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583 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

17 août 1874-22 mai 1876
Cote
2 Y 277*
 Date- Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France), Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort

  • Population carcérale
  • Registres d'écrou après les instructions du 26 août...
  • Registres d’écrou correctionnel.
  • 17 août 1874-22 mai 1876
Résultat n°2

1937-1938
Cote
2 Y 12*
 Date- Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France), Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort

  • Administration de la prison
  • Main courante du service de nuit.
  • 1937-1938
Résultat n°3

Juin 1880
Cote
2 Y 51*
 Date- Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France), Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort

  • Vie des détenus
  • Rapports journaliers au directeur.
  • Juin 1880
Résultat n°4

Décès, suicides et tentatives de suicides de détenus : rapports de gardiens.
Cote
1Y100
 Date
1871-1934
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

  • Population carcérale
  • Incidents, condamnations, exécutions
  • Décès, suicides et tentatives de suicides de détenus...
Résultat n°5

Bulletin trimestriel des opérations de caisse.
Cote
1Y32
 Date
1929-1934
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

  • Gestion administrative et financière des établissements...
  • Comptabilité des prisons
  • Bulletin trimestriel des opérations de caisse.
Résultat n°6

Construction de la prison de Belfort : choix de l’emplacement, rapport d’architecte (1812-1813), rapport de l’ingénieur des Ponts et Chaussées et de l’architecte des bâtiments publics du département (1816).
Cote
1Y16
 Date
1812-1816
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

  • Gestion administrative et financière des établissements...
  • Construction et entretien des bâtiments
  • Construction de la prison de Belfort : choix de l’emplacement,...
Résultat n°7

18 mai 1877-17 septembre 1892
Cote
2 Y 303*
 Date- Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France), Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort

  • Population carcérale
  • Registres d'écrou après les instructions du 26 août...
  • Registres d’écrou de simple police.
  • 18 mai 1877-17 septembre 1892
Résultat n°8

Inventaire des archives.
Cote
2 Y 35*
 Date
Décembre 1873-août 1910
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France), Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort

  • Administration de la prison
  • Inventaire des archives.
Résultat n°9

Traitements : états nominatifs mensuels.
Cote
1Y64
 Date
Avril 1931-septembre 1935
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

  • Personnel
  • Traitements : états nominatifs mensuels.
Résultat n°10

1er janvier-5 avril 1877
Cote
2 Y 40*
 Date- Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France), Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort

  • Vie des détenus
  • Rapports journaliers au directeur.
  • 1er janvier-5 avril 1877
Résultat n°11

Bulletin des dépenses.
Cote
1Y154
 Date
1873-1892
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

  • Contrôle des établissements privés d’éducation correctionnelle
  • MAISON DE CORRECTION DE BAVILLIERS
  • Administration générale, comptabilité, personnel
  • Bulletin des dépenses.
Résultat n°12

25 mai 1888-21 mars 1890
Cote
2 Y 231*
 Date- Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France), Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort

  • Population carcérale
  • Registres d'écrou après les instructions du 26 août...
  • Registres d’écrou d’arrêt.
  • 25 mai 1888-21 mars 1890
Résultat n°13

Bibliothèque : achat de livres, reliure (1875-1897), retenues d’argent sur le pécule des détenus pour dégradation des livres (1882), achat de fournitures scolaires (1879), enquête sur la bibliothèque (1937).
Cote
1Y95
 Date
1875-1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

  • Population carcérale
  • Vie quotidienne des détenus
  • Bibliothèque
  • Bibliothèque : achat de livres, reliure (1875-1897),...
Résultat n°14

18 octobre 1892-13 octobre 1893
Cote
2 Y 234*
 Date- Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France), Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort

  • Population carcérale
  • Registres d'écrou après les instructions du 26 août...
  • Registres d’écrou d’arrêt.
  • 18 octobre 1892-13 octobre 1893
Résultat n°15

Contrôles nominatifs des hommes.1875-1881
Cote
2 Y 182*
 Date- Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France), Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort

  • Population carcérale
  • Contrôle des mouvements
  • Contrôles nominatifs des hommes.1875-1881
Résultat n°16

Novembre 1882
Cote
2 Y 79*
 Date- Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France), Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort

  • Vie des détenus
  • Rapports journaliers au directeur.
  • Novembre 1882
Résultat n°17

Novembre 1881
Cote
2 Y 68*
 Date- Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France), Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort

  • Vie des détenus
  • Rapports journaliers au directeur.
  • Novembre 1881
Résultat n°18

Avril 1883
Cote
2 Y 83*
 Date- Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France), Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort

  • Vie des détenus
  • Rapports journaliers au directeur.
  • Avril 1883
Résultat n°19

5 juillet 1866-18 mai 1877
Cote
2 Y 302*
 Date- Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France), Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort

  • Population carcérale
  • Registres d'écrou après les instructions du 26 août...
  • Registres d’écrou de simple police.
  • 5 juillet 1866-18 mai 1877
Résultat n°20

Rapports individuels.
Cote
2Y 87*
 Date
1939-1941
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France), Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort

  • Vie des détenus
  • Rapports individuels.
Résultat n°21

Baux de fournitures pour les dépôts de sureté (1841-1856) ; renouvellement du bail passé avec les mairies de Delle et Saint-Amarin pour la location des locaux servant de maison de transfèrement (1840).
Cote
1Y137
 Date
1840-1856
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

  • Administration des chambres, dépôt de sureté et maisons...
  • Baux de fournitures pour les dépôts de sureté (1841-1856)...
Résultat n°22

Subventions de fonctionnement.
Cote
1Y151
 Date
1872-1902
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

  • Contrôle des établissements privés d’éducation correctionnelle
  • MAISON DE CORRECTION DE BAVILLIERS
  • Administration générale, comptabilité, personnel
  • Subventions de fonctionnement.
Résultat n°23

Maison de police de Thann : nomination du concierge de la maison de police de Thann.
Cote
1Y145
 Date
1818
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

  • Administration des chambres, dépôt de sureté et maisons...
  • Maison de police de Thann : nomination du concierge...
Résultat n°24

1856-1857
Cote
1Y115
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

  • Population carcérale
  • Transfèrement, grâces, relégations, réhabilitation...
  • Recensement des détenus dont la peine arrive à expiration...
  • 1856-1857
Résultat n°25

Octobre 1881
Cote
2 Y 67*
 Date- Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France), Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort

  • Vie des détenus
  • Rapports journaliers au directeur.
  • Octobre 1881
Résultat n°26

1920-1926
Cote
2 Y 17*
 Date- Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France), Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort

  • Administration de la prison
  • Carnet des procès verbaux des déficits des valeurs...
  • 1920-1926
Résultat n°27

Bordereau des pièces remises au Trésorier Payeur Général.
Cote
1Y33
 Date
1932-1935
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

  • Gestion administrative et financière des établissements...
  • Comptabilité des prisons
  • Bordereau des pièces remises au Trésorier Payeur Général.
Résultat n°28

Etats nominatifs pour paiements.
Cote
2 Y 21*
 Date
Septembre 1930-juin 1934
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France), Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort

  • Administration de la prison
  • Traitement du personnel.
  • Etats nominatifs pour paiements.
Résultat n°29

Avril 1822- décembre 1826
Cote
2 Y 154*
 Date- Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France), Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort

  • Population carcérale
  • Jugements
  • Registre de transcription des jugements correctionnels...
  • Avril 1822- décembre 1826
Résultat n°30

1887-1892
Cote
2 Y 200*
 Date- Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France), Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort

  • Population carcérale
  • Registres d'écrou après les instructions du 26 août...
  • Répertoire général des registres d’écrou.
  • 1887-1892
Résultat n°31

21 mai 1875-28 novembre 1876
Cote
2 Y 223*
 Date- Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France), Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort

  • Population carcérale
  • Registres d'écrou après les instructions du 26 août...
  • Registres d’écrou d’arrêt.
  • 21 mai 1875-28 novembre 1876
Résultat n°32

Tarif des vivres supplémentaires présentés par l’entrepreneur pour être vendus aux détenus.
Cote
1Y49
 Date
1871-1914
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

  • Gestion administrative et financière des établissements...
  • Entreprise générale des services économiques des prisons,...
  • Tarif des vivres supplémentaires présentés par l’entrepreneur...
Résultat n°33

Septembre 1924 聳 juin 1925
Cote
2 Y 125
 Date- Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France), Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort

  • Vie des détenus
  • Travail effectués par les détenus.
  • Septembre 1924 – juin 1925
Résultat n°34

2 mars 1879-30 juin 1879
Cote
2 Y 44*
 Date- Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France), Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort

  • Vie des détenus
  • Rapports journaliers au directeur.
  • 2 mars 1879-30 juin 1879
Résultat n°35

31 décembre 1938 - 26 avril 1940
Cote
2 Y 174*
 Date- Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France), Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort

  • Population carcérale
  • Contrôle des mouvements
  • Entrées et sorties journalières de détenus.
  • 31 décembre 1938 - 26 avril 1940
Résultat n°36

1831-1832
Cote
1Y83
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

  • Population carcérale
  • Statistique pénitentiaire
  • Etats nominatifs bi-mensuels des détenus par mesure...
  • 1831-1832
Résultat n°37

1998
Cote
1924W/1-1924W/3
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1924 W - Maison d'arrêt de Belfort

  • Dossiers individuels de détention (pour échantillonnage).
  • 1998
Résultat n°38

24 janvier 1933 聳 21 février 1936
Cote
2 Y 319*
 Date- Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France), Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort

  • Population carcérale
  • Registres d'écrou après les instructions du 26 août...
  • Registres d’écrou de prisonniers pour dettes.
  • 24 janvier 1933 – 21 février 1936
Résultat n°39

Juin 1881
Cote
2 Y 63*
 Date- Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France), Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort

  • Vie des détenus
  • Rapports journaliers au directeur.
  • Juin 1881
Résultat n°40

Septembre 1881
Cote
2 Y 66*
 Date- Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France), Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort

  • Vie des détenus
  • Rapports journaliers au directeur.
  • Septembre 1881
Résultat n°41

Correspondance de l’administration.
Cote
1064 W 28
 Date
1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1064 W - Maison d'arrêt de Belfort

  • Correspondance de l’administration.
Résultat n°42

14 juin 1871-14 juillet 1872
Cote
2 Y 326*
 Date- Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France), Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort

  • Population carcérale
  • Registres d'écrou après les instructions du 26 août...
  • Registres d’écrou de prisonniers militaires.
  • 14 juin 1871-14 juillet 1872
Résultat n°43

Rapports sur des évasions et tentatives d’évasion.
Cote
1Y98
 Date
An X-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

  • Population carcérale
  • Incidents, condamnations, exécutions
  • Rapports sur des évasions et tentatives d’évasion.
Résultat n°44

1926-1932
Cote
2 Y 180*
 Date- Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France), Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort

  • Population carcérale
  • Contrôle des mouvements
  • Contrôles nominatifs des hommes.
  • 1926-1932
Résultat n°45

8 juillet 1872-15 août 1874
Cote
2 Y 276*
 Date- Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France), Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort

  • Population carcérale
  • Registres d'écrou après les instructions du 26 août...
  • Registres d’écrou correctionnel.
  • 8 juillet 1872-15 août 1874
Résultat n°46

Registres d’écrou (correction, arrêts, préventive, dettes et autorités allemandes). Registre d’écrou de simple police 1912-1955 classé en 2Y.
Cote
1592 W 14-28
 Date
1939-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1592 W - Maison d'arrêt de Belfort

  • Registres d’écrou (correction, arrêts, préventive,...
Résultat n°47

26 septembre 1892-6 février 1902
Cote
2 Y 304*
 Date- Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France), Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort

  • Population carcérale
  • Registres d'écrou après les instructions du 26 août...
  • Registres d’écrou de simple police.
  • 26 septembre 1892-6 février 1902
Résultat n°48

27 juin 1841-14 mars 1846
Cote
2 Y 260*
 Date- Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France), Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort

  • Population carcérale
  • Registres d'écrou après les instructions du 26 août...
  • Registres d’écrou correctionnel.
  • 27 juin 1841-14 mars 1846
Résultat n°49

Libération provisoire et placement : dossiers personnel de détenues.
Cote
1Y172
 Date
1872-1912
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

  • Contrôle des établissements privés d’éducation correctionnelle
  • MAISON DE CORRECTION DE BAVILLIERS
  • Vie quotidienne, condition de détention
  • Libération, transfèrement disciplinaire
  • Libération provisoire et placement : dossiers personnel...
Résultat n°50

1er juin 1807-21 janvier 1809
Cote
2 Y 321*
 Date- Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France), Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort

  • Population carcérale
  • Registres d'écrou après les instructions du 26 août...
  • Registres d’écrou de prisonniers militaires.
  • 1er juin 1807-21 janvier 1809
Résultat n°51

Circulaires ministérielles.
Cote
1Y128
 Date
1853-1883
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

  • Population carcérale
  • Jeunes détenus
  • Circulaires ministérielles.
Résultat n°52

2 mars 1890 - 1er février 1891
Cote
2 Y 92*
 Date- Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France), Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort

  • Vie des détenus
  • Registre des vêtements appartenant aux détenus.
  • 2 mars 1890 - 1er février 1891
Résultat n°53

Contestation au sujet de l’introduction de l’industrie de serrurerie.
Cote
1Y56
 Date
1930
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

  • Gestion administrative et financière des établissements...
  • Entreprise générale des services économiques des prisons,...
  • Contestation au sujet de l’introduction de l’industrie...
Résultat n°54

Etats trimestriels des droits constatés au profit du Trésor (1894-1937), état récapitulatif des droits du trésor (1929-1935).
Cote
1Y31
 Date
1894-1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

  • Gestion administrative et financière des établissements...
  • Comptabilité des prisons
  • Etats trimestriels des droits constatés au profit du...
Résultat n°55

Copies de courriers envoyés.

Cote
2 Y 4
 Date
1906
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France), Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort

  • Administration de la prison
  • Copies de courriers envoyés.
Résultat n°56

1880-1889
Cote
1Y5
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

  • Législation, instructions ministérielles, règlements...
  • Réglementation générale sur le fonctionnement des prisons...
  • 1880-1889
Résultat n°57

15 octobre 1887 - 13 janvier 1888
Cote
2 Y 89*
 Date- Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France), Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort

  • Vie des détenus
  • Registre des vêtements appartenant aux détenus.
  • 15 octobre 1887 - 13 janvier 1888
Résultat n°58

4 novembre 1913-28 février 1915
Cote
2 Y 247*
 Date- Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France), Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort

  • Population carcérale
  • Registres d'écrou après les instructions du 26 août...
  • Registres d’écrou d’arrêt.
  • 4 novembre 1913-28 février 1915
Résultat n°59

Février 1880
Cote
2 Y 47*
 Date- Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France), Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort

  • Vie des détenus
  • Rapports journaliers au directeur.
  • Février 1880
Résultat n°60

1er mai 1895 - 1er septembre 1897
Cote
2 Y 97*
 Date- Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France), Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort

  • Vie des détenus
  • Registre des vêtements appartenant aux détenus.
  • 1er mai 1895 - 1er septembre 1897
Résultat n°61

Maison de transfèrement de Cernay : état des prisonniers (1820), réorganisation du Conseil d’inspection de la maison de Cernay (1829-1831), nomination de gardien (1859), frais de fournitures pour le dépôt (1812-1818), adjudication au rabais de la fourniture de pain, paille (1816-1849).
Cote
1Y142
 Date
1812-1859
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

  • Administration des chambres, dépôt de sureté et maisons...
  • Maison de transfèrement de Cernay : état des prisonniers...
Résultat n°62

1er octobre-31 décembre 1876
Cote
2 Y 39*
 Date- Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France), Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort

  • Vie des détenus
  • Rapports journaliers au directeur.
  • 1er octobre-31 décembre 1876
Résultat n°63

Demande de mise en liberté.
Cote
1Y132
 Date
1856-1903
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

  • Population carcérale
  • Jeunes détenus
  • Demande de mise en liberté.
Résultat n°64

Demandes de mise en liberté provisoire.
Cote
1Y171
 Date
1870-1906
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

  • Contrôle des établissements privés d’éducation correctionnelle
  • MAISON DE CORRECTION DE BAVILLIERS
  • Vie quotidienne, condition de détention
  • Libération, transfèrement disciplinaire
  • Demandes de mise en liberté provisoire.
Résultat n°65

Maison de transfèrement de Saint-Amarin : adjudication au rabais de la fourniture de pain, paille, bois.
Cote
1Y141
 Date
1843-1846
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

  • Administration des chambres, dépôt de sureté et maisons...
  • Maison de transfèrement de Saint-Amarin : adjudication...
Résultat n°66

Abt à Jundt
Cote
1Y61
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

  • Personnel
  • Dossiers de carrière du personnel.
  • Abt à Jundt
Résultat n°67

1999
Cote
1924W/4-1924W/5
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1924 W - Maison d'arrêt de Belfort

  • Dossiers individuels de détention (pour échantillonnage).
  • 1999
Résultat n°68

Novembre 1880
Cote
2 Y 56*
 Date- Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France), Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort

  • Vie des détenus
  • Rapports journaliers au directeur.
  • Novembre 1880
Résultat n°69

6 avril 1889 - 24 février 1890
Cote
2 Y 91*
 Date- Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France), Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort

  • Vie des détenus
  • Registre des vêtements appartenant aux détenus.
  • 6 avril 1889 - 24 février 1890
Résultat n°70

18 avril 1910-29 octobre 1911
Cote
2 Y 244*
 Date- Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France), Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort

  • Population carcérale
  • Registres d'écrou après les instructions du 26 août...
  • Registres d’écrou d’arrêt.
  • 18 avril 1910-29 octobre 1911
Résultat n°71

Enquête sur les détenus par suite de contrainte par corps.
Cote
1Y87
 Date
1850-1884
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

  • Population carcérale
  • Statistique pénitentiaire
  • Enquête sur les détenus par suite de contrainte par...
Résultat n°72

1924- janvier 1927
Cote
2 Y 6*
 Date- Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France), Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort

  • Administration de la prison
  • Ordres de service.
  • 1924- janvier 1927
Résultat n°73

1927
Cote
2 Y 7*
 Date- Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France), Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort

  • Administration de la prison
  • Ordres de service.
  • 1927
Résultat n°74

1897-juillet 1908
Cote
2 Y 26*
 Date- Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France), Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort

  • Administration de la prison
  • Livres des dépenses.
  • 1897-juillet 1908
Résultat n°75

Approbation des dépenses.
Cote
1Y155
 Date
1906-1909
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

  • Contrôle des établissements privés d’éducation correctionnelle
  • MAISON DE CORRECTION DE BAVILLIERS
  • Administration générale, comptabilité, personnel
  • Approbation des dépenses.
Résultat n°76

Transfert de Bavilliersvers d’autres maisons d’arrêt.
Cote
1Y169
 Date
1873-1922
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

  • Contrôle des établissements privés d’éducation correctionnelle
  • MAISON DE CORRECTION DE BAVILLIERS
  • Vie quotidienne, condition de détention
  • Libération, transfèrement disciplinaire
  • Transfert de Bavilliersvers d’autres maisons d’arrêt.
Résultat n°77

Mai 1880
Cote
2 Y 50*
 Date- Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France), Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort

  • Vie des détenus
  • Rapports journaliers au directeur.
  • Mai 1880
Résultat n°78

1935 聳 mai 1936
Cote
2 Y 9*
 Date- Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France), Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort

  • Administration de la prison
  • Main courante.
  • 1935 – mai 1936
Résultat n°79

Dépôt de sûreté de Giromagny : demande de création d’une maison de transfèrement (1842), adjudication au rabais de la fourniture de pain, paille, bois (1835).
Cote
1Y140
 Date
1835-1842
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

  • Administration des chambres, dépôt de sureté et maisons...
  • Dépôt de sûreté de Giromagny : demande de création...
Résultat n°80

6 février 1838 - 17 décembre 1842
Cote
2 Y 207*
 Date- Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France), Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort

  • Population carcérale
  • Registres d'écrou après les instructions du 26 août...
  • Registres d’écrou d’arrêt.
  • 6 février 1838 - 17 décembre 1842