Filtrer les résultats
Multimédias
  • 583
Nom de l'inventaire
  • 345
  • 175
  • 24
  • 17
  • 11
Afficher plus
Lieux
  • 537
  • 537
  • 349
Période
  • 18
  • 488
  • 410
  • 10
Sujets
  • 583
  • 583
Typologies
Aucune valeur disponible
Collectivités
  • 395
  • 188
  • 13
  • 4
Personnes
Aucune valeur disponible
Fonctions
Aucune valeur disponible

583 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Contrôles nominatifs des hommes.1875-1881

    Cote

    2 Y 182*

    • Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort

    • Population carcérale
    • Contrôle des mouvements
    • Contrôles nominatifs des hommes.1875-1881
  2. Résultat n°2

    Echantillonnage de fiches anthropométriques : lettres M, N et O pour l’année 1928.

    Cote

    2 Y 345

    • Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort

    • Population carcérale
    • Fiches anthropométriques
    • Echantillonnage de fiches anthropométriques : lettres...
  3. Résultat n°3

    1904-1925

    Cote

    2 Y 184*

    • Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort

    • Population carcérale
    • Contrôle des mouvements
    • Contrôles nominatifs des femmes.1875-1925
    • 1904-1925
  4. Résultat n°4

    1875-1889

    Cote

    2 Y 183*

    • Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort

    • Population carcérale
    • Contrôle des mouvements
    • Contrôles nominatifs des femmes.1875-1925
    • 1875-1889
  5. Résultat n°5

    Période antérieure à 1832

    Date

    1783-1841

    Cote

    2 Y 1-7

    • Contexte : Série Y - Etablissements pénitenciers

    • Prison de Belfort
    • Période antérieure à 1832
  6. Résultat n°6

    Registre d’écrou de la prison royale.

    Date

    Décembre 1783-février 1792

    Cote

    2 Y 185*

    • Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort

    • Population carcérale
    • Registres d’écrou avant les instructions du 26 août...
    • Registre d’écrou de la prison royale.
  7. Résultat n°7

    Vendémiaire an IX-frimaire an XIII

    Cote

    2 Y 189*

    • Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort

    • Population carcérale
    • Registres d’écrou avant les instructions du 26 août...
    • Registre d’écrou.
    • Vendémiaire an IX-frimaire an XIII
  8. Résultat n°8

    Janvier 1809-septembre 1816

    Cote

    2 Y 191*

    • Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort

    • Population carcérale
    • Registres d’écrou avant les instructions du 26 août...
    • Registre d’écrou.
    • Janvier 1809-septembre 1816
  9. Résultat n°9

    1813-1822

    Cote

    2 Y 192*

    • Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort

    • Population carcérale
    • Registres d’écrou avant les instructions du 26 août...
    • Registre d’écrou.
    • 1813-1822
  10. Résultat n°10

    Février 1792-vendémiaire an III

    Cote

    2 Y 186*

    • Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort

    • Population carcérale
    • Registres d’écrou avant les instructions du 26 août...
    • Registre d’écrou.
    • Février 1792-vendémiaire an III
  11. Résultat n°11

    Frimaire an VI-fructidor an VIII

    Cote

    2 Y 188*

    • Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort

    • Population carcérale
    • Registres d’écrou avant les instructions du 26 août...
    • Registre d’écrou.
    • Frimaire an VI-fructidor an VIII
  12. Résultat n°12

    Brumaire an III-pluviôse an V

    Cote

    2 Y 187*

    • Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort

    • Population carcérale
    • Registres d’écrou avant les instructions du 26 août...
    • Registre d’écrou.
    • Brumaire an III-pluviôse an V
  13. Résultat n°13

    Pluviôse an XIII-décembre 1808

    Cote

    2 Y 190*

    • Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort

    • Population carcérale
    • Registres d’écrou avant les instructions du 26 août...
    • Registre d’écrou.
    • Pluviôse an XIII-décembre 1808
  14. Résultat n°14

    Septembre 1816-décembre 1823

    Cote

    2 Y 195*

    • Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort

    • Population carcérale
    • Registres d’écrou avant les instructions du 26 août...
    • Registre d’écrou.
    • Septembre 1816-décembre 1823
  15. Résultat n°15

    Août 1827-juin 1832

    Cote

    2 Y 194*

    • Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort

    • Population carcérale
    • Registres d’écrou avant les instructions du 26 août...
    • Registre d’écrou.
    • Août 1827-juin 1832
  16. Résultat n°16

    1823-1829

    Cote

    2 Y 196*

    • Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort

    • Population carcérale
    • Registres d’écrou avant les instructions du 26 août...
    • Registre d’écrou.
    • 1823-1829
  17. Résultat n°17

    Septembre 1822-août 1827

    Cote

    2 Y 193*

    • Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort

    • Population carcérale
    • Registres d’écrou avant les instructions du 26 août...
    • Registre d’écrou.
    • Septembre 1822-août 1827
  18. Résultat n°18

    Fournitures et menues dépenses : mémoires, réclamations (1800-1867), frais d’écurie et de pharmacie (1812,1818), frais de nourriture (1818), distribution de la soupe à la prison civile (1819,1832), mandat pour travaux (1820), factures et mémoires des achats (1856-1935), fourniture de literie et d’effets de couchage (1856), frais de ration alimentaire pour les détenus militaires (1873).

    Date

    1800-1935

    Cote

    1Y35

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Gestion administrative et financière des établissements...
    • Comptabilité des prisons
    • Fournitures et menues dépenses : mémoires, réclamations...
  19. Résultat n°19

    Réclamations de détenus, dénonciations d’abus et d’irrégularités.

    Date

    1801-1905

    Cote

    1Y88

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Population carcérale
    • Vie quotidienne des détenus
    • Requêtes et réclamations des détenus
    • Réclamations de détenus, dénonciations d’abus et d’irrégularités.
  20. Résultat n°20

    Rapports sur des évasions et tentatives d’évasion.

    Date

    An X-1938

    Cote

    1Y98

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Population carcérale
    • Incidents, condamnations, exécutions
    • Rapports sur des évasions et tentatives d’évasion.
  21. Résultat n°21

    Adjudication de la fourniture du pain, de la soupe, de la paille, du blanchissage et du rasage des détenus : procès-verbaux, approbation de marché (an X-1856), règlement et adjudication de la cantine (1841).

    Date

    An X-1856

    Cote

    1Y43

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Gestion administrative et financière des établissements...
    • Entreprise générale des services économiques des prisons,...
    • Adjudication de la fourniture du pain, de la soupe,...
  22. Résultat n°22

    Population

    Date

    An XII-1940

    Cote

    1 Y 14-16

    • Contexte : Série Y - Etablissements pénitenciers

    • Fonds de la Préfecture
    • Maison d'arrêt et de correction de Belfort
    • Population
  23. Résultat n°23

    Transfert de prisonniers : prisonnier demandant son transfert vers Ensisheim (1824), transfert de Belfort vers Besançon (1887-1911), transfert de Belfort vers Colmar (an XII, 1890-1906).

    Date

    An XII-1911

    Cote

    1Y105

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Population carcérale
    • Transfèrement, grâces, relégations, réhabilitation...
    • Transfert de prisonniers : prisonnier demandant son...
  24. Résultat n°24

    Enregistrement des jugements du tribunal de commerce.

    Date

    Ventôse an XII-novembre 1826

    Cote

    2 Y 152*

    • Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort

    • Population carcérale
    • Jugements
    • Enregistrement des jugements du tribunal de commerce.
  25. Résultat n°25

    Enregistrement de la correspondance reçue et envoyée.

    Date

    Ventôse an XIII-1831

    Cote

    2 Y 2*

    • Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort

    • Administration de la prison
    • Enregistrement de la correspondance reçue et envoyée.
  26. Résultat n°26

    14 juin 1871-14 juillet 1872

    Cote

    2 Y 326*

    • Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort

    • Population carcérale
    • Registres d'écrou après les instructions du 26 août...
    • Registres d’écrou de prisonniers militaires.
    • 14 juin 1871-14 juillet 1872
  27. Résultat n°27

    1er juin 1807-21 janvier 1809

    Cote

    2 Y 321*

    • Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort

    • Population carcérale
    • Registres d'écrou après les instructions du 26 août...
    • Registres d’écrou de prisonniers militaires.
    • 1er juin 1807-21 janvier 1809
  28. Résultat n°28

    Abt à Jundt

    Cote

    1Y61

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Personnel
    • Dossiers de carrière du personnel.
    • Abt à Jundt
  29. Résultat n°29

    1er juillet 1812-9 juin 1825

    Cote

    2 Y 324*

    • Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort

    • Population carcérale
    • Registres d'écrou après les instructions du 26 août...
    • Registres d’écrou de prisonniers militaires.
    • 1er juillet 1812-9 juin 1825
  30. Résultat n°30

    1806-1808

    Cote

    2 Y 162*

    • Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort

    • Population carcérale
    • Contrôle des mouvements
    • Etat mensuel des prisonniers militaires.
    • 1806-1808
  31. Résultat n°31

    1er janvier 1806-31 mai 1807

    Cote

    2 Y 320*

    • Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort

    • Population carcérale
    • Registres d'écrou après les instructions du 26 août...
    • Registres d’écrou de prisonniers militaires.
    • 1er janvier 1806-31 mai 1807
  32. Résultat n°32

    12 mai 1922-19 juin 1939

    Cote

    2 Y 329*

    • Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort

    • Population carcérale
    • Registres d'écrou après les instructions du 26 août...
    • Registres d’écrou de prisonniers militaires.
    • 12 mai 1922-19 juin 1939
  33. Résultat n°33

    1er janvier 1837-12 juin 1860

    Cote

    2 Y 325*

    • Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort

    • Population carcérale
    • Registres d'écrou après les instructions du 26 août...
    • Registres d’écrou de prisonniers militaires.
    • 1er janvier 1837-12 juin 1860
  34. Résultat n°34

    31 août 1915-12 mars 1922

    Cote

    2 Y 328*

    • Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort

    • Population carcérale
    • Registres d'écrou après les instructions du 26 août...
    • Registres d’écrou de prisonniers militaires.
    • 31 août 1915-12 mars 1922
  35. Résultat n°35

    19 juillet 1872-29 août 1915

    Cote

    2 Y 327*

    • Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort

    • Population carcérale
    • Registres d'écrou après les instructions du 26 août...
    • Registres d’écrou de prisonniers militaires.
    • 19 juillet 1872-29 août 1915
  36. Résultat n°36

    1809-1812

    Cote

    2 Y 163*

    • Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort

    • Population carcérale
    • Contrôle des mouvements
    • Etat mensuel des prisonniers militaires.
    • 1809-1812
  37. Résultat n°37

    Kauffmann à Wetstein

    Cote

    1Y62

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Personnel
    • Dossiers de carrière du personnel.
    • Kauffmann à Wetstein
  38. Résultat n°38

    1er janvier 1810-30 octobre 1811

    Cote

    2 Y 323*

    • Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort

    • Population carcérale
    • Registres d'écrou après les instructions du 26 août...
    • Registres d’écrou de prisonniers militaires.
    • 1er janvier 1810-30 octobre 1811
  39. Résultat n°39

    21 janvier 1809-31 décembre 1809

    Cote

    2 Y 322*

    • Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort

    • Population carcérale
    • Registres d'écrou après les instructions du 26 août...
    • Registres d’écrou de prisonniers militaires.
    • 21 janvier 1809-31 décembre 1809
  40. Résultat n°40

    1815-1817

    Cote

    2 Y 159*

    • Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort

    • Population carcérale
    • Contrôle des mouvements
    • Répertoire des prisonniers civils.
    • 1815-1817
  41. Résultat n°41

    1807-1808

    Cote

    2 Y 156*

    • Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort

    • Population carcérale
    • Contrôle des mouvements
    • Répertoire des prisonniers civils.
    • 1807-1808
  42. Résultat n°42

    1808-1812

    Cote

    2 Y 157*

    • Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort

    • Population carcérale
    • Contrôle des mouvements
    • Répertoire des prisonniers civils.
    • 1808-1812
  43. Résultat n°43

    1812-1815

    Cote

    2 Y 158*

    • Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort

    • Population carcérale
    • Contrôle des mouvements
    • Répertoire des prisonniers civils.
    • 1812-1815
  44. Résultat n°44

    Libération conditionnelle : avis favorables (1886-1939), avis défavorables, (1808-1940).

    Date

    1808-1940

    Cote

    1Y102

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Population carcérale
    • Transfèrement, grâces, relégations, réhabilitation...
    • Libération conditionnelle : avis favorables (1886-1939),...
  45. Résultat n°45

    Demandes de mise en liberté.

    Date

    1809-1859

    Cote

    1Y106

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Population carcérale
    • Transfèrement, grâces, relégations, réhabilitation...
    • Demandes de mise en liberté.
  46. Résultat n°46

    Etats mensuels des prisonniers.

    Date

    Janvier 1811-juin 1813

    Cote

    2 Y 160

    • Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort

    • Population carcérale
    • Contrôle des mouvements
    • Etats mensuels des prisonniers.
  47. Résultat n°47

    Construction de la prison de Belfort : choix de l’emplacement, rapport d’architecte (1812-1813), rapport de l’ingénieur des Ponts et Chaussées et de l’architecte des bâtiments publics du département (1816).

    Date

    1812-1816

    Cote

    1Y16

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Gestion administrative et financière des établissements...
    • Construction et entretien des bâtiments
    • Construction de la prison de Belfort : choix de l’emplacement,...
  48. Résultat n°48

    Maison de transfèrement de Cernay : état des prisonniers (1820), réorganisation du Conseil d’inspection de la maison de Cernay (1829-1831), nomination de gardien (1859), frais de fournitures pour le dépôt (1812-1818), adjudication au rabais de la fourniture de pain, paille (1816-1849).

    Date

    1812-1859

    Cote

    1Y142

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Administration des chambres, dépôt de sureté et maisons...
    • Maison de transfèrement de Cernay : état des prisonniers...
  49. Résultat n°49

    Hospitalisation : fixation des prix de journée (1812), convention pour les journées d’hospitalisation (1817-1819), transfert provisoire de détenus malades et de détenus enceinte à l’hospice de Belfort, réintégrations dans la prison de Belfort (1851-1870), avis d’hospitalisation, frais de transfert à l’hôpital, frais d’hospitalisation (1912-1936).

    Date

    1812-1936

    Cote

    1Y94

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Population carcérale
    • Vie quotidienne des détenus
    • Hygiène et hospitalisation
    • Hospitalisation : fixation des prix de journée (1812),...
  50. Résultat n°50

    Bâtiments

    Date

    1812-1937

    Cote

    1 Y 3-6

    • Contexte : Série Y - Etablissements pénitenciers

    • Fonds de la Préfecture
    • Maison d'arrêt et de correction de Belfort
    • Bâtiments
  51. Résultat n°51

    Etat sanitaire de la prison de Belfort : épidémies (1854-1937), rapports sur la situation sanitaire et la qualité de l’eau (1813-1870), création d’une infirmerie dans la prison de Belfort (1862), mise en place d’un service de prophylaxie des maladies vénériennes (1936-1937). Contient pour 1862 un plan du rez-de-chaussée de la prison indiquant l’emplacement prévu pour l’infirmerie.

    Date

    1813-1937

    Cote

    1Y93

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Population carcérale
    • Vie quotidienne des détenus
    • Hygiène et hospitalisation
    • Etat sanitaire de la prison de Belfort : épidémies...
  52. Résultat n°52

    Dépôt de mendicité de Montbéliard : finance du dépôt.

    Date

    1814-1815

    Cote

    1Y147

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Mendicité
    • Dépôt de mendicité de Montbéliard : finance du dépôt.
  53. Résultat n°53

    Extradition : détenus rendus aux autorités allemandes.

    Date

    1816-1937

    Cote

    1Y123

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Population carcérale
    • Transfèrement, grâces, relégations, réhabilitation...
    • Extradition : détenus rendus aux autorités allemandes.
  54. Résultat n°54

    1831-1832

    Cote

    1Y83

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Population carcérale
    • Statistique pénitentiaire
    • Etats nominatifs bi-mensuels des détenus par mesure...
    • 1831-1832
  55. Résultat n°55

    1833-1837

    Cote

    1Y84

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Population carcérale
    • Statistique pénitentiaire
    • Etats nominatifs bi-mensuels des détenus par mesure...
    • 1833-1837
  56. Résultat n°56

    1838-1844

    Cote

    1Y85

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Population carcérale
    • Statistique pénitentiaire
    • Etats nominatifs bi-mensuels des détenus par mesure...
    • 1838-1844
  57. Résultat n°57

    1817-1818

    Cote

    1Y81

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Population carcérale
    • Statistique pénitentiaire
    • Etats nominatifs bi-mensuels des détenus par mesure...
    • 1817-1818
  58. Résultat n°58

    Commission des prisons : création, liste des membres, rapports.

    Date

    1817-1890

    Cote

    1Y13

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Conditions pénitentiaires
    • Rapports, enquêtes, inspections, commissions de surveillance
    • Commission des prisons : création, liste des membres,...
  59. Résultat n°59

    Mutineries, rebellions : rapports des gardiens, du directeur.

    Date

    1817-1935

    Cote

    1Y99

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Population carcérale
    • Incidents, condamnations, exécutions
    • Mutineries, rebellions : rapports des gardiens, du...
  60. Résultat n°60

    Etats numériques trimestriels du mouvement de la population.

    Date

    1817-1855

    Cote

    1Y72

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Population carcérale
    • Statistique pénitentiaire
    • Etats numériques trimestriels du mouvement de la population.
  61. Résultat n°61

    1845-1852

    Cote

    1Y86

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Population carcérale
    • Statistique pénitentiaire
    • Etats nominatifs bi-mensuels des détenus par mesure...
    • 1845-1852
  62. Résultat n°62

    1827-1830

    Cote

    1Y82

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Population carcérale
    • Statistique pénitentiaire
    • Etats nominatifs bi-mensuels des détenus par mesure...
    • 1827-1830
  63. Résultat n°63

    Maison de police de Thann : nomination du concierge de la maison de police de Thann.

    Date

    1818

    Cote

    1Y145

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Administration des chambres, dépôt de sureté et maisons...
    • Maison de police de Thann : nomination du concierge...
  64. Résultat n°64

    Rapports trimestriels sur la conduite des détenus.

    Date

    1818-1820

    Cote

    1Y97

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Population carcérale
    • Incidents, condamnations, exécutions
    • Rapports trimestriels sur la conduite des détenus.
  65. Résultat n°65

    Projet d’agrandissement de la prison de Belfort par l’acquisition de la boucherie municipale : honoraire de l’architecte (1818), chambre supplémentaire pour détenus militaires, prise sur une chambre de la caserne : rapport d’architecte (1822), projet d’agrandissement par l’acquisition des abattoirs communaux : rapport, cahier des charges (1828-1832).

    Date

    1818-1832

    Cote

    1Y18

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Gestion administrative et financière des établissements...
    • Construction et entretien des bâtiments
    • Projet d’agrandissement de la prison de Belfort par...
  66. Résultat n°66

    Adjudication des convois de transfert de prisonniers.

    Date

    1818-1825

    Cote

    1Y36

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Gestion administrative et financière des établissements...
    • Comptabilité des prisons
    • Adjudication des convois de transfert de prisonniers.
  67. Résultat n°67

    Projet d’installation de la prison dans l’ancien hôtel Mazarin (hôtel Duras) : cahier des charges, devis.

    Date

    1818-1824

    Cote

    1Y17

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Gestion administrative et financière des établissements...
    • Construction et entretien des bâtiments
    • Projet d’installation de la prison dans l’ancien hôtel...
  68. Résultat n°68

    Inspection de la maison d’arrêt : renouvellement des membres du conseil d’inspection (1853), rapports d’inspections (1819-1934), vérification des opérations de caisse (1914-1938).

    Date

    1819-1838

    Cote

    1Y12

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Conditions pénitentiaires
    • Rapports, enquêtes, inspections, commissions de surveillance
    • Inspection de la maison d’arrêt : renouvellement des...
  69. Résultat n°69

    Dépôt de sûreté de Delle ; travaux d’appropriation d’une chambre au dépôt : devis, bordereau des dépenses (1855-1856) ; nomination et traitement de gardien (1857-1865) ; état des fournitures du dépôt (1819, 1836) ; procès-verbaux d’adjudication du rabais de fourniture de pain et paille (1842) ; évasion de détenus (1865).

    Date

    1819-1865

    Cote

    1Y138

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Administration des chambres, dépôt de sureté et maisons...
    • Dépôt de sûreté de Delle ; travaux d’appropriation...
  70. Résultat n°70

    Demande d’emploi de surveillant : correspondances.

    Date

    1821-1934

    Cote

    1Y59

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Personnel
    • Demande d’emploi de surveillant : correspondances.
  71. Résultat n°71

    Avril 1822- décembre 1826

    Cote

    2 Y 154*

    • Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort

    • Population carcérale
    • Jugements
    • Registre de transcription des jugements correctionnels...
    • Avril 1822- décembre 1826
  72. Résultat n°72

    Décembre 1826- juin 1832

    Cote

    2 Y 155*

    • Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort

    • Population carcérale
    • Jugements
    • Registre de transcription des jugements correctionnels...
    • Décembre 1826- juin 1832
  73. Résultat n°73

    1856-1857

    Cote

    1Y115

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Population carcérale
    • Transfèrement, grâces, relégations, réhabilitation...
    • Recensement des détenus dont la peine arrive à expiration...
    • 1856-1857
  74. Résultat n°74

    1842-1844

    Cote

    1Y111

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Population carcérale
    • Transfèrement, grâces, relégations, réhabilitation...
    • Recensement des détenus dont la peine arrive à expiration...
    • 1842-1844
  75. Résultat n°75

    1860-1861

    Cote

    1Y117

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Population carcérale
    • Transfèrement, grâces, relégations, réhabilitation...
    • Recensement des détenus dont la peine arrive à expiration...
    • 1860-1861
  76. Résultat n°76

    1862-1864

    Cote

    1Y118

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Population carcérale
    • Transfèrement, grâces, relégations, réhabilitation...
    • Recensement des détenus dont la peine arrive à expiration...
    • 1862-1864
  77. Résultat n°77

    1839-1841

    Cote

    1Y110

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Population carcérale
    • Transfèrement, grâces, relégations, réhabilitation...
    • Recensement des détenus dont la peine arrive à expiration...
    • 1839-1841
  78. Résultat n°78

    1823-1832

    Cote

    1Y107

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Population carcérale
    • Transfèrement, grâces, relégations, réhabilitation...
    • Recensement des détenus dont la peine arrive à expiration...
    • 1823-1832
  79. Résultat n°79

    1828-1830

    Cote

    2 Y 165*

    • Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort

    • Population carcérale
    • Contrôle des mouvements
    • Etat général des détenus.
    • 1828-1830
  80. Résultat n°80

    1868-1870

    Cote

    1Y120

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Population carcérale
    • Transfèrement, grâces, relégations, réhabilitation...
    • Recensement des détenus dont la peine arrive à expiration...
    • 1868-1870