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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Suspensions provisoires immédiates du permis de conduire pour vitesse et stupéfiants : dossiers (pour échantillonnage).

Date

2009

Cote

1899/W/11

Résultat n°2

Statistiques suspensions du permis de conduire par année.

Date

1986 ; 1989-1990 ; 1995

Cote

1899W/20-1899W/23

Résultat n°3

Annulations pour solde de points nuls, injonctions restitutions du permis de conduire.

Date

-

Cote

1899W/19

Résultat n°4

Dossiers de stage de récupération de points (pour échantillonnage).

Date

2009

Cote

1899/W/12-1899/W/15

Résultat n°5

ZAC TGV : comités de suivi et comité de pilotage.

Date

2009

Cote

1818W/24

Résultat n°6

Statistiques mensuelles et trimestrielles des suspensions du permis de conduire par année et des organismes de stages.

Date

1996-2006-2006

Cote

1899/W/24-1899/W/27

Résultat n°7

Suspensions provisoires immédiates du permis de conduire pour alcool : dossiers (pour échantillonnage).

Date

2009

Cote

1899/W/1-1899/W/10

Résultat n°8

Stages de permis de conduire probatoires, stages obligatoire effectué et non effectué (pour échantillonnage).

Date

2009

Cote

1899W/16

Résultat n°9

Dossier Loi sur l'eau : divers demande d'autorisation de travaux (2007), renaturation du ruisseau des Romprerés (2008), mesures supplémentaires environnementales (2007), conclusion du commissaire enquêteur (2007). Enquête publique : photographies, courriers, panneaux arrêté (2007). Etude Hydratec (2007). Groupe de projet (2007)

Date

2007-2008

Cote

1818W/20

Résultat n°10

ZAC de la gare TGV : plans de la nouvelle gare TGV de Belfort-Montbéliard située à Meroux (2007), avant-projet (2008).

Date

2007-2008

Cote

1818W/21

Résultat n°11

Démarche PALME : comité de pilotage (2008), dossier de présentation Palme phase 1 et 2 (2008). Inauguration de la desserte TGV : dossier de presse (2007).

Date

2007-2008

Cote

1818W/19

Résultat n°12

Dossier de création de la Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) TGV : textes et documents de travail (2006), arrêté de création (2007), correspondance (2007). Dossier de création : rapport de présentation, plan de situation, périmètre, étude d'impact (2006).

Date

2006-2007

Cote

1818W/17

Résultat n°13

Travaux RFF : convention (2005), plans et documents de préparation (2006), arrêté préfectoral et réunion de chantier (2007).

Date

2005-2007

Cote

1818W/15

Résultat n°14

Liaison cyclable franco-suisse. - Actions transfrontalières, marché Altermodal : rapport final (2007), articles de presse (2007), procédure (2006), pièces contractuelles (2007), correspondance (2007), factures (2007), étude de définition du dossier de consultation (2007).

Date

2006-2007

Cote

1819W/18

Résultat n°15

Déclaration d'utilité publique : arrêté préfectoral(2007), rapport sur le déroulement des trois enquêtes, conclusion et avis du commissaire enquêteur (2007), procédure (commande/devis, courrier, nomination du commissaire enquêteur, arrêté préfectoral, notification aux propriétaires) (2007), rapport exécutif (2007), levés topographiques concernant le tracé à Andelnans (2007), mise en compatibilité des POS et PLU (2007), étude d'impact, enquête parcellaire (2005), plans parcellaires de Botans, Andelnans, Danjoutin et Sévenans (2005).

Date

2005-2007

Cote

1818W/44

Résultat n°16

ZAC de la gare TGV : notes, courriers,... relatifs aux réunion publique et au dossier de création (2006), courrier communes de Meroux et Moval (2006), PLU de Meroux-Moval (2007), divers courriers et projet de présentation du projet en conseil municipal de Meroux (2006), préparation de la délibération de création de la ZAC (2006), rapport d'aménagement de la ZAC (2006), dossier d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique (2007), dossier d'enquête parcellaire (2007).

Date

2006-2007

Cote

1818W/18

Résultat n°17

Concession d'aménagement de la ZAC de la gare TGV, accordée à la SODEB : procédure d'Avis d'Appel Public à la Concurrence (AAPC), analyse de l'offre de la SODEB, commission de concession, dossier de consultation en vue de la désignation d'un aménageur, convention, dossier de candidature GSE, textes tirés Légifrance, commentaires.

Date

2007

Cote

1818W/22

Résultat n°18

Desserte et aménagement de la ZAC. - Etudes et maîtrise d’œuvre. Livret de présentation : BEJ, ID Conseils, DSA Environnement, AARTILL, Hydrogéotechnique, Reichen et Robert. Note de présentation et note méthodologique.

Date

2007

Cote

1818W/23

Résultat n°19

Etat financier : demande de subvention FEDER (2007), courrier Communauté d'Agglomération Belfortaine (CAB) et commune de Danjoutin (2006), délibérations de la commune de Danjoutin, de la CAB et du Conseil général (2006), factures (2007), enfouissement des réseaux (2006), dossier de demande de subvention au titre d'ATSR (2006). Traversée de Danjoutin, programme et plans : note de présentation t de programme, articles de presse (2004), devis plan de financement (2006), dossier d'avant projet (2005).

Date

2004-2007

Cote

1818W/46

Résultat n°20

Chantier LGV. - Accueil des entreprises : rencontre, hébergement, relevé de décisions,... Présentation du projet dispositif d'hébergement du Territoire de Belfort : groupe de travail. Dispositifs d'hébergement du Doubs et de la Haute-Saône.

Date

2007

Cote

1818W/16