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1 665 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Dessins du concours « Un logo pour votre radio ».

    Date

    1983

    Cote

    4 ETP 1

    • Contexte : 4 ETP - Radio France Belfort

    • Dessins du concours « Un logo pour votre radio ».

    Producteur :

    Radio France Belfort

  2. Résultat n°2

    Radio-France Belfort-Montbéliard.

    Date

    2e moitié du 20e siècle

    Cote

    5 Fi 19

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Radio-France Belfort-Montbéliard.

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  3. Résultat n°3

    Belfort, la ville.

    Date

    2e moitié du 19e siècle

    Cote

    5 Fi 47/3b

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Belfort, l'église paroissiale catholique Saint-Christophe...
    • Belfort, la ville.

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  4. Résultat n°4

    Belfort, construction de locomotives.

    Date

    1887

    Cote

    5 Fi 64/1

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Belfort, avenue des 3 chênes, la Société alsacienne...
    • Belfort, construction de locomotives.

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  5. Résultat n°5

    Belfort, construction de locomotives.

    Date

    1887

    Cote

    5 Fi 64/2

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Belfort, avenue des 3 chênes, la Société alsacienne...
    • Belfort, construction de locomotives.

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  6. Résultat n°6

    Belfort, avenue des 3 Chênes, la Société alsacienne de constructions mécaniques (SACM), atelier.

    Date

    1887

    Cote

    5 Fi 67

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Belfort, avenue des 3 Chênes, la Société alsacienne...

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  7. Résultat n°7

    Belfort, la ville.

    Date

    2e moitié du 19e siècle

    Cote

    5 Fi 92

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Belfort, la ville.

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  8. Résultat n°8

    Belfort, avenue des 3 Chênes, la Société alsacienne de constructions mécaniques (SACM), atelier.

    Date

    1887

    Cote

    5 Fi 101

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Belfort, avenue des 3 Chênes, la Société alsacienne...

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  9. Résultat n°9

    Belfort, avenue des 3 Chênes, la Société alsacienne de constructions mécaniques (SACM), atelier.

    Date

    1887

    Cote

    5 Fi 112

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Belfort, avenue des 3 Chênes, la Société alsacienne...

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  10. Résultat n°10

    Bureaux de poste, création, et installation, demandes de rattachement et projets de fusion : instructions, correspondance, plans, délibérations municipales.

    Date

    1832-1937

    Cote

    6 P 6

    • Contexte : 6 P - Postes et télécommunications

    • Fonds de la préfecture
    • Postes
    • Bureaux de poste, création, et installation, demandes...

    Producteur :

    Versements anciens de date inconnue par la préfecture, versements de la Direction départementale des postes en 1998 et 2006.

  11. Résultat n°11

    Poste automobile rurale, mise en place et modifications d'itinéraires : correspondance, délibérations, plan de l'itinéraire.

    Date

    1927-1936

    Cote

    6 P 16

    • Contexte : 6 P - Postes et télécommunications

    • Fonds de la préfecture
    • Postes
    • Poste automobile rurale, mise en place et modifications...

    Producteur :

    Versements anciens de date inconnue par la préfecture, versements de la Direction départementale des postes en 1998 et 2006.

  12. Résultat n°12

    Transport des dépêches de Belfort à Rougemont-le-Château, modifications de l'itinéraire suivi : correspondance, délibérations, rapports, pétitions.

    Date

    1880-1904

    Cote

    6 P 17

    • Contexte : 6 P - Postes et télécommunications

    • Fonds de la préfecture
    • Postes
    • Transport des dépêches de Belfort à Rougemont-le-Château,...

    Producteur :

    Versements anciens de date inconnue par la préfecture, versements de la Direction départementale des postes en 1998 et 2006.

  13. Résultat n°13

    Acheminement du courrier, protestations pour retard et pour pertes : rapports, correspondance.

    Date

    1881-1913

    Cote

    6 P 19

    • Contexte : 6 P - Postes et télécommunications

    • Fonds de la préfecture
    • Postes
    • Acheminement du courrier, protestations pour retard...

    Producteur :

    Versements anciens de date inconnue par la préfecture, versements de la Direction départementale des postes en 1998 et 2006.

  14. Résultat n°14

    Construction des lignes et ouverture de bureaux à Beaucourt, Belfort, Chèvremont, Delle, Fontaine, Foussemagne, Giromagny, Lachapelle-sous-Rougemont, Meroux, Méziré, Morvillars, Rougemont-le-Château : instructions, correspondance, délibérations, statistiques.

    Date

    1853-1893

    Cote

    6 P 26

    • Contexte : 6 P - Postes et télécommunications

    • Fonds de la préfecture
    • Télégraphe
    • Construction des lignes et ouverture de bureaux à Beaucourt,...

    Producteur :

    Versements anciens de date inconnue par la préfecture, versements de la Direction départementale des postes en 1998 et 2006.

  15. Résultat n°15

    Etablissement de lignes téléphoniques privées, autorisations : demandes, rapports, enquêtes, délibérations, correspondance, arrêtés.

    Date

    1882-1911

    Cote

    6 P 43

    • Contexte : 6 P - Postes et télécommunications

    • Fonds de la préfecture
    • Téléphone
    • Etablissement de lignes téléphoniques privées, autorisations...

    Producteur :

    Versements anciens de date inconnue par la préfecture, versements de la Direction départementale des postes en 1998 et 2006.

  16. Résultat n°16

    1889

    Date

    1889

    Cote

    6 P 52

    • Contexte : 6 P - Postes et télécommunications

    • Fonds de la direction départementale
    • Dossiers individuels des agents (classement par année...
    • 1889

    Producteur :

    Versements anciens de date inconnue par la préfecture, versements de la Direction départementale des postes en 1998 et 2006.

  17. Résultat n°17

    1890 ; 1891 (A à L).

    Cote

    6 P 53

    • Contexte : 6 P - Postes et télécommunications

    • Fonds de la direction départementale
    • Dossiers individuels des agents (classement par année...
    • 1890 ; 1891 (A à L).

    Producteur :

    Versements anciens de date inconnue par la préfecture, versements de la Direction départementale des postes en 1998 et 2006.

  18. Résultat n°18

    1905 (Pr à S) ; 1906 (A à Heim).

    Date

    1905-1906

    Cote

    6 P 69

    • Contexte : 6 P - Postes et télécommunications

    • Fonds de la direction départementale
    • Dossiers individuels des agents (classement par année...
    • 1905 (Pr à S) ; 1906 (A à Heim).

    Producteur :

    Versements anciens de date inconnue par la préfecture, versements de la Direction départementale des postes en 1998 et 2006.

  19. Résultat n°19

    1906 (W à Z) ; 1907 (B à Ca).

    Date

    1906

    Cote

    6 P 71

    • Contexte : 6 P - Postes et télécommunications

    • Fonds de la direction départementale
    • Dossiers individuels des agents (classement par année...
    • 1906 (W à Z) ; 1907 (B à Ca).

    Producteur :

    Versements anciens de date inconnue par la préfecture, versements de la Direction départementale des postes en 1998 et 2006.

  20. Résultat n°20

    1907 (S à W) ; 1908 (A à C).

    Date

    1907-1908

    Cote

    6 P 73

    • Contexte : 6 P - Postes et télécommunications

    • Fonds de la direction départementale
    • Dossiers individuels des agents (classement par année...
    • 1907 (S à W) ; 1908 (A à C).

    Producteur :

    Versements anciens de date inconnue par la préfecture, versements de la Direction départementale des postes en 1998 et 2006.

  21. Résultat n°21

    1917 (A à L).

    Date

    1917

    Cote

    6 P 92

    • Contexte : 6 P - Postes et télécommunications

    • Fonds de la direction départementale
    • Dossiers individuels des agents (classement par année...
    • 1917 (A à L).

    Producteur :

    Versements anciens de date inconnue par la préfecture, versements de la Direction départementale des postes en 1998 et 2006.

  22. Résultat n°22

    1917 (M à Pas).

    Date

    1917

    Cote

    6 P 93

    • Contexte : 6 P - Postes et télécommunications

    • Fonds de la direction départementale
    • Dossiers individuels des agents (classement par année...
    • 1917 (M à Pas).

    Producteur :

    Versements anciens de date inconnue par la préfecture, versements de la Direction départementale des postes en 1998 et 2006.

  23. Résultat n°23

    A à Cardot.

    Date

    1920

    Cote

    6 P 99

    • Contexte : 6 P - Postes et télécommunications

    • Fonds de la direction départementale
    • Dossiers individuels des agents (classement par année...
    • 1920
    • A à Cardot.

    Producteur :

    Versements anciens de date inconnue par la préfecture, versements de la Direction départementale des postes en 1998 et 2006.

  24. Résultat n°24

    Carre à Man.

    Date

    1920

    Cote

    6 P 100

    • Contexte : 6 P - Postes et télécommunications

    • Fonds de la direction départementale
    • Dossiers individuels des agents (classement par année...
    • 1920
    • Carre à Man.

    Producteur :

    Versements anciens de date inconnue par la préfecture, versements de la Direction départementale des postes en 1998 et 2006.

  25. Résultat n°25

    Mar à Y.

    Date

    1920

    Cote

    6 P 101

    • Contexte : 6 P - Postes et télécommunications

    • Fonds de la direction départementale
    • Dossiers individuels des agents (classement par année...
    • 1920
    • Mar à Y.

    Producteur :

    Versements anciens de date inconnue par la préfecture, versements de la Direction départementale des postes en 1998 et 2006.

  26. Résultat n°26

    Acquisition de terrains.1

    Date

    1836-1874

    Cote

    2 S 177

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 83
    • Commune de Bavilliers
    • Acquisition de terrains.1
  27. Résultat n°27

    Gare de Delle - agrandissement : correspondance, rapport de l'ingénieur, plans (1875-1881), électrification (1934), établissement d'une fosse à goudron par le service vicinal (1929-1931).

    Date

    1875-1934

    Cote

    5 S 61

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt général
    • P.L.M. (Paris-Lyon-Méditerranée)
    • Ligne Montbéliard - Delle
    • Gare de Delle - agrandissement : correspondance, rapport...
  28. Résultat n°28

    Emprunt de 4,6 millions par le Département : délibérations, tableaux d'amortissement, correspondance (1909-1916). Comptabilité : affaires diverses, correspondance, rapport de l'ingénieur (1913-1939).

    Date

    1909-1939

    Cote

    5 S 237

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Généralités
    • Comptabilité
    • Emprunt de 4,6 millions par le Département : délibérations,...
  29. Résultat n°29

    Ouvertures de lignes et de stations en France : affiches.

    Date

    1866-1870

    Cote

    5 S 877

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt général
    • P.L.M. (Paris-Lyon-Méditerranée)
    • Lignes du P.L.M.
    • Ouvertures de lignes et de stations en France : affiches.
  30. Résultat n°30

    Ligne Belfort Dijon et embranchement Delle Montbéliard : situation des travaux, plan général des tracés, photographie d'une lithographie des usines Japy.

    Date

    1857-1870

    Cote

    5 S 878

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt général
    • P.L.M. (Paris-Lyon-Méditerranée)
    • Ligne Dijon-Belfort
    • Ligne Belfort Dijon et embranchement Delle Montbéliard...
  31. Résultat n°31

    Permissions de voirie, adoption de formulaires : correspondance.

    Date

    1866

    Cote

    5 S 879

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt général
    • P.L.M. (Paris-Lyon-Méditerranée)
    • Lignes du P.L.M.
    • Permissions de voirie, adoption de formulaires : correspondance.
  32. Résultat n°32

    Marche des trains : rapports, pétitions, imprimés, correspondance.

    Date

    1858-1870

    Cote

    5 S 880

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt général
    • P.L.M. (Paris-Lyon-Méditerranée)
    • Lignes du P.L.M.
    • Marche des trains : rapports, pétitions, imprimés,...
  33. Résultat n°33

    Lignes : tableaux des distances.

    Date

    1863-1870

    Cote

    5 S 881

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt général
    • P.L.M. (Paris-Lyon-Méditerranée)
    • Lignes du P.L.M.
    • Lignes : tableaux des distances.
  34. Résultat n°34

    1858-1862

    Date

    1858-1862

    Cote

    5 S 882

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt général
    • P.L.M. (Paris-Lyon-Méditerranée)
    • Lignes du P.L.M.
    • Tarifs envoyés au préfet du Haut-Rhin : affiches.
    • 1858-1862
  35. Résultat n°35

    1863 (janvier-juillet).

    Date

    Entre le 1er janvier 1863 et le 31 juillet 1863

    Cote

    5 S 883

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt général
    • P.L.M. (Paris-Lyon-Méditerranée)
    • Lignes du P.L.M.
    • Tarifs envoyés au préfet du Haut-Rhin : affiches.
    • 1863 (janvier-juillet).
  36. Résultat n°36

    1863 (août-décembre) - 1865

    Date

    Entre le 1er août 1863 et le 31 décembre 1865

    Cote

    5 S 884

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt général
    • P.L.M. (Paris-Lyon-Méditerranée)
    • Lignes du P.L.M.
    • Tarifs envoyés au préfet du Haut-Rhin : affiches.
    • 1863 (août-décembre) - 1865
  37. Résultat n°37

    Janvier - août 1866

    Date

    Entre le 1er janvier 1866 et le 31 août 1866

    Cote

    5 S 885

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt général
    • P.L.M. (Paris-Lyon-Méditerranée)
    • Lignes du P.L.M.
    • Tarifs envoyés au préfet du Haut-Rhin : affiches.
    • 1866
    • Janvier - août 1866
  38. Résultat n°38

    Septembre - décembre 1866

    Date

    Entre le 1er septembre 1866 et le 31 décembre 1866

    Cote

    5 S 886

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt général
    • P.L.M. (Paris-Lyon-Méditerranée)
    • Lignes du P.L.M.
    • Tarifs envoyés au préfet du Haut-Rhin : affiches.
    • 1866
    • Septembre - décembre 1866
  39. Résultat n°39

    1867

    Date

    1867

    Cote

    5 S 887

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt général
    • P.L.M. (Paris-Lyon-Méditerranée)
    • Lignes du P.L.M.
    • Tarifs envoyés au préfet du Haut-Rhin : affiches.
    • 1867
  40. Résultat n°40

    1868

    Date

    1868

    Cote

    5 S 888

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt général
    • P.L.M. (Paris-Lyon-Méditerranée)
    • Lignes du P.L.M.
    • Tarifs envoyés au préfet du Haut-Rhin : affiches.
    • 1868
  41. Résultat n°41

    1868

    Date

    1869

    Cote

    5 S 889

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt général
    • P.L.M. (Paris-Lyon-Méditerranée)
    • Lignes du P.L.M.
    • Tarifs envoyés au préfet du Haut-Rhin : affiches.
    • 1868
  42. Résultat n°42

    1870

    Date

    1870

    Cote

    5 S 890

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt général
    • P.L.M. (Paris-Lyon-Méditerranée)
    • Lignes du P.L.M.
    • Tarifs envoyés au préfet du Haut-Rhin : affiches.
    • 1870
  43. Résultat n°43

    Navigation aérienne : registre d'inscription des brevets d'aptitude pour la conduite des aéronefs.

    Date

    1914-1920

    Cote

    6 S 1

    • Contexte : 6 S - Transports aériens et météorologie

    • Navigation aérienne : registre d'inscription des brevets...
  44. Résultat n°44

    Certificats d’origine pour les bois bruts.

    Date

    1938, 1963

    Cote

    77 W 3

    • Contexte : 77 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Certificats d’origine pour les bois bruts.

    Producteur :

    PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau

  45. Résultat n°45

    Patrouilles de C.R.S..

    Date

    1966, 1970

    Cote

    77 W 4

    • Contexte : 77 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Patrouilles de C.R.S..

    Producteur :

    PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau

  46. Résultat n°46

    Rallyes de Monte-Carlo (1962-1965) et des Tulipes (1961-1966).

    Date

    1961, 1966

    Cote

    77 W 5

    • Contexte : 77 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Rallyes de Monte-Carlo (1962-1965) et des Tulipes (1961-1966).

    Producteur :

    PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau

  47. Résultat n°47

    Suspensions du permis de conduire.

    Date

    1971

    Cote

    77 W 33

    • Contexte : 77 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Suspensions du permis de conduire.

    Producteur :

    PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau

  48. Résultat n°48

    Commissions départementales du retrait de permis de conduire (janvier-6 mars 1959).

    Date

    1959

    Cote

    77 W 36

    • Contexte : 77 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Commissions départementales du retrait de permis de...

    Producteur :

    PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau

  49. Résultat n°49

    Commissions départementales du retrait de permis de conduire (avril 1959), circulation routière, procès verbaux des années 1953-1959, extraits des minutes du tribunal de simple police (1953-1958), affaires classées (1952-1959).

    Date

    1953, 1959

    Cote

    77 W 37

    • Contexte : 77 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Commissions départementales du retrait de permis de...

    Producteur :

    PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau

  50. Résultat n°50

    Retraits du permis de conduire.

    Date

    1925, 1960

    Cote

    77 W 38

    • Contexte : 77 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Retraits du permis de conduire.

    Producteur :

    PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau

  51. Résultat n°51

    Procès verbaux de gendarmerie relatifs aux délits de la circulation.

    Date

    1958 - 1961

    Cote

    77 W 39

    • Contexte : 77 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Procès verbaux de gendarmerie relatifs aux délits de...

    Producteur :

    PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau

  52. Résultat n°52

    Commission de suspension du permis de conduire.

    Date

    1964 - 1965

    Cote

    77 W 40

    • Contexte : 77 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Commission de suspension du permis de conduire.

    Producteur :

    PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau

  53. Résultat n°53

    Retraits du permis de conduire, décisions judiciaires (1961), procès verbaux des commissions de suspension du permis de conduire (1965).

    Date

    1961 - 1965

    Cote

    77 W 41

    • Contexte : 77 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Retraits du permis de conduire, décisions judiciaires...

    Producteur :

    PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau

  54. Résultat n°54

    Commissions départementales du retrait de permis de conduire.

    Date

    1959

    Cote

    77 W 42

    • Contexte : 77 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Commissions départementales du retrait de permis de...

    Producteur :

    PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau

  55. Résultat n°55

    Procès verbaux de gendarmerie relatifs aux délits de la circulation.

    Date

    1958 - 1961

    Cote

    77 W 43

    • Contexte : 77 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Procès verbaux de gendarmerie relatifs aux délits de...

    Producteur :

    PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau

  56. Résultat n°56

    Société de Trolleybus Urbains de Belfort (S.T.U.B.).

    Date

    1954 - 1976

    Cote

    1198 W 1

    • Contexte : 1198 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Société de Trolleybus Urbains de Belfort (S.T.U.B.).

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  57. Résultat n°57

    Société S.T.A.B.E - Belfort.

    Date

    1962 - 1978

    Cote

    1198 W 2

    • Contexte : 1198 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Société S.T.A.B.E - Belfort.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  58. Résultat n°58

    Tramways électriques de Belfort.

    Date

    1935 - 1951

    Cote

    1198 W 5

    • Contexte : 1198 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Tramways électriques de Belfort.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  59. Résultat n°59

    Plan de circulation de la ville de Belfort.

    Date

    1980

    Cote

    1198 W 10

    • Contexte : 1198 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plan de circulation de la ville de Belfort.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  60. Résultat n°60

    Services occasionnels de voyageurs : plans provisoires et définitifs.

    Date

    1959 - 1966

    Cote

    1198 W 11

    • Contexte : 1198 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Services occasionnels de voyageurs : plans provisoires...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  61. Résultat n°61

    Plans généraux : plans topographiques et de masse.

    Date

    1951 - 1961

    Cote

    1201 W 9

    • Contexte : 1201 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans généraux : plans topographiques et de masse.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service des bases aériennes

  62. Résultat n°62

    Plans de transports de voyageurs ; services occasionnels et assimilés.

    Cote

    1225 W 2

    • Contexte : 1225 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Transports routiers de voyageurs.
    • Plans de transports de voyageurs ; services occasionnels...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  63. Résultat n°63

    Elaboration du plan régional des transports.

    Cote

    1225 W 3

    • Contexte : 1225 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Transports routiers de voyageurs.
    • Elaboration du plan régional des transports.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  64. Résultat n°64

    Dessertes des communes du Territoire de Belfort.

    Cote

    1225 W 3

    • Contexte : 1225 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Transports routiers de voyageurs.
    • Dessertes des communes du Territoire de Belfort.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  65. Résultat n°65

    Contrôle des Voies ferrées d’Intérêt Local (V.F.I.L.) : contrôles financiers et affaires diverses.

    Date

    1884 - 1984

    Cote

    1225 W 4

    • Contexte : 1225 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Contrôle des Voies ferrées d’Intérêt Local (V.F.I.L.)...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  66. Résultat n°66

    Transports routiers de voyageurs : tarifs.

    Date

    1977 - 1984

    Cote

    1225 W 5

    • Contexte : 1225 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Transports routiers de voyageurs : tarifs.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  67. Résultat n°67

    Étrangers et naturalisations ; Personnalités ; Demandes de passeports et de visas ; Postes de fonctionnaires ; Distinctions honorifiques ; Prisonniers de guerre, déportés et réfugiés ; Débit de boissons : enquêtes administratives, dossiers individuels.

    Date

    Entre le 1er janvier 1941 et le 31 décembre 1971

    Cote

    1285 W 1

    • Contexte : 1285 W - Direction départementale des renseignements...

    • Étrangers et naturalisations ; Personnalités ; Demandes...

    Producteur :

    Commissariat de police de Belfort - Direction départementale des renseignements généraux

  68. Résultat n°68

    Ville de Belfort.

    Cote

    1449 W 1

    • Contexte : 1449 W - Préfecture, 1ère direction - 4ème bureau

    • Recensement des véhicules au 15 août 1940 : états nominatifs...
    • Ville de Belfort.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - 1ère direction, 4ème bureau Service circulation

  69. Résultat n°69

    Canton de Belfort.

    Cote

    1449 W 2

    • Contexte : 1449 W - Préfecture, 1ère direction - 4ème bureau

    • Recensement des véhicules au 15 août 1940 : états nominatifs...
    • Canton de Belfort.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - 1ère direction, 4ème bureau Service circulation

  70. Résultat n°70

    Canton de Delle.

    Cote

    1449 W 3

    • Contexte : 1449 W - Préfecture, 1ère direction - 4ème bureau

    • Recensement des véhicules au 15 août 1940 : états nominatifs...
    • Canton de Delle.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - 1ère direction, 4ème bureau Service circulation

  71. Résultat n°71

    Canton de Fontaine.

    Cote

    1449 W 4

    • Contexte : 1449 W - Préfecture, 1ère direction - 4ème bureau

    • Recensement des véhicules au 15 août 1940 : états nominatifs...
    • Canton de Fontaine.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - 1ère direction, 4ème bureau Service circulation

  72. Résultat n°72

    Canton de Giromagny.

    Cote

    1449 W 5

    • Contexte : 1449 W - Préfecture, 1ère direction - 4ème bureau

    • Recensement des véhicules au 15 août 1940 : états nominatifs...
    • Canton de Giromagny.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - 1ère direction, 4ème bureau Service circulation

  73. Résultat n°73

    Canton de Rougemont-le-Château.

    Cote

    1449 W 6

    • Contexte : 1449 W - Préfecture, 1ère direction - 4ème bureau

    • Recensement des véhicules au 15 août 1940 : états nominatifs...
    • Canton de Rougemont-le-Château.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - 1ère direction, 4ème bureau Service circulation

  74. Résultat n°74

    Instructions, correspondance.

    Cote

    1449 W 7

    • Contexte : 1449 W - Préfecture, 1ère direction - 4ème bureau

    • Recensement des véhicules utilitaires au 1er octobre...
    • Instructions, correspondance.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - 1ère direction, 4ème bureau Service circulation

  75. Résultat n°75

    Ville et canton de Belfort : statistiques, états nominatifs, fiches individuelles.

    Cote

    1449 W 8

    • Contexte : 1449 W - Préfecture, 1ère direction - 4ème bureau

    • Recensement des véhicules utilitaires au 1er octobre...
    • Ville et canton de Belfort : statistiques, états nominatifs,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - 1ère direction, 4ème bureau Service circulation

  76. Résultat n°76

    Cantons de Delle, Fontaine, Giromagny et Rougemont-le-Château : statistiques, états nominatifs, fiches individuelles.

    Cote

    1449 W 9

    • Contexte : 1449 W - Préfecture, 1ère direction - 4ème bureau

    • Recensement des véhicules utilitaires au 1er octobre...
    • Cantons de Delle, Fontaine, Giromagny et Rougemont-le-Château...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - 1ère direction, 4ème bureau Service circulation

  77. Résultat n°77

    Statistiques de la commission de suspension des permis de conduire.

    Date

    1962-1988

    Cote

    1457 W 41

    • Contexte : 1457 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

    • Statistiques de la commission de suspension des permis...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 1ère Direction 4ème Bureau, Circulation, bureau des suspensions de permis de conduire

  78. Résultat n°78

    PV de la commission de suspension des permis de conduire. 1974-1980

    Date

    1974-1980

    Cote

    1457 W 42

    • Contexte : 1457 W - Préfecture, 1ère Direction - 4ème Bureau

    • PV de la commission de suspension des permis de conduire....

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 1ère Direction 4ème Bureau, Circulation, bureau des suspensions de permis de conduire

  79. Résultat n°79

    Transports non urbains : plan départemental. Restructuration des des transports : dénonciation d'une convention avec la société Transports et Tourisme du Territoire, passation d'une convention avec la CTRB.

    Date

    1982-1989

    Cote

    1544 W 1

    • Contexte : 1544 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Transports non urbains : plan départemental. Restructuration...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Service des transports.

  80. Résultat n°80

    Politique cyclable du Département : comptes-rendus de réunions, extraits de procès-verbaux des délibérations du conseil général, dossiers de présentation, articles de presse, correspondance, achat de panneaux indicateurs, schéma directeur, avant-projet sommaire d'aménagement des berges du canal de Montbéliard à la Haute-Saône.

    Date

    1990-1997

    Cote

    1544 W 2

    • Contexte : 1544 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Pistes cyclables.
    • Politique cyclable du Département : comptes-rendus...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Service des transports.