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  1. Résultat n°1

    Suspensions provisoires immédiates du permis de conduire pour vitesse et stupéfiants : dossiers (pour échantillonnage).

    Date

    2009

    Cote

    1899/W/11

    • Contexte : 1899 W - Préfecture - Bureau de la circulation - Service...

    • Suspensions provisoires du permis de conduire (pour...
    • Suspensions provisoires immédiates du permis de conduire...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de la Circulation

  2. Résultat n°2

    Statistiques suspensions du permis de conduire par année.

    Date

    1986 ; 1989-1990 ; 1995

    Cote

    1899W/20-1899W/23

    • Contexte : 1899 W - Préfecture - Bureau de la circulation - Service...

    • Suspensions provisoires du permis de conduire (pour...
    • Statistiques suspensions du permis de conduire par...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de la Circulation

  3. Résultat n°3

    Annulations pour solde de points nuls, injonctions restitutions du permis de conduire.

    Cote

    1899W/19

    • Contexte : 1899 W - Préfecture - Bureau de la circulation - Service...

    • Suspensions provisoires du permis de conduire (pour...
    • Annulations pour solde de points nuls, injonctions...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de la Circulation

  4. Résultat n°4

    Dossiers de stage de récupération de points (pour échantillonnage).

    Date

    2009

    Cote

    1899/W/12-1899/W/15

    • Contexte : 1899 W - Préfecture - Bureau de la circulation - Service...

    • Suspensions provisoires du permis de conduire (pour...
    • Dossiers de stage de récupération de points (pour échantillonnage).

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de la Circulation

  5. Résultat n°5

    ZAC TGV : comités de suivi et comité de pilotage.

    Date

    2009

    Cote

    1818W/24

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Train à Grande Vitesse (TGV) et aménagement de la gare...
    • ZAC TGV : comités de suivi et comité de pilotage.

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  6. Résultat n°6

    Statistiques mensuelles et trimestrielles des suspensions du permis de conduire par année et des organismes de stages.

    Date

    1996-2006-2006

    Cote

    1899/W/24-1899/W/27

    • Contexte : 1899 W - Préfecture - Bureau de la circulation - Service...

    • Suspensions provisoires du permis de conduire (pour...
    • Statistiques mensuelles et trimestrielles des suspensions...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de la Circulation

  7. Résultat n°7

    Suspensions provisoires immédiates du permis de conduire pour alcool : dossiers (pour échantillonnage).

    Date

    2009

    Cote

    1899/W/1-1899/W/10

    • Contexte : 1899 W - Préfecture - Bureau de la circulation - Service...

    • Suspensions provisoires du permis de conduire (pour...
    • Suspensions provisoires immédiates du permis de conduire...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de la Circulation

  8. Résultat n°8

    Stages de permis de conduire probatoires, stages obligatoire effectué et non effectué (pour échantillonnage).

    Date

    2009

    Cote

    1899W/16

    • Contexte : 1899 W - Préfecture - Bureau de la circulation - Service...

    • Suspensions provisoires du permis de conduire (pour...
    • Stages de permis de conduire probatoires, stages obligatoire...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de la Circulation

  9. Résultat n°9

    Dossier Loi sur l'eau : divers demande d'autorisation de travaux (2007), renaturation du ruisseau des Romprerés (2008), mesures supplémentaires environnementales (2007), conclusion du commissaire enquêteur (2007). Enquête publique : photographies, courriers, panneaux arrêté (2007). Etude Hydratec (2007). Groupe de projet (2007)

    Date

    2007-2008

    Cote

    1818W/20

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Train à Grande Vitesse (TGV) et aménagement de la gare...
    • Dossier Loi sur l'eau : divers demande d'autorisation...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  10. Résultat n°10

    ZAC de la gare TGV : plans de la nouvelle gare TGV de Belfort-Montbéliard située à Meroux (2007), avant-projet (2008).

    Date

    2007-2008

    Cote

    1818W/21

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Train à Grande Vitesse (TGV) et aménagement de la gare...
    • ZAC de la gare TGV : plans de la nouvelle gare TGV...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  11. Résultat n°11

    Démarche PALME : comité de pilotage (2008), dossier de présentation Palme phase 1 et 2 (2008). Inauguration de la desserte TGV : dossier de presse (2007).

    Date

    2007-2008

    Cote

    1818W/19

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Train à Grande Vitesse (TGV) et aménagement de la gare...
    • Démarche PALME : comité de pilotage (2008), dossier...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  12. Résultat n°12

    Dossier de création de la Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) TGV : textes et documents de travail (2006), arrêté de création (2007), correspondance (2007). Dossier de création : rapport de présentation, plan de situation, périmètre, étude d'impact (2006).

    Date

    2006-2007

    Cote

    1818W/17

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Train à Grande Vitesse (TGV) et aménagement de la gare...
    • Dossier de création de la Zone d'Aménagement Concerté...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  13. Résultat n°13

    Travaux RFF : convention (2005), plans et documents de préparation (2006), arrêté préfectoral et réunion de chantier (2007).

    Date

    2005-2007

    Cote

    1818W/15

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Train à Grande Vitesse (TGV) et aménagement de la gare...
    • Travaux RFF : convention (2005), plans et documents...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  14. Résultat n°14

    Liaison cyclable franco-suisse. - Actions transfrontalières, marché Altermodal : rapport final (2007), articles de presse (2007), procédure (2006), pièces contractuelles (2007), correspondance (2007), factures (2007), étude de définition du dossier de consultation (2007).

    Date

    2006-2007

    Cote

    1819W/18

    • Contexte : 1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Liaison cyclable de la Vallée de l'Allaine ou liaison...
    • Liaison cyclable franco-suisse. - Actions transfrontalières,...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  15. Résultat n°15
  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17

    Concession d'aménagement de la ZAC de la gare TGV, accordée à la SODEB : procédure d'Avis d'Appel Public à la Concurrence (AAPC), analyse de l'offre de la SODEB, commission de concession, dossier de consultation en vue de la désignation d'un aménageur, convention, dossier de candidature GSE, textes tirés Légifrance, commentaires.

    Date

    2007

    Cote

    1818W/22

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Train à Grande Vitesse (TGV) et aménagement de la gare...
    • Concession d'aménagement de la ZAC de la gare TGV,...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  18. Résultat n°18

    Desserte et aménagement de la ZAC. - Etudes et maîtrise d’œuvre. Livret de présentation : BEJ, ID Conseils, DSA Environnement, AARTILL, Hydrogéotechnique, Reichen et Robert. Note de présentation et note méthodologique.

    Date

    2007

    Cote

    1818W/23

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Train à Grande Vitesse (TGV) et aménagement de la gare...
    • Desserte et aménagement de la ZAC. - Etudes et maîtrise...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  19. Résultat n°19
  20. Résultat n°20

    Chantier LGV. - Accueil des entreprises : rencontre, hébergement, relevé de décisions,... Présentation du projet dispositif d'hébergement du Territoire de Belfort : groupe de travail. Dispositifs d'hébergement du Doubs et de la Haute-Saône.

    Date

    2007

    Cote

    1818W/16

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Train à Grande Vitesse (TGV) et aménagement de la gare...
    • Chantier LGV. - Accueil des entreprises : rencontre,...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  21. Résultat n°21
  22. Résultat n°22

    Traversée de Danjoutin PRO/Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) : marché Véloplan d'aménagement de la liaison cyclable (2005), maîtrise d’œuvre (2005), déclaration d'utilité publique Danjoutin Sévenans (2005), réunion publique (2005), dossier de demande de financement (2006).

    Date

    2005-2006

    Cote

    1818W/50

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Liaison cyclable Sud agglomération, Danjoutin-Sévenans.
    • Traversée de Danjoutin PRO/Dossier de Consultation...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  23. Résultat n°23
  24. Résultat n°24
  25. Résultat n°25

    Projet collège à vélo : plans, devis, courrier aux associations de cycles (2003). Schéma de Cohérence Territoriale du Territoire de Belfort : comité syndical (2006), diagnostic (2004), Les attentes du Territoire (2003).

    Date

    2003-2006

    Cote

    1826W/19

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Projet collège à vélo : plans, devis, courrier aux...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  26. Résultat n°26

    Schéma cyclable Belfort Nord : négociation, demande d'autorisation (1998). Délibération (1999). Contrat d'agglomération (2006). Passerelle Leclerc : avant projet, plans (2003).

    Date

    2003-2006

    Cote

    1826W/18

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Schéma cyclable Belfort Nord : négociation, demande...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  27. Résultat n°27

    Itinéraire cyclo touristique. - documents de travail : plans et chiffrage.

    Date

    [sd]

    Cote

    1826W/17

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Pistes cyclables.
    • Itinéraire cyclo touristique. - documents de travail...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  28. Résultat n°28

    Levé topographique EVI : sondage hydrogéotechnique (2005), dossier de travaux (2006).

    Date

    2005-2006

    Cote

    1818W/6

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Piste cyclable Eurovéloroute des Fleuves.
    • Pont Tardieu.
    • Levé topographique EVI : sondage hydrogéotechnique...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  29. Résultat n°29

    Rapport d'étude géotechnique (2005), dossier de consultation pour des sondages complémentaires (2005), documents de commencement des travaux et plan d'hydrogéotechnique (2005), dossier de consultation des entreprises (2006), plans de projet (2006), marché (2005).

    Date

    2005-2006

    Cote

    1818W/5

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Piste cyclable Eurovéloroute des Fleuves.
    • Pont Tardieu.
    • Rapport d'étude géotechnique (2005), dossier de consultation...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  30. Résultat n°30
  31. Résultat n°31
  32. Résultat n°32
  33. Résultat n°33
  34. Résultat n°34

    Eurovéloroute des fleuves : réunion de chantier, constat, coordination de sécurité, plantation (2005), signalisation (2005), entreprise Colas : préparation du Décompte Général et Définitif (DGD) (2005), cahier des charges : groupe de travail (2005), événement inaugural (2006).

    Date

    2005-2006

    Cote

    1818W/8

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Piste cyclable Eurovéloroute des Fleuves.
    • Eurovéloroute des fleuves : réunion de chantier, constat,...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  35. Résultat n°35

    Signalisation de jalonnement, Conseil régional : réunion d'infrastructure, suivi groupe de travail : compteur et signalisation, véloplan intermodalité.

    Date

    2006

    Cote

    1818W/4

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Piste cyclable Eurovéloroute des Fleuves.
    • Signalisation de jalonnement, Conseil régional : réunion...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  36. Résultat n°36

    Dossier loi sur l'eau : enquête publique (2006), étude hydraulique de l'incidence du passage de la piste au droit de la propriété "Simonnet" et dossier de demande d'autorisation (2005), étude d'impact (2005), compte-rendu de la réunion MISE (2005), consultation choix du bureau d'étude (2005), dossier "Simonnet" : courrier propositions (2005).

    Date

    2005-2006

    Cote

    1818W/51

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Liaison cyclable Sud agglomération, Danjoutin-Sévenans.
    • Dossier loi sur l'eau : enquête publique (2006), étude...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  37. Résultat n°37

    Démolition du pont Tardieu et reconstruction d'une passerelle cyclable : marché en groupement de commande Conseil général/VNF.

    Date

    2006

    Cote

    1818W/7

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Piste cyclable Eurovéloroute des Fleuves.
    • Pont Tardieu.
    • Démolition du pont Tardieu et reconstruction d'une...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  38. Résultat n°38

    Commune de Vétrigne. - Avant projet : annexe n°1 et variante n°1, Avant projet : annexe n°2 et variante n°2, Avant projet : annexe n°3 et variante n°3, Avant projet : annexe n°4 et variante n°4.

    Date

    2006

    Cote

    1819W/6

    • Contexte : 1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Liaison cyclable Belfort-Offemont-Vétrigne-Roppe.
    • Commune de Vétrigne. - Avant projet : annexe n°1 et...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  39. Résultat n°39

    Vétrigne-Roppe. - Marché n°04.00.06, attribué aux entreprises Colas et FCIE : consultation des fournisseurs (2004), pièces contractuelles (2004), procès-verbal de réception (2005), liquidation des dépenses (2005), ordre de service (2005), correspondance (2005).

    Date

    2004-2005

    Cote

    1819W/10

    • Contexte : 1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Liaison cyclable Belfort-Offemont-Vétrigne-Roppe.
    • Vétrigne-Roppe. - Marché n°04.00.06, attribué aux entreprises...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  40. Résultat n°40

    Valdoie-Offemont-Vétrigne. - Marché : acte de sous-traitance, mandatement sous-traitant (1999), bons de livraison (2005), Marché n°98.57.03 conduite des travaux (1998), fiche liquidation des dépenses (1998), ordre de service (1998), situations des tranches conditionnelles n°1 à 3 (1999), pièces contractuelles (1998), liquidation des dépenses (1999).

    Date

    1998-2005

    Cote

    1819W/9

    • Contexte : 1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Liaison cyclable Belfort-Offemont-Vétrigne-Roppe.
    • Valdoie-Offemont-Vétrigne. - Marché : acte de sous-traitance,...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports