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Résultats de la recherche

  • 1

    17 août 1874-22 mai 1876

    Cote

    2 Y 277*

    • Contexte : 2 Y - fonds de la maison d'arrêt de Belfort

    • Population carcérale
    • Registres d'écrou après les instructions du 26 août...
    • Registres d’écrou correctionnel.
    • 17 août 1874-22 mai 1876
  • 2

    1937-1938

    Cote

    2 Y 12*

    • Contexte : 2 Y - fonds de la maison d'arrêt de Belfort

    • Administration de la prison
    • Main courante du service de nuit.
    • 1937-1938
  • 3

    Juin 1880

    Cote

    2 Y 51*

    • Contexte : 2 Y - fonds de la maison d'arrêt de Belfort

    • Vie des détenus
    • Rapports journaliers au directeur.
    • Juin 1880
  • 4

    Décès, suicides et tentatives de suicides de détenus : rapports de gardiens.

    Date

    1871-1934

    Cote

    1Y100

    • Contexte : 1 Y - administration générale et surveillance des prisons

    • Population carcérale
    • Incidents, condamnations, exécutions
    • Décès, suicides et tentatives de suicides de détenus...
  • 5

    Bulletin trimestriel des opérations de caisse.

    Date

    1929-1934

    Cote

    1Y32

    • Contexte : 1 Y - administration générale et surveillance des prisons

    • Gestion administrative et financière des établissements...
    • Comptabilité des prisons
    • Bulletin trimestriel des opérations de caisse.
  • 6

    Construction de la prison de Belfort : choix de l’emplacement, rapport d’architecte (1812-1813), rapport de l’ingénieur des Ponts et Chaussées et de l’architecte des bâtiments publics du département (1816).

    Date

    1812-1816

    Cote

    1Y16

    • Contexte : 1 Y - administration générale et surveillance des prisons

    • Gestion administrative et financière des établissements...
    • Construction et entretien des bâtiments
    • Construction de la prison de Belfort : choix de l’emplacement,...
  • 7

    18 mai 1877-17 septembre 1892

    Cote

    2 Y 303*

    • Contexte : 2 Y - fonds de la maison d'arrêt de Belfort

    • Population carcérale
    • Registres d'écrou après les instructions du 26 août...
    • Registres d’écrou de simple police.
    • 18 mai 1877-17 septembre 1892
  • 8

    Inventaire des archives.

    Date

    Décembre 1873-août 1910

    Cote

    2 Y 35*

    • Contexte : 2 Y - fonds de la maison d'arrêt de Belfort

    • Administration de la prison
    • Inventaire des archives.
  • 9

    Traitements : états nominatifs mensuels.

    Date

    Avril 1931-septembre 1935

    Cote

    1Y64

    • Contexte : 1 Y - administration générale et surveillance des prisons

    • Personnel
    • Traitements : états nominatifs mensuels.
  • 10

    1er janvier-5 avril 1877

    Cote

    2 Y 40*

    • Contexte : 2 Y - fonds de la maison d'arrêt de Belfort

    • Vie des détenus
    • Rapports journaliers au directeur.
    • 1er janvier-5 avril 1877
  • 11

    Bulletin des dépenses.

    Date

    1873-1892

    Cote

    1Y154

    • Contexte : 1 Y - administration générale et surveillance des prisons

    • Contrôle des établissements privés d’éducation correctionnelle
    • MAISON DE CORRECTION DE BAVILLIERS
    • Administration générale, comptabilité, personnel
    • Bulletin des dépenses.
  • 12

    25 mai 1888-21 mars 1890

    Cote

    2 Y 231*

    • Contexte : 2 Y - fonds de la maison d'arrêt de Belfort

    • Population carcérale
    • Registres d'écrou après les instructions du 26 août...
    • Registres d’écrou d’arrêt.
    • 25 mai 1888-21 mars 1890
  • 13

    Bibliothèque : achat de livres, reliure (1875-1897), retenues d’argent sur le pécule des détenus pour dégradation des livres (1882), achat de fournitures scolaires (1879), enquête sur la bibliothèque (1937).

    Date

    1875-1937

    Cote

    1Y95

    • Contexte : 1 Y - administration générale et surveillance des prisons

    • Population carcérale
    • Vie quotidienne des détenus
    • Bibliothèque
    • Bibliothèque : achat de livres, reliure (1875-1897),...
  • 14

    18 octobre 1892-13 octobre 1893

    Cote

    2 Y 234*

    • Contexte : 2 Y - fonds de la maison d'arrêt de Belfort

    • Population carcérale
    • Registres d'écrou après les instructions du 26 août...
    • Registres d’écrou d’arrêt.
    • 18 octobre 1892-13 octobre 1893
  • 15

    Contrôles nominatifs des hommes.1875-1881

    Cote

    2 Y 182*

    • Contexte : 2 Y - fonds de la maison d'arrêt de Belfort

    • Population carcérale
    • Contrôle des mouvements
    • Contrôles nominatifs des hommes.1875-1881
  • 16

    Novembre 1882

    Cote

    2 Y 79*

    • Contexte : 2 Y - fonds de la maison d'arrêt de Belfort

    • Vie des détenus
    • Rapports journaliers au directeur.
    • Novembre 1882
  • 17

    Novembre 1881

    Cote

    2 Y 68*

    • Contexte : 2 Y - fonds de la maison d'arrêt de Belfort

    • Vie des détenus
    • Rapports journaliers au directeur.
    • Novembre 1881
  • 18

    Avril 1883

    Cote

    2 Y 83*

    • Contexte : 2 Y - fonds de la maison d'arrêt de Belfort

    • Vie des détenus
    • Rapports journaliers au directeur.
    • Avril 1883
  • 19

    5 juillet 1866-18 mai 1877

    Cote

    2 Y 302*

    • Contexte : 2 Y - fonds de la maison d'arrêt de Belfort

    • Population carcérale
    • Registres d'écrou après les instructions du 26 août...
    • Registres d’écrou de simple police.
    • 5 juillet 1866-18 mai 1877
  • 20

    Rapports individuels.

    Date

    1939-1941

    Cote

    2Y 87*

    • Contexte : 2 Y - fonds de la maison d'arrêt de Belfort

    • Vie des détenus
    • Rapports individuels.
  • 21

    Baux de fournitures pour les dépôts de sureté (1841-1856) ; renouvellement du bail passé avec les mairies de Delle et Saint-Amarin pour la location des locaux servant de maison de transfèrement (1840).

    Date

    1840-1856

    Cote

    1Y137

    • Contexte : 1 Y - administration générale et surveillance des prisons

    • Administration des chambres, dépôt de sureté et maisons...
    • Baux de fournitures pour les dépôts de sureté (1841-1856)...
  • 22

    Subventions de fonctionnement.

    Date

    1872-1902

    Cote

    1Y151

    • Contexte : 1 Y - administration générale et surveillance des prisons

    • Contrôle des établissements privés d’éducation correctionnelle
    • MAISON DE CORRECTION DE BAVILLIERS
    • Administration générale, comptabilité, personnel
    • Subventions de fonctionnement.
  • 23

    Maison de police de Thann : nomination du concierge de la maison de police de Thann.

    Date

    1818

    Cote

    1Y145

    • Contexte : 1 Y - administration générale et surveillance des prisons

    • Administration des chambres, dépôt de sureté et maisons...
    • Maison de police de Thann : nomination du concierge...
  • 24

    1856-1857

    Cote

    1Y115

    • Contexte : 1 Y - administration générale et surveillance des prisons

    • Population carcérale
    • Transfèrement, grâces, relégations, réhabilitation...
    • Recensement des détenus dont la peine arrive à expiration...
    • 1856-1857
  • 25

    Octobre 1881

    Cote

    2 Y 67*

    • Contexte : 2 Y - fonds de la maison d'arrêt de Belfort

    • Vie des détenus
    • Rapports journaliers au directeur.
    • Octobre 1881
  • 26

    1920-1926

    Cote

    2 Y 17*

    • Contexte : 2 Y - fonds de la maison d'arrêt de Belfort

    • Administration de la prison
    • Carnet des procès verbaux des déficits des valeurs...
    • 1920-1926
  • 27

    Bordereau des pièces remises au Trésorier Payeur Général.

    Date

    1932-1935

    Cote

    1Y33

    • Contexte : 1 Y - administration générale et surveillance des prisons

    • Gestion administrative et financière des établissements...
    • Comptabilité des prisons
    • Bordereau des pièces remises au Trésorier Payeur Général.
  • 28

    Etats nominatifs pour paiements.

    Date

    Septembre 1930-juin 1934

    Cote

    2 Y 21*

    • Contexte : 2 Y - fonds de la maison d'arrêt de Belfort

    • Administration de la prison
    • Traitement du personnel.
    • Etats nominatifs pour paiements.
  • 29

    Avril 1822- décembre 1826

    Cote

    2 Y 154*

    • Contexte : 2 Y - fonds de la maison d'arrêt de Belfort

    • Population carcérale
    • Jugements
    • Registre de transcription des jugements correctionnels...
    • Avril 1822- décembre 1826
  • 30

    1887-1892

    Cote

    2 Y 200*

    • Contexte : 2 Y - fonds de la maison d'arrêt de Belfort

    • Population carcérale
    • Registres d'écrou après les instructions du 26 août...
    • Répertoire général des registres d’écrou.
    • 1887-1892
  • 31

    21 mai 1875-28 novembre 1876

    Cote

    2 Y 223*

    • Contexte : 2 Y - fonds de la maison d'arrêt de Belfort

    • Population carcérale
    • Registres d'écrou après les instructions du 26 août...
    • Registres d’écrou d’arrêt.
    • 21 mai 1875-28 novembre 1876
  • 32

    Tarif des vivres supplémentaires présentés par l’entrepreneur pour être vendus aux détenus.

    Date

    1871-1914

    Cote

    1Y49

    • Contexte : 1 Y - administration générale et surveillance des prisons

    • Gestion administrative et financière des établissements...
    • Entreprise générale des services économiques des prisons,...
    • Tarif des vivres supplémentaires présentés par l’entrepreneur...
  • 33

    Septembre 1924 – juin 1925

    Cote

    2 Y 125

    • Contexte : 2 Y - fonds de la maison d'arrêt de Belfort

    • Vie des détenus
    • Travail effectués par les détenus.
    • Septembre 1924 – juin 1925
  • 34

    2 mars 1879-30 juin 1879

    Cote

    2 Y 44*

    • Contexte : 2 Y - fonds de la maison d'arrêt de Belfort

    • Vie des détenus
    • Rapports journaliers au directeur.
    • 2 mars 1879-30 juin 1879
  • 35

    31 décembre 1938 - 26 avril 1940

    Cote

    2 Y 174*

    • Contexte : 2 Y - fonds de la maison d'arrêt de Belfort

    • Population carcérale
    • Contrôle des mouvements
    • Entrées et sorties journalières de détenus.
    • 31 décembre 1938 - 26 avril 1940
  • 36

    1831-1832

    Cote

    1Y83

    • Contexte : 1 Y - administration générale et surveillance des prisons

    • Population carcérale
    • Statistique pénitentiaire
    • Etats nominatifs bi-mensuels des détenus par mesure...
    • 1831-1832
  • 37

    1998

    Cote

    1924W/1-1924W/3

    • Contexte : 1924 W - Maison d'arrêt de Belfort

    • Dossiers individuels de détention (pour échantillonnage).
    • 1998

    Producteur :

    Maison d'arrêt de Belfort

  • 38

    24 janvier 1933 – 21 février 1936

    Cote

    2 Y 319*

    • Contexte : 2 Y - fonds de la maison d'arrêt de Belfort

    • Population carcérale
    • Registres d'écrou après les instructions du 26 août...
    • Registres d’écrou de prisonniers pour dettes.
    • 24 janvier 1933 – 21 février 1936
  • 39

    Juin 1881

    Cote

    2 Y 63*

    • Contexte : 2 Y - fonds de la maison d'arrêt de Belfort

    • Vie des détenus
    • Rapports journaliers au directeur.
    • Juin 1881
  • 40

    Septembre 1881

    Cote

    2 Y 66*

    • Contexte : 2 Y - fonds de la maison d'arrêt de Belfort

    • Vie des détenus
    • Rapports journaliers au directeur.
    • Septembre 1881
  • 41

    Correspondance de l’administration.

    Date

    1945

    Cote

    1064 W 28

    • Contexte : 1064 W - Maison d'arrêt de Belfort

    • Correspondance de l’administration.

    Producteur :

    Maison d'arrêt

  • 42

    14 juin 1871-14 juillet 1872

    Cote

    2 Y 326*

    • Contexte : 2 Y - fonds de la maison d'arrêt de Belfort

    • Population carcérale
    • Registres d'écrou après les instructions du 26 août...
    • Registres d’écrou de prisonniers militaires.
    • 14 juin 1871-14 juillet 1872
  • 43

    Rapports sur des évasions et tentatives d’évasion.

    Date

    An X-1938

    Cote

    1Y98

    • Contexte : 1 Y - administration générale et surveillance des prisons

    • Population carcérale
    • Incidents, condamnations, exécutions
    • Rapports sur des évasions et tentatives d’évasion.
  • 44

    1926-1932

    Cote

    2 Y 180*

    • Contexte : 2 Y - fonds de la maison d'arrêt de Belfort

    • Population carcérale
    • Contrôle des mouvements
    • Contrôles nominatifs des hommes.
    • 1926-1932
  • 45

    8 juillet 1872-15 août 1874

    Cote

    2 Y 276*

    • Contexte : 2 Y - fonds de la maison d'arrêt de Belfort

    • Population carcérale
    • Registres d'écrou après les instructions du 26 août...
    • Registres d’écrou correctionnel.
    • 8 juillet 1872-15 août 1874
  • 46

    Registres d’écrou (correction, arrêts, préventive, dettes et autorités allemandes). Registre d’écrou de simple police 1912-1955 classé en 2Y.

    Date

    1939-1978

    Cote

    1592 W 14-28

    • Contexte : 1592 W - Maison d'arrêt de Belfort

    • Registres d’écrou (correction, arrêts, préventive,...

    Producteur :

    Maison d'arrêt

  • 47

    26 septembre 1892-6 février 1902

    Cote

    2 Y 304*

    • Contexte : 2 Y - fonds de la maison d'arrêt de Belfort

    • Population carcérale
    • Registres d'écrou après les instructions du 26 août...
    • Registres d’écrou de simple police.
    • 26 septembre 1892-6 février 1902
  • 48

    27 juin 1841-14 mars 1846

    Cote

    2 Y 260*

    • Contexte : 2 Y - fonds de la maison d'arrêt de Belfort

    • Population carcérale
    • Registres d'écrou après les instructions du 26 août...
    • Registres d’écrou correctionnel.
    • 27 juin 1841-14 mars 1846
  • 49

    Libération provisoire et placement : dossiers personnel de détenues.

    Date

    1872-1912

    Cote

    1Y172

    • Contexte : 1 Y - administration générale et surveillance des prisons

    • Contrôle des établissements privés d’éducation correctionnelle
    • MAISON DE CORRECTION DE BAVILLIERS
    • Vie quotidienne, condition de détention
    • Libération, transfèrement disciplinaire
    • Libération provisoire et placement : dossiers personnel...
  • 50

    1er juin 1807-21 janvier 1809

    Cote

    2 Y 321*

    • Contexte : 2 Y - fonds de la maison d'arrêt de Belfort

    • Population carcérale
    • Registres d'écrou après les instructions du 26 août...
    • Registres d’écrou de prisonniers militaires.
    • 1er juin 1807-21 janvier 1809
  • 51

    Circulaires ministérielles.

    Date

    1853-1883

    Cote

    1Y128

    • Contexte : 1 Y - administration générale et surveillance des prisons

    • Population carcérale
    • Jeunes détenus
    • Circulaires ministérielles.
  • 52

    2 mars 1890 - 1er février 1891

    Cote

    2 Y 92*

    • Contexte : 2 Y - fonds de la maison d'arrêt de Belfort

    • Vie des détenus
    • Registre des vêtements appartenant aux détenus.
    • 2 mars 1890 - 1er février 1891
  • 53

    Contestation au sujet de l’introduction de l’industrie de serrurerie.

    Date

    1930

    Cote

    1Y56

    • Contexte : 1 Y - administration générale et surveillance des prisons

    • Gestion administrative et financière des établissements...
    • Entreprise générale des services économiques des prisons,...
    • Contestation au sujet de l’introduction de l’industrie...
  • 54

    Etats trimestriels des droits constatés au profit du Trésor (1894-1937), état récapitulatif des droits du trésor (1929-1935).

    Date

    1894-1937

    Cote

    1Y31

    • Contexte : 1 Y - administration générale et surveillance des prisons

    • Gestion administrative et financière des établissements...
    • Comptabilité des prisons
    • Etats trimestriels des droits constatés au profit du...
  • 55

    Copies de courriers envoyés.

    Date

    1906

    Cote

    2 Y 4

    • Contexte : 2 Y - fonds de la maison d'arrêt de Belfort

    • Administration de la prison
    • Copies de courriers envoyés.
  • 56

    1880-1889

    Cote

    1Y5

    • Contexte : 1 Y - administration générale et surveillance des prisons

    • Législation, instructions ministérielles, règlements...
    • Réglementation générale sur le fonctionnement des prisons...
    • 1880-1889
  • 57

    15 octobre 1887 - 13 janvier 1888

    Cote

    2 Y 89*

    • Contexte : 2 Y - fonds de la maison d'arrêt de Belfort

    • Vie des détenus
    • Registre des vêtements appartenant aux détenus.
    • 15 octobre 1887 - 13 janvier 1888
  • 58

    4 novembre 1913-28 février 1915

    Cote

    2 Y 247*

    • Contexte : 2 Y - fonds de la maison d'arrêt de Belfort

    • Population carcérale
    • Registres d'écrou après les instructions du 26 août...
    • Registres d’écrou d’arrêt.
    • 4 novembre 1913-28 février 1915
  • 59

    Février 1880

    Cote

    2 Y 47*

    • Contexte : 2 Y - fonds de la maison d'arrêt de Belfort

    • Vie des détenus
    • Rapports journaliers au directeur.
    • Février 1880
  • 60

    1er mai 1895 - 1er septembre 1897

    Cote

    2 Y 97*

    • Contexte : 2 Y - fonds de la maison d'arrêt de Belfort

    • Vie des détenus
    • Registre des vêtements appartenant aux détenus.
    • 1er mai 1895 - 1er septembre 1897
  • 61

    Maison de transfèrement de Cernay : état des prisonniers (1820), réorganisation du Conseil d’inspection de la maison de Cernay (1829-1831), nomination de gardien (1859), frais de fournitures pour le dépôt (1812-1818), adjudication au rabais de la fourniture de pain, paille (1816-1849).

    Date

    1812-1859

    Cote

    1Y142

    • Contexte : 1 Y - administration générale et surveillance des prisons

    • Administration des chambres, dépôt de sureté et maisons...
    • Maison de transfèrement de Cernay : état des prisonniers...
  • 62

    1er octobre-31 décembre 1876

    Cote

    2 Y 39*

    • Contexte : 2 Y - fonds de la maison d'arrêt de Belfort

    • Vie des détenus
    • Rapports journaliers au directeur.
    • 1er octobre-31 décembre 1876
  • 63

    Demande de mise en liberté.

    Date

    1856-1903

    Cote

    1Y132

    • Contexte : 1 Y - administration générale et surveillance des prisons

    • Population carcérale
    • Jeunes détenus
    • Demande de mise en liberté.
  • 64

    Demandes de mise en liberté provisoire.

    Date

    1870-1906

    Cote

    1Y171

    • Contexte : 1 Y - administration générale et surveillance des prisons

    • Contrôle des établissements privés d’éducation correctionnelle
    • MAISON DE CORRECTION DE BAVILLIERS
    • Vie quotidienne, condition de détention
    • Libération, transfèrement disciplinaire
    • Demandes de mise en liberté provisoire.
  • 65

    Maison de transfèrement de Saint-Amarin : adjudication au rabais de la fourniture de pain, paille, bois.

    Date

    1843-1846

    Cote

    1Y141

    • Contexte : 1 Y - administration générale et surveillance des prisons

    • Administration des chambres, dépôt de sureté et maisons...
    • Maison de transfèrement de Saint-Amarin : adjudication...
  • 66

    Abt à Jundt

    Cote

    1Y61

    • Contexte : 1 Y - administration générale et surveillance des prisons

    • Personnel
    • Dossiers de carrière du personnel.
    • Abt à Jundt
  • 67

    1999

    Cote

    1924W/4-1924W/5

    • Contexte : 1924 W - Maison d'arrêt de Belfort

    • Dossiers individuels de détention (pour échantillonnage).
    • 1999

    Producteur :

    Maison d'arrêt de Belfort

  • 68

    Novembre 1880

    Cote

    2 Y 56*

    • Contexte : 2 Y - fonds de la maison d'arrêt de Belfort

    • Vie des détenus
    • Rapports journaliers au directeur.
    • Novembre 1880
  • 69

    6 avril 1889 - 24 février 1890

    Cote

    2 Y 91*

    • Contexte : 2 Y - fonds de la maison d'arrêt de Belfort

    • Vie des détenus
    • Registre des vêtements appartenant aux détenus.
    • 6 avril 1889 - 24 février 1890
  • 70

    18 avril 1910-29 octobre 1911

    Cote

    2 Y 244*

    • Contexte : 2 Y - fonds de la maison d'arrêt de Belfort

    • Population carcérale
    • Registres d'écrou après les instructions du 26 août...
    • Registres d’écrou d’arrêt.
    • 18 avril 1910-29 octobre 1911
  • 71

    Enquête sur les détenus par suite de contrainte par corps.

    Date

    1850-1884

    Cote

    1Y87

    • Contexte : 1 Y - administration générale et surveillance des prisons

    • Population carcérale
    • Statistique pénitentiaire
    • Enquête sur les détenus par suite de contrainte par...
  • 72

    1924- janvier 1927

    Cote

    2 Y 6*

    • Contexte : 2 Y - fonds de la maison d'arrêt de Belfort

    • Administration de la prison
    • Ordres de service.
    • 1924- janvier 1927
  • 73

    1927

    Cote

    2 Y 7*

    • Contexte : 2 Y - fonds de la maison d'arrêt de Belfort

    • Administration de la prison
    • Ordres de service.
    • 1927
  • 74

    1897-juillet 1908

    Cote

    2 Y 26*

    • Contexte : 2 Y - fonds de la maison d'arrêt de Belfort

    • Administration de la prison
    • Livres des dépenses.
    • 1897-juillet 1908
  • 75

    Approbation des dépenses.

    Date

    1906-1909

    Cote

    1Y155

    • Contexte : 1 Y - administration générale et surveillance des prisons

    • Contrôle des établissements privés d’éducation correctionnelle
    • MAISON DE CORRECTION DE BAVILLIERS
    • Administration générale, comptabilité, personnel
    • Approbation des dépenses.
  • 76

    Transfert de Bavilliersvers d’autres maisons d’arrêt.

    Date

    1873-1922

    Cote

    1Y169

    • Contexte : 1 Y - administration générale et surveillance des prisons

    • Contrôle des établissements privés d’éducation correctionnelle
    • MAISON DE CORRECTION DE BAVILLIERS
    • Vie quotidienne, condition de détention
    • Libération, transfèrement disciplinaire
    • Transfert de Bavilliersvers d’autres maisons d’arrêt.
  • 77

    Mai 1880

    Cote

    2 Y 50*

    • Contexte : 2 Y - fonds de la maison d'arrêt de Belfort

    • Vie des détenus
    • Rapports journaliers au directeur.
    • Mai 1880
  • 78

    1935 – mai 1936

    Cote

    2 Y 9*

    • Contexte : 2 Y - fonds de la maison d'arrêt de Belfort

    • Administration de la prison
    • Main courante.
    • 1935 – mai 1936
  • 79

    Dépôt de sûreté de Giromagny : demande de création d’une maison de transfèrement (1842), adjudication au rabais de la fourniture de pain, paille, bois (1835).

    Date

    1835-1842

    Cote

    1Y140

    • Contexte : 1 Y - administration générale et surveillance des prisons

    • Administration des chambres, dépôt de sureté et maisons...
    • Dépôt de sûreté de Giromagny : demande de création...
  • 80

    6 février 1838 - 17 décembre 1842

    Cote

    2 Y 207*

    • Contexte : 2 Y - fonds de la maison d'arrêt de Belfort

    • Population carcérale
    • Registres d'écrou après les instructions du 26 août...
    • Registres d’écrou d’arrêt.
    • 6 février 1838 - 17 décembre 1842