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  1. Résultat n°1

    1936

    Cote

    3 O 2188

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Carnets d’attachements
    • Carnets d’attachements de l’ingénieur Moinat (subdivision...
    • Service vicinal
    • 1936

    Producteur :

    Préfecture

  2. Résultat n°2

    1906-1907

    Cote

    3 O 1170

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Voirie
    • Travaux 
    • Carnets de cylindrage
    • Commune de Vézelois : carnets de l’agent-voyer Jacquot.
    • 1906-1907

    Producteur :

    Préfecture

  3. Résultat n°3

    Exercice 1880

    Cote

    3 O 436

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Livres de comptabilité générale
    • Circonscription d’une partie des cantons de Belfort,...
    • Exercice 1880

    Producteur :

    Préfecture

  4. Résultat n°4

    1931-1935

    Cote

    3 O 1122

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Voirie
    • Travaux 
    • Programmes annuels
    • Travaux et grosses réparations : listes des projets...
    • 1931-1935

    Producteur :

    Préfecture

  5. Résultat n°5

    Missions : circulaires, rapports, extraits du registre des délibérations du Conseil général, correspondance.

    Date

    1837-1938

    Cote

    3 O 35

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Personnel
    • Organisation et mission du personnel 
    • Missions : circulaires, rapports, extraits du registre...

    Producteur :

    Préfecture

  6. Résultat n°6

    Agriculture, achat et entretien de matériel (1878, 1930-1936). Elevage, fourniture de bêtes mâles (1877-1882). Fièvre charbonneuse (1877). Ateliers publics de distillation, désignation de locaux (1923-1928).

    Date

    1877-1936

    Cote

    2 O 51/20

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FROIDEFONTAINE
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Agriculture, achat et entretien de matériel (1878,...

    Producteur :

    Préfecture

  7. Résultat n°7

    1899

    Cote

    3 O 308

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer d’arrondissement
    • Livres des dépenses
    • Chemins vicinaux ordinaires.
    • 1899

    Producteur :

    Préfecture

  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9

    Vital fils, 2 février-11 novembre 1884

    Cote

    3 O 506

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Carnets d’attachements
    • Carnets d’attachements des agents-voyer Vital père...
    • Exercice 1884
    • Vital fils, 2 février-11 novembre 1884

    Producteur :

    Préfecture

  10. Résultat n°10
  11. Résultat n°11

    Bascule, construction.

    Date

    1908-1910

    Cote

    2 O 68/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MEROUX
    • Bâtiment communaux
    • Bascule, construction.
  12. Résultat n°12

    Monument aux morts, construction (1920), entretien (1926).

    Date

    1920, 1926

    Cote

    2 O 7/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BANVILLARS
    • Bâtiments communaux
    • Monument aux morts, construction (1920), entretien...

    Producteur :

    Préfecture

  13. Résultat n°13

    Ecole, construction d’écoles des filles et des garçons, réparations, entretien, construction d’une salle maternelle.

    Date

    1836-1940

    Cote

    2 O 71/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MONTREUX-CHATEAU
    • Bâtiments communaux
    • Ecole, construction d’écoles des filles et des garçons,...
  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15

    Chemin d'intérêt commun n°33 de Beaucourt à Badevel

    Date

    1907-1915

    Cote

    3 O 1981

    • Contexte : Série O - Administration et comptabilité communale

    • Voierie vicinale
    • Chemin d'intérêt commun
    • Chemin d'intérêt commun n°33 de Beaucourt à Badevel

    Producteur :

    Préfecture et administrations d'Etat

  16. Résultat n°16

    1881-1931

    Cote

    2 O 52/42

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • GIROMAGNY
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • 2 O 52/40-42 Commerce.
    • Octrois, règlements, tarifs, perception des droits...
    • 1881-1931

    Producteur :

    Préfecture

  17. Résultat n°17

    1927

    Cote

    3 O 375

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Livres de comptabilité générale
    • Première circonscription de Belfort.
    • 1927

    Producteur :

    Préfecture

  18. Résultat n°18

    Presbytère, réparations, entretien.

    Date

    1850-1934

    Cote

    2 O 104/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VEZELOIS
    • Bâtiments communaux
    • Presbytère, réparations, entretien.
  19. Résultat n°19

    Aliénation.

    Date

    1820-1938

    Cote

    2 O 99/21

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VALDOIE
    • Terrains communaux
    • Aliénation.
  20. Résultat n°20

    Abattage d’arbres : extrait du registre des délibérations du Conseil municipal, rapports, correspondance.

    Date

    1889

    Cote

    3 O 1203

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 1 de Belfort à Montbéliard
    • Traversée de communes 
    • Commune de Trétudans
    • Abattage d’arbres : extrait du registre des délibérations...

    Producteur :

    Préfecture

  21. Résultat n°21

    Exercice 1872

    Cote

    3 O 475

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Carnets d’attachements
    • Carnets d’attachements de l’agent-voyer Guthmann.
    • Exercice 1872

    Producteur :

    Préfecture

  22. Résultat n°22

    Bascule, construction.

    Date

    1929

    Cote

    2 O 52/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • GIROMAGNY
    • Bâtiments communaux
    • Bascule, construction.

    Producteur :

    Préfecture

  23. Résultat n°23

    Assurances, bâtiments communaux ; personnel (1844-1936). Conseil municipal, nominations à commissions (1935). Fonctionnement des services, crédits, destination de la coupe (1912-1939). Procès, dommages et intérêts (1830-1900).

    Date

    1830-1939

    Cote

    2 O 17/2

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BOUROGNE
    • Administration générale
    • Assurances, bâtiments communaux ; personnel (1844-1936)....

    Producteur :

    Préfecture

  24. Résultat n°24
  25. Résultat n°25
  26. Résultat n°26

    31 octobre-31 décembre

    Cote

    3 O 901

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Carnets d’attachements
    • Carnets d’attachement de l’agent-voyer itinérant Roulland...
    • Exercice 1915 (cantons de Rouemont-le-Château et Fontaine)
    • 31 octobre-31 décembre

    Producteur :

    Préfecture

  27. Résultat n°27

              1815-1900

    Cote

    2 O 2/14

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • SALBERT
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    •           1815-1900
  28. Résultat n°28

    22 janvier-23 août

    Cote

    3 O 923

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Carnets d’attachements
    • Carnets d’attachement de l’agent-voyer itinérant Roulland...
    • Exercice 1918 (canton de Belfort)
    • 22 janvier-23 août

    Producteur :

    Préfecture

  29. Résultat n°29
  30. Résultat n°30

    31 décembre

    Cote

    3 O 630

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Carnets d’attachements
    • Carnets d’attachements de l’agent-voyer Moreau (circonscription...
    • Exercice 1886
    • 31 décembre

    Producteur :

    Préfecture

  31. Résultat n°31

    Eau, recherche d’eau potable, adduction d’eau, état des sommes dues pour concessions (1939) ; emprunt (1907-1940).

    Date

    1907-1940

    Cote

    2 O 29/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CRAVANCHE
    • Travaux et transports
    • Eau, recherche d’eau potable, adduction d’eau, état...

    Producteur :

    Préfecture

  32. Résultat n°32

    Assistance Médicale Gratuite (1875, 1934). Enfants assistés, aliénés (1861-1931). Secours à indigents (1846-1937). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1846-1930).

    Date

    1846-1937

    Cote

    2 O 74/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • NOVILLARD
    • Hygiène – Assistance
    • Assistance Médicale Gratuite (1875, 1934). Enfants...
  33. Résultat n°33

    Mairie, réparations, entretien, ameublement.

    Date

    1871-1930

    Cote

    2 O 72/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MORVILLARS
    • Bâtiments communaux
    • Mairie, réparations, entretien, ameublement.
  34. Résultat n°34

    Alignements, permissions de voirie.

    Date

    1874-1877

    Cote

    3 O 1961

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins d'intérêt commun
    • Chemin d'intérêt commun n°29 de Foussemagne à Bourogne
    • Traversée des communes 
    • Commune d’Eschêne-Autrage
    • Alignements, permissions de voirie.

    Producteur :

    Préfecture

  35. Résultat n°35

      Exercice 1922

    Cote

    3 O 950

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Carnets d’attachements
    • Carnets d’attachement de l’agent-voyer Gay.
    •   Exercice 1922

    Producteur :

    Préfecture

  36. Résultat n°36

    1896-1940

    Cote

    2 O 28/14

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • COURTELEVANT
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1896-1940

    Producteur :

    Préfecture

  37. Résultat n°37

    Monuments aux morts, construction.

    Date

    1921

    Cote

    2 O 2/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ANGEOT
    • Bâtiments communaux
    • Monuments aux morts, construction.

    Producteur :

    Préfecture

  38. Résultat n°38

    Délimitation.

    Date

    1882, 1932

    Cote

    2 O 8/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BAVILLIERS
    • Terrains communaux
    • Délimitation.

    Producteur :

    Préfecture

  39. Résultat n°39

    Construction d’égouts : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, devis, cahier des charges, plan, dessins.

    Date

    1928

    Cote

    3 O 1859

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins d'intérêt commun
    • Chemin d'intérêt commun n° 26 de Croix à Suarce
    • Embranchement du C.I.C. n° 26 de Saint-Dizier à Boron 
    • Commune de Grandvillars
    • Construction d’égouts : extraits du registre des délibérations...

    Producteur :

    Préfecture

  40. Résultat n°40

    Agriculture, achat et entretien de matériel (1894-1931). Elevage, indemnités pour garde du taureau (1932-1939) ; demande de fourrage supplémentaire (1893). Bascules, tarif des pesées (1935). Ateliers de distillation (1922, 1938).

    Date

    1893-1939

    Cote

    2 O 91/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • SAINT-GERMAIN-LE-CHATELET
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Agriculture, achat et entretien de matériel (1894-1931)....