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  1. Résultat n°1

    Annulations pour solde de points nuls, injonctions restitutions du permis de conduire.

    Cote

    1899W/19

    • Contexte : 1899 W - Préfecture - Bureau de la circulation - Service...

    • Suspensions provisoires du permis de conduire (pour...
    • Annulations pour solde de points nuls, injonctions...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de la Circulation

  2. Résultat n°2

    Stages de permis de conduire probatoires, stages obligatoire effectué et non effectué (pour échantillonnage).

    Date

    2009

    Cote

    1899W/16

    • Contexte : 1899 W - Préfecture - Bureau de la circulation - Service...

    • Suspensions provisoires du permis de conduire (pour...
    • Stages de permis de conduire probatoires, stages obligatoire...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de la Circulation

  3. Résultat n°3

    Piste cyclable Belfort Nord. - Etude pour la réalisation de liaisons dans le nord de l'agglomération belfortaine, dossier du candidat retenu Greder Kessler : acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, programme, rapport, courrier,....

    Date

    1997

    Cote

    1826W/33

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Piste cyclable Belfort Nord. - Etude pour la réalisation...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  4. Résultat n°4

    CTRB : conseil d'administration, conseils syndicaux, courrier, compte-rendu du comité de pilotage de la mission prévention-sécurité de la CTRB.

    Date

    2004

    Cote

    1826W/32

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • CTRB : conseil d'administration, conseils syndicaux,...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  5. Résultat n°5

    Deux roues. - Mobilité alternative : compte-rendu d'atelier organisé par la DATAR (2000), rencontre du Club des départements cyclables (2002).

    Date

    2000-2002

    Cote

    1826W/31

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Deux roues. - Mobilité alternative : compte-rendu d'atelier...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  6. Résultat n°6

    Transports scolaires. - Lancement du marché année 2004-2005 : rapport de présentation, règlement de la consultation, acte d'engagement, cahier des clauses techniques particulières, cahier des clauses administratives particulières, bordereau des prix, itinéraire et horaire des services par lot, publicité.

    Date

    2004

    Cote

    1826W/30

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Transports scolaires. - Lancement du marché année 2004-2005...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  7. Résultat n°7

    SMTC : conseils syndicaux, réunions du bureau.

    Date

    2002-2003

    Cote

    1826W/29

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • SMTC : conseils syndicaux, réunions du bureau.

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9
  10. Résultat n°10

    analyse des offres des bureaux d'études Dune, CETE, SCET, Becard Palay, Menighetti.

    Date

    2004

    Cote

    1826W/26

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Etude du périmètre rapproché de la gare TGV.
    • analyse des offres des bureaux d'études Dune, CETE,...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  11. Résultat n°11

    Dossiers de candidature : bureaux d'étude AREP, CETE, SCET, Becard Palay, Menighetti, Gibet Espace.

    Date

    2004

    Cote

    1826W/25

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Etude du périmètre rapproché de la gare TGV.
    • Dossiers de candidature : bureaux d'étude AREP, CETE,...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  12. Résultat n°12

    Courriers divers : enquête sur les déplacements (1995), comité départemental des transports (1996).

    Date

    1995-1996

    Cote

    1826W/24

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Courriers divers : enquête sur les déplacements (1995),...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  13. Résultat n°13

    Desserte ferroviaire Euroairport : comité de pilotage.

    Date

    2003

    Cote

    1826W/23

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Desserte ferroviaire Euroairport : comité de pilotage.

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  14. Résultat n°14

    Plan de déplacement Urbain (PDU) : transports des élèves handicapés (1985), modification du conseil d'administration de la CTRB (1993), statuts de la CTRB (1989), délibération relative à la désignation d'un nouveau représentant du Conseil général à la CTRB (1999), rapport d'activités (1999), convention d'affrètement (1998).

    Date

    1985-1999

    Cote

    1826W/22

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Plan de déplacement Urbain (PDU) : transports des élèves...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  15. Résultat n°15

    Deux roues. - Véloroute : suivi, réunion avec Voies Navigables de France (VNF) ; étude CG/VNF - Canal Rhône/Rhin ; document de synthèse.

    Date

    2001

    Cote

    1826W/21

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Deux roues. - Véloroute : suivi, réunion avec Voies...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  16. Résultat n°16

    Inauguration de la piste cyclable Belfort-Offemont-Vétrigne (1999). Réalisation de la liaison cyclable franco-suisse : sélection du Maître d'œuvre (1999). présentation piste cyclable : plans, notes,... (1997).

    Date

    1997-1999

    Cote

    1826W/20

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Inauguration de la piste cyclable Belfort-Offemont-Vétrigne...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  17. Résultat n°17

    Projet collège à vélo : plans, devis, courrier aux associations de cycles (2003). Schéma de Cohérence Territoriale du Territoire de Belfort : comité syndical (2006), diagnostic (2004), Les attentes du Territoire (2003).

    Date

    2003-2006

    Cote

    1826W/19

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Projet collège à vélo : plans, devis, courrier aux...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  18. Résultat n°18

    Schéma cyclable Belfort Nord : négociation, demande d'autorisation (1998). Délibération (1999). Contrat d'agglomération (2006). Passerelle Leclerc : avant projet, plans (2003).

    Date

    2003-2006

    Cote

    1826W/18

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Schéma cyclable Belfort Nord : négociation, demande...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  19. Résultat n°19

    Itinéraire cyclo touristique. - documents de travail : plans et chiffrage.

    Date

    [sd]

    Cote

    1826W/17

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Pistes cyclables.
    • Itinéraire cyclo touristique. - documents de travail...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  20. Résultat n°20
  21. Résultat n°21

    Aménagement de la liaison cyclable UTBM-Coulée Verte : avant-projet, estimation, plans, rapport de présentation, délibération (1999), acquisitions foncières, plans, plan de la liaison Danjoutin-UTBM (2004).

    Date

    2004

    Cote

    1826W/15

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Pistes cyclables.
    • Coulée Verte.
    • Aménagement de la liaison cyclable UTBM-Coulée Verte...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  22. Résultat n°22

    Demande d'autorisation, arrêtés (2005) ; Interreg : courrier, notes,... (1999) ; liaison avec l'UTBM : mission Sécurité et protection de la Santé (SPS), consultation, plans (2002).

    Date

    1999-2005

    Cote

    1826W/14

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Pistes cyclables.
    • Coulée Verte.
    • Demande d'autorisation, arrêtés (2005) ; Interreg :...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  23. Résultat n°23

    Plan de développement urbain (1998). Société des autoroutes Paris-Rhin-Rhône (SAPRR) : courriers, procès verbaux de conseils d'administration (1994). Dossier : débat sur les grandes infrastructures (1996).

    Date

    1994-1998

    Cote

    1826W/13

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Plan de développement urbain (1998). Société des autoroutes...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  24. Résultat n°24

    Valdoie. parking Prés Bussot : plans, consultation, courriers (2005) ; accès au Lycée d'Enseignement Professionnel Agricole (LEPA) de Valdoie : courriers, plans (1996) ; subvention de la région Franche-Comté (2002).

    Date

    1996-2005

    Cote

    1826W/12

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Pistes cyclables.
    • Valdoie. parking Prés Bussot : plans, consultation,...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  25. Résultat n°25

    Coulée Verte. - Troisième tranche : courriers, factures, consultations, marchés, autres partenaires, ordre de service (1998) ; quatrième tranche : courrier, fax, notes (2002).

    Date

    1998-2002

    Cote

    1826W/11

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Pistes cyclables.
    • Coulée Verte. - Troisième tranche : courriers, factures,...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  26. Résultat n°26

    Transports scolaires : atelier de la Délégation de l'aménagement du Territoire et de l'Action Régionale (DATAR) (2000), compte-rendu d'atelier (2001), rapport d'étape intitulé Les politiques publiques temporelles dans les territoires (2001).

    Date

    2000-2001

    Cote

    1826W/10

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Transports scolaires : atelier de la Délégation de...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  27. Résultat n°27

    Maison du Temps et de la Mobilité. - Carnets du temps : nouveaux rythmes urbains quels transports ? le temps des enfants (forum) ; présentation ; dossier de presse ; compte-rendu de comité technique.

    Date

    2001

    Cote

    1826W/9

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Maison du Temps et de la Mobilité. - Carnets du temps...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  28. Résultat n°28

    Liaison cyclable Valdoie-Malsaucy. - Signalisation verticale : courriers, plans, notes, règlement de la consultation, acte d'engagement, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, détail estimatif, projet de signalisation de l'itinéraire cyclable.

    Date

    2000-2001

    Cote

    1826W/8

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Liaison cyclable Valdoie-Malsaucy. - Signalisation...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  29. Résultat n°29

    Transports scolaires : réunions avec la CTRB, budget, gratuité, dotation, notes internes, billetique, tarifs de la CTRB (2002). Organisation du service des transports : notes, compte-rendu de réunion (2002). Transports scolaires : délibération du Conseil général relatif à la dotation (2002), courriers et notes (1996).

    Date

    1996-2002

    Cote

    1826W/7

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Transports scolaires.
    • Transports scolaires : réunions avec la CTRB, budget,...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  30. Résultat n°30

    Challenge conducteur (1997), rencontre avec les transporteurs (1999), plan départemental des transports (1986), renégociation de la dotation accordée à la CTRB (1990), convention avec la CTRB (1989), règlement départemental des transports scolaires (2004).

    Date

    1986-2004

    Cote

    1826W/6

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Transports scolaires.
    • Challenge conducteur (1997), rencontre avec les transporteurs...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  31. Résultat n°31

    Compagnie des Transports de la Région de Belfort (CTRB). - Dossier de prévention de sécurité : plans, article de presse, rapport synthétique, courrier.

    Date

    2002

    Cote

    1826W/5

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Transports scolaires.
    • Compagnie des Transports de la Région de Belfort (CTRB)....

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  32. Résultat n°32

    Etude d'une nouvelle desserte, étude de la ligne 31 et de la ligne SNCF, gratuité aux apprentis, rencontre avec le maire d'Evette-Salbert, rapport à l'exécutif relatif à l'UTBM Belfort-Sévenans.

    Date

    2001

    Cote

    1826W/4

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Transports scolaires.
    • Etude d'une nouvelle desserte, étude de la ligne 31...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  33. Résultat n°33

    SMTC : assemblées générales (2000), réunions du bureau (1994), assemblées générales extraordinaires (1999), procès-verbal de la commission de politique tarifaire (1998).

    Date

    1994-2000

    Cote

    1826W/3

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • SMTC : assemblées générales (2000), réunions du bureau...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  34. Résultat n°34
  35. Résultat n°35

    Suivi de l'opération "un siège auto pour chaque bébé" : statistiques (2001). Transports scolaires : procès-verbal de commission d'appel d'offre (1999).

    Date

    1999-2001

    Cote

    1826W/1

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Suivi de l'opération "un siège auto pour chaque bébé"...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  36. Résultat n°36

    SMTC : arrêté sur le Périmètre des Transports Urbains (PTU) (1979), convention relative à l'organisation des transports solaires dans le Territoire de Belfort (1985), aspect juridique, études, rapport de la CRC, notes sur le fonctionnement du SMTC (2003), refonte des statuts (2003).

    Date

    1979-2003

    Cote

    1819W/22

    • Contexte : 1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Syndicat Mixte des Transports en Commun (SMTC) et transports...
    • SMTC : arrêté sur le Périmètre des Transports Urbains...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  37. Résultat n°37

    Transports scolaires : courriers adressés aux transporteurs, aux collèges, aux lycées,... pour les informer du transfert de compétences (2004), note sur l'organisation institutionnelle des transports (2003), convention de transfert (2004), statuts (2003).

    Date

    2003-2004

    Cote

    1819W/21

    • Contexte : 1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Syndicat Mixte des Transports en Commun (SMTC) et transports...
    • Transports scolaires : courriers adressés aux transporteurs,...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  38. Résultat n°38

    SMTC : rapport de l'agence Confluences (1999), fonctionnement (2000), contrôle de la Chambre Régionale des Comptes (CRC), observations définitives de la CRC sur la gestion de la CTRB (2000), étude juridique et financière pour l'exécution des services de transports scolaires des lignes régulières départementales (2000), statut SMTC (1983), statut Compagnie des Transports de la Région de Belfort (CTRB) (1989), convention (1985).

    Date

    1983-2000

    Cote

    1819W/20

    • Contexte : 1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Syndicat Mixte des Transports en Commun (SMTC) et transports...
    • SMTC : rapport de l'agence Confluences (1999), fonctionnement...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  39. Résultat n°39

    Transfert des compétences "transports scolaires " au SMTC, fonctionnement du SMTC.

    Date

    2004

    Cote

    1819W/19

    • Contexte : 1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Syndicat Mixte des Transports en Commun (SMTC) et transports...
    • Transfert des compétences "transports scolaires " au...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  40. Résultat n°40

    Liaison cyclable franco-suisse. - Actions transfrontalières, marché Altermodal : rapport final (2007), articles de presse (2007), procédure (2006), pièces contractuelles (2007), correspondance (2007), factures (2007), étude de définition du dossier de consultation (2007).

    Date

    2006-2007

    Cote

    1819W/18

    • Contexte : 1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Liaison cyclable de la Vallée de l'Allaine ou liaison...
    • Liaison cyclable franco-suisse. - Actions transfrontalières,...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  41. Résultat n°41

    Piste cyclable Sévenans-Bourogne : stratégie de développement du secteur Bourogne centre - aire urbaine (2001), études préalables (2001), études de faisabilité de la piste cyclable Sévenans Bourogne deuxième phase analyse des tracés pressentis (2004), CD des études préalables (2004).

    Date

    2001-2004

    Cote

    1819W/17

    • Contexte : 1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Liaison cyclable de la Vallée de l'Allaine ou liaison...
    • Piste cyclable Sévenans-Bourogne : stratégie de développement...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  42. Résultat n°42
  43. Résultat n°43

    Correspondance (2000). Dossier de demande de subvention FEDER (2000). dossier technique Véloplan et Altermodal : intervention, méthodologie, prestations, planning, devis détaillé (1999).

    Date

    1999-2000

    Cote

    1819W/15

    • Contexte : 1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Liaison cyclable de la Vallée de l'Allaine ou liaison...
    • Correspondance (2000). Dossier de demande de subvention...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  44. Résultat n°44
  45. Résultat n°45
  46. Résultat n°46

    Liaison cyclable Valdoie-Malsaucy. - Travaux : calendrier prévisionnel, correspondance (2003), compte-rendu de réunions (2002), consultation Sécurité et Protection de la Santé (SPS) (2001), dossier de demande de subvention FEDER (2003), factures, devis et commandes (2002).

    Date

    2001-2003

    Cote

    1819W/12

    • Contexte : 1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Liaison cyclable Valdoie-Malsaucy. - Travaux : calendrier...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  47. Résultat n°47

    Belfort-Offemont-Vétrigne. - réalisation de la liaison cyclable : pièces contractuelles de l'entreprise SETAP, dossier de candidature de l'entreprise Colas et de son sous sous-traitant SAPIN, correspondance.

    Date

    1998

    Cote

    1819W/11

    • Contexte : 1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Liaison cyclable Belfort-Offemont-Vétrigne-Roppe.
    • Belfort-Offemont-Vétrigne. - réalisation de la liaison...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  48. Résultat n°48

    Vétrigne-Roppe. - Marché n°04.00.06, attribué aux entreprises Colas et FCIE : consultation des fournisseurs (2004), pièces contractuelles (2004), procès-verbal de réception (2005), liquidation des dépenses (2005), ordre de service (2005), correspondance (2005).

    Date

    2004-2005

    Cote

    1819W/10

    • Contexte : 1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Liaison cyclable Belfort-Offemont-Vétrigne-Roppe.
    • Vétrigne-Roppe. - Marché n°04.00.06, attribué aux entreprises...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  49. Résultat n°49

    Valdoie-Offemont-Vétrigne. - Marché : acte de sous-traitance, mandatement sous-traitant (1999), bons de livraison (2005), Marché n°98.57.03 conduite des travaux (1998), fiche liquidation des dépenses (1998), ordre de service (1998), situations des tranches conditionnelles n°1 à 3 (1999), pièces contractuelles (1998), liquidation des dépenses (1999).

    Date

    1998-2005

    Cote

    1819W/9

    • Contexte : 1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Liaison cyclable Belfort-Offemont-Vétrigne-Roppe.
    • Valdoie-Offemont-Vétrigne. - Marché : acte de sous-traitance,...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  50. Résultat n°50

    Offemont-Vétrigne-Roppe. - Marché de travaux : courrier (1998), pièces contractuelles du marché et plans (1998), documents d'exécution (1998), compte-rendu de réunions (1998), liquidation des dépenses (1999), dossier de consultation des entreprises (1999).

    Date

    1998-1999

    Cote

    1819W/8

    • Contexte : 1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Liaison cyclable Belfort-Offemont-Vétrigne-Roppe.
    • Offemont-Vétrigne-Roppe. - Marché de travaux : courrier...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  51. Résultat n°51

    Offemont-Vétrigne-Roppe : maîtrise d’œuvre piste cyclable Belfort-Offemont (2000), délibération (1997), acte d'engagement et cahier des clauses techniques particulières (1998). Vétrigne entrée d'agglomération RD22 (1998), levé topographique et plan (1998).

    Date

    1997-2000

    Cote

    1819W/7

    • Contexte : 1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Liaison cyclable Belfort-Offemont-Vétrigne-Roppe.
    • Offemont-Vétrigne-Roppe : maîtrise d’œuvre piste cyclable...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  52. Résultat n°52

    Commune de Vétrigne. - Avant projet : annexe n°1 et variante n°1, Avant projet : annexe n°2 et variante n°2, Avant projet : annexe n°3 et variante n°3, Avant projet : annexe n°4 et variante n°4.

    Date

    2006

    Cote

    1819W/6

    • Contexte : 1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Liaison cyclable Belfort-Offemont-Vétrigne-Roppe.
    • Commune de Vétrigne. - Avant projet : annexe n°1 et...

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    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  53. Résultat n°53

    Vétrigne-Roppe : acquisitions foncières, document d'arpentage.

    Date

    2004

    Cote

    1819W/5

    • Contexte : 1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Liaison cyclable Belfort-Offemont-Vétrigne-Roppe.
    • Vétrigne-Roppe : acquisitions foncières, document d'arpentage.

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  54. Résultat n°54

    Vétrigne-roppe. - Etudes et acquisitions foncières : acquisitions foncières (2004), levé topographique et document d'arpentage (2004), courrier et réponses (2003), compte-rendu de réunions (2005), réseaux (2003), sondages hydrogéotechniques (2003).

    Date

    2003-2005

    Cote

    1819W/4

    • Contexte : 1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Liaison cyclable Belfort-Offemont-Vétrigne-Roppe.
    • Vétrigne-roppe. - Etudes et acquisitions foncières...

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    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  55. Résultat n°55

    Belfort-Offemont-Vétrigne-Roppe. - Signalisation : offres, correspondance, analyse des offres.

    Date

    2004

    Cote

    1819W/3

    • Contexte : 1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Liaison cyclable Belfort-Offemont-Vétrigne-Roppe.
    • Belfort-Offemont-Vétrigne-Roppe. - Signalisation :...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  56. Résultat n°56
  57. Résultat n°57

    Vétrigne-Roppe. - Projet : plans. Travaux :marché, journal de chantier, réunions de chantier, coordination de sécurité, plans, contacts, recettes.

    Date

    2004

    Cote

    1819W/1

    • Contexte : 1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Liaison cyclable Belfort-Offemont-Vétrigne-Roppe.
    • Vétrigne-Roppe. - Projet : plans. Travaux :marché,...

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    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  58. Résultat n°58

    Liaison cyclable Sud agglomération, Sévenans-Bourogne : lettre de commande d'une étude de faisabilité (2003), rapport à l'exécutif et courrier (2004), recherche et comparaison des tracés (2004), étude de faisabilité deuxième phase (2004), dossier Est Ingénierie concernant la comparaison des tracés (2003).

    Date

    2003-2004

    Cote

    1818W/53

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Liaison cyclable Sud agglomération, Sévenans-Bourogne...

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    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  59. Résultat n°59
  60. Résultat n°60

    Dossier loi sur l'eau : enquête publique (2006), étude hydraulique de l'incidence du passage de la piste au droit de la propriété "Simonnet" et dossier de demande d'autorisation (2005), étude d'impact (2005), compte-rendu de la réunion MISE (2005), consultation choix du bureau d'étude (2005), dossier "Simonnet" : courrier propositions (2005).

    Date

    2005-2006

    Cote

    1818W/51

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Liaison cyclable Sud agglomération, Danjoutin-Sévenans.
    • Dossier loi sur l'eau : enquête publique (2006), étude...

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    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  61. Résultat n°61

    Traversée de Danjoutin PRO/Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) : marché Véloplan d'aménagement de la liaison cyclable (2005), maîtrise d’œuvre (2005), déclaration d'utilité publique Danjoutin Sévenans (2005), réunion publique (2005), dossier de demande de financement (2006).

    Date

    2005-2006

    Cote

    1818W/50

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Liaison cyclable Sud agglomération, Danjoutin-Sévenans.
    • Traversée de Danjoutin PRO/Dossier de Consultation...

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    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  62. Résultat n°62

    Traversée de Danjoutin : réalisation d'une étude de faisabilité Altermodal (2004), opération de comptage et seconde étude (2004), étude de faisabilité d'une piste cyclable et étude de requalification de la RD23 du pont SNCF jusqu'au carrefour rue du Dr Jacquot (2003-2004), dossier de consultation étude comparative (2004).

    Date

    2003-2004

    Cote

    1818W/49

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Liaison cyclable Sud agglomération, Danjoutin-Sévenans.
    • Traversée de Danjoutin : réalisation d'une étude de...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  63. Résultat n°63
  64. Résultat n°64
  65. Résultat n°65
  66. Résultat n°66

    RD 23, projet Beldis : cession et permis Beldis/Leclerc, étude d'aménagement de la RD 23, permis, rétrocession de terrain, dossier complémentaire pour la restructuration extension du centre E. Leclerc de Belfort.

    Date

    2002

    Cote

    1818W/45

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Liaison cyclable Sud agglomération, Danjoutin-Sévenans.
    • RD 23, projet Beldis : cession et permis Beldis/Leclerc,...

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    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  67. Résultat n°67
  68. Résultat n°68
  69. Résultat n°69
  70. Résultat n°70
  71. Résultat n°71
  72. Résultat n°72
  73. Résultat n°73
  74. Résultat n°74

    Projet de gare à Meroux. TGV Rhin-Rhône : problématique de la branche sud. Coupures de presse.

    Date

    1999-2000

    Cote

    1818W/37

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Transport ferroviaire.
    • Projet de gare à Meroux. TGV Rhin-Rhône : problématique...

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    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  75. Résultat n°75

    Dossier TGV : délibération, réunions, préparation de la Déclaration d’Utilité Publique (DUP). Association Trans Europe TGV : courrier, compte rendu de réunions.

    Date

    1994-2000

    Cote

    1818W/36

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Transport ferroviaire.
    • Dossier TGV : délibération, réunions, préparation de...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  76. Résultat n°76

    Ligne Belfort-Delle : convention SNCF/Conseil général pour le maintien en service des installations de sécurité des passages à niveau.

    Date

    1993-2000

    Cote

    1818W/35

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Transport ferroviaire.
    • Ligne Belfort-Delle : convention SNCF/Conseil général...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  77. Résultat n°77

    Ligne Belfort-Delle : étude Inextrans. Accords franco Suisse ligne transfrontalière. Courrier, revue de presse.

    Date

    1991-2000

    Cote

    1818W/34

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Transport ferroviaire.
    • Ligne Belfort-Delle : étude Inextrans. Accords franco...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  78. Résultat n°78

    Ligne Belfort-Delle : études d'exploitation Interreg. Compte-rendu de réunions. Suivi de paiement. Notes, courrier, délibération.

    Date

    1995-1999

    Cote

    1818W/33

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Transport ferroviaire.
    • Ligne Belfort-Delle : études d'exploitation Interreg....

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    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  79. Résultat n°79

    Ligne Paris-Bâle : articles de presse, rapports, délibérations. transport collectif en Franche-Comté : rapport d'études.

    Date

    1990-1999

    Cote

    1818W/32

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Transport ferroviaire.
    • Ligne Paris-Bâle : articles de presse, rapports, délibérations....

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  80. Résultat n°80

    Association Trans Europ TGV : statuts, assemblées générales, adhésion.

    Date

    1987-1999

    Cote

    1818W/31

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Transport ferroviaire.
    • Association Trans Europ TGV : statuts, assemblées générales,...

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    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports