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694 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Code de commerce, projet : observations du tribunal de commerce de Belfort.
Cote
8 M 1
 Date
An X
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Réglementation, généralités
  • Code de commerce, projet : observations du tribunal...
Résultat n°2

Exportation de denrées et produits manufacturés : correspondance, états d’estampillage, arrêtés, affiches de puissances alliées.
Cote
8 M 74
 Date
An X-1815
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Commerce
  • Commerce international
  • Exportation de denrées et produits manufacturés : correspondance,...
Résultat n°3

Expositions locales de produits industriels : instructions, correspondance, affiches.
Cote
8 M 71
 Date
1806-1933
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Expositions
  • Foires – expositions nationales ou locales
  • Expositions locales de produits industriels : instructions,...
Résultat n°4

Création des marchés et foires, 1806.
Cote
8 M 144
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Commerce
  • Foires et marchés
  • Commune de Réchésy.
  • Création des marchés et foires, 1806.
Résultat n°5

Création d’un marché, 1876-1878.
Cote
8 M 145
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Commerce
  • Foires et marchés
  • Commune de Réchésy.
  • Création d’un marché, 1876-1878.
Résultat n°6

Commune de Lachapelle-sous-Rougemont : création de foires et marchés.
Cote
8 M 137
 Date
1807-1833
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Commerce
  • Foires et marchés
  • Commune de Lachapelle-sous-Rougemont : création de...
Résultat n°7

Rapports des vérificateurs.
Cote
8 M 162
 Date
1808-1825
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Poids et mesures
  • Gestion du service
  • Rapports des vérificateurs.
Résultat n°8

Commune de Florimont : fixation des jours de foire.
Cote
8 M 130
 Date
1810
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Commerce
  • Foires et marchés
  • Commune de Florimont : fixation des jours de foire.
Résultat n°9

Création d’une seconde foire mensuelle, 1895-1901.
Cote
8 M 124
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Commerce
  • Foires et marchés
  • Ville de Belfort.
  • Création d’une seconde foire mensuelle, 1895-1901.
Résultat n°10

Projet de création d’une foire commerciale et industrielle : représentation du conseil général au sein du comité, 1927.
Cote
8 M 125
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Commerce
  • Foires et marchés
  • Ville de Belfort.
  • Projet de création d’une foire commerciale et industrielle...
Résultat n°11

Police de la halle aux blés (1815-1821), droits d’étalage (1821-1823), transfert à la nouvelle ville du marché au beurre et au fromage (1841-1842), règlementation des foires et marchés (1849-1884), création d’un marché aux petits animaux (1886-1887).
Cote
8 M 123
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Commerce
  • Foires et marchés
  • Ville de Belfort.
  • Police de la halle aux blés (1815-1821), droits d’étalage...
Résultat n°12

Halles aux blés : arrêtés, correspondance, registre des déclarations d’achats, location de places.
Cote
8 M 85
 Date
1811-1819
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Commerce
  • Commerce de détail
  • Halles aux blés : arrêtés, correspondance, registre...
Résultat n°13

Transfert de la foire au gros bétail du faubourg de France à la place d’exercice de l’infanterie, 1811.
Cote
8 M 122
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Commerce
  • Foires et marchés
  • Ville de Belfort.
  • Transfert de la foire au gros bétail du faubourg de...
Résultat n°14

Commerce avec la Suisse, l’Allemagne et l’Italie : instructions, correspondance.
Cote
8 M 75
 Date
1811
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Commerce
  • Commerce international
  • Commerce avec la Suisse, l’Allemagne et l’Italie :...
Résultat n°15

Mobilier : récolement, correspondance.
Cote
8 M 164
 Date
1812-1913
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Poids et mesures
  • Gestion du service
  • Mobilier : récolement, correspondance.
Résultat n°16

Ville de Delle : règlement de police, changement des jours de foire, établissement d’une halle aux grains.
Cote
8 M 129
 Date
1813-1844
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Commerce
  • Foires et marchés
  • Ville de Delle : règlement de police, changement des...
Résultat n°17

Commerce des vins : demande de rétablissement du pourcentage pour la vente.
Cote
8 M 86
 Date
1814
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Commerce
  • Commerce de détail
  • Commerce des vins : demande de rétablissement du pourcentage...
Résultat n°18

Instructions, correspondance.
Cote
8 M 166
 Date
1816-1881
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Poids et mesures
  • Vérifications
  • Instructions, correspondance.
Résultat n°19

Commune de Giromagny : droits de location des places, emplacement du marché.
Cote
8 M 133
 Date
1817-1821
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Commerce
  • Foires et marchés
  • Commune de Giromagny : droits de location des places,...
Résultat n°20

Poinçonnage à neuf, état des objets à étalonner : déclarations des marchands et fabricants.
Cote
8 M 169
 Date
1818-1824
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Poids et mesures
  • Vérifications
  • Poinçonnage à neuf, état des objets à étalonner : déclarations...