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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
8 M 1
Date
An X
Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Réglementation, généralités
  • Code de commerce, projet : observations du tribunal...
Résultat n°2
Cote
8 M 74
Date
An X-1815
Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Commerce
  • Commerce international
  • Exportation de denrées et produits manufacturés : correspondance,...
Résultat n°3
Cote
8 M 71
Date
1806-1933
Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Expositions
  • Foires – expositions nationales ou locales
  • Expositions locales de produits industriels : instructions,...
Résultat n°4
Cote
8 M 144
Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Commerce
  • Foires et marchés
  • Commune de Réchésy.
  • Création des marchés et foires, 1806.
Résultat n°5
Cote
8 M 145
Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Commerce
  • Foires et marchés
  • Commune de Réchésy.
  • Création d’un marché, 1876-1878.
Résultat n°6
Cote
8 M 137
Date
1807-1833
Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Commerce
  • Foires et marchés
  • Commune de Lachapelle-sous-Rougemont : création de...
Résultat n°7
Cote
8 M 162
Date
1808-1825
Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Poids et mesures
  • Gestion du service
  • Rapports des vérificateurs.
Résultat n°8
Cote
8 M 130
Date
1810
Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Commerce
  • Foires et marchés
  • Commune de Florimont : fixation des jours de foire.
Résultat n°9
Cote
8 M 124
Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Commerce
  • Foires et marchés
  • Ville de Belfort.
  • Création d’une seconde foire mensuelle, 1895-1901.
Résultat n°10
Cote
8 M 125
Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Commerce
  • Foires et marchés
  • Ville de Belfort.
  • Projet de création d’une foire commerciale et industrielle...
Résultat n°11
Cote
8 M 123
Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Commerce
  • Foires et marchés
  • Ville de Belfort.
  • Police de la halle aux blés (1815-1821), droits d’étalage...
Résultat n°12
Cote
8 M 85
Date
1811-1819
Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Commerce
  • Commerce de détail
  • Halles aux blés : arrêtés, correspondance, registre...
Résultat n°13
Cote
8 M 122
Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Commerce
  • Foires et marchés
  • Ville de Belfort.
  • Transfert de la foire au gros bétail du faubourg de...
Résultat n°14
Cote
8 M 75
Date
1811
Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Commerce
  • Commerce international
  • Commerce avec la Suisse, l’Allemagne et l’Italie :...
Résultat n°15
Cote
8 M 164
Date
1812-1913
Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Poids et mesures
  • Gestion du service
  • Mobilier : récolement, correspondance.
Résultat n°16
Cote
8 M 129
Date
1813-1844
Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Commerce
  • Foires et marchés
  • Ville de Delle : règlement de police, changement des...
Résultat n°17
Cote
8 M 86
Date
1814
Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Commerce
  • Commerce de détail
  • Commerce des vins : demande de rétablissement du pourcentage...
Résultat n°18
Cote
8 M 166
Date
1816-1881
Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Poids et mesures
  • Vérifications
  • Instructions, correspondance.
Résultat n°19
Cote
8 M 133
Date
1817-1821
Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Commerce
  • Foires et marchés
  • Commune de Giromagny : droits de location des places,...
Résultat n°20
Cote
8 M 169
Date
1818-1824
Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

  • Poids et mesures
  • Vérifications
  • Poinçonnage à neuf, état des objets à étalonner : déclarations...