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32 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Rachat des rentes foncières au profit des communes : correspondance, états, délibérations des conseils municipaux.

Date

1820-1860

Cote

2 Q 11

Résultat n°2

Remboursement au Trésor par les communes : correspondance, états.

Date

1819-1821

Cote

2 Q 10

Résultat n°3

1809-1814

Date

1809-1814

Cote

2 Q 17*

Résultat n°4

Achat de rentes par la commune de Denney : correspondance, extraits des délibérations du conseil municipal.

Date

1907-1908

Cote

2 Q 82

Résultat n°5

Novembre 1814-novembre 1826

Date

Entre novembre 1814 et novembre 1826

Cote

2 Q 21*

Résultat n°6

Arbres des routes nationales.

Date

1882-1909

Cote

2 Q 33

Résultat n°7

Biens divers.

Date

1869-1923

Cote

2 Q 30

Résultat n°8

Révision des affectations : correspondance, rapports.

Date

1897-1898

Cote

2 Q 24

Résultat n°9

1808-1809

Date

1808-1809

Cote

2 Q 16*

Résultat n°10

Estimation des terres de Rougemont engagées par M. de Voyer d’Argenson, du chef de son épouse Mme de Rosen, nomination d’un expert : arrêté préfectoral, correspondance.

Date

1825

Cote

2 Q 142

Résultat n°11

Biens des fabriques.

Date

1911-1913

Cote

2 Q 29

Résultat n°12

Biens de la « donation Mazarin », règlement des sommes dues à l’Etat par les possesseurs (communes et particuliers) : correspondance, extraits des délibérations des conseils municipaux, arrêtés.

Date

1826-1858

Cote

2 Q 22

Résultat n°13

Objets abandonnés par les Prussiens.

Date

1874

Cote

2 Q 32

Résultat n°14

Sommier des locations.

Date

1813-1815

Cote

2 Q 12*

Résultat n°15

Cession à la caisse d’amortissement des biens affermés des communes, demandes de dérogation : correspondance.

Date

1806-1828

Cote

2 Q 7

Résultat n°16

Terrains excédentaires des chemins de fer, civils et militaires.

Date

1880-1928

Cote

2 Q 27

Résultat n°17

Achat et installation : correspondance, arrêtés.

Date

1879-1936

Cote

2 Q 23

Résultat n°18

Sommier des revenus.

Date

1813-1825

Cote

2 Q 13*

Résultat n°19

Terrains du canal de Montbéliard à la Haute-Saône.

Date

1884-1923

Cote

2 Q 25

Résultat n°20

Juillet 1813-novembre 1814

Date

Entre juillet 1813 et novembre 1814

Cote

2 Q 20*