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583 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

17 août 1874-22 mai 1876
Cote
2 Y 277*
 Date- Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France), Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort

  • Population carcérale
  • Registres d'écrou après les instructions du 26 août...
  • Registres d’écrou correctionnel.
  • 17 août 1874-22 mai 1876
Résultat n°2

1937-1938
Cote
2 Y 12*
 Date- Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France), Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort

  • Administration de la prison
  • Main courante du service de nuit.
  • 1937-1938
Résultat n°3

Juin 1880
Cote
2 Y 51*
 Date- Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France), Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort

  • Vie des détenus
  • Rapports journaliers au directeur.
  • Juin 1880
Résultat n°4

Décès, suicides et tentatives de suicides de détenus : rapports de gardiens.
Cote
1Y100
 Date
1871-1934
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

  • Population carcérale
  • Incidents, condamnations, exécutions
  • Décès, suicides et tentatives de suicides de détenus...
Résultat n°5

Bulletin trimestriel des opérations de caisse.
Cote
1Y32
 Date
1929-1934
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

  • Gestion administrative et financière des établissements...
  • Comptabilité des prisons
  • Bulletin trimestriel des opérations de caisse.
Résultat n°6

Construction de la prison de Belfort : choix de l’emplacement, rapport d’architecte (1812-1813), rapport de l’ingénieur des Ponts et Chaussées et de l’architecte des bâtiments publics du département (1816).
Cote
1Y16
 Date
1812-1816
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

  • Gestion administrative et financière des établissements...
  • Construction et entretien des bâtiments
  • Construction de la prison de Belfort : choix de l’emplacement,...
Résultat n°7

18 mai 1877-17 septembre 1892
Cote
2 Y 303*
 Date- Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France), Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort

  • Population carcérale
  • Registres d'écrou après les instructions du 26 août...
  • Registres d’écrou de simple police.
  • 18 mai 1877-17 septembre 1892
Résultat n°8

Inventaire des archives.
Cote
2 Y 35*
 Date
Décembre 1873-août 1910
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France), Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort

  • Administration de la prison
  • Inventaire des archives.
Résultat n°9

Traitements : états nominatifs mensuels.
Cote
1Y64
 Date
Avril 1931-septembre 1935
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

  • Personnel
  • Traitements : états nominatifs mensuels.
Résultat n°10

1er janvier-5 avril 1877
Cote
2 Y 40*
 Date- Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France), Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort

  • Vie des détenus
  • Rapports journaliers au directeur.
  • 1er janvier-5 avril 1877
Résultat n°11

Bulletin des dépenses.
Cote
1Y154
 Date
1873-1892
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

  • Contrôle des établissements privés d’éducation correctionnelle
  • MAISON DE CORRECTION DE BAVILLIERS
  • Administration générale, comptabilité, personnel
  • Bulletin des dépenses.
Résultat n°12

25 mai 1888-21 mars 1890
Cote
2 Y 231*
 Date- Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France), Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort

  • Population carcérale
  • Registres d'écrou après les instructions du 26 août...
  • Registres d’écrou d’arrêt.
  • 25 mai 1888-21 mars 1890
Résultat n°13

Bibliothèque : achat de livres, reliure (1875-1897), retenues d’argent sur le pécule des détenus pour dégradation des livres (1882), achat de fournitures scolaires (1879), enquête sur la bibliothèque (1937).
Cote
1Y95
 Date
1875-1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

  • Population carcérale
  • Vie quotidienne des détenus
  • Bibliothèque
  • Bibliothèque : achat de livres, reliure (1875-1897),...
Résultat n°14

18 octobre 1892-13 octobre 1893
Cote
2 Y 234*
 Date- Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France), Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort

  • Population carcérale
  • Registres d'écrou après les instructions du 26 août...
  • Registres d’écrou d’arrêt.
  • 18 octobre 1892-13 octobre 1893
Résultat n°15

Contrôles nominatifs des hommes.1875-1881
Cote
2 Y 182*
 Date- Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France), Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort

  • Population carcérale
  • Contrôle des mouvements
  • Contrôles nominatifs des hommes.1875-1881
Résultat n°16

Novembre 1882
Cote
2 Y 79*
 Date- Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France), Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort

  • Vie des détenus
  • Rapports journaliers au directeur.
  • Novembre 1882
Résultat n°17

Novembre 1881
Cote
2 Y 68*
 Date- Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France), Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort

  • Vie des détenus
  • Rapports journaliers au directeur.
  • Novembre 1881
Résultat n°18

Avril 1883
Cote
2 Y 83*
 Date- Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France), Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort

  • Vie des détenus
  • Rapports journaliers au directeur.
  • Avril 1883
Résultat n°19

5 juillet 1866-18 mai 1877
Cote
2 Y 302*
 Date- Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France), Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort

  • Population carcérale
  • Registres d'écrou après les instructions du 26 août...
  • Registres d’écrou de simple police.
  • 5 juillet 1866-18 mai 1877
Résultat n°20

Rapports individuels.
Cote
2Y 87*
 Date
1939-1941
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France), Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort

  • Vie des détenus
  • Rapports individuels.
Résultat n°21

Baux de fournitures pour les dépôts de sureté (1841-1856) ; renouvellement du bail passé avec les mairies de Delle et Saint-Amarin pour la location des locaux servant de maison de transfèrement (1840).
Cote
1Y137
 Date
1840-1856
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

  • Administration des chambres, dépôt de sureté et maisons...
  • Baux de fournitures pour les dépôts de sureté (1841-1856)...
Résultat n°22

Subventions de fonctionnement.
Cote
1Y151
 Date
1872-1902
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

  • Contrôle des établissements privés d’éducation correctionnelle
  • MAISON DE CORRECTION DE BAVILLIERS
  • Administration générale, comptabilité, personnel
  • Subventions de fonctionnement.
Résultat n°23

Maison de police de Thann : nomination du concierge de la maison de police de Thann.
Cote
1Y145
 Date
1818
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

  • Administration des chambres, dépôt de sureté et maisons...
  • Maison de police de Thann : nomination du concierge...
Résultat n°24

1856-1857
Cote
1Y115
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

  • Population carcérale
  • Transfèrement, grâces, relégations, réhabilitation...
  • Recensement des détenus dont la peine arrive à expiration...
  • 1856-1857
Résultat n°25

Octobre 1881
Cote
2 Y 67*
 Date- Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France), Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort

  • Vie des détenus
  • Rapports journaliers au directeur.
  • Octobre 1881
Résultat n°26

1920-1926
Cote
2 Y 17*
 Date- Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France), Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort

  • Administration de la prison
  • Carnet des procès verbaux des déficits des valeurs...
  • 1920-1926
Résultat n°27

Bordereau des pièces remises au Trésorier Payeur Général.
Cote
1Y33
 Date
1932-1935
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

  • Gestion administrative et financière des établissements...
  • Comptabilité des prisons
  • Bordereau des pièces remises au Trésorier Payeur Général.
Résultat n°28

Etats nominatifs pour paiements.
Cote
2 Y 21*
 Date
Septembre 1930-juin 1934
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France), Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort

  • Administration de la prison
  • Traitement du personnel.
  • Etats nominatifs pour paiements.
Résultat n°29

Avril 1822- décembre 1826
Cote
2 Y 154*
 Date- Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France), Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort

  • Population carcérale
  • Jugements
  • Registre de transcription des jugements correctionnels...
  • Avril 1822- décembre 1826
Résultat n°30

1887-1892
Cote
2 Y 200*
 Date- Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France), Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort

  • Population carcérale
  • Registres d'écrou après les instructions du 26 août...
  • Répertoire général des registres d’écrou.
  • 1887-1892
Résultat n°31

21 mai 1875-28 novembre 1876
Cote
2 Y 223*
 Date- Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France), Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort

  • Population carcérale
  • Registres d'écrou après les instructions du 26 août...
  • Registres d’écrou d’arrêt.
  • 21 mai 1875-28 novembre 1876
Résultat n°32

Tarif des vivres supplémentaires présentés par l’entrepreneur pour être vendus aux détenus.
Cote
1Y49
 Date
1871-1914
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

  • Gestion administrative et financière des établissements...
  • Entreprise générale des services économiques des prisons,...
  • Tarif des vivres supplémentaires présentés par l’entrepreneur...
Résultat n°33

Septembre 1924 聳 juin 1925
Cote
2 Y 125
 Date- Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France), Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort

  • Vie des détenus
  • Travail effectués par les détenus.
  • Septembre 1924 – juin 1925
Résultat n°34

2 mars 1879-30 juin 1879
Cote
2 Y 44*
 Date- Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France), Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort

  • Vie des détenus
  • Rapports journaliers au directeur.
  • 2 mars 1879-30 juin 1879
Résultat n°35

31 décembre 1938 - 26 avril 1940
Cote
2 Y 174*
 Date- Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France), Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort

  • Population carcérale
  • Contrôle des mouvements
  • Entrées et sorties journalières de détenus.
  • 31 décembre 1938 - 26 avril 1940
Résultat n°36

1831-1832
Cote
1Y83
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

  • Population carcérale
  • Statistique pénitentiaire
  • Etats nominatifs bi-mensuels des détenus par mesure...
  • 1831-1832
Résultat n°37

1998
Cote
1924W/1-1924W/3
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1924 W - Maison d'arrêt de Belfort

  • Dossiers individuels de détention (pour échantillonnage).
  • 1998
Résultat n°38

24 janvier 1933 聳 21 février 1936
Cote
2 Y 319*
 Date- Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France), Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort

  • Population carcérale
  • Registres d'écrou après les instructions du 26 août...
  • Registres d’écrou de prisonniers pour dettes.
  • 24 janvier 1933 – 21 février 1936
Résultat n°39

Juin 1881
Cote
2 Y 63*
 Date- Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France), Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort

  • Vie des détenus
  • Rapports journaliers au directeur.
  • Juin 1881
Résultat n°40

Septembre 1881
Cote
2 Y 66*
 Date- Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France), Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort

  • Vie des détenus
  • Rapports journaliers au directeur.
  • Septembre 1881