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32 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Cession à la caisse d’amortissement des biens affermés des communes, demandes de dérogation : correspondance.

    Date

    1806-1828

    Cote

    2 Q 7

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Amortissement des dettes des communes
    • Généralités
    • Cession à la caisse d’amortissement des biens affermés...
  2. Résultat n°2

    1808-1809

    Date

    1808-1809

    Cote

    2 Q 16*

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Amortissement des dettes des communes
    • Bureau de Delle
    • Biens nationaux mis en vente : registres des recettes.
    • 1808-1809
  3. Résultat n°3

    1809-1814

    Date

    1809-1814

    Cote

    2 Q 17*

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Amortissement des dettes des communes
    • Bureau de Delle
    • Biens nationaux mis en vente : registres des recettes.
    • 1809-1814
  4. Résultat n°4

    Rentes affectées à des biens nationaux : sommier.

    Date

    1809-1818

    Cote

    2 Q 18

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Amortissement des dettes des communes
    • Bureau de Delle
    • Rentes affectées à des biens nationaux : sommier.
  5. Résultat n°5

    Sommier des locations.

    Date

    1813-1815

    Cote

    2 Q 12*

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Amortissement des dettes des communes
    • Bureau de Belfort
    • Biens des communes cédés à la caisse d’amortissement...
    • Sommier des locations.
  6. Résultat n°6

    Sommier des revenus.

    Date

    1813-1825

    Cote

    2 Q 13*

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Amortissement des dettes des communes
    • Bureau de Belfort
    • Biens des communes cédés à la caisse d’amortissement...
    • Sommier des revenus.
  7. Résultat n°7

    Sommier des biens mis en location.

    Date

    1813-1826

    Cote

    2 Q 19*

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Amortissement des dettes des communes
    • Bureau de Delle
    • Biens des communes cédés à la caisse d’amortissement.
    • Sommier des biens mis en location.
  8. Résultat n°8

    Sommier des ventes.

    Date

    1813-1815

    Cote

    2 Q 14*

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Amortissement des dettes des communes
    • Bureau de Belfort
    • Biens des communes cédés à la caisse d’amortissement...
    • Sommier des ventes.
  9. Résultat n°9

    Remboursement aux communes par l’Etat : instructions, correspondance, états collectifs.

    Date

    1813-1849

    Cote

    2 Q 9

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Amortissement des dettes des communes
    • Généralités
    • Vente des biens des communes.
    • Remboursement aux communes par l’Etat : instructions,...
  10. Résultat n°10

    Juillet 1813-novembre 1814

    Date

    Entre juillet 1813 et novembre 1814

    Cote

    2 Q 20*

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Amortissement des dettes des communes
    • Bureau de Delle
    • Biens des communes cédés à la caisse d’amortissement.
    • Registre des recettes et des dépenses.
    • Juillet 1813-novembre 1814
  11. Résultat n°11

    Sommier des décomptes des domaines nationaux.

    Date

    1814-1819

    Cote

    2 Q 15*

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Amortissement des dettes des communes
    • Bureau de Belfort
    • Biens des communes cédés à la caisse d’amortissement...
    • Sommier des décomptes des domaines nationaux.
  12. Résultat n°12

    Novembre 1814-novembre 1826

    Date

    Entre novembre 1814 et novembre 1826

    Cote

    2 Q 21*

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Amortissement des dettes des communes
    • Bureau de Delle
    • Biens des communes cédés à la caisse d’amortissement.
    • Registre des recettes et des dépenses.
    • Novembre 1814-novembre 1826
  13. Résultat n°13

    Adjudication des biens cédés à la caisse d’amortissement, communes de Leval, Bourogne, Lepuix-Neuf, Vellescot, Réchésy et Bessoncourt : procès-verbaux.

    Date

    1815

    Cote

    2 Q 8

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Amortissement des dettes des communes
    • Généralités
    • Adjudication des biens cédés à la caisse d’amortissement,...
  14. Résultat n°14

    Remboursement au Trésor par les communes : correspondance, états.

    Date

    1819-1821

    Cote

    2 Q 10

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Amortissement des dettes des communes
    • Généralités
    • Vente des biens des communes.
    • Remboursement au Trésor par les communes : correspondance,...
  15. Résultat n°15

    Rachat des rentes foncières au profit des communes : correspondance, états, délibérations des conseils municipaux.

    Date

    1820-1860

    Cote

    2 Q 11

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Amortissement des dettes des communes
    • Généralités
    • Rachat des rentes foncières au profit des communes :...
  16. Résultat n°16

    Estimation des terres de Rougemont engagées par M. de Voyer d’Argenson, du chef de son épouse Mme de Rosen, nomination d’un expert : arrêté préfectoral, correspondance.

    Date

    1825

    Cote

    2 Q 142

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés civiles
    • Estimation des terres de Rougemont engagées par M....
  17. Résultat n°17

    Biens de la « donation Mazarin », règlement des sommes dues à l’Etat par les possesseurs (communes et particuliers) : correspondance, extraits des délibérations des conseils municipaux, arrêtés.

    Date

    1826-1858

    Cote

    2 Q 22

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés civiles
    • Biens de la « donation Mazarin », règlement des sommes...
  18. Résultat n°18

    Biens domaniaux d’Algérie, mise en vente : affiche, plans.

    Date

    1865-1885

    Cote

    2 Q 36

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés civiles
    • Biens domaniaux d’Algérie, mise en vente : affiche,...
  19. Résultat n°19

    Biens divers.

    Date

    1869-1923

    Cote

    2 Q 30

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés civiles
    • Vente de terrains et autres biens immobiliers : correspondances,...
    • Biens divers.
  20. Résultat n°20

    Successions en déshérence : correspondance, rapports, affiches, arrêtés.

    Date

    1873-1923

    Cote

    2 Q 31

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés civiles
    • Successions en déshérence : correspondance, rapports,...