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  1. Résultat n°1

    Suspensions provisoires immédiates du permis de conduire pour vitesse et stupéfiants : dossiers (pour échantillonnage).

    Date

    2009

    Cote

    1899/W/11

    • Contexte : 1899 W - Préfecture - Bureau de la circulation - Service...

    • Suspensions provisoires du permis de conduire (pour...
    • Suspensions provisoires immédiates du permis de conduire...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de la Circulation

  2. Résultat n°2

    Statistiques suspensions du permis de conduire par année.

    Date

    1986 ; 1989-1990 ; 1995

    Cote

    1899W/20-1899W/23

    • Contexte : 1899 W - Préfecture - Bureau de la circulation - Service...

    • Suspensions provisoires du permis de conduire (pour...
    • Statistiques suspensions du permis de conduire par...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de la Circulation

  3. Résultat n°3

    Annulations pour solde de points nuls, injonctions restitutions du permis de conduire.

    Cote

    1899W/19

    • Contexte : 1899 W - Préfecture - Bureau de la circulation - Service...

    • Suspensions provisoires du permis de conduire (pour...
    • Annulations pour solde de points nuls, injonctions...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de la Circulation

  4. Résultat n°4

    Dossiers de stage de récupération de points (pour échantillonnage).

    Date

    2009

    Cote

    1899/W/12-1899/W/15

    • Contexte : 1899 W - Préfecture - Bureau de la circulation - Service...

    • Suspensions provisoires du permis de conduire (pour...
    • Dossiers de stage de récupération de points (pour échantillonnage).

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de la Circulation

  5. Résultat n°5

    ZAC TGV : comités de suivi et comité de pilotage.

    Date

    2009

    Cote

    1818W/24

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Train à Grande Vitesse (TGV) et aménagement de la gare...
    • ZAC TGV : comités de suivi et comité de pilotage.

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  6. Résultat n°6

    Statistiques mensuelles et trimestrielles des suspensions du permis de conduire par année et des organismes de stages.

    Date

    1996-2006-2006

    Cote

    1899/W/24-1899/W/27

    • Contexte : 1899 W - Préfecture - Bureau de la circulation - Service...

    • Suspensions provisoires du permis de conduire (pour...
    • Statistiques mensuelles et trimestrielles des suspensions...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de la Circulation

  7. Résultat n°7

    Suspensions provisoires immédiates du permis de conduire pour alcool : dossiers (pour échantillonnage).

    Date

    2009

    Cote

    1899/W/1-1899/W/10

    • Contexte : 1899 W - Préfecture - Bureau de la circulation - Service...

    • Suspensions provisoires du permis de conduire (pour...
    • Suspensions provisoires immédiates du permis de conduire...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de la Circulation

  8. Résultat n°8

    Stages de permis de conduire probatoires, stages obligatoire effectué et non effectué (pour échantillonnage).

    Date

    2009

    Cote

    1899W/16

    • Contexte : 1899 W - Préfecture - Bureau de la circulation - Service...

    • Suspensions provisoires du permis de conduire (pour...
    • Stages de permis de conduire probatoires, stages obligatoire...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de la Circulation

  9. Résultat n°9

    Dossier Loi sur l'eau : divers demande d'autorisation de travaux (2007), renaturation du ruisseau des Romprerés (2008), mesures supplémentaires environnementales (2007), conclusion du commissaire enquêteur (2007). Enquête publique : photographies, courriers, panneaux arrêté (2007). Etude Hydratec (2007). Groupe de projet (2007)

    Date

    2007-2008

    Cote

    1818W/20

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Train à Grande Vitesse (TGV) et aménagement de la gare...
    • Dossier Loi sur l'eau : divers demande d'autorisation...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  10. Résultat n°10

    ZAC de la gare TGV : plans de la nouvelle gare TGV de Belfort-Montbéliard située à Meroux (2007), avant-projet (2008).

    Date

    2007-2008

    Cote

    1818W/21

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Train à Grande Vitesse (TGV) et aménagement de la gare...
    • ZAC de la gare TGV : plans de la nouvelle gare TGV...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  11. Résultat n°11

    Démarche PALME : comité de pilotage (2008), dossier de présentation Palme phase 1 et 2 (2008). Inauguration de la desserte TGV : dossier de presse (2007).

    Date

    2007-2008

    Cote

    1818W/19

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Train à Grande Vitesse (TGV) et aménagement de la gare...
    • Démarche PALME : comité de pilotage (2008), dossier...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  12. Résultat n°12

    Dossier de création de la Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) TGV : textes et documents de travail (2006), arrêté de création (2007), correspondance (2007). Dossier de création : rapport de présentation, plan de situation, périmètre, étude d'impact (2006).

    Date

    2006-2007

    Cote

    1818W/17

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Train à Grande Vitesse (TGV) et aménagement de la gare...
    • Dossier de création de la Zone d'Aménagement Concerté...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  13. Résultat n°13

    Travaux RFF : convention (2005), plans et documents de préparation (2006), arrêté préfectoral et réunion de chantier (2007).

    Date

    2005-2007

    Cote

    1818W/15

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Train à Grande Vitesse (TGV) et aménagement de la gare...
    • Travaux RFF : convention (2005), plans et documents...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  14. Résultat n°14

    Liaison cyclable franco-suisse. - Actions transfrontalières, marché Altermodal : rapport final (2007), articles de presse (2007), procédure (2006), pièces contractuelles (2007), correspondance (2007), factures (2007), étude de définition du dossier de consultation (2007).

    Date

    2006-2007

    Cote

    1819W/18

    • Contexte : 1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Liaison cyclable de la Vallée de l'Allaine ou liaison...
    • Liaison cyclable franco-suisse. - Actions transfrontalières,...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  15. Résultat n°15

    Déclaration d'utilité publique : arrêté préfectoral(2007), rapport sur le déroulement des trois enquêtes, conclusion et avis du commissaire enquêteur (2007), procédure (commande/devis, courrier, nomination du commissaire enquêteur, arrêté préfectoral, notification aux propriétaires) (2007), rapport exécutif (2007), levés topographiques concernant le tracé à Andelnans (2007), mise en compatibilité des POS et PLU (2007), étude d'impact, enquête parcellaire (2005), plans parcellaires de Botans, Andelnans, Danjoutin et Sévenans (2005).

    Date

    2005-2007

    Cote

    1818W/44

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Liaison cyclable Sud agglomération, Danjoutin-Sévenans.
    • Déclaration d'utilité publique : arrêté préfectoral(2007),...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  16. Résultat n°16

    ZAC de la gare TGV : notes, courriers,... relatifs aux réunion publique et au dossier de création (2006), courrier communes de Meroux et Moval (2006), PLU de Meroux-Moval (2007), divers courriers et projet de présentation du projet en conseil municipal de Meroux (2006), préparation de la délibération de création de la ZAC (2006), rapport d'aménagement de la ZAC (2006), dossier d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique (2007), dossier d'enquête parcellaire (2007).

    Date

    2006-2007

    Cote

    1818W/18

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Train à Grande Vitesse (TGV) et aménagement de la gare...
    • ZAC de la gare TGV : notes, courriers,... relatifs...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  17. Résultat n°17

    Concession d'aménagement de la ZAC de la gare TGV, accordée à la SODEB : procédure d'Avis d'Appel Public à la Concurrence (AAPC), analyse de l'offre de la SODEB, commission de concession, dossier de consultation en vue de la désignation d'un aménageur, convention, dossier de candidature GSE, textes tirés Légifrance, commentaires.

    Date

    2007

    Cote

    1818W/22

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Train à Grande Vitesse (TGV) et aménagement de la gare...
    • Concession d'aménagement de la ZAC de la gare TGV,...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  18. Résultat n°18

    Desserte et aménagement de la ZAC. - Etudes et maîtrise d’œuvre. Livret de présentation : BEJ, ID Conseils, DSA Environnement, AARTILL, Hydrogéotechnique, Reichen et Robert. Note de présentation et note méthodologique.

    Date

    2007

    Cote

    1818W/23

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Train à Grande Vitesse (TGV) et aménagement de la gare...
    • Desserte et aménagement de la ZAC. - Etudes et maîtrise...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  19. Résultat n°19

    Etat financier : demande de subvention FEDER (2007), courrier Communauté d'Agglomération Belfortaine (CAB) et commune de Danjoutin (2006), délibérations de la commune de Danjoutin, de la CAB et du Conseil général (2006), factures (2007), enfouissement des réseaux (2006), dossier de demande de subvention au titre d'ATSR (2006). Traversée de Danjoutin, programme et plans : note de présentation t de programme, articles de presse (2004), devis plan de financement (2006), dossier d'avant projet (2005).

    Date

    2004-2007

    Cote

    1818W/46

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Liaison cyclable Sud agglomération, Danjoutin-Sévenans.
    • Etat financier : demande de subvention FEDER (2007),...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  20. Résultat n°20

    Chantier LGV. - Accueil des entreprises : rencontre, hébergement, relevé de décisions,... Présentation du projet dispositif d'hébergement du Territoire de Belfort : groupe de travail. Dispositifs d'hébergement du Doubs et de la Haute-Saône.

    Date

    2007

    Cote

    1818W/16

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Train à Grande Vitesse (TGV) et aménagement de la gare...
    • Chantier LGV. - Accueil des entreprises : rencontre,...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  21. Résultat n°21

    Avant projet : plans (2004). Restructuration de la RD 23 : plans (2004). Liaison cyclable du Sud de l'agglomération belfortaine, traversée de Danjoutin : document Véloplan. (2006). Variante avec sens unique (2006). Variante avec sens unique et double sens (2006). Ville de Danjoutin : avant projet relatif à l'aménagement de la liaison cyclable du Sud de l'agglomération belfortaine et traversée de Danjoutin. Bandes cyclables de Danjoutin : RD47/RD23 aménagement du carrefour rue du Dr Fréry et rue du Bosmont (2005). Plans de la traversée de Danjoutin (2005).

    Date

    2004-2006

    Cote

    1818W/48

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Liaison cyclable Sud agglomération, Danjoutin-Sévenans.
    • Avant projet : plans (2004). Restructuration de la...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  22. Résultat n°22

    Traversée de Danjoutin PRO/Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) : marché Véloplan d'aménagement de la liaison cyclable (2005), maîtrise d’œuvre (2005), déclaration d'utilité publique Danjoutin Sévenans (2005), réunion publique (2005), dossier de demande de financement (2006).

    Date

    2005-2006

    Cote

    1818W/50

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Liaison cyclable Sud agglomération, Danjoutin-Sévenans.
    • Traversée de Danjoutin PRO/Dossier de Consultation...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  23. Résultat n°23

    Dossier d'enquête publique. - Note d'introduction (2006). Sous dossier n°1, déclaration d'utilité publique : notice explicative (2006), annexe 1 : étude de faisabilité (2003), annexe 2 : études de projet (2004), annexe 3 : étude d'impact (2005), annexe 4 : délibération du Conseil général (2005), annexe 5 : plan du projet définitif (2006), annexe 6 : avis sur l'enquête "Loi sur l'eau" (2005), annexe 7 : évaluation foncière des services fiscaux (2006). Sous dossier n°2, enquête parcellaire communes de Botans, Andelnans, Danjoutin et Sévenans : dossier parcellaire, dossier hypothécaire, plans parcellaires (2005). Sous dossier n°3, mise en compatibilité des POS et PLU : POS d'Andelnans, Botans et Sévenans (2006).

    Date

    2003-2006

    Cote

    1818W/41

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Liaison cyclable Sud agglomération, Danjoutin-Sévenans.
    • Dossier d'enquête publique. - Note d'introduction (2006)....

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  24. Résultat n°24

    Dossier d'utilité publique. - Demande d'autorisation au titre de la loi sur l'eau du passage de la piste au droit de la propriété "Simonnet" (2005). Consultation de géomètres et commande (2005). Dossier d'enquête publique. - Sous dossier n°1, déclaration d'utilité publique : notice explicative (2006), annexe 1 : étude de faisabilité (2003), annexe 2 : étude de projet (2004), annexe 3 : étude d'impact (2005), annexe 4 : délibération du Conseil général (2005), annexe 5 : plan du projet définitif (2006), annexe 6 : avis sur l'enquête "Loi sur l'eau" organisée du 28/11/2005 au 15/12/2005 (2005). Sous dossier n°2, enquête parcellaire relative aux communes de Botans, Andelnans, Danjoutin et Sévenans : note introductive, dossier parcellaire, dossier hypothécaire, plans parcellaires (2005). Sous dossier n°3, mise en compatibilité des POS et PLU : POS d'Andelnans, Botans et Sévenans (2005).

    Date

    2003-2006

    Cote

    1818W/43

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Liaison cyclable Sud agglomération, Danjoutin-Sévenans.
    • Dossier d'utilité publique. - Demande d'autorisation...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  25. Résultat n°25

    Projet collège à vélo : plans, devis, courrier aux associations de cycles (2003). Schéma de Cohérence Territoriale du Territoire de Belfort : comité syndical (2006), diagnostic (2004), Les attentes du Territoire (2003).

    Date

    2003-2006

    Cote

    1826W/19

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Projet collège à vélo : plans, devis, courrier aux...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  26. Résultat n°26

    Schéma cyclable Belfort Nord : négociation, demande d'autorisation (1998). Délibération (1999). Contrat d'agglomération (2006). Passerelle Leclerc : avant projet, plans (2003).

    Date

    2003-2006

    Cote

    1826W/18

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Schéma cyclable Belfort Nord : négociation, demande...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  27. Résultat n°27

    Itinéraire cyclo touristique. - documents de travail : plans et chiffrage.

    Date

    [sd]

    Cote

    1826W/17

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Pistes cyclables.
    • Itinéraire cyclo touristique. - documents de travail...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  28. Résultat n°28

    Levé topographique EVI : sondage hydrogéotechnique (2005), dossier de travaux (2006).

    Date

    2005-2006

    Cote

    1818W/6

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Piste cyclable Eurovéloroute des Fleuves.
    • Pont Tardieu.
    • Levé topographique EVI : sondage hydrogéotechnique...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  29. Résultat n°29

    Rapport d'étude géotechnique (2005), dossier de consultation pour des sondages complémentaires (2005), documents de commencement des travaux et plan d'hydrogéotechnique (2005), dossier de consultation des entreprises (2006), plans de projet (2006), marché (2005).

    Date

    2005-2006

    Cote

    1818W/5

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Piste cyclable Eurovéloroute des Fleuves.
    • Pont Tardieu.
    • Rapport d'étude géotechnique (2005), dossier de consultation...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  30. Résultat n°30

    Aménagement et équipement du périmètre rapproché de la gare TGV, phase 2 : étude d'aménagement (2005), réunion à la base de maintenance à Montreux-Château (2006), éléments de la DRIRE pour l'entreprise Bolloré (2005), demande de certificat d'urbanisme et analyse des scénarios Bécard et Palay (2005), plan et courriers relatifs à la création d'un passage à faune (2005), Plan local d'Urbanisme (PLU) (2005), coût des études (2005), comptes-rendus de réunions de l'exécutif du Conseil général, du comité de pilotage et du groupe de travail (2005).

    Date

    2005-2006

    Cote

    1818W/12

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Train à Grande Vitesse (TGV) et aménagement de la gare...
    • Aménagement et équipement du périmètre rapproché de...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  31. Résultat n°31

    Etude du périmètre rapproché de la gare TGV : groupement de commande (2005). Dossier de de demande de subventions au ministère de l'Equipement à Réseau Ferré de France (RFF) et au Syndicat Mixte de l'Aire urbaine (SMAU) (2006). Contrat avec l'Université de technologie de Belfort-Montbéliard (UTBM) (2005). Délibération et communiqué de presse (2004). Comité départemental et suivi des engagement de l'Etat (2004). Eléments SNCF et RFF (2004). Etude du périmètre rapproché : cahier des charges (2004). Eléments Agence d'Urbanisme et du Territoire de Belfort (AUTB) et autres : plans, correspondance,... (2003)

    Date

    2003-2006

    Cote

    1818W/13

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Train à Grande Vitesse (TGV) et aménagement de la gare...
    • Etude du périmètre rapproché de la gare TGV : groupement...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  32. Résultat n°32

    Acquisitions foncières (2004), études de sol (2005), levé topographiques (2005), compte-rendu de réunions (2005), factures (2005), délibération (2005), chiffrage (2004), tracé de la piste cyclable par Est Ingénierie (2004), études de définition (2003). Traversée de Danjoutin : levé topographique (2005), maîtrise d'oeuvre (CCTP, note de présentation, règlement de consultation, acte d'engagement) (2005), documents techniques (2006), plans (2006), analyse financière (2005), fax et courrier (2006).

    Date

    2003-2006

    Cote

    1818W/40

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Liaison cyclable Sud agglomération, Danjoutin-Sévenans.
    • Acquisitions foncières (2004), études de sol (2005),...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  33. Résultat n°33

    Aménagement de la piste cyclable en traversée de Delle. - Marché en groupement de commande Conseil général, commune de Delle, Centre Hospitalier de Soins Longue Durée du Territoire de Belfort (CHSLD). Dossier de consultation des entreprises : règlement de la consultation, pièces contractuelles et plans du marché passé par le Conseil général, pièces contractuelles du marché passé par la commune de Delle et par le CHSLD.

    Date

    2006

    Cote

    1819W/14

    • Contexte : 1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Liaison cyclable de la Vallée de l'Allaine ou liaison...
    • Aménagement de la piste cyclable en traversée de Delle....

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  34. Résultat n°34

    Eurovéloroute des fleuves : réunion de chantier, constat, coordination de sécurité, plantation (2005), signalisation (2005), entreprise Colas : préparation du Décompte Général et Définitif (DGD) (2005), cahier des charges : groupe de travail (2005), événement inaugural (2006).

    Date

    2005-2006

    Cote

    1818W/8

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Piste cyclable Eurovéloroute des Fleuves.
    • Eurovéloroute des fleuves : réunion de chantier, constat,...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  35. Résultat n°35

    Signalisation de jalonnement, Conseil régional : réunion d'infrastructure, suivi groupe de travail : compteur et signalisation, véloplan intermodalité.

    Date

    2006

    Cote

    1818W/4

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Piste cyclable Eurovéloroute des Fleuves.
    • Signalisation de jalonnement, Conseil régional : réunion...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  36. Résultat n°36

    Dossier loi sur l'eau : enquête publique (2006), étude hydraulique de l'incidence du passage de la piste au droit de la propriété "Simonnet" et dossier de demande d'autorisation (2005), étude d'impact (2005), compte-rendu de la réunion MISE (2005), consultation choix du bureau d'étude (2005), dossier "Simonnet" : courrier propositions (2005).

    Date

    2005-2006

    Cote

    1818W/51

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Liaison cyclable Sud agglomération, Danjoutin-Sévenans.
    • Dossier loi sur l'eau : enquête publique (2006), étude...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  37. Résultat n°37

    Démolition du pont Tardieu et reconstruction d'une passerelle cyclable : marché en groupement de commande Conseil général/VNF.

    Date

    2006

    Cote

    1818W/7

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Piste cyclable Eurovéloroute des Fleuves.
    • Pont Tardieu.
    • Démolition du pont Tardieu et reconstruction d'une...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  38. Résultat n°38

    Commune de Vétrigne. - Avant projet : annexe n°1 et variante n°1, Avant projet : annexe n°2 et variante n°2, Avant projet : annexe n°3 et variante n°3, Avant projet : annexe n°4 et variante n°4.

    Date

    2006

    Cote

    1819W/6

    • Contexte : 1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Liaison cyclable Belfort-Offemont-Vétrigne-Roppe.
    • Commune de Vétrigne. - Avant projet : annexe n°1 et...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  39. Résultat n°39

    Vétrigne-Roppe. - Marché n°04.00.06, attribué aux entreprises Colas et FCIE : consultation des fournisseurs (2004), pièces contractuelles (2004), procès-verbal de réception (2005), liquidation des dépenses (2005), ordre de service (2005), correspondance (2005).

    Date

    2004-2005

    Cote

    1819W/10

    • Contexte : 1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Liaison cyclable Belfort-Offemont-Vétrigne-Roppe.
    • Vétrigne-Roppe. - Marché n°04.00.06, attribué aux entreprises...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  40. Résultat n°40

    Valdoie-Offemont-Vétrigne. - Marché : acte de sous-traitance, mandatement sous-traitant (1999), bons de livraison (2005), Marché n°98.57.03 conduite des travaux (1998), fiche liquidation des dépenses (1998), ordre de service (1998), situations des tranches conditionnelles n°1 à 3 (1999), pièces contractuelles (1998), liquidation des dépenses (1999).

    Date

    1998-2005

    Cote

    1819W/9

    • Contexte : 1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Liaison cyclable Belfort-Offemont-Vétrigne-Roppe.
    • Valdoie-Offemont-Vétrigne. - Marché : acte de sous-traitance,...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  41. Résultat n°41

    Viaduc TGV : dossier d'appel à candidature (2004), sélection des candidats, sélection des offres et choix définitif du candidat (2004), comité de suivi (2004), inauguration et coupure de presse (2005).

    Date

    2004-2005

    Cote

    1818W/14

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Train à Grande Vitesse (TGV) et aménagement de la gare...
    • Viaduc TGV : dossier d'appel à candidature (2004),...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  42. Résultat n°42

    Installation de toilettes : Elément Gaudriot (2003), toilettes publiques : dossier de consultation (2005), marché en groupement de commande Conseil général/Voies navigables de France (VNF) (2005).

    Date

    2003-2005

    Cote

    1818W/2

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Piste cyclable Eurovéloroute des Fleuves.
    • Installation de toilettes : Elément Gaudriot (2003),...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  43. Résultat n°43

    Organisation du réseau. - Politique de la ville, suivi des zones urbaines sensibles (ZUS) : plans d’actions, comptes-rendus, suivi des bonifications des agents.

    Date

    1999-2005

    Cote

    1634 W 4

    • Contexte : 1634 W - Direction départementale de la Poste du Territoire...

    • Organisation du réseau. - Politique de la ville, suivi...

    Producteur :

    La Poste, direction départementale du Territoire de Belfort

  44. Résultat n°44

    Demande d'autorisation, arrêtés (2005) ; Interreg : courrier, notes,... (1999) ; liaison avec l'UTBM : mission Sécurité et protection de la Santé (SPS), consultation, plans (2002).

    Date

    1999-2005

    Cote

    1826W/14

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Pistes cyclables.
    • Coulée Verte.
    • Demande d'autorisation, arrêtés (2005) ; Interreg :...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  45. Résultat n°45

    Travaux d'aménagement de la piste cyclable Belfort-Offemont-Vétrigne-Roppe. - Plans de levé topographique (2004). Mission de coordination sécurité (2004). Plans : profil en travers (2004). Projet de signalisation de l'itinéraire cyclable Vétrigne-Roppe (2004). Consultation coordinateur Sécurité et Protection de la Santé (SPS) (2005). Mise en oeuvre du schéma départemental des liaisons cyclables (2003). Signalisation directionnelle sur Belfort et Offemont : annexes techniques n°1 et n°4 (2003). Signalisation directionnelle sur Vétrigne et Roppe : annexes techniques n°2 et n°3 (2003). Signalisation directionnelle sur Belfort : annexe technique n°5 (2003).

    Date

    2003-2005

    Cote

    1819W/2

    • Contexte : 1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Liaison cyclable Belfort-Offemont-Vétrigne-Roppe.
    • Travaux d'aménagement de la piste cyclable Belfort-Offemont-Vétrigne-Roppe....

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  46. Résultat n°46

    Valdoie. parking Prés Bussot : plans, consultation, courriers (2005) ; accès au Lycée d'Enseignement Professionnel Agricole (LEPA) de Valdoie : courriers, plans (1996) ; subvention de la région Franche-Comté (2002).

    Date

    1996-2005

    Cote

    1826W/12

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Pistes cyclables.
    • Valdoie. parking Prés Bussot : plans, consultation,...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  47. Résultat n°47

    Vétrigne-roppe. - Etudes et acquisitions foncières : acquisitions foncières (2004), levé topographique et document d'arpentage (2004), courrier et réponses (2003), compte-rendu de réunions (2005), réseaux (2003), sondages hydrogéotechniques (2003).

    Date

    2003-2005

    Cote

    1819W/4

    • Contexte : 1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Liaison cyclable Belfort-Offemont-Vétrigne-Roppe.
    • Vétrigne-roppe. - Etudes et acquisitions foncières...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  48. Résultat n°48

    Etude hydraulique et hydrologique : rapport final définitif (2003-2004). Travaux sur le pont du canal à Bourogne : correspondance, Convention de groupement de commandes avec la Direction Départementale de l'Equipement, commission d'appel d'offre, dossier technique (correspondance, plans), plans de la bande cyclable (1998-2005). Pont de la Bourbeuse : inspection détaillée (2005). Aménagement d'un itinéraire cyclable en bordure du canal du Rhône au Rhin entre Montreux-Château et Bourogne : correspondance (2001), plans de situation (1997), notice explicative (1998), notes (1998), délibération (1998), dossier technique (contrat de plan Région/Département, avant-projet, notice explicative, devis, détail estimatif, CCTP, plans) (1997).

    Date

    1997-2005

    Cote

    1818W/39

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Canal du Rhône au Rhin.
    • Etude hydraulique et hydrologique : rapport final définitif...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  49. Résultat n°49

    Traversée de Danjoutin : synthèse étude de faisabilité comparative de trois tracés (2004), avant-projet analyse et comparaison des variantes (2004), plan de la propriété Ventori (2005), étude PRO (2005), documents sur la requalification urbaine et paysagère du quartier pour les rues du Canal et de la Libération et de la zone du Pâquis (2005), projet définitif démarche préparatoire PRO (décision CAB-CG et exécutif) (2005), étude comparative dossier Altermodal (2005).

    Date

    2004-2005

    Cote

    1818W/47

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Liaison cyclable Sud agglomération, Danjoutin-Sévenans.
    • Traversée de Danjoutin : synthèse étude de faisabilité...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  50. Résultat n°50

    Financement étude technique (2003), études et rapports hydrogéotechniques (2005).

    Date

    2003-2005

    Cote

    1818W/3

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Piste cyclable Eurovéloroute des Fleuves.
    • Financement étude technique (2003), études et rapports...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  51. Résultat n°51

    RD 23 Belfort-Danjoutin. - Requalification : courrier, plans, rapport à l'exécutif (2003), plans de la sortie provisoire du chantier Beldis (2002), études de la mission Gallois (2003). Avant-projet : analyse et comparaison des variantes (2005), rapport d'étude géotechnique (2004), courrier, plans (2004), analyse des offres du marché (2004), courrier, rapport à l'exécutif et commande passée à la société EVI relatifs à une étude de faisabilité (2003), étude de définition (2004).

    Date

    2002-2005

    Cote

    1818W/52

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Liaison cyclable Sud agglomération, Danjoutin-Sévenans.
    • RD 23 Belfort-Danjoutin. - Requalification : courrier,...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  52. Résultat n°52

    Dossiers de candidature : bureaux d'étude AREP, CETE, SCET, Becard Palay, Menighetti, Gibet Espace.

    Date

    2004

    Cote

    1826W/25

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Etude du périmètre rapproché de la gare TGV.
    • Dossiers de candidature : bureaux d'étude AREP, CETE,...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  53. Résultat n°53

    Challenge conducteur (1997), rencontre avec les transporteurs (1999), plan départemental des transports (1986), renégociation de la dotation accordée à la CTRB (1990), convention avec la CTRB (1989), règlement départemental des transports scolaires (2004).

    Date

    1986-2004

    Cote

    1826W/6

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Transports scolaires.
    • Challenge conducteur (1997), rencontre avec les transporteurs...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  54. Résultat n°54

    Traversée de Danjoutin : réalisation d'une étude de faisabilité Altermodal (2004), opération de comptage et seconde étude (2004), étude de faisabilité d'une piste cyclable et étude de requalification de la RD23 du pont SNCF jusqu'au carrefour rue du Dr Jacquot (2003-2004), dossier de consultation étude comparative (2004).

    Date

    2003-2004

    Cote

    1818W/49

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Liaison cyclable Sud agglomération, Danjoutin-Sévenans.
    • Traversée de Danjoutin : réalisation d'une étude de...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  55. Résultat n°55

    Liaison cyclable Sud agglomération, Sévenans-Bourogne : lettre de commande d'une étude de faisabilité (2003), rapport à l'exécutif et courrier (2004), recherche et comparaison des tracés (2004), étude de faisabilité deuxième phase (2004), dossier Est Ingénierie concernant la comparaison des tracés (2003).

    Date

    2003-2004

    Cote

    1818W/53

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Liaison cyclable Sud agglomération, Sévenans-Bourogne...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  56. Résultat n°56

    Vétrigne-Roppe. - Projet : plans. Travaux :marché, journal de chantier, réunions de chantier, coordination de sécurité, plans, contacts, recettes.

    Date

    2004

    Cote

    1819W/1

    • Contexte : 1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Liaison cyclable Belfort-Offemont-Vétrigne-Roppe.
    • Vétrigne-Roppe. - Projet : plans. Travaux :marché,...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  57. Résultat n°57

    Piste cyclable Sévenans-Bourogne : stratégie de développement du secteur Bourogne centre - aire urbaine (2001), études préalables (2001), études de faisabilité de la piste cyclable Sévenans Bourogne deuxième phase analyse des tracés pressentis (2004), CD des études préalables (2004).

    Date

    2001-2004

    Cote

    1819W/17

    • Contexte : 1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Liaison cyclable de la Vallée de l'Allaine ou liaison...
    • Piste cyclable Sévenans-Bourogne : stratégie de développement...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  58. Résultat n°58

    CTRB : conseil d'administration, conseils syndicaux, courrier, compte-rendu du comité de pilotage de la mission prévention-sécurité de la CTRB.

    Date

    2004

    Cote

    1826W/32

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • CTRB : conseil d'administration, conseils syndicaux,...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  59. Résultat n°59

    Aménagement et équipement du périmètre rapproché de la gare TGV, phase 1 : étude d'aménagement et d'équipement, compte-rendu de réunion du groupe de travail, comité de pilotage, correspondance.

    Date

    2004

    Cote

    1818W/11

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Train à Grande Vitesse (TGV) et aménagement de la gare...
    • Aménagement et équipement du périmètre rapproché de...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  60. Résultat n°60

    analyse des offres des bureaux d'études Dune, CETE, SCET, Becard Palay, Menighetti.

    Date

    2004

    Cote

    1826W/26

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Etude du périmètre rapproché de la gare TGV.
    • analyse des offres des bureaux d'études Dune, CETE,...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  61. Résultat n°61

    Aménagement de la liaison cyclable UTBM-Coulée Verte : avant-projet, estimation, plans, rapport de présentation, délibération (1999), acquisitions foncières, plans, plan de la liaison Danjoutin-UTBM (2004).

    Date

    2004

    Cote

    1826W/15

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Pistes cyclables.
    • Coulée Verte.
    • Aménagement de la liaison cyclable UTBM-Coulée Verte...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  62. Résultat n°62

    Transports scolaires : courriers adressés aux transporteurs, aux collèges, aux lycées,... pour les informer du transfert de compétences (2004), note sur l'organisation institutionnelle des transports (2003), convention de transfert (2004), statuts (2003).

    Date

    2003-2004

    Cote

    1819W/21

    • Contexte : 1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Syndicat Mixte des Transports en Commun (SMTC) et transports...
    • Transports scolaires : courriers adressés aux transporteurs,...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  63. Résultat n°63

    Aménagement urbain de la RD 23 entre Belfort et Danjoutin et piste cyclable du Sud de l'agglomération. - Requalification de la RD 23, aménagement de la piste cyclable entre la rue du Foyer à Belfort et le pont SNCF à Danjoutin : notes, devis, plans (2003), Conception Assistée par Ordinateur (CAO), point presse (2004). Dossier d'attribution (2003). dossier FEDER (2003). Aménagement de la RN 19 à Danjoutin : requalification de la RN19 au sud de Belfort, diagnostic de l'entreprise CETE située à Lyon, notes, correspondance, proposition technique et financière de CETE (2004). Aménagement de danjoutin : étude de faisabilité de la piste cyclable et étude de requalification de la RD 23 Gallois (2003), plans d'aménagement de sécurité sur la RD 47 (2001), plans et correspondance relatifs à l'aménagement de deux carrefours (2001).

    Date

    2001-2004

    Cote

    1818W/42

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Liaison cyclable Sud agglomération, Danjoutin-Sévenans.
    • Aménagement urbain de la RD 23 entre Belfort et Danjoutin...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  64. Résultat n°64

    Belfort-Offemont-Vétrigne-Roppe. - Signalisation : offres, correspondance, analyse des offres.

    Date

    2004

    Cote

    1819W/3

    • Contexte : 1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Liaison cyclable Belfort-Offemont-Vétrigne-Roppe.
    • Belfort-Offemont-Vétrigne-Roppe. - Signalisation :...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  65. Résultat n°65

    Coopération internationale.

    Date

    1986-2004

    Cote

    1547 W 20-34

    • Contexte : 1547 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Coopération internationale.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  66. Résultat n°66

    Transfert des compétences "transports scolaires " au SMTC, fonctionnement du SMTC.

    Date

    2004

    Cote

    1819W/19

    • Contexte : 1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Syndicat Mixte des Transports en Commun (SMTC) et transports...
    • Transfert des compétences "transports scolaires " au...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  67. Résultat n°67

    Transports scolaires. - Lancement du marché année 2004-2005 : rapport de présentation, règlement de la consultation, acte d'engagement, cahier des clauses techniques particulières, cahier des clauses administratives particulières, bordereau des prix, itinéraire et horaire des services par lot, publicité.

    Date

    2004

    Cote

    1826W/30

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Transports scolaires. - Lancement du marché année 2004-2005...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  68. Résultat n°68

    Syndicat Mixte des Transports en Commun (SMTC) : correspondance avec les différentes communes du Territoire de Belfort pour la remise à plat juridique et organisationnelle des transports collectifs pour les transports secondaires (2004), extension du périmètre des Transports Urbains (PTU) (2004), courrier (2004), dossier d'organisation institutionnelle des transports en commun dans le Territoire de Belfort (2003), compte-rendu de réunion (2003).

    Date

    2003-2004

    Cote

    1826W/2

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Syndicat Mixte des Transports en Commun (SMTC) : correspondance...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  69. Résultat n°69

    Avant projet et cartographie (2001), tronçon Illzach/Châlon-sur-Saône (2001), tronçon Bourogne/Montreux-Château (2003), Altermodal : réunion d'information (2003), factures (2004).

    Date

    2001-2004

    Cote

    1818W/1

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Piste cyclable Eurovéloroute des Fleuves.
    • Avant projet et cartographie (2001), tronçon Illzach/Châlon-sur-Saône...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  70. Résultat n°70

    Amicale des chefs d’établissement : comptes-rendus des audiences.

    Date

    1995-2004

    Cote

    1634 W 5

    • Contexte : 1634 W - Direction départementale de la Poste du Territoire...

    • Amicale des chefs d’établissement : comptes-rendus...

    Producteur :

    La Poste, direction départementale du Territoire de Belfort

  71. Résultat n°71

    Vétrigne-Roppe : acquisitions foncières, document d'arpentage.

    Date

    2004

    Cote

    1819W/5

    • Contexte : 1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Liaison cyclable Belfort-Offemont-Vétrigne-Roppe.
    • Vétrigne-Roppe : acquisitions foncières, document d'arpentage.

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  72. Résultat n°72

    Desserte ferroviaire Euroairport : comité de pilotage.

    Date

    2003

    Cote

    1826W/23

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Desserte ferroviaire Euroairport : comité de pilotage.

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  73. Résultat n°73

    Liaison cyclable Valdoie-Malsaucy. - Travaux : calendrier prévisionnel, correspondance (2003), compte-rendu de réunions (2002), consultation Sécurité et Protection de la Santé (SPS) (2001), dossier de demande de subvention FEDER (2003), factures, devis et commandes (2002).

    Date

    2001-2003

    Cote

    1819W/12

    • Contexte : 1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Liaison cyclable Valdoie-Malsaucy. - Travaux : calendrier...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  74. Résultat n°74

    Animation commerciale grand public, challenges.

    Date

    2000-2003

    Cote

    1634 W 12

    • Contexte : 1634 W - Direction départementale de la Poste du Territoire...

    • Animation commerciale grand public, challenges.

    Producteur :

    La Poste, direction départementale du Territoire de Belfort

  75. Résultat n°75

    SMTC : conseils syndicaux, réunions du bureau.

    Date

    2002-2003

    Cote

    1826W/29

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • SMTC : conseils syndicaux, réunions du bureau.

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  76. Résultat n°76

    SMTC : arrêté sur le Périmètre des Transports Urbains (PTU) (1979), convention relative à l'organisation des transports solaires dans le Territoire de Belfort (1985), aspect juridique, études, rapport de la CRC, notes sur le fonctionnement du SMTC (2003), refonte des statuts (2003).

    Date

    1979-2003

    Cote

    1819W/22

    • Contexte : 1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Syndicat Mixte des Transports en Commun (SMTC) et transports...
    • SMTC : arrêté sur le Périmètre des Transports Urbains...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  77. Résultat n°77

    Transports fluviaux : courrier (1996), statistiques de trafic (1994), transport fluvial sur l'axe Rhône-Saône (1993), revue de presse du Grand canal (1996-1997) ; avenir du territoire entre Saône et Rhin : courrier, presse, compte-rendu de réunion (1999); rapport de gestion (1997) ; VNF : commission territoriale du Rhin (1999). Transport aérien : réseau de ville Rhin-Sud (1999), desserte de l'Euroairport avec mise en place de navettes (1996), compte-rendu de réunion technique du groupe de l'aire urbaine (1995), note de synthèse et rapport sur la desserte de l'Euroairport par les transports collectifs (1994)

    Date

    2002-2003

    Cote

    1826W/28

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Transports fluviaux : courrier (1996), statistiques...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  78. Résultat n°78

    RD 23, projet Beldis : cession et permis Beldis/Leclerc, étude d'aménagement de la RD 23, permis, rétrocession de terrain, dossier complémentaire pour la restructuration extension du centre E. Leclerc de Belfort.

    Date

    2002

    Cote

    1818W/45

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Liaison cyclable Sud agglomération, Danjoutin-Sévenans.
    • RD 23, projet Beldis : cession et permis Beldis/Leclerc,...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  79. Résultat n°79

    Dossier de consultation (2000). Annexe 1, études préalables menées par le Conseil général : élaboration d'un schéma de jalonnement signalétique, document de diagnostic, document de proposition d'itinéraire, stratégie de promotion et de communication (2000). Annexe 2, études préalables menées par la République et Canton du Jura : recherche d'un tracé signalétique et promotion, plan général, rapport technique (2000). Projet Suisse tronçon Porrentruy-Delle : projets de tracé et signalétique, rapport technique (2001-2002).

    Date

    2000-2002

    Cote

    1819W/13

    • Contexte : 1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Liaison cyclable de la Vallée de l'Allaine ou liaison...
    • Dossier de consultation (2000). Annexe 1, études préalables...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  80. Résultat n°80

    Contrôle de gestion, analyse et synthèse : dossiers annuels, tableaux de bord mensuels.

    Date

    2001-2002

    Cote

    1634 W 14

    • Contexte : 1634 W - Direction départementale de la Poste du Territoire...

    • Contrôle de gestion, analyse et synthèse : dossiers...

    Producteur :

    La Poste, direction départementale du Territoire de Belfort