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583 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Juin 1891-août 1904.

    Cote

    2 R 146*

    • Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort

    • Vie des détenus
    • Bibliothèque.
    • Registres des prêts.
    • Juin 1891-août 1904.
  2. Résultat n°2

    1900-1912.

    Cote

    2 R 147*

    • Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort

    • Vie des détenus
    • Bibliothèque.
    • Registres des prêts.
    • 1900-1912.
  3. Résultat n°3

    1912-1922.

    Cote

    2 R 148*

    • Contexte : 2 Y - Fonds de la maison d'arrêt de Belfort

    • Vie des détenus
    • Bibliothèque.
    • Registres des prêts.
    • 1912-1922.
  4. Résultat n°4

    Inscription des bijoux, valeurs et papiers appartenant aux détenus.

    Date

    1938-1942

    Cote

    1064 W 3

    • Contexte : 1064 W - Maison d'arrêt de Belfort

    • Inscription des bijoux, valeurs et papiers appartenant...

    Producteur :

    Maison d'arrêt

  5. Résultat n°5

    Contrôle des retenues faites sur le pécule de réserve au titre des amendes et frais de justice.

    Date

    1939- 1942

    Cote

    1064 W 4

    • Contexte : 1064 W - Maison d'arrêt de Belfort

    • Contrôle des retenues faites sur le pécule de réserve...

    Producteur :

    Maison d'arrêt

  6. Résultat n°6

    Dépenses.

    Date

    1940 - 1944

    Cote

    1064 W 5

    • Contexte : 1064 W - Maison d'arrêt de Belfort

    • Dépenses.

    Producteur :

    Maison d'arrêt

  7. Résultat n°7

    Travaux extérieurs et chantier forestier.

    Date

    1941 - 1947

    Cote

    1064 W 8

    • Contexte : 1064 W - Maison d'arrêt de Belfort

    • Travaux extérieurs et chantier forestier.

    Producteur :

    Maison d'arrêt

  8. Résultat n°8

    Travail détenus, feuilles de paie.

    Date

    1933 -1945

    Cote

    1064 W 9

    • Contexte : 1064 W - Maison d'arrêt de Belfort

    • Travail détenus, feuilles de paie.

    Producteur :

    Maison d'arrêt

  9. Résultat n°9

    Parloirs.

    Date

    1943-1946

    Cote

    1064 W 10

    • Contexte : 1064 W - Maison d'arrêt de Belfort

    • Parloirs.

    Producteur :

    Maison d'arrêt

  10. Résultat n°10

    Ecrou de droit commun.

    Date

    1942-1945

    Cote

    1064 W 11

    • Contexte : 1064 W - Maison d'arrêt de Belfort

    • Ecrou de droit commun.

    Producteur :

    Maison d'arrêt

  11. Résultat n°11

    Ecrou des autorités allemandes.

    Date

    1941

    Cote

    1064 W 12

    • Contexte : 1064 W - Maison d'arrêt de Belfort

    • Ecrou des autorités allemandes.

    Producteur :

    Maison d'arrêt

  12. Résultat n°12

    Sécurité militaire - internés administratifs (1944 - 1945) ; Relations avec l’Hôpital (1944-1947) ; Utilisation de la Citadelle comme prison (02/1944) ; Bombardements de Belfort (1944) ; Liste des détenus volontaires pour l’extraction et le désamorçage des bombes (05-07/1944) ; Etat nominatif des détenus transférés (02/1944) ; Note sur la défaillance aux ordres du gouvernement Français (06/1944) ; Note sur l’encombrement des prisons (02/1944) ; Liste de juifs arrêtés avec mention de leurs biens (s.d.) ; Autorisation (nominative) de mise en liberté pour cause de jugement à une date éloignée (09/1944) ; Transfert de prisonnier (en allemand) (06/1944).

    Date

    1944-1947

    Cote

    1064 W 13

    • Contexte : 1064 W - Maison d'arrêt de Belfort

    • Sécurité militaire - internés administratifs (1944...

    Producteur :

    Maison d'arrêt

  13. Résultat n°13

    Ecrou - politiques, juifs.

    Date

    1941-1944

    Cote

    1064 W 14

    • Contexte : 1064 W - Maison d'arrêt de Belfort

    • Ecrou - politiques, juifs.

    Producteur :

    Maison d'arrêt

  14. Résultat n°14

    Ecrou pour dettes.

    Date

    1939-1953

    Cote

    1064 W 15

    • Contexte : 1064 W - Maison d'arrêt de Belfort

    • Ecrou pour dettes.

    Producteur :

    Maison d'arrêt

  15. Résultat n°15

    Répertoire général pour approvisionnement.

    Date

    1942-1947

    Cote

    1064 W 16

    • Contexte : 1064 W - Maison d'arrêt de Belfort

    • Répertoire général pour approvisionnement.

    Producteur :

    Maison d'arrêt

  16. Résultat n°16

    Denrées.

    Date

    1945-1949

    Cote

    1064 W 25

    • Contexte : 1064 W - Maison d'arrêt de Belfort

    • Denrées.

    Producteur :

    Maison d'arrêt

  17. Résultat n°17

    Ordres des autorités allemandes.

    Date

    1941-1943

    Cote

    1064 W 26

    • Contexte : 1064 W - Maison d'arrêt de Belfort

    • Ordres des autorités allemandes.

    Producteur :

    Maison d'arrêt

  18. Résultat n°18

    Ordres de service.

    Date

    1942-1943

    Cote

    1064 W 27

    • Contexte : 1064 W - Maison d'arrêt de Belfort

    • Ordres de service.

    Producteur :

    Maison d'arrêt

  19. Résultat n°19

    Correspondance de l’administration.

    Date

    1945

    Cote

    1064 W 28

    • Contexte : 1064 W - Maison d'arrêt de Belfort

    • Correspondance de l’administration.

    Producteur :

    Maison d'arrêt

  20. Résultat n°20

    Registre d’écrou de la caserne Friedrich.

    Date

    1944

    Cote

    1064 W 29

    • Contexte : 1064 W - Maison d'arrêt de Belfort

    • Registre d’écrou de la caserne Friedrich.

    Producteur :

    Maison d'arrêt

  21. Résultat n°21

    Etat des libérations au Fort Hatry.

    Date

    1944

    Cote

    1064 W 30

    • Contexte : 1064 W - Maison d'arrêt de Belfort

    • Etat des libérations au Fort Hatry.

    Producteur :

    Maison d'arrêt

  22. Résultat n°22

    Feuilles générales de cantines.

    Date

    1946

    Cote

    1064 W 31

    • Contexte : 1064 W - Maison d'arrêt de Belfort

    • Feuilles générales de cantines.

    Producteur :

    Maison d'arrêt

  23. Résultat n°23

    Cahiers d’inspection.

    Date

    Années 60

    Cote

    1592 W 10

    • Contexte : 1592 W - Maison d'arrêt de Belfort

    • Cahiers d’inspection.

    Producteur :

    Maison d'arrêt

  24. Résultat n°24

    Circulaires.

    Date

    Années 2000

    Cote

    1592 W 10

    • Contexte : 1592 W - Maison d'arrêt de Belfort

    • Circulaires.

    Producteur :

    Maison d'arrêt

  25. Résultat n°25

    Etats des lieux : rapports d’évasions et de pendaison.

    Date

    1978-1979

    Cote

    1592 W 10

    • Contexte : 1592 W - Maison d'arrêt de Belfort

    • Etats des lieux : rapports d’évasions et de pendaison.

    Producteur :

    Maison d'arrêt

  26. Résultat n°26

    Contrôles nominatifs.

    Date

    1942-1959

    Cote

    1592 W 29

    • Contexte : 1592 W - Maison d'arrêt de Belfort

    • Contrôles nominatifs.

    Producteur :

    Maison d'arrêt

  27. Résultat n°27

    Circulaires.

    Date

    1940-1943

    Cote

    1592 W 33

    • Contexte : 1592 W - Maison d'arrêt de Belfort

    • Circulaires.

    Producteur :

    Maison d'arrêt

  28. Résultat n°28

    Minutes du Greffe de 1ère Instance.

    Date

    1942-1946

    Cote

    1592 W 33

    • Contexte : 1592 W - Maison d'arrêt de Belfort

    • Minutes du Greffe de 1ère Instance.

    Producteur :

    Maison d'arrêt

  29. Résultat n°29

    Registre nominatif des entrées et des sorties, mouvement journalier, registre du service de nuit, registres de fouilles ateliers et dortoirs, brouillard de caisse

    Date

    1940-1941 ; 1944-1952

    Cote

    1876W/1

    • Contexte : 1876 W - Maison d'arrêt de Belfort

    • Registre nominatif des entrées et des sorties, mouvement...

    Producteur :

    Maison d'arrêt de Belfort

  30. Résultat n°30

    2007

    Cote

    1924W/33

    • Contexte : 1924 W - Maison d'arrêt de Belfort

    • Dossiers individuels de détention (pour échantillonnage).
    • 2007

    Producteur :

    Maison d'arrêt de Belfort

  31. Résultat n°31

    1840-1849

    Cote

    1Y1

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Législation, instructions ministérielles, règlements...
    • Réglementation générale sur le fonctionnement des prisons...
    • 1840-1849
  32. Résultat n°32

    1850-1859

    Cote

    1Y2

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Législation, instructions ministérielles, règlements...
    • Réglementation générale sur le fonctionnement des prisons...
    • 1850-1859
  33. Résultat n°33

    1860-1869

    Cote

    1Y3

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Législation, instructions ministérielles, règlements...
    • Réglementation générale sur le fonctionnement des prisons...
    • 1860-1869
  34. Résultat n°34

    1870-1879

    Cote

    1Y4

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Législation, instructions ministérielles, règlements...
    • Réglementation générale sur le fonctionnement des prisons...
    • 1870-1879
  35. Résultat n°35

    1880-1889

    Cote

    1Y5

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Législation, instructions ministérielles, règlements...
    • Réglementation générale sur le fonctionnement des prisons...
    • 1880-1889
  36. Résultat n°36

    1890-1899

    Cote

    1Y6

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Législation, instructions ministérielles, règlements...
    • Réglementation générale sur le fonctionnement des prisons...
    • 1890-1899
  37. Résultat n°37

    1900-1909

    Cote

    1Y7

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Législation, instructions ministérielles, règlements...
    • Réglementation générale sur le fonctionnement des prisons...
    • 1900-1909
  38. Résultat n°38

    1910-1919

    Cote

    1Y8

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Législation, instructions ministérielles, règlements...
    • Réglementation générale sur le fonctionnement des prisons...
    • 1910-1919
  39. Résultat n°39

    1909-1929

    Cote

    1Y9

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Législation, instructions ministérielles, règlements...
    • Réglementation générale sur le fonctionnement des prisons...
    • 1909-1929
  40. Résultat n°40

    1930-1939

    Cote

    1Y10

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Législation, instructions ministérielles, règlements...
    • Réglementation générale sur le fonctionnement des prisons...
    • 1930-1939
  41. Résultat n°41

    Congrès pénitentiaire international : renseignement sur l’organisation des prisons locales.

    Date

    1883-1884

    Cote

    1Y11

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Législation, instructions ministérielles, règlements...
    • Congrès pénitentiaire international : renseignement...
  42. Résultat n°42

    Inspection de la maison d’arrêt : renouvellement des membres du conseil d’inspection (1853), rapports d’inspections (1819-1934), vérification des opérations de caisse (1914-1938).

    Date

    1819-1838

    Cote

    1Y12

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Conditions pénitentiaires
    • Rapports, enquêtes, inspections, commissions de surveillance
    • Inspection de la maison d’arrêt : renouvellement des...
  43. Résultat n°43

    Commission des prisons : création, liste des membres, rapports.

    Date

    1817-1890

    Cote

    1Y13

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Conditions pénitentiaires
    • Rapports, enquêtes, inspections, commissions de surveillance
    • Commission des prisons : création, liste des membres,...
  44. Résultat n°44

    Registre de délibérations de la commission des prisons de l’arrondissement de Belfort.

    Date

    1849-1867

    Cote

    1Y14*

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Conditions pénitentiaires
    • Rapports, enquêtes, inspections, commissions de surveillance
    • Registre de délibérations de la commission des prisons...
  45. Résultat n°45

    Règlement de la maison d’arrêt de Belfort.

    Date

    1844

    Cote

    1Y15

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Gestion administrative et financière des établissements...
    • Réglementation
    • Règlement de la maison d’arrêt de Belfort.
  46. Résultat n°46

    Construction de la prison de Belfort : choix de l’emplacement, rapport d’architecte (1812-1813), rapport de l’ingénieur des Ponts et Chaussées et de l’architecte des bâtiments publics du département (1816).

    Date

    1812-1816

    Cote

    1Y16

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Gestion administrative et financière des établissements...
    • Construction et entretien des bâtiments
    • Construction de la prison de Belfort : choix de l’emplacement,...
  47. Résultat n°47

    Personnel

    Date

    1892-1908

    Cote

    1 Y 17

    • Contexte : Série Y - Etablissements pénitenciers

    • Fonds de la Préfecture
    • Maison de correction de Bavilliers
    • Personnel
  48. Résultat n°48

    Bâtiments - Terrains

    Date

    1889-1905

    Cote

    1 Y 17

    • Contexte : Série Y - Etablissements pénitenciers

    • Fonds de la Préfecture
    • Maison de correction de Bavilliers
    • Bâtiments - Terrains
  49. Résultat n°49

    Projet d’installation de la prison dans l’ancien hôtel Mazarin (hôtel Duras) : cahier des charges, devis.

    Date

    1818-1824

    Cote

    1Y17

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Gestion administrative et financière des établissements...
    • Construction et entretien des bâtiments
    • Projet d’installation de la prison dans l’ancien hôtel...
  50. Résultat n°50

    Projet d’agrandissement de la prison de Belfort par l’acquisition de la boucherie municipale : honoraire de l’architecte (1818), chambre supplémentaire pour détenus militaires, prise sur une chambre de la caserne : rapport d’architecte (1822), projet d’agrandissement par l’acquisition des abattoirs communaux : rapport, cahier des charges (1828-1832).

    Date

    1818-1832

    Cote

    1Y18

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Gestion administrative et financière des établissements...
    • Construction et entretien des bâtiments
    • Projet d’agrandissement de la prison de Belfort par...
  51. Résultat n°51

    Projet d’agrandissement : par l’acquisition de la maison Monchot et par l’établissement du système cellulaire : cahier des charges.

    Date

    1837

    Cote

    1Y19

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Gestion administrative et financière des établissements...
    • Construction et entretien des bâtiments
    • Projet d’agrandissement : par l’acquisition de la maison...
  52. Résultat n°52

    Projet d’agrandissement par ajout d’une aile supplémentaire : cahier des charges.

    Date

    1849

    Cote

    1Y20

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Gestion administrative et financière des établissements...
    • Construction et entretien des bâtiments
    • Projet d’agrandissement par ajout d’une aile supplémentaire...
  53. Résultat n°53

    Grâces

    Date

    1892-1903

    Cote

    1 Y 21

    • Contexte : Série Y - Etablissements pénitenciers

    • Fonds de la Préfecture
    • Maison de correction de Bavilliers
    • Grâces
  54. Résultat n°54

    Agrandissement de la prison par l’acquisition des abattoirs communaux : cahier des charges.

    Date

    1852-1861

    Cote

    1Y21

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Gestion administrative et financière des établissements...
    • Construction et entretien des bâtiments
    • Agrandissement de la prison par l’acquisition des abattoirs...
  55. Résultat n°55

    Dépôts de sûreté - Maison de transfèrements

    Date

    1834-1865

    Cote

    1 Y 22

    • Contexte : Série Y - Etablissements pénitenciers

    • Fonds de la Préfecture
    • Dépôts de sûreté - Maison de transfèrements
  56. Résultat n°56

    Jeunes détenus

    Date

    1856-1907

    Cote

    1 Y 22

    • Contexte : Série Y - Etablissements pénitenciers

    • Fonds de la Préfecture
    • Jeunes détenus
  57. Résultat n°57

    Vagabondage, mendicité

    Date

    1850-1857

    Cote

    1 Y 22

    • Contexte : Série Y - Etablissements pénitenciers

    • Fonds de la Préfecture
    • Vagabondage, mendicité
  58. Résultat n°58

    Etablissement d’un local pour la prison communale dans la prison départementale : devis estimatif des travaux, ; amélioration du poste de police de la ville au sein de la prison.

    Date

    1869, 1896

    Cote

    1Y22

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Gestion administrative et financière des établissements...
    • Construction et entretien des bâtiments
    • Etablissement d’un local pour la prison communale dans...
  59. Résultat n°59

    Projet de reconstruction de la prison de Belfort derrière la Tour 41: rapport d’architecte, devis.

    Date

    1896-1906

    Cote

    1Y23

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Gestion administrative et financière des établissements...
    • Construction et entretien des bâtiments
    • Projet de reconstruction de la prison de Belfort derrière...
  60. Résultat n°60

    Projet d’échange de la prison départementale contre la Tour 41.

    Date

    1896-1906

    Cote

    1Y24

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Gestion administrative et financière des établissements...
    • Construction et entretien des bâtiments
    • Projet d’échange de la prison départementale contre...
  61. Résultat n°61

    Mémoire descriptif, avant-métré, détail estimatif, bordereau des prix, devis, cahier des charges.

    Date

    1913

    Cote

    1Y25

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Gestion administrative et financière des établissements...
    • Construction et entretien des bâtiments
    • Mémoire descriptif, avant-métré, détail estimatif,...
  62. Résultat n°62

    Travaux d’entretien de la prison de Belfort : feu de cheminée (1862), délibérations du conseil général, rapport d’architecte, bordereau des dépenses (1917-1937).

    Date

    1862-1937

    Cote

    1Y26

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Gestion administrative et financière des établissements...
    • Construction et entretien des bâtiments
    • Travaux d’entretien de la prison de Belfort : feu de...
  63. Résultat n°63

    Comptabilité générale : formation du budget, montant des sommes à conserver en caisse, régularisation d’excédent de dépenses, dépenses à inscrire au bulletin mensuel (1856-1888), courrier du préfet au sous-préfet de Belfort concernant la comptabilité de la prison (1812-1818), dépenses d’exercices clos (1914-1915).

    Date

    1856-1915

    Cote

    1Y27

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Gestion administrative et financière des établissements...
    • Comptabilité des prisons
    • Comptabilité générale : formation du budget, montant...
  64. Résultat n°64

    Compte annuel des dépenses effectuées pour la maison d’arrêt.

    Date

    1872-1894

    Cote

    1Y28

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Gestion administrative et financière des établissements...
    • Comptabilité des prisons
    • Compte annuel des dépenses effectuées pour la maison...
  65. Résultat n°65

    Bulletin mensuel des dépenses (1830, septembre 1871-février 1896, 1935), relevé des dépenses mensuelles (1928-1935).

    Date

    1830-1935

    Cote

    1Y29

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Gestion administrative et financière des établissements...
    • Comptabilité des prisons
    • Bulletin mensuel des dépenses (1830, septembre 1871-février...
  66. Résultat n°66

    Budget spécial annuel des dépenses de la maison d’arrêt.

    Date

    1872-1914

    Cote

    1Y30

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Gestion administrative et financière des établissements...
    • Comptabilité des prisons
    • Budget spécial annuel des dépenses de la maison d’arrêt.
  67. Résultat n°67

    Etats trimestriels des droits constatés au profit du Trésor (1894-1937), état récapitulatif des droits du trésor (1929-1935).

    Date

    1894-1937

    Cote

    1Y31

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Gestion administrative et financière des établissements...
    • Comptabilité des prisons
    • Etats trimestriels des droits constatés au profit du...
  68. Résultat n°68

    Bulletin trimestriel des opérations de caisse.

    Date

    1929-1934

    Cote

    1Y32

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Gestion administrative et financière des établissements...
    • Comptabilité des prisons
    • Bulletin trimestriel des opérations de caisse.
  69. Résultat n°69

    Bordereau des pièces remises au Trésorier Payeur Général.

    Date

    1932-1935

    Cote

    1Y33

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Gestion administrative et financière des établissements...
    • Comptabilité des prisons
    • Bordereau des pièces remises au Trésorier Payeur Général.
  70. Résultat n°70

    Mobilier : estimation des besoins en mobilier, effets de literie et d’habillement, acquisitions, renvoi à la prison de Colmar des effets hors d’usage (1824-1867), inventaire des effets de lingerie, habillement et couchage existant dans la prison (1854-1855).

    Date

    1824-1867

    Cote

    1Y34

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Gestion administrative et financière des établissements...
    • Comptabilité des prisons
    • Mobilier : estimation des besoins en mobilier, effets...
  71. Résultat n°71

    Fournitures et menues dépenses : mémoires, réclamations (1800-1867), frais d’écurie et de pharmacie (1812,1818), frais de nourriture (1818), distribution de la soupe à la prison civile (1819,1832), mandat pour travaux (1820), factures et mémoires des achats (1856-1935), fourniture de literie et d’effets de couchage (1856), frais de ration alimentaire pour les détenus militaires (1873).

    Date

    1800-1935

    Cote

    1Y35

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Gestion administrative et financière des établissements...
    • Comptabilité des prisons
    • Fournitures et menues dépenses : mémoires, réclamations...
  72. Résultat n°72

    Adjudication des convois de transfert de prisonniers.

    Date

    1818-1825

    Cote

    1Y36

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Gestion administrative et financière des établissements...
    • Comptabilité des prisons
    • Adjudication des convois de transfert de prisonniers.
  73. Résultat n°73

    Frais d’entretien des détenus : relevés des rations de pain, soupe et paille fournies (états nominatifs trimestrielles des détenus).

    Date

    1837-1843

    Cote

    1Y37

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Gestion administrative et financière des établissements...
    • Frais d’entretien des détenus
    • Frais d’entretien des détenus : relevés des rations...
  74. Résultat n°74

    1844-1856

    Cote

    1 Y 38

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Gestion administrative et financière des établissements...
    • Frais d’entretien des détenus
    • Frais d’entretien des détenus : relevés des journées...
    • 1844-1856
  75. Résultat n°75

    Adjudication de la fourniture du pain, de la soupe, de la paille, du blanchissage et du rasage des détenus : procès-verbaux, approbation de marché (an X-1856), règlement et adjudication de la cantine (1841).

    Date

    An X-1856

    Cote

    1Y43

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Gestion administrative et financière des établissements...
    • Entreprise générale des services économiques des prisons,...
    • Adjudication de la fourniture du pain, de la soupe,...
  76. Résultat n°76

    Adjudication de la fourniture du chauffage et de l’éclairage.

    Date

    1830-1856

    Cote

    1Y44

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Gestion administrative et financière des établissements...
    • Entreprise générale des services économiques des prisons,...
    • Adjudication de la fourniture du chauffage et de l’éclairage.
  77. Résultat n°77

    Avis d’adjudication de fournitures diverses pour les prisons : affiches.

    Date

    1849-1933

    Cote

    1Y45

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Gestion administrative et financière des établissements...
    • Entreprise générale des services économiques des prisons,...
    • Avis d’adjudication de fournitures diverses pour les...
  78. Résultat n°78

    Adjudication de l’entreprise générale des services : cahier des charges.

    Date

    1843-1926

    Cote

    1Y46

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Gestion administrative et financière des établissements...
    • Entreprise générale des services économiques des prisons,...
    • Adjudication de l’entreprise générale des services...
  79. Résultat n°79

    Adjudication de vivres, denrées, objets et matières nécessaires au service des prisons : contrat, renouvellement de marché, résiliation de contrat, nomination d’adjudicataire (1870-1911, 1928-1939).

    Date

    1870-1939

    Cote

    1Y47

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Gestion administrative et financière des établissements...
    • Entreprise générale des services économiques des prisons,...
    • Adjudication de vivres, denrées, objets et matières...
  80. Résultat n°80

    Indemnisation de l’entrepreneur pour cherté des grains et pour dépenses extraordinaires dues à l’épidémie de choléra.

    Date

    1854-1856

    Cote

    1Y48

    • Contexte : 1 Y - Administration générale et surveillance des prisons

    • Gestion administrative et financière des établissements...
    • Entreprise générale des services économiques des prisons,...
    • Indemnisation de l’entrepreneur pour cherté des grains...