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1 665 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Acquisition de terrains pour régulariser l’alignement : plans.

Date

1834-1850

Cote

2 S 372

Résultat n°2

Ville et canton de Belfort : statistiques, états nominatifs, fiches individuelles.

Date

-

Cote

1449 W 8

Résultat n°3

Plan de circulation de la ville de Belfort.

Date

1980

Cote

1198 W 10

Résultat n°4

Piste cyclable Belfort Nord. - Etude pour la réalisation de liaisons dans le nord de l'agglomération belfortaine, dossier du candidat retenu Greder Kessler : acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, programme, rapport, courrier,....

Date

1997

Cote

1826W/33

Résultat n°5

Instructions, correspondance, rapports de l'ingénieur

Date

1919-1922

Cote

5 S 613

Résultat n°6

Ballon d'Alsace : déblaiement des neiges (1935) ; demande d'indemnité (1936) ; construction d'une maison cantonnière (1933).

Date

1933-1936

Cote

2 S 263

Résultat n°7

Construction de sept aqueducs et réparation de huit ouvrages d'art : cahier des charges, devis, correspondance.

Date

1836

Cote

2 S 41

Résultat n°8

[s.d.]

Date

[s.d.]

Cote

5 S 547

Résultat n°9

Abornement (1913-1914)

Date

1913-1914

Cote

5 S 259

Résultat n°10

C.F.I.L. : arrêté désignant les territoires qui doivent être traversés, enquête parcellaire

Date

1909-1911

Cote

5 S 261

Résultat n°11

1906 (W à Z) ; 1907 (B à Ca).

Date

1906

Cote

6 P 71

Résultat n°12

Chaussée entre le pont Carnot et le mur d'enceinte : cahier des charges, devis, adjudications, rapports de l'ingénieur, plan (1929).

Date

1929

Cote

2 S 25

Résultat n°13

Accidents de personnes

Date

1936-1937

Cote

5 S 731

Résultat n°14

1912 (B à F).

Date

1912

Cote

6 P 81

Résultat n°15

Dossiers individuels « alcoolémie » de suspensions provisoires immédiates du permis de conduire (à titre d'échantillonnage).

Date

1999

Cote

1594 W 1 à 7

Résultat n°16

Alignements, permissions de voirie.

Date

1931-1936

Cote

2 S 144

Résultat n°17

Tarifs : fixation, augmentation

Date

1906-1939

Cote

5 S 817

Résultat n°18

1872-1900

Date

1872-1900

Cote

2 S 214

Résultat n°19

Occupations temporaires du domaine public.

Date

1931-1939

Cote

2 S 141

Résultat n°20

Passages à niveau : classement, modifications (1877-1882), suppression de clôtures fixes (1933-1937)

Date

1877-1937

Cote

5 S 56

Résultat n°21

1911-1913

Date

1911-1913

Cote

5 S 272

Résultat n°22

Vétrigne-Roppe. - Marché n°04.00.06, attribué aux entreprises Colas et FCIE : consultation des fournisseurs (2004), pièces contractuelles (2004), procès-verbal de réception (2005), liquidation des dépenses (2005), ordre de service (2005), correspondance (2005).

Date

2004-2005

Cote

1819W/10

Résultat n°23

Matériel divers : importation, commandes

Date

1916-1918

Cote

5 S 793

Résultat n°24

Traverse de la commune : plans, profils, rapport, correspondance.

Date

1857-1859

Cote

2 S 420

Résultat n°25

Ligne Lachapelle-Sentheim : étude de la cession au département, suspension du trafic en raison du mauvais état des voies

Date

1919-1921

Cote

5 S 857

Résultat n°26

Bethonvilliers : plan de situation

Date

[s.d.]

Cote

5 S 523

Résultat n°27

Avant-projet et procès verbaux de conférence, plans

Date

1885-1898

Cote

5 S 840

Résultat n°28

1909-1910

Date

1909-1910

Cote

5 S 9

Résultat n°29

Ligne Belfort-Delle : convention SNCF/Conseil général pour le maintien en service des installations de sécurité des passages à niveau.

Date

1993-2000

Cote

1818W/35

Résultat n°30

Eliminations.

Date

-

Cote

77 W 6-14

Résultat n°31

Franchise postale, télégraphique et téléphonique, modalités de fonctionnement : instructions, correspondance, rapports, délibérations, constats d’infractions.

Date

1853-1939

Cote

6 P 5

Résultat n°32

Arrêtés de cessabilité

Date

1912

Cote

5 S 269

Résultat n°33

Règlements des comptes

Date

1919

Cote

5 S 846

Résultat n°34

Rapports au conseil d'administration

Date

1913-1934

Cote

5 S 767

Résultat n°35

Profils en long

Date

[s.d.]

Cote

5 S 399

Résultat n°36

Autorail (1923)

Date

1923

Cote

5 S 180

Résultat n°37

Classement comme R.N. d'une partie du chemin de grande communication 4 et déclassement d'une partie de la R.N. 19 : voeux du Conseil général, rapports de l'ingénieur, profils, estimation de la dépense.

Date

1897-1898

Cote

2 S 36

Résultat n°38

Chaux.

Date

-

Cote

1201 W 1-2

Résultat n°39

Actes de vente, commune de Rougemont

Date

1910-1911

Cote

5 S 519

Résultat n°40

Profils en travers : entre points 143 et 202

Date

[1908]

Cote

5 S 450