Filtrer les résultats
Multimédias
  • 32
Nom de l'inventaire
  • 32
Lieux
  • 32
  • 32
Période
  • 30
  • 12
Sujets
  • 32
  • 32
  • 32
  • 32
Typologies
Aucune valeur disponible
Collectivités
  • 32
  • 32
  • 32
Personnes
Aucune valeur disponible
Fonctions
Aucune valeur disponible

32 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Rachat des rentes foncières au profit des communes : correspondance, états, délibérations des conseils municipaux.
Cote
2 Q 11
 Date
1820-1860
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Amortissement des dettes des communes
  • Généralités
  • Rachat des rentes foncières au profit des communes :...
Résultat n°2

Remboursement au Trésor par les communes : correspondance, états.
Cote
2 Q 10
 Date
1819-1821
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Amortissement des dettes des communes
  • Généralités
  • Vente des biens des communes.
  • Remboursement au Trésor par les communes : correspondance,...
Résultat n°3

1809-1814
Cote
2 Q 17*
 Date
1809-1814
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Amortissement des dettes des communes
  • Bureau de Delle
  • Biens nationaux mis en vente : registres des recettes.
  • 1809-1814
Résultat n°4

Achat de rentes par la commune de Denney : correspondance, extraits des délibérations du conseil municipal.
Cote
2 Q 82
 Date
1907-1908
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Amortissement des dettes des communes
  • Généralités
  • Achat de rentes par la commune de Denney : correspondance,...
Résultat n°5

Novembre 1814-novembre 1826
Cote
2 Q 21*
 Date
Entre novembre 1814 et novembre 1826
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Amortissement des dettes des communes
  • Bureau de Delle
  • Biens des communes cédés à la caisse d’amortissement.
  • Registre des recettes et des dépenses.
  • Novembre 1814-novembre 1826
Résultat n°6

Arbres des routes nationales.
Cote
2 Q 33
 Date
1882-1909
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés civiles
  • Ventes mobilières : correspondance, rapports délibérations,...
  • Arbres des routes nationales.
Résultat n°7

Biens divers.
Cote
2 Q 30
 Date
1869-1923
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés civiles
  • Vente de terrains et autres biens immobiliers : correspondances,...
  • Biens divers.
Résultat n°8

Révision des affectations : correspondance, rapports.
Cote
2 Q 24
 Date
1897-1898
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés civiles
  • Immeubles civils.
  • Révision des affectations : correspondance, rapports.
Résultat n°9

1808-1809
Cote
2 Q 16*
 Date
1808-1809
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Amortissement des dettes des communes
  • Bureau de Delle
  • Biens nationaux mis en vente : registres des recettes.
  • 1808-1809
Résultat n°10

Estimation des terres de Rougemont engagées par M. de Voyer d’Argenson, du chef de son épouse Mme de Rosen, nomination d’un expert : arrêté préfectoral, correspondance.
Cote
2 Q 142
 Date
1825
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés civiles
  • Estimation des terres de Rougemont engagées par M....
Résultat n°11

Biens des fabriques.
Cote
2 Q 29
 Date
1911-1913
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés civiles
  • Vente de terrains et autres biens immobiliers : correspondances,...
  • Biens des fabriques.
Résultat n°12

Biens de la « donation Mazarin », règlement des sommes dues à l’Etat par les possesseurs (communes et particuliers) : correspondance, extraits des délibérations des conseils municipaux, arrêtés.
Cote
2 Q 22
 Date
1826-1858
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés civiles
  • Biens de la « donation Mazarin », règlement des sommes...
Résultat n°13

Objets abandonnés par les Prussiens.
Cote
2 Q 32
 Date
1874
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés civiles
  • Ventes mobilières : correspondance, rapports délibérations,...
  • Objets abandonnés par les Prussiens.
Résultat n°14

Sommier des locations.
Cote
2 Q 12*
 Date
1813-1815
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Amortissement des dettes des communes
  • Bureau de Belfort
  • Biens des communes cédés à la caisse d’amortissement...
  • Sommier des locations.
Résultat n°15

Cession à la caisse d’amortissement des biens affermés des communes, demandes de dérogation : correspondance.
Cote
2 Q 7
 Date
1806-1828
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Amortissement des dettes des communes
  • Généralités
  • Cession à la caisse d’amortissement des biens affermés...
Résultat n°16

Terrains excédentaires des chemins de fer, civils et militaires.
Cote
2 Q 27
 Date
1880-1928
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés civiles
  • Vente de terrains et autres biens immobiliers : correspondances,...
  • Terrains excédentaires des chemins de fer, civils et...
Résultat n°17

Achat et installation : correspondance, arrêtés.
Cote
2 Q 23
 Date
1879-1936
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés civiles
  • Immeubles civils.
  • Achat et installation : correspondance, arrêtés.
Résultat n°18

Sommier des revenus.
Cote
2 Q 13*
 Date
1813-1825
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Amortissement des dettes des communes
  • Bureau de Belfort
  • Biens des communes cédés à la caisse d’amortissement...
  • Sommier des revenus.
Résultat n°19

Terrains du canal de Montbéliard à la Haute-Saône.
Cote
2 Q 25
 Date
1884-1923
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés civiles
  • Location des terrains : correspondance, rapports, cahiers...
  • Terrains du canal de Montbéliard à la Haute-Saône.
Résultat n°20

Juillet 1813-novembre 1814
Cote
2 Q 20*
 Date
Entre juillet 1813 et novembre 1814
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Amortissement des dettes des communes
  • Bureau de Delle
  • Biens des communes cédés à la caisse d’amortissement.
  • Registre des recettes et des dépenses.
  • Juillet 1813-novembre 1814