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  1. Résultat n°1

    Juin 1891-août 1904.

    Cote

    2 R 146*

    • Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort

    • Vie des détenus
    • Bibliothèque.
    • Registres des prêts.
    • Juin 1891-août 1904.
  2. Résultat n°2

    1900-1912.

    Cote

    2 R 147*

    • Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort

    • Vie des détenus
    • Bibliothèque.
    • Registres des prêts.
    • 1900-1912.
  3. Résultat n°3

    1912-1922.

    Cote

    2 R 148*

    • Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort

    • Vie des détenus
    • Bibliothèque.
    • Registres des prêts.
    • 1912-1922.
  4. Résultat n°4

    Inscription des bijoux, valeurs et papiers appartenant aux détenus.

    Date

    1938-1942

    Cote

    1064 W 3

    • Contexte : 1064 W - Maison d'arrêt de Belfort

    • Inscription des bijoux, valeurs et papiers appartenant...

    Producteur :

    Maison d'arrêt

  5. Résultat n°5

    Contrôle des retenues faites sur le pécule de réserve au titre des amendes et frais de justice.

    Date

    1939- 1942

    Cote

    1064 W 4

    • Contexte : 1064 W - Maison d'arrêt de Belfort

    • Contrôle des retenues faites sur le pécule de réserve...

    Producteur :

    Maison d'arrêt

  6. Résultat n°6

    Dépenses.

    Date

    1940 - 1944

    Cote

    1064 W 5

    • Contexte : 1064 W - Maison d'arrêt de Belfort

    • Dépenses.

    Producteur :

    Maison d'arrêt

  7. Résultat n°7

    Travaux extérieurs et chantier forestier.

    Date

    1941 - 1947

    Cote

    1064 W 8

    • Contexte : 1064 W - Maison d'arrêt de Belfort

    • Travaux extérieurs et chantier forestier.

    Producteur :

    Maison d'arrêt

  8. Résultat n°8

    Travail détenus, feuilles de paie.

    Date

    1933 -1945

    Cote

    1064 W 9

    • Contexte : 1064 W - Maison d'arrêt de Belfort

    • Travail détenus, feuilles de paie.

    Producteur :

    Maison d'arrêt

  9. Résultat n°9

    Parloirs.

    Date

    1943-1946

    Cote

    1064 W 10

    • Contexte : 1064 W - Maison d'arrêt de Belfort

    • Parloirs.

    Producteur :

    Maison d'arrêt

  10. Résultat n°10

    Ecrou de droit commun.

    Date

    1942-1945

    Cote

    1064 W 11

    • Contexte : 1064 W - Maison d'arrêt de Belfort

    • Ecrou de droit commun.

    Producteur :

    Maison d'arrêt

  11. Résultat n°11

    Ecrou des autorités allemandes.

    Date

    1941

    Cote

    1064 W 12

    • Contexte : 1064 W - Maison d'arrêt de Belfort

    • Ecrou des autorités allemandes.

    Producteur :

    Maison d'arrêt

  12. Résultat n°12
  13. Résultat n°13

    Ecrou - politiques, juifs.

    Date

    1941-1944

    Cote

    1064 W 14

    • Contexte : 1064 W - Maison d'arrêt de Belfort

    • Ecrou - politiques, juifs.

    Producteur :

    Maison d'arrêt

  14. Résultat n°14

    Ecrou pour dettes.

    Date

    1939-1953

    Cote

    1064 W 15

    • Contexte : 1064 W - Maison d'arrêt de Belfort

    • Ecrou pour dettes.

    Producteur :

    Maison d'arrêt

  15. Résultat n°15

    Répertoire général pour approvisionnement.

    Date

    1942-1947

    Cote

    1064 W 16

    • Contexte : 1064 W - Maison d'arrêt de Belfort

    • Répertoire général pour approvisionnement.

    Producteur :

    Maison d'arrêt

  16. Résultat n°16

    Denrées.

    Date

    1945-1949

    Cote

    1064 W 25

    • Contexte : 1064 W - Maison d'arrêt de Belfort

    • Denrées.

    Producteur :

    Maison d'arrêt

  17. Résultat n°17

    Ordres des autorités allemandes.

    Date

    1941-1943

    Cote

    1064 W 26

    • Contexte : 1064 W - Maison d'arrêt de Belfort

    • Ordres des autorités allemandes.

    Producteur :

    Maison d'arrêt

  18. Résultat n°18

    Ordres de service.

    Date

    1942-1943

    Cote

    1064 W 27

    • Contexte : 1064 W - Maison d'arrêt de Belfort

    • Ordres de service.

    Producteur :

    Maison d'arrêt

  19. Résultat n°19

    Correspondance de l’administration.

    Date

    1945

    Cote

    1064 W 28

    • Contexte : 1064 W - Maison d'arrêt de Belfort

    • Correspondance de l’administration.

    Producteur :

    Maison d'arrêt

  20. Résultat n°20

    Registre d’écrou de la caserne Friedrich.

    Date

    1944

    Cote

    1064 W 29

    • Contexte : 1064 W - Maison d'arrêt de Belfort

    • Registre d’écrou de la caserne Friedrich.

    Producteur :

    Maison d'arrêt

  21. Résultat n°21

    Etat des libérations au Fort Hatry.

    Date

    1944

    Cote

    1064 W 30

    • Contexte : 1064 W - Maison d'arrêt de Belfort

    • Etat des libérations au Fort Hatry.

    Producteur :

    Maison d'arrêt

  22. Résultat n°22

    Feuilles générales de cantines.

    Date

    1946

    Cote

    1064 W 31

    • Contexte : 1064 W - Maison d'arrêt de Belfort

    • Feuilles générales de cantines.

    Producteur :

    Maison d'arrêt

  23. Résultat n°23

    Cahiers d’inspection.

    Date

    Années 60

    Cote

    1592 W 10

    • Contexte : 1592 W - Maison d'arrêt de Belfort

    • Cahiers d’inspection.

    Producteur :

    Maison d'arrêt

  24. Résultat n°24

    Circulaires.

    Date

    Années 2000

    Cote

    1592 W 10

    • Contexte : 1592 W - Maison d'arrêt de Belfort

    • Circulaires.

    Producteur :

    Maison d'arrêt

  25. Résultat n°25

    Etats des lieux : rapports d’évasions et de pendaison.

    Date

    1978-1979

    Cote

    1592 W 10

    • Contexte : 1592 W - Maison d'arrêt de Belfort

    • Etats des lieux : rapports d’évasions et de pendaison.

    Producteur :

    Maison d'arrêt

  26. Résultat n°26

    Contrôles nominatifs.

    Date

    1942-1959

    Cote

    1592 W 29

    • Contexte : 1592 W - Maison d'arrêt de Belfort

    • Contrôles nominatifs.

    Producteur :

    Maison d'arrêt

  27. Résultat n°27

    Circulaires.

    Date

    1940-1943

    Cote

    1592 W 33

    • Contexte : 1592 W - Maison d'arrêt de Belfort

    • Circulaires.

    Producteur :

    Maison d'arrêt

  28. Résultat n°28

    Minutes du Greffe de 1ère Instance.

    Date

    1942-1946

    Cote

    1592 W 33

    • Contexte : 1592 W - Maison d'arrêt de Belfort

    • Minutes du Greffe de 1ère Instance.

    Producteur :

    Maison d'arrêt

  29. Résultat n°29

    Registre nominatif des entrées et des sorties, mouvement journalier, registre du service de nuit, registres de fouilles ateliers et dortoirs, brouillard de caisse

    Date

    1940-1941 ; 1944-1952

    Cote

    1876W/1

    • Contexte : 1876 W - Maison d'arrêt de Belfort

    • Registre nominatif des entrées et des sorties, mouvement...

    Producteur :

    Maison d'arrêt de Belfort

  30. Résultat n°30

    2007

    Cote

    1924W/33

    • Contexte : 1924 W - Maison d'arrêt de Belfort

    • Dossiers individuels de détention (pour échantillonnage).
    • 2007

    Producteur :

    Maison d'arrêt de Belfort

  31. Résultat n°31

    1840-1849

    Cote

    1Y1

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Législation, instructions ministérielles, règlements...
    • Réglementation générale sur le fonctionnement des prisons...
    • 1840-1849
  32. Résultat n°32

    1850-1859

    Cote

    1Y2

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Législation, instructions ministérielles, règlements...
    • Réglementation générale sur le fonctionnement des prisons...
    • 1850-1859
  33. Résultat n°33

    1860-1869

    Cote

    1Y3

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Législation, instructions ministérielles, règlements...
    • Réglementation générale sur le fonctionnement des prisons...
    • 1860-1869
  34. Résultat n°34

    1870-1879

    Cote

    1Y4

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Législation, instructions ministérielles, règlements...
    • Réglementation générale sur le fonctionnement des prisons...
    • 1870-1879
  35. Résultat n°35

    1880-1889

    Cote

    1Y5

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Législation, instructions ministérielles, règlements...
    • Réglementation générale sur le fonctionnement des prisons...
    • 1880-1889
  36. Résultat n°36

    1890-1899

    Cote

    1Y6

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Législation, instructions ministérielles, règlements...
    • Réglementation générale sur le fonctionnement des prisons...
    • 1890-1899
  37. Résultat n°37

    1900-1909

    Cote

    1Y7

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Législation, instructions ministérielles, règlements...
    • Réglementation générale sur le fonctionnement des prisons...
    • 1900-1909
  38. Résultat n°38

    1910-1919

    Cote

    1Y8

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Législation, instructions ministérielles, règlements...
    • Réglementation générale sur le fonctionnement des prisons...
    • 1910-1919
  39. Résultat n°39

    1909-1929

    Cote

    1Y9

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Législation, instructions ministérielles, règlements...
    • Réglementation générale sur le fonctionnement des prisons...
    • 1909-1929
  40. Résultat n°40

    1930-1939

    Cote

    1Y10

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Législation, instructions ministérielles, règlements...
    • Réglementation générale sur le fonctionnement des prisons...
    • 1930-1939