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  • 1

    CSS - affaires signalées - dos. 5418.

    Date

    2000

    Cote

    1754W/135

    • Contexte : 1754 W - Tribunal de grande instance de Belfort

    • CSS - affaires signalées - dos. 5418.

    Producteur :

    Tribunal de Grande Instance

  • 2

    Dossiers Tribunal pour enfants, (P.J.M.) protection jeunes majeurs (pour échantillonnage)

    Date

    2004-2005

    Cote

    1883W/62

    • Contexte : 1883 W - Tribunal de Grande Instance

    • Dossiers Tribunal pour enfants, (P.J.M.) protection...

    Producteur :

    Tribunal de Grande Instance

  • 3

    Dossiers JE.

    Date

    2004

    Cote

    1844W/211

    • Contexte : Tribunal de Grande Instance

    • Parquet : dossiers de classements sans suite : suicides...
    • Dossiers JE.

    Producteur :

    Tribunal de Grande Instance

  • 4

    Dossiers TPE.

    Date

    janv. 2005

    Cote

    1844W/59

    • Contexte : Tribunal de Grande Instance

    • Parquet : dossiers de classements sans suite : suicides...
    • Dossiers TPE.

    Producteur :

    Tribunal de Grande Instance

  • 5

    Procédures classées sans suite relatives à des affaires signalées.

    Date

    2003

    Cote

    1804W/23-1804W/45

    • Contexte : 1804 W - Tribunal de Grande Instance

    • Parquet ; Service civil ; Tribunal pour enfants ; Service...
    • Procédures classées sans suite relatives à des affaires...

    Producteur :

    Tribunal de Grande Instance

  • 6

    Dossiers correctionnels sur instruction.

    Date

    2007

    Cote

    1944W/139-1944W/169

    • Contexte : 1944 W - Tribunal de Grande Instance (T.G.I.)

    • Minutes ; Correctionnel ; Parquet ; Instruction ; Tribunal...
    • Service Correctionnel.
    • Dossiers correctionnels sur instruction.

    Producteur :

    Tribunal de Grande Instance

  • 7

    CSS - Autres affaires criminelles - 1 à 2018.

    Date

    1999

    Cote

    1754W/121

    • Contexte : 1754 W - Tribunal de grande instance de Belfort

    • CSS - Autres affaires criminelles - 1 à 2018.

    Producteur :

    Tribunal de Grande Instance

  • 8

    Epuration : Chambre civique de Belfort.

    Date

    1945

    Cote

    1005 W 82

    • Contexte : 1005 W - Tribunal de grande instance de Belfort

    • Epuration : Chambre civique de Belfort.

    Producteur :

    Tribunal de première instance puis de grande instance

  • 9

    Recours.

    Date

    1999-2015

    Cote

    1934W/100-1934W/183

    • Contexte : 1934 W - Tribunal des Affaires Sécurité Sociale (T.A.S.S.)

    • Minutes ; Minutes agricoles ; Dossiers de recours et...
    • Recours.

    Producteur :

    Tribunal des Affaires de la Sécurité Sociale

  • 10

    Dossiers PSE - (E à M).

    Date

    1er semestre 2007

    Cote

    1754W/18

    • Contexte : 1754 W - Tribunal de grande instance de Belfort

    • Dossiers PSE - (E à M).

    Producteur :

    Tribunal de Grande Instance

  • 11

    Double des répertoires des notaires

    Date

    1985-1986

    Cote

    1883W/54-1883W/55

    • Contexte : 1883 W - Tribunal de Grande Instance

    • Double des répertoires des notaires

    Producteur :

    Tribunal de Grande Instance

  • 12

    Minutes jugements police 4e et 5e classe

    Date

    1998

    Cote

    1875W/136-1875W/139

    • Contexte : 1875 W - Tribunal d'Instance

    • Minutes jugements police
    • Minutes jugements police 4e et 5e classe

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Belfort

  • 13

    Dossiers correctionnels sur instruction.

    Date

    15/12/2004

    Cote

    1844W/160

    • Contexte : Tribunal de Grande Instance

    • Parquet : dossiers de classements sans suite : suicides...
    • Dossiers correctionnels sur instruction.

    Producteur :

    Tribunal de Grande Instance

  • 14

    Dossiers civils.

    Date

    1956, 1966

    Cote

    1011 W 25-33

    • Contexte : 1011 W - Tribunal de grande instance de Belfort

    • Dossiers civils.

    Producteur :

    Tribunal de première instance puis de grande instance (parquet et greffe)

  • 15

    Minutes jugements police 4e et 5e classe

    Date

    1986

    Cote

    1875W/92-1875W/94

    • Contexte : 1875 W - Tribunal d'Instance

    • Minutes jugements police
    • Minutes jugements police 4e et 5e classe

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Belfort

  • 16

    Dossiers gracieux adoption.

    Date

    2002

    Cote

    1616 W 99-101

    • Contexte : 1616 W - Tribunal de grande instance de Belfort

    • Dossiers gracieux adoption.

    Producteur :

    Tribunal de grande instance

  • 17

    Bulletins statistiques.

    Date

    1982-1986

    Cote

    1821W/67

    • Contexte : 1821 W - Tribunal d'instance

    • Minutes des jugements civils ; Injonctions de payer...
    • Bulletins statistiques.

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Belfort

  • 18

    CSS - affaires signalées - 401 à 900

    Date

    2006

    Cote

    1844W/221

    • Contexte : Tribunal de Grande Instance

    • Parquet : dossiers de classements sans suite : suicides...
    • CSS - affaires signalées - 401 à 900

    Producteur :

    Tribunal de Grande Instance

  • 19

    Dossiers d'instruction de non-lieu.

    Date

    11/12/1995

    Cote

    1844W/176

    • Contexte : Tribunal de Grande Instance

    • Parquet : dossiers de classements sans suite : suicides...
    • Dossiers d'instruction de non-lieu.

    Producteur :

    Tribunal de Grande Instance

  • 20

    Dossiers tutelles-majeurs A/BE

    Date

    2006

    Cote

    1875W/36

    • Contexte : 1875 W - Tribunal d'Instance

    • Dossiers tutelles-majeurs
    • Dossiers tutelles-majeurs A/BE

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Belfort