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  1. Résultat n°1

    Acquisition de terrains pour régulariser l’alignement : plans.

    Date

    1834-1850

    Cote

    2 S 372

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes départementales
    • RD 8 de Belfort à Montbéliard
    • Acquisition de terrains pour régulariser l’alignement...
  2. Résultat n°2

    Ville et canton de Belfort : statistiques, états nominatifs, fiches individuelles.

    Cote

    1449 W 8

    • Contexte : 1449 W - Préfecture, 1ère direction - 4ème bureau

    • Recensement des véhicules utilitaires au 1er octobre...
    • Ville et canton de Belfort : statistiques, états nominatifs,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - 1ère direction, 4ème bureau Service circulation

  3. Résultat n°3

    Plan de circulation de la ville de Belfort.

    Date

    1980

    Cote

    1198 W 10

    • Contexte : 1198 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plan de circulation de la ville de Belfort.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  4. Résultat n°4

    Piste cyclable Belfort Nord. - Etude pour la réalisation de liaisons dans le nord de l'agglomération belfortaine, dossier du candidat retenu Greder Kessler : acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, programme, rapport, courrier,....

    Date

    1997

    Cote

    1826W/33

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Piste cyclable Belfort Nord. - Etude pour la réalisation...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  5. Résultat n°5

    Instructions, correspondance, rapports de l'ingénieur

    Date

    1919-1922

    Cote

    5 S 613

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Exploitation
    • Dommages de guerre
    • Instructions, correspondance, rapports de l'ingénieur
  6. Résultat n°6

    Ballon d'Alsace : déblaiement des neiges (1935) ; demande d'indemnité (1936) ; construction d'une maison cantonnière (1933).

    Date

    1933-1936

    Cote

    2 S 263

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 465 Belfort-Saint-Maurice (ex. C.G.C. n° 43 et...
    • Commune de Lepuix-Gy
    • Ballon d'Alsace : déblaiement des neiges (1935) ; demande...
  7. Résultat n°7

    Construction de sept aqueducs et réparation de huit ouvrages d'art : cahier des charges, devis, correspondance.

    Date

    1836

    Cote

    2 S 41

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19
    • Construction de sept aqueducs et réparation de huit...
  8. Résultat n°8

    [s.d.]

    Date

    [s.d.]

    Cote

    5 S 547

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Travaux
    • Ligne Belfort-Réchésy
    • Carnets de nivellement
    • Profils en long
    • [s.d.]
  9. Résultat n°9

    Abornement (1913-1914)

    Date

    1913-1914

    Cote

    5 S 259

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses sur la somme à valoir : états des journées...
    • Infrastructure et bâtiments
    • Abornement (1913-1914)
  10. Résultat n°10

    C.F.I.L. : arrêté désignant les territoires qui doivent être traversés, enquête parcellaire

    Date

    1909-1911

    Cote

    5 S 261

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Généralités
    • Terrains
    • C.F.I.L. : arrêté désignant les territoires qui doivent...
  11. Résultat n°11

    1906 (W à Z) ; 1907 (B à Ca).

    Date

    1906

    Cote

    6 P 71

    • Contexte : 6 P - Postes et télécommunications

    • Fonds de la direction départementale
    • Dossiers individuels des agents (classement par année...
    • 1906 (W à Z) ; 1907 (B à Ca).

    Producteur :

    Versements anciens de date inconnue par la préfecture, versements de la Direction départementale des postes en 1998 et 2006.

  12. Résultat n°12

    Chaussée entre le pont Carnot et le mur d'enceinte : cahier des charges, devis, adjudications, rapports de l'ingénieur, plan (1929).

    Date

    1929

    Cote

    2 S 25

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19 et R.N. 83
    • Travaux dans la traverse de Belfort.
    • Pavage des rues.
    • Chaussée entre le pont Carnot et le mur d'enceinte...
  13. Résultat n°13

    Accidents de personnes

    Date

    1936-1937

    Cote

    5 S 731

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Exploitation
    • Accidents
    • Procès verbaux, rapports de l'ingénieur, correspondance
    • Accidents de personnes
  14. Résultat n°14

    1912 (B à F).

    Date

    1912

    Cote

    6 P 81

    • Contexte : 6 P - Postes et télécommunications

    • Fonds de la direction départementale
    • Dossiers individuels des agents (classement par année...
    • 1912 (B à F).

    Producteur :

    Versements anciens de date inconnue par la préfecture, versements de la Direction départementale des postes en 1998 et 2006.

  15. Résultat n°15

    Dossiers individuels « alcoolémie » de suspensions provisoires immédiates du permis de conduire (à titre d'échantillonnage).

    Date

    1999

    Cote

    1594 W 1 à 7

    • Contexte : 1594 W - Préfecture du Territoire de Belfort - 1ère...

    • Dossiers individuels « alcoolémie » de suspensions...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, Direction des libertés publiques et de l'environnement - Bureau de la circulation Suspensions de permis de conduire Première Direction Quatrième Bureau

  16. Résultat n°16

    Alignements, permissions de voirie.

    Date

    1931-1936

    Cote

    2 S 144

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19b
    • Commune d'Andelnans 
    • Alignements, permissions de voirie.
  17. Résultat n°17

    Tarifs : fixation, augmentation

    Date

    1906-1939

    Cote

    5 S 817

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Tramways
    • Tramways de Beaucourt
    • Exploitation
    • Circulation et composition des trains
    • Tarifs : fixation, augmentation
  18. Résultat n°18

    1872-1900

    Date

    1872-1900

    Cote

    2 S 214

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 83
    • Commune de Belfort
    • 1872-1900
  19. Résultat n°19

    Occupations temporaires du domaine public.

    Date

    1931-1939

    Cote

    2 S 141

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19b
    • Occupations temporaires du domaine public.
  20. Résultat n°20

    Passages à niveau : classement, modifications (1877-1882), suppression de clôtures fixes (1933-1937)

    Date

    1877-1937

    Cote

    5 S 56

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt général
    • P.L.M. (Paris-Lyon-Méditerranée)
    • Ligne Montbéliard - Delle
    • Passages à niveau : classement, modifications (1877-1882),...
  21. Résultat n°21

    1911-1913

    Date

    1911-1913

    Cote

    5 S 272

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Généralités
    • Terrains
    • Expropriations, indemnités
    • Indemnités : rapports de l’ingénieur, correspondance
    • 1911-1913
  22. Résultat n°22

    Vétrigne-Roppe. - Marché n°04.00.06, attribué aux entreprises Colas et FCIE : consultation des fournisseurs (2004), pièces contractuelles (2004), procès-verbal de réception (2005), liquidation des dépenses (2005), ordre de service (2005), correspondance (2005).

    Date

    2004-2005

    Cote

    1819W/10

    • Contexte : 1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Liaison cyclable Belfort-Offemont-Vétrigne-Roppe.
    • Vétrigne-Roppe. - Marché n°04.00.06, attribué aux entreprises...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  23. Résultat n°23

    Matériel divers : importation, commandes

    Date

    1916-1918

    Cote

    5 S 793

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Tramways
    • Tramways de Belfort et Belfort-Valdoie
    • Exploitation
    • Matériel
    • Matériel divers : importation, commandes
  24. Résultat n°24

    Traverse de la commune : plans, profils, rapport, correspondance.

    Date

    1857-1859

    Cote

    2 S 420

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes départementales
    • R.D. 17 de Montbéliard à Bâle
    • Commune de Joncherey 
    • Traverse de la commune : plans, profils, rapport, correspondance.
  25. Résultat n°25

    Ligne Lachapelle-Sentheim : étude de la cession au département, suspension du trafic en raison du mauvais état des voies

    Date

    1919-1921

    Cote

    5 S 857

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Réseau militaire
    • Exploitation
    • Devenir du réseau militaire après la guerre 14-18 :...
    • Ligne Lachapelle-Sentheim : étude de la cession au...
  26. Résultat n°26

    Bethonvilliers : plan de situation

    Date

    [s.d.]

    Cote

    5 S 523

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Travaux
    • Ligne Les Errues-Rougemont
    • Gares
    • Bethonvilliers : plan de situation
  27. Résultat n°27

    Avant-projet et procès verbaux de conférence, plans

    Date

    1885-1898

    Cote

    5 S 840

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Réseau militaire
    • Construction-travaux
    • Ligne de Belfort à Sentheim
    • Avant-projet et procès verbaux de conférence, plans
  28. Résultat n°28

    1909-1910

    Date

    1909-1910

    Cote

    5 S 9

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Généralités
    • Relations entre les différentes compagnies de chemins...
    • Compagnie de l'Est - chemins de fer d’intérêt local...
    • 1909-1910
  29. Résultat n°29

    Ligne Belfort-Delle : convention SNCF/Conseil général pour le maintien en service des installations de sécurité des passages à niveau.

    Date

    1993-2000

    Cote

    1818W/35

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Transport ferroviaire.
    • Ligne Belfort-Delle : convention SNCF/Conseil général...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  30. Résultat n°30

    Eliminations.

    Cote

    77 W 6-14

    • Contexte : 77 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Eliminations.

    Producteur :

    PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau

  31. Résultat n°31

    Franchise postale, télégraphique et téléphonique, modalités de fonctionnement : instructions, correspondance, rapports, délibérations, constats d’infractions.

    Date

    1853-1939

    Cote

    6 P 5

    • Contexte : 6 P - Postes et télécommunications

    • Fonds de la préfecture
    • Postes
    • Franchise postale, télégraphique et téléphonique, modalités...

    Producteur :

    Versements anciens de date inconnue par la préfecture, versements de la Direction départementale des postes en 1998 et 2006.

  32. Résultat n°32

    Arrêtés de cessabilité

    Date

    1912

    Cote

    5 S 269

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Généralités
    • Terrains
    • Expropriations, indemnités
    • Arrêtés de cessabilité
  33. Résultat n°33

    Règlements des comptes

    Date

    1919

    Cote

    5 S 846

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Réseau militaire
    • Exploitation
    • Réquisition et exploitation du réseau par l'armée
    • Règlements des comptes
  34. Résultat n°34

    Rapports au conseil d'administration

    Date

    1913-1934

    Cote

    5 S 767

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Tramways
    • Généralités
    • Statistiques
    • Rapports au conseil d'administration, comptes moraux
    • Tramways de Belfort
    • Rapports au conseil d'administration
  35. Résultat n°35

    Profils en long

    Date

    [s.d.]

    Cote

    5 S 399

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Travaux
    • Ligne Belfort-Sochaux
    • Carnets de nivellement de la section Belfort-Châtenois
    • Profils en long
  36. Résultat n°36

    Autorail (1923)

    Date

    1923

    Cote

    5 S 180

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Généralités
    • Matériel
    • Matériel outillage : achat
    • Autorail (1923)
  37. Résultat n°37

    Classement comme R.N. d'une partie du chemin de grande communication 4 et déclassement d'une partie de la R.N. 19 : voeux du Conseil général, rapports de l'ingénieur, profils, estimation de la dépense.

    Date

    1897-1898

    Cote

    2 S 36

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19
    • Classement comme R.N. d'une partie du chemin de grande...
  38. Résultat n°38

    Chaux.

    Cote

    1201 W 1-2

    • Contexte : 1201 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans d’Equipement aéronautique du Territoire de Belfort...
    • Chaux.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service des bases aériennes

  39. Résultat n°39

    Actes de vente, commune de Rougemont

    Date

    1910-1911

    Cote

    5 S 519

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Travaux
    • Ligne Les Errues-Rougemont
    • Terrains
    • Actes de vente, commune de Rougemont
  40. Résultat n°40

    Profils en travers : entre points 143 et 202

    Date

    [1908]

    Cote

    5 S 450

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Travaux
    • Ligne Belfort-Etueffont
    • Carnets de nivellement
    • Profils en travers : entre points 143 et 202