif avec état des traitements (1937), indemnités allouées par les communes aux fonctionnaires d'état (1933), personnel communal mobilisable (1914-1916) ; conseil de discipline : nomination des délégués (1935) ; receveurs municipaux : fixation des traitements (1876-1939).

    Date

    1876-1939

    Cote

    1 O 2

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Personnel
    • Instructions (1907-1937), états numériques (1905-1906),...

    Producteur :

    Préfecture.

  18. Résultat n°18

    Retraites : correspondance, états numériques par communes des fonctionnaires cotisant à une caisse de retraite (1909-1939) ; secrétaires de mairie : statut et traitements (1905-1931).

    Date

    1905-1939

    Cote

    1 O 3

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Personnel
    • Retraites : correspondance, états numériques par communes...

    Producteur :

    Préfecture.

  19. Résultat n°19

    Situation financière des communes : correspondance, dossiers annuels et récapitulatif imprimé (1869-1903, .1930-1938). Etats des biens possédés par les communes en 1909 (1909).

    Date

    1869-1938

    Cote

    1 O 4

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Comptabilité
    • Situation financière des communes : correspondance,...

    Producteur :

    Préfecture.

  20. Résultat n°20

    Arrêtés de la cour des comptes et des trésoriers payeurs généraux, bordereaux de situation.

    Date

    1879-1935

    Cote

    1 O 5

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Comptabilité
    • Arrêtés de la cour des comptes et des trésoriers payeurs...

    Producteur :

    Préfecture.

  21. Résultat n°21

    Impositions ordinaires et extraordinaires des communes.

    Date

    1871-1940

    Cote

    1 O 6

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Comptabilité
    • Impositions ordinaires et extraordinaires des communes.

    Producteur :

    Préfecture.

  22. Résultat n°22

    Relevé des dépenses et des recettes ordinaires et extraordinaires (1871), états des dettes et emprunts (1871-1939).

    Date

    1871-1939

    Cote

    1 O 7

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Comptabilité
    • Relevé des dépenses et des recettes ordinaires et extraordinaires...

    Producteur :

    Préfecture.

  23. Résultat n°23

    Délimitation de communes : Lacollonge-Phaffans, Foussemagne-Cunelières (1845-1851) ; contentieux opposant différentes communes (1776-1856) ; fête du 14 juillet : subventions aux communes nécessiteuses (1909-1920) ; biens communaux : évaluation des biens possédés par les communes : aliénations, concessions et acquisitions (1843-1930) ; concessions d'éclairage : correspondance, état des traités (1917-1939) ; concessions d'eau : correspondance, conditions et tarifs de la vente d'eau (1931-1937) ; monuments aux morts : subventions aux communes (1919-1925) ; cimetières : enquête sur les cimetières communaux et confessionnaux, tarifs des concessions (1895-1921).

    Date

    1776-1939

    Cote

    1 O 8

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Comptabilité
    • Délimitation de communes : Lacollonge-Phaffans, Foussemagne-Cunelières...

    Producteur :

    Préfecture.

  24. Résultat n°24

    Bâtiments et travaux communaux : instructions ; listes des architectes agréés ; conseil départemental des travaux communaux : nominations, rapports : adjudications des travaux (1827-1937) , registre des délibérations (1872-1835).

    Date

    1827-1937

    Cote

    1 O 9

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Comptabilité
    • Bâtiments et travaux communaux : instructions ; listes...

    Producteur :

    Préfecture.

  25. Résultat n°25

    Syndicats intercommunaux d'électrification : liste des syndicats (1929), syndicat de Brebotte-Suarce : comptes administratifs, comptes de gestion, marché de travaux (1903-1940) ; syndicat d'Echène-Autrage-Rechotte : comptes administratifs (1929-1936) ; syndicat d'Echenans (1925-1927) ; syndicat de Sermamagny-Chaux (1927-1932). Syndicats intercommunaux d'adduction d'eau : syndicat de Delle-Lebetain-Saint-Dizier : comptes administratifs, comptes de gestion, dossiers des travaux (1929-1940) ; syndicat de Méziré-Morvillars : budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion (1936-1940).

    Date

    1903-1940

    Cote

    1 O 10

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Syndicats de communes
    • Syndicats intercommunaux d'électrification : liste...

    Producteur :

    Préfecture.

  26. Résultat n°26

    Syndicats d'adduction d'eau. - Syndicat de Méziré-Morvillars : dossier des travaux, emprunts (1932-1939). Syndicat des eaux de Fêche-l'Eglise : budgets (1929-1930). Syndicat des eaux de Delle-Lebetain : travaux (1924-1928).

    Date

    1924-1939

    Cote

    1 O 11

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Syndicats de communes
    • Syndicats d'adduction d'eau. - Syndicat de Méziré-Morvillars :...

    Producteur :

    Préfecture.

  27. Résultat n°27

    Syndicats d'irrigation : syndicat de la prairie Bourogne-Morvillars : comptes administratifs, comptes de gestion, dossier de travaux (1875-1940) ; syndicat de la Douce : comptes administratifs (1882-1907).

    Date

    1874-1940

    Cote

    1 O 12

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Syndicats de communes
    • Syndicats d'irrigation : syndicat de la prairie Bourogne-Morvillars :...

    Producteur :

    Préfecture.

  28. Résultat n°28

    Syndicat d'irrigation de Suarce-Chavanatte : comptes de gestion (1872-1938) ; construction d'un barrage (1883-1884) ; syndicat de la prairie de Charmois : comptes de gestion (1889-1893) ; syndicat du chemin de Cravanche : comptes de gestion (1890-1895).

    Date

    1872-1938

    Cote

    1 O 13

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Syndicats de communes
    • Syndicat d'irrigation de Suarce-Chavanatte : comptes...

    Producteur :

    Préfecture.

  29. Résultat n°29

    Anjoutey-Bourg-sous-Châtelet. Eglise, presbytère, cimetière : réparations, installations de l'éclairage, assurances (1820-1932). Eglise : réparations diverses (1819-1926) ; clocher : construction, réparations, reconstruction, emprunts (1867-1878) ; cloches : refonte, acquisition, achat de câbles (1820-1827). Presbytère : acquisition (1811-1812), construction (1820-1821), achat de terrain et construction d'un nouveau presbytère (1845-1865), aliénation de l'ancien bâtiment (1861), réparations (1820-1920), location, état des lieux (1907-1933). Cimetière : translation du cimetière, constructions (1894-1899), entretien, désaffection de l'ancien cimetière, tarif des concessions (1927-1938), concessions (1916-1939), érection d'un monument (1898). Monument aux morts : construction (1920-1921).

    Date

    1811-1938

    Cote

    1 O 14

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Terrains et bâtiments intercommunaux
    • Anjoutey-Bourg-sous-Châtelet. Eglise, presbytère, cimetière :...

    Producteur :

    Préfecture.

  30. Résultat n°30

    Bavilliers Argiésans Urcerey. Eglise et presbytère, cimetière : réparations (1862-1938). Eglise : reconstruction, acquisition d'une maison et dépendances pour servir d'emplacement, vente des matériaux de l'ancienne église (1843-1867), reconstruction du clocher (1872), réparations diverses, réparations faites après la guerre de 1871 (an X-1938) ; mobilier : construction de maître-autel et de retable (1847-1873) ; cloches : électrification (1931). Presbytère : construction, acquisition d'un terrain pour emplacement, aliénation d'un pâturage pour payer les travaux (1809-1840), réparations (1836-1932), achat d'un fourneau (1873), adduction d'eau (1933-1934), assurances (1839, 1882), location (1935). Cimetière : aménagement, entretien (1909-1928), agrandissement (1911-1912), réparation et entretien du mur de clôture (1817-1934), concessions (1885-1936), classement comme monument historique d'une pierre tombale (1924).

    Date

    An X-1938

    Cote

    1 O 15

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Terrains et bâtiments intercommunaux
    • Bavilliers Argiésans Urcerey. Eglise et presbytère,...

    Producteur :

    Préfecture.

  31. Résultat n°31

    Bermont Botans Dorans Sévenans. Terrains : alinéations (1913-1914). Eglise, presbytère, cimetière : réparations (1819-1910), création d'une commission syndicale pour gérer les bâtiments intercommunaux (1939). Ecole : acquisition d'une maison pour servir d'école (1825), restauration (1857). Eglise : reconstruction (1865-1873) ; réparations et installation du chauffage (1842-1937) ; cloches : achat et refonte (1835-1923) ; mobilier : construction d'un tabernacle (1833), construction d'autels (1839), acquisition d'objets mobiliers et d'un chemin de croix (1871-1881), réparations aux orgues (1889-1891), pose d'une plaque commémorative(1920).

    Date

    1819-1937

    Cote

    1 O 16

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Terrains et bâtiments intercommunaux
    • Bermont Botans Dorans Sévenans. Terrains : alinéations...

    Producteur :

    Préfecture.

  32. Résultat n°32

    Bermont. Presbytère : achat de bâtiments et de terrain (1818-1840), réparations (1821-1827), location (1907-1939). Cimetière : réparations, agrandissement, entretien, réparations du mur de clôture (1893-1932), construction d'un nouveau cimetière (1873), suppression de l'ancien (1891), concessions (1883-1930). Monument aux morts : érection (1920-1921).

    Date

    1818-1939

    Cote

    1 O 17

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Terrains et bâtiments intercommunaux
    • Bermont. Presbytère : achat de bâtiments et de terrain...

    Producteur :

    Préfecture.

  33. Résultat n°33

    Brebotte Bretagne Eglise et presbytère, cimetière : entretien, réparations (1821-1930). Eglise : réparations, entretien, électrification (1871-1931) ; cloches ; refonte, acquisition (1838-1877) ; mobilier et ornements : acquisition (1864-1933). Presbytère : construction et reconstruction (1820-1863), réparations, entretien (1821-1937).

    Date

    1820-1937

    Cote

    1 O 18

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Terrains et bâtiments intercommunaux
    • Brebotte Bretagne Eglise et presbytère, cimetière :...

    Producteur :

    Préfecture.

  34. Résultat n°34

    Chèvremont Fontenelle. Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien (an XI-1933). Ecole : réparations (1808). Eglise : réparations (1811-1831) ; cloches : achat, restauration, électrification (1847-1937) ; mobilier : restauration (1850). Presbytère : achat d'une maison (an XIII) ; construction (1809-1811) ; réparations, entretien (1834-1931). Cimetière : construction, entretien (1910-1923), concessions (1911-1934). Chèvremont Petit-Croix : partage de terrains (1865).

    Date

    An XI-1934

    Cote

    1 O 19

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Terrains et bâtiments intercommunaux
    • Chèvremont Fontenelle. Eglise et presbytère, cimetière :...

    Producteur :

    Préfecture.

  35. Résultat n°35

    Danjoutin Andelnans. Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien (1836-1939). Eglise : réparations, surélèvement et restauration du clocher, agrandissement de l'église (an IX-1929) ; cloches : acquisition (1845) ; horloge : installation (1930-1931). Presbytère : acquisition (1806-1812), réparations, entretien (1832-1916), location (1925). Salle de catéchisme : réparations (1887), chauffage (1894). Cimetière : acquisition de terrains, entretien, réfection des murs de clôture (1875-1931) ; concessions (1887-1930).

    Date

    An IX-1939

    Cote

    1 O 20

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Terrains et bâtiments intercommunaux
    • Danjoutin Andelnans. Eglise et presbytère, cimetière :...

    Producteur :

    Préfecture.

  36. Résultat n°36

    Delle Joncherey. Eglise : réparations, reconstruction partielle (an XII-1933) ; installation d'une sirène sur le clocher (1936) ; cloches : achat (1857), réparation de l'appareil de suspension (1923) ; mobilier : orgues (1861), confessionnaux (1863), tableaux (1858-1869), objets divers (1878-1879). Presbytère : reconstruction, réparations, entretien achat et entretien du jardin (1821-1939). Cimetière : échange de terrain pour l'établissement d'un nouveau cimetière, reconstruction et entretien des murs de clôture (1814-1833).

    Date

    An XII-1939

    Cote

    1 O 21

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Terrains et bâtiments intercommunaux
    • Delle Joncherey. Eglise : réparations, reconstruction...

    Producteur :

    Préfecture.

  37. Résultat n°37

    Etueffont-Haut Etueffont-Bas Lamadeleine-Val-des-Anges Petitmagny Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien (1879-1928). Eglise : reconstruction (1821-1885) ; réparations (1812-1923) ; mobilier (confessionnaux, autels, horloge, objets divers) : achat, entretien (an IX-1878), cloches : achat (1813-1869). Presbytère : réparations (an XI-1878) ; reconstruction du mur de clôture (1936) ; achat de mobilier (1875-1878). Cimetière : agrandissement, achat de terrain (1872) ; construction d'un nouveau cimetière : achats de terrains (1892-1895), réparations aux murs de clôture (1841-1936) ; travaux d'entretien (1929) ; concessions (1923-1938). Monument aux morts : érection (1922-1924).

    Date

    1812-1938

    Cote

    1 O 22

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Terrains et bâtiments intercommunaux
    • Etueffont-Haut Etueffont-Bas Lamadeleine-Val-des-Anges...

    Producteur :

    Préfecture.

  38. Résultat n°38

    Etueffont-Haut et Etueffont-Bas : projet de canaux à construire par MM. Zeller sur les deux communes, plans.

    Date

    [s.d.]

    Cote

    1 O 23

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Terrains et bâtiments intercommunaux
    • Etueffont-Haut et Etueffont-Bas : projet de canaux...

    Producteur :

    Préfecture.

  39. Résultat n°39

    Evette Salbert. Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien (1833-1896). Eglise : réparations (1844-1932) ; mobilier : achat et entretien (1846-1941) ; cloches : achat (1880-1881). Presbytère : achat (1819-18221), réparations (1842-1934), réclamation contre le curé au sujet des réparations entreprises (1862-1863). Cimetière : réparations, agrandissement, entretien (1869-1912) : concessions (1898-1938).

    Date

    1819-1941

    Cote

    1 O 24

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Terrains et bâtiments intercommunaux
    • Evette Salbert. Eglise et presbytère, cimetière : réparations,...

    Producteur :

    Préfecture.

  40. Résultat n°40

    Fontaine Frais Foussemagne. Eglise et presbytère : réparations (1813). Eglise : réparations, restaurations et exhaussement du clocher, assurance (1811-1937) ; cloches : achat (1844). Presbytère : acquisition du bâtiment (an XI-1832), construction, achat de terrain (1868-1876) ; aliénation de l'ancien presbytère (1873) ; réparations, assurances, vente des terrains appartenant au presbytère (1818-1930). Cimetière : construction (1840-1842) ; construction d'un nouveau cimetière (1922-1923) ; réparations aux murs de clôture (1841-1936) ; achat d'une croix (1843-1844) ; installation d'une croix dans le nouveau cimetière (1923-1924) ; concessions : contestations, actes (1869-1927).

    Date

    An XI-1937

    Cote

    1 O 25

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Terrains et bâtiments intercommunaux
    • Fontaine Frais Foussemagne. Eglise et presbytère :...

    Producteur :

    Préfecture.