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1 665 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Acquisition de terrains pour régulariser l’alignement : plans.
Cote
2 S 372
 Date
1834-1850
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

  • Routes
  • Routes départementales
  • RD 8 de Belfort à Montbéliard
  • Acquisition de terrains pour régulariser l’alignement...
Résultat n°2

Ville et canton de Belfort : statistiques, états nominatifs, fiches individuelles.
Cote
1449 W 8
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1449 W - Préfecture, 1ère direction - 4ème bureau

  • Recensement des véhicules utilitaires au 1er octobre...
  • Ville et canton de Belfort : statistiques, états nominatifs,...
Résultat n°3

Plan de circulation de la ville de Belfort.
Cote
1198 W 10
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1198 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plan de circulation de la ville de Belfort.
Résultat n°4

Piste cyclable Belfort Nord. - Etude pour la réalisation de liaisons dans le nord de l'agglomération belfortaine, dossier du candidat retenu Greder Kessler : acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, programme, rapport, courrier,....
Cote
1826W/33
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Piste cyclable Belfort Nord. - Etude pour la réalisation...
Résultat n°5

Instructions, correspondance, rapports de l'ingénieur
Cote
5 S 613
 Date
1919-1922
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
  • Exploitation
  • Dommages de guerre
  • Instructions, correspondance, rapports de l'ingénieur
Résultat n°6

Ballon d'Alsace : déblaiement des neiges (1935) ; demande d'indemnité (1936) ; construction d'une maison cantonnière (1933).
Cote
2 S 263
 Date
1933-1936
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

  • Routes
  • Routes nationales
  • R.N. 465 Belfort-Saint-Maurice (ex. C.G.C. n° 43 et...
  • Commune de Lepuix-Gy
  • Ballon d'Alsace : déblaiement des neiges (1935) ; demande...
Résultat n°7

Construction de sept aqueducs et réparation de huit ouvrages d'art : cahier des charges, devis, correspondance.
Cote
2 S 41
 Date
1836
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

  • Routes
  • Routes nationales
  • R.N. 19
  • Construction de sept aqueducs et réparation de huit...
Résultat n°8

[s.d.]
Cote
5 S 547
 Date
[s.d.]
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
  • Travaux
  • Ligne Belfort-Réchésy
  • Carnets de nivellement
  • Profils en long
  • [s.d.]
Résultat n°9

Abornement (1913-1914)
Cote
5 S 259
 Date
1913-1914
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
  • Généralités
  • Comptabilité
  • Dépenses sur la somme à valoir : états des journées...
  • Infrastructure et bâtiments
  • Abornement (1913-1914)
Résultat n°10

C.F.I.L. : arrêté désignant les territoires qui doivent être traversés, enquête parcellaire
Cote
5 S 261
 Date
1909-1911
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
  • Généralités
  • Terrains
  • C.F.I.L. : arrêté désignant les territoires qui doivent...
Résultat n°11

1906 (W à Z) ; 1907 (B à Ca).
Cote
6 P 71
 Date
1906
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement)
 Type de document -

  • Contexte : 6 P - Postes et télécommunications

  • Fonds de la direction départementale
  • Dossiers individuels des agents (classement par année...
  • 1906 (W à Z) ; 1907 (B à Ca).
Résultat n°12

Chaussée entre le pont Carnot et le mur d'enceinte : cahier des charges, devis, adjudications, rapports de l'ingénieur, plan (1929).
Cote
2 S 25
 Date
1929
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

  • Routes
  • Routes nationales
  • R.N. 19 et R.N. 83
  • Travaux dans la traverse de Belfort.
  • Pavage des rues.
  • Chaussée entre le pont Carnot et le mur d'enceinte...
Résultat n°13

Accidents de personnes
Cote
5 S 731
 Date
1936-1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
  • Exploitation
  • Accidents
  • Procès verbaux, rapports de l'ingénieur, correspondance
  • Accidents de personnes
Résultat n°14

1912 (B à F).
Cote
6 P 81
 Date
1912
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement)
 Type de document -

  • Contexte : 6 P - Postes et télécommunications

  • Fonds de la direction départementale
  • Dossiers individuels des agents (classement par année...
  • 1912 (B à F).
Résultat n°15

Dossiers individuels « alcoolémie » de suspensions provisoires immédiates du permis de conduire (à titre d'échantillonnage).
Cote
1594 W 1 à 7
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1594 W - Préfecture du Territoire de Belfort - 1ère...

  • Dossiers individuels « alcoolémie » de suspensions...
Résultat n°16

Alignements, permissions de voirie.
Cote
2 S 144
 Date
1931-1936
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

  • Routes
  • Routes nationales
  • R.N. 19b
  • Commune d'Andelnans 
  • Alignements, permissions de voirie.
Résultat n°17

Tarifs : fixation, augmentation
Cote
5 S 817
 Date
1906-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Tramways
  • Tramways de Beaucourt
  • Exploitation
  • Circulation et composition des trains
  • Tarifs : fixation, augmentation
Résultat n°18

1872-1900
Cote
2 S 214
 Date
1872-1900
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

  • Routes
  • Routes nationales
  • R.N. 83
  • Commune de Belfort
  • 1872-1900
Résultat n°19

Occupations temporaires du domaine public.
Cote
2 S 141
 Date
1931-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

  • Routes
  • Routes nationales
  • R.N. 19b
  • Occupations temporaires du domaine public.
Résultat n°20

Passages à niveau : classement, modifications (1877-1882), suppression de clôtures fixes (1933-1937)
Cote
5 S 56
 Date
1877-1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Chemin de fer d'intérêt général
  • P.L.M. (Paris-Lyon-Méditerranée)
  • Ligne Montbéliard - Delle
  • Passages à niveau : classement, modifications (1877-1882),...
Résultat n°21

1911-1913
Cote
5 S 272
 Date
1911-1913
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
  • Généralités
  • Terrains
  • Expropriations, indemnités
  • Indemnités : rapports de l’ingénieur, correspondance
  • 1911-1913
Résultat n°22

Vétrigne-Roppe. - Marché n°04.00.06, attribué aux entreprises Colas et FCIE : consultation des fournisseurs (2004), pièces contractuelles (2004), procès-verbal de réception (2005), liquidation des dépenses (2005), ordre de service (2005), correspondance (2005).
Cote
1819W/10
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Liaison cyclable Belfort-Offemont-Vétrigne-Roppe.
  • Vétrigne-Roppe. - Marché n°04.00.06, attribué aux entreprises...
Résultat n°23

Matériel divers : importation, commandes
Cote
5 S 793
 Date
1916-1918
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Tramways
  • Tramways de Belfort et Belfort-Valdoie
  • Exploitation
  • Matériel
  • Matériel divers : importation, commandes
Résultat n°24

Traverse de la commune : plans, profils, rapport, correspondance.
Cote
2 S 420
 Date
1857-1859
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

  • Routes
  • Routes départementales
  • R.D. 17 de Montbéliard à Bâle
  • Commune de Joncherey 
  • Traverse de la commune : plans, profils, rapport, correspondance.
Résultat n°25

Ligne Lachapelle-Sentheim : étude de la cession au département, suspension du trafic en raison du mauvais état des voies
Cote
5 S 857
 Date
1919-1921
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Réseau militaire
  • Exploitation
  • Devenir du réseau militaire après la guerre 14-18 :...
  • Ligne Lachapelle-Sentheim : étude de la cession au...
Résultat n°26

Bethonvilliers : plan de situation
Cote
5 S 523
 Date
[s.d.]
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
  • Travaux
  • Ligne Les Errues-Rougemont
  • Gares
  • Bethonvilliers : plan de situation
Résultat n°27

Avant-projet et procès verbaux de conférence, plans
Cote
5 S 840
 Date
1885-1898
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Réseau militaire
  • Construction-travaux
  • Ligne de Belfort à Sentheim
  • Avant-projet et procès verbaux de conférence, plans
Résultat n°28

1909-1910
Cote
5 S 9
 Date
1909-1910
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Généralités
  • Relations entre les différentes compagnies de chemins...
  • Compagnie de l'Est - chemins de fer d’intérêt local...
  • 1909-1910
Résultat n°29

Ligne Belfort-Delle : convention SNCF/Conseil général pour le maintien en service des installations de sécurité des passages à niveau.
Cote
1818W/35
 Date
1993-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Transport ferroviaire.
  • Ligne Belfort-Delle : convention SNCF/Conseil général...
Résultat n°30

Eliminations.
Cote
77 W 6-14
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 77 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Eliminations.
Résultat n°31

Franchise postale, télégraphique et téléphonique, modalités de fonctionnement : instructions, correspondance, rapports, délibérations, constats d’infractions.
Cote
6 P 5
 Date
1853-1939
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement)
 Type de document -

  • Contexte : 6 P - Postes et télécommunications

  • Fonds de la préfecture
  • Postes
  • Franchise postale, télégraphique et téléphonique, modalités...
Résultat n°32

Arrêtés de cessabilité
Cote
5 S 269
 Date
1912
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
  • Généralités
  • Terrains
  • Expropriations, indemnités
  • Arrêtés de cessabilité
Résultat n°33

Règlements des comptes
Cote
5 S 846
 Date
1919
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Réseau militaire
  • Exploitation
  • Réquisition et exploitation du réseau par l'armée
  • Règlements des comptes
Résultat n°34

Rapports au conseil d'administration
Cote
5 S 767
 Date
1913-1934
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Tramways
  • Généralités
  • Statistiques
  • Rapports au conseil d'administration, comptes moraux
  • Tramways de Belfort
  • Rapports au conseil d'administration
Résultat n°35

Profils en long
Cote
5 S 399
 Date
[s.d.]
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
  • Travaux
  • Ligne Belfort-Sochaux
  • Carnets de nivellement de la section Belfort-Châtenois
  • Profils en long
Résultat n°36

Autorail (1923)
Cote
5 S 180
 Date
1923
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
  • Généralités
  • Matériel
  • Matériel outillage : achat
  • Autorail (1923)
Résultat n°37

Classement comme R.N. d'une partie du chemin de grande communication 4 et déclassement d'une partie de la R.N. 19 : voeux du Conseil général, rapports de l'ingénieur, profils, estimation de la dépense.
Cote
2 S 36
 Date
1897-1898
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

  • Routes
  • Routes nationales
  • R.N. 19
  • Classement comme R.N. d'une partie du chemin de grande...
Résultat n°38

Chaux.
Cote
1201 W 1-2
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1201 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans d’Equipement aéronautique du Territoire de Belfort...
  • Chaux.
Résultat n°39

Actes de vente, commune de Rougemont
Cote
5 S 519
 Date
1910-1911
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
  • Travaux
  • Ligne Les Errues-Rougemont
  • Terrains
  • Actes de vente, commune de Rougemont
Résultat n°40

Profils en travers : entre points 143 et 202
Cote
5 S 450
 Date
[1908]
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
  • Travaux
  • Ligne Belfort-Etueffont
  • Carnets de nivellement
  • Profils en travers : entre points 143 et 202
Résultat n°41

Accident : rapport de l'intendant militaire
Cote
5 S 105
 Date
1919
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Chemin de fer d'intérêt général
  • Compagnie de l'Est
  • Ligne Bas-Evette-Giromagny
  • Accident : rapport de l'intendant militaire
Résultat n°42

Croisement des lignes électriques de l'usine Steiner à la Forge et de la ligne de traction des chemins de fer : procès verbal de conférence, plans
Cote
5 S 377
 Date
1913
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
  • Travaux
  • Travaux relatifs à toutes les lignes C.F.I.L.
  • Traversée des voies
  • Croisement des lignes électriques de l'usine Steiner...
Résultat n°43

Ligne Montbéliard-Delle - demande Viellard-Migeon pour relier la tuilerie de Froidefontaine : correspondance
Cote
5 S 864
 Date
1911
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Voies ferrées industrielles et embranchements particuliers
  • Embranchements particuliers
  • Ligne Montbéliard-Delle - demande Viellard-Migeon pour...
Résultat n°44

Eboulement de la tranchée de Menoncourt
Cote
5 S 732
 Date
1913-1914
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
  • Exploitation
  • Accidents
  • Procès verbaux, rapports de l'ingénieur, correspondance
  • Eboulement de la tranchée de Menoncourt
Résultat n°45

Candidats inaptes pour raisons médicales : certificats, correspondance.
Cote
2 S 311
 Date
1934-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

  • Circulation
  • Permis de conduire
  • Candidats inaptes pour raisons médicales : certificats,...
Résultat n°46

Correspondance générale, rapports de l'ingénieur, délibération des conseils municipaux, rapport préfectoral
Cote
5 S 748
 Date
1934-1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
  • Déclassement des voies C.F.I.L.
  • Correspondance générale, rapports de l'ingénieur, délibération...
Résultat n°47

Plan des terrains départementaux commune d'Etueffont-Bas
Cote
5 S 752
 Date
[s.d.]
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
  • Déclassement des voies C.F.I.L.
  • Ligne Belfort-Etueffont
  • Plan des terrains départementaux commune d'Etueffont-Bas
Résultat n°48

Profils en travers : partie comprise entre la fin du 5ème lot et la frontière Suisse
Cote
5 S 563
 Date
[s.d.]
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
  • Travaux
  • Ligne Belfort-Réchésy
  • Carnets de nivellement
  • Profils en travers : partie comprise entre la fin du...
Résultat n°49

Ouvrages d'art à exécuter : instruction, tableau (1875-1876), amélioration du passage à niveau à Bourogne, plan (1933-1934)
Cote
5 S 115
 Date
1875-1934
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Chemin de fer d'intérêt général
  • Compagnie de l'Est
  • Ligne Belfort-Frontière Suisse
  • Ouvrages d'art à exécuter : instruction, tableau (1875-1876),...
Résultat n°50

1912-1919
Cote
5 S 684
 Date
1912-1919
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
  • Exploitation
  • Circulation des trains - Horaires - Tarifs
  • Composition et circulation des trains : rapports de...
  • Mode d'exploitation
  • 1912-1919
Résultat n°51

V-Wa.
Cote
2 S 308
 Date
1909-1931
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

  • Circulation
  • Permis de conduire
  • Demandes, certificats de capacité, permis.
  • V-Wa.
Résultat n°52

1896 ; 1897 (A à C).
Cote
6 P 56
 Date
1896-1897
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement)
 Type de document -

  • Contexte : 6 P - Postes et télécommunications

  • Fonds de la direction départementale
  • Dossiers individuels des agents (classement par année...
  • 1896 ; 1897 (A à C).
Résultat n°53

Poste aérienne, ligne postale aérienne Strasbourg – Mulhouse – Belfort – Dijon : correspondance, carte.
Cote
6 P 22
 Date
1935
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement)
 Type de document -

  • Contexte : 6 P - Postes et télécommunications

  • Fonds de la préfecture
  • Postes
  • Poste aérienne, ligne postale aérienne Strasbourg –...
Résultat n°54

Entretien, réparations.
Cote
2 S 375
 Date
1803-1869
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

  • Routes
  • Routes départementales
  • RD 8 de Belfort à Montbéliard
  • Entretien, réparations.
Résultat n°55

Dossier de création de la Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) TGV : textes et documents de travail (2006), arrêté de création (2007), correspondance (2007). Dossier de création : rapport de présentation, plan de situation, périmètre, étude d'impact (2006).
Cote
1818W/17
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Train à Grande Vitesse (TGV) et aménagement de la gare...
  • Dossier de création de la Zone d'Aménagement Concerté...
Résultat n°56

Dossiers de candidature : bureaux d'étude AREP, CETE, SCET, Becard Palay, Menighetti, Gibet Espace.
Cote
1826W/25
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Etude du périmètre rapproché de la gare TGV.
  • Dossiers de candidature : bureaux d'étude AREP, CETE,...
Résultat n°57

Belfort-Offemont-Vétrigne. - réalisation de la liaison cyclable : pièces contractuelles de l'entreprise SETAP, dossier de candidature de l'entreprise Colas et de son sous sous-traitant SAPIN, correspondance.
Cote
1819W/11
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Liaison cyclable Belfort-Offemont-Vétrigne-Roppe.
  • Belfort-Offemont-Vétrigne. - réalisation de la liaison...
Résultat n°58

1913
Cote
5 S 247
 Date
1913
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
  • Généralités
  • Comptabilité
  • Frais généraux
  • 1913
Résultat n°59

Avenant pour 1935 : réduction des charges
Cote
5 S 635
 Date
1933-1934
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
  • Exploitation
  • Concessions d’exploitation
  • Avenants à la concession de l'exploitation de 1909...
  • Avenant pour 1935 : réduction des charges
Résultat n°60

Consommation de courant, prix
Cote
5 S 653
 Date
1923-1924
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
  • Exploitation
  • Concessions d’exploitation
  • Fourniture d'énergie électrique : traités avec les...
  • Consommation de courant, prix
Résultat n°61

Concession de terrains par les communes de Morvillars et Méziré
Cote
5 S 50
 Date
1868
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Chemin de fer d'intérêt général
  • P.L.M. (Paris-Lyon-Méditerranée)
  • Ligne Montbéliard - Delle
  • Terrains à acquérir
  • Concession de terrains par les communes de Morvillars...
Résultat n°62

Personnel, nominations, concours, recrutement de surnuméraires : instructions, correspondance, arrêtés. 
Cote
6 P 25
 Date
1854-1878
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement)
 Type de document -

  • Contexte : 6 P - Postes et télécommunications

  • Fonds de la préfecture
  • Télégraphe
  • Personnel, nominations, concours, recrutement de surnuméraires...
Résultat n°63

Conférences, procès verbaux de conférences, cartes, correspondance, plans, profils, avis, rapports de l’ingénieur
Cote
5 S 128
 Date
1906-1908
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
  • Généralités
  • Etablissement d'un réseau de C.F.I.L.
  • Lignes Belfort-Sochaux, Belfort-Etueffont-Haut, Les...
  • Conférences, procès verbaux de conférences, cartes,...
Résultat n°64

1908 (D à Mar).
Cote
6 P 74
 Date
1908
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement)
 Type de document -

  • Contexte : 6 P - Postes et télécommunications

  • Fonds de la direction départementale
  • Dossiers individuels des agents (classement par année...
  • 1908 (D à Mar).
Résultat n°65

Tarifs exceptionnels : colis postaux, petits paquets, finances et valeurs
Cote
5 S 714
 Date
1919
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
  • Exploitation
  • Circulation des trains - Horaires - Tarifs
  • Tarifs : fixation, augmentation, tarifs spéciaux
  • Tarifs exceptionnels : colis postaux, petits paquets,...
Résultat n°66

1898
Cote
6 P 58
 Date
1898
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement)
 Type de document -

  • Contexte : 6 P - Postes et télécommunications

  • Fonds de la direction départementale
  • Dossiers individuels des agents (classement par année...
  • 1898
Résultat n°67

Avant projet : plans (2004). Restructuration de la RD 23 : plans (2004). Liaison cyclable du Sud de l'agglomération belfortaine, traversée de Danjoutin : document Véloplan. (2006). Variante avec sens unique (2006). Variante avec sens unique et double sens (2006). Ville de Danjoutin : avant projet relatif à l'aménagement de la liaison cyclable du Sud de l'agglomération belfortaine et traversée de Danjoutin. Bandes cyclables de Danjoutin : RD47/RD23 aménagement du carrefour rue du Dr Fréry et rue du Bosmont (2005). Plans de la traversée de Danjoutin (2005).
Cote
1818W/48
 Date
2004-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Liaison cyclable Sud agglomération, Danjoutin-Sévenans.
  • Avant projet : plans (2004). Restructuration de la...
Résultat n°68

Permissions de voirie (abattage d'arbres).
Cote
2 S 236
 Date
1839-1850
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

  • Routes
  • Routes nationales
  • R.N. 83
  • Commune d'Angeot 
  • Permissions de voirie (abattage d'arbres).
Résultat n°69

Belfort, avenue des 3 Chênes, la Société alsacienne de constructions mécaniques (SACM), atelier.
Cote
5 Fi 101
 Date
1887
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Estampe

  • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

  • Belfort, avenue des 3 Chênes, la Société alsacienne...
Résultat n°70

Etablissement de voies nouvelles entre Belfort et Valdoie : tableau parcellaire, plan (1921-1929), déviation des voies à Belfort (1938)
Cote
5 S 70
 Date
1921-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Chemin de fer d'intérêt général
  • Compagnie de l'Est
  • Ligne Paris-Mulhouse-Bâle
  • Etablissement de voies nouvelles entre Belfort et Valdoie...
Résultat n°71

Horaires d’utilisation, extension : instructions, correspondance, rapports, délibérations.
Cote
6 P 40
 Date
1905-1928
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement)
 Type de document -

  • Contexte : 6 P - Postes et télécommunications

  • Fonds de la préfecture
  • Téléphone
  • Horaires d’utilisation, extension : instructions, correspondance,...
Résultat n°72

Belfort, Batterie de la gare : cession des terrains au département
Cote
5 S 859
 Date
1931-1935
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Réseau militaire
  • Exploitation
  • Devenir du réseau militaire après la guerre 14-18 :...
  • Belfort, Batterie de la gare : cession des terrains...
Résultat n°73

1893-1897
Cote
5 S 129
 Date
1893-1897
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
  • Généralités
  • Etablissement d'un réseau de C.F.I.L.
  • Lignes Belfort-Rougemont, Valdoie-Rougemont : avant-projet...
  • 1893-1897
Résultat n°74

Vente, échange et achat de terrains.
Cote
2 S 220
 Date
1865-1901
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

  • Routes
  • Routes nationales
  • R.N. 83
  • Commune de Roppe
  • Vente, échange et achat de terrains.
Résultat n°75

Gare de Giromagny : emplacement, chemin d'accès, éclairage
Cote
5 S 100
 Date
1880-1929
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Chemin de fer d'intérêt général
  • Compagnie de l'Est
  • Ligne Bas-Evette-Giromagny
  • Gares
  • Gare de Giromagny : emplacement, chemin d'accès, éclairage
Résultat n°76

Patrouilles de C.R.S..
Cote
77 W 4
 Date
1966, 1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 77 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Patrouilles de C.R.S..
Résultat n°77

Réquisition militaire des moyens de transport
Cote
5 S 690
 Date
1915, 1935-1936
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
  • Exploitation
  • Circulation des trains - Horaires - Tarifs
  • Composition et circulation des trains : rapports de...
  • Réquisition militaire des moyens de transport
Résultat n°78

Profils en long
Cote
5 S 405
 Date
[s.d.]
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
  • Travaux
  • Ligne Belfort-Sochaux
  • Belfort-Sochaux : carnets de nivellement
  • Profils en long
Résultat n°79

Opération "un siège auto pour chaque naissance" : correspondance, dossier de presse, revue de presse, questionnaire, modèle de contrat de prêt, comptes-rendus de réunions, notes, rapport à l'exécutif, aspect financier, extraits des procès-verbaux de délibérations du Conseil général, informatisation, sélection de l'agence de communication chargée de la mise en place de l'opération, bilan.
Cote
1544 W 8
 Date
1992-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1544 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Opération "un siège auto pour chaque naissance" : correspondance,...
Résultat n°80

Tracé des trottoirs dans la traverse de Belfort : plan.
Cote
2 S 386
 Date
1858
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

  • Routes
  • Routes départementales
  • R.D. 4 des Vosges à la Suisse
  • Commune de Belfort
  • Tracé des trottoirs dans la traverse de Belfort : plan.