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  1. Résultat n°1

    CSS - affaires signalées - dos. 5418.

    Date

    2000

    Cote

    1754W/135

    • Contexte : 1754 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • CSS - affaires signalées - dos. 5418.

    Producteur :

    Tribunal de Grande Instance

  2. Résultat n°2

    Dossiers Tribunal pour enfants, (P.J.M.) protection jeunes majeurs (pour échantillonnage)

    Date

    2004-2005

    Cote

    1883W/62

    • Contexte : 1883 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Dossiers Tribunal pour enfants, (P.J.M.) protection...

    Producteur :

    Tribunal de Grande Instance

  3. Résultat n°3

    Dossiers JE.

    Date

    2004

    Cote

    1844W/211

    • Contexte : 1844 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Parquet : dossiers de classements sans suite : suicides...
    • Dossiers JE.

    Producteur :

    Tribunal de Grande Instance

  4. Résultat n°4

    Dossiers TPE.

    Date

    janv. 2005

    Cote

    1844W/59

    • Contexte : 1844 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Parquet : dossiers de classements sans suite : suicides...
    • Dossiers TPE.

    Producteur :

    Tribunal de Grande Instance

  5. Résultat n°5

    Procédures classées sans suite relatives à des affaires signalées.

    Date

    2003

    Cote

    1804W/23-1804W/45

    • Contexte : 1804 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Parquet ; Service civil ; Tribunal pour enfants ; Service...
    • Procédures classées sans suite relatives à des affaires...

    Producteur :

    Tribunal de Grande Instance

  6. Résultat n°6

    Dossiers correctionnels sur instruction.

    Date

    2007

    Cote

    1944W/139-1944W/169

    • Contexte : 1944 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Minutes ; Correctionnel ; Parquet ; Instruction ; Tribunal...
    • Service Correctionnel.
    • Dossiers correctionnels sur instruction.

    Producteur :

    Tribunal de Grande Instance

  7. Résultat n°7

    CSS - Autres affaires criminelles - 1 à 2018.

    Date

    1999

    Cote

    1754W/121

    • Contexte : 1754 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • CSS - Autres affaires criminelles - 1 à 2018.

    Producteur :

    Tribunal de Grande Instance

  8. Résultat n°8

    Epuration : Chambre civique de Belfort.

    Date

    1945

    Cote

    1005 W 82

    • Contexte : 1005 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Epuration : Chambre civique de Belfort.

    Producteur :

    Tribunal de première instance puis de grande instance

  9. Résultat n°9

    Recours.

    Date

    1999-2015

    Cote

    1934W/100-1934W/183

    • Contexte : 1934 W - Tribunal des affaires de sécurité sociale...

    • Minutes ; Minutes agricoles ; Dossiers de recours et...
    • Recours.

    Producteur :

    Tribunal des Affaires de la Sécurité Sociale

  10. Résultat n°10

    Dossiers PSE - (E à M).

    Date

    1er semestre 2007

    Cote

    1754W/18

    • Contexte : 1754 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Dossiers PSE - (E à M).

    Producteur :

    Tribunal de Grande Instance

  11. Résultat n°11

    Double des répertoires des notaires

    Date

    1985-1986

    Cote

    1883W/54-1883W/55

    • Contexte : 1883 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Double des répertoires des notaires

    Producteur :

    Tribunal de Grande Instance

  12. Résultat n°12

    Minutes jugements police 4e et 5e classe

    Date

    1998

    Cote

    1875W/136-1875W/139

    • Contexte : 1875 W - Tribunal d'instance de Belfort

    • Minutes jugements police
    • Minutes jugements police 4e et 5e classe

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Belfort

  13. Résultat n°13

    Dossiers correctionnels sur instruction.

    Date

    15/12/2004

    Cote

    1844W/160

    • Contexte : 1844 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Parquet : dossiers de classements sans suite : suicides...
    • Dossiers correctionnels sur instruction.

    Producteur :

    Tribunal de Grande Instance

  14. Résultat n°14

    Dossiers civils.

    Date

    1956, 1966

    Cote

    1011 W 25-33

    • Contexte : 1011 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Dossiers civils.

    Producteur :

    Tribunal de première instance puis de grande instance (parquet et greffe)

  15. Résultat n°15

    Minutes jugements police 4e et 5e classe

    Date

    1986

    Cote

    1875W/92-1875W/94

    • Contexte : 1875 W - Tribunal d'instance de Belfort

    • Minutes jugements police
    • Minutes jugements police 4e et 5e classe

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Belfort

  16. Résultat n°16

    Dossiers gracieux adoption.

    Date

    2002

    Cote

    1616 W 99-101

    • Contexte : 1616 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Dossiers gracieux adoption.

    Producteur :

    Tribunal de grande instance

  17. Résultat n°17

    Bulletins statistiques.

    Date

    1982-1986

    Cote

    1821W/67

    • Contexte : 1821 W - Tribunal d'instance de Belfort

    • Minutes des jugements civils ; Injonctions de payer...
    • Bulletins statistiques.

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Belfort

  18. Résultat n°18

    CSS - affaires signalées - 401 à 900

    Date

    2006

    Cote

    1844W/221

    • Contexte : 1844 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Parquet : dossiers de classements sans suite : suicides...
    • CSS - affaires signalées - 401 à 900

    Producteur :

    Tribunal de Grande Instance

  19. Résultat n°19

    Dossiers d'instruction de non-lieu.

    Date

    11/12/1995

    Cote

    1844W/176

    • Contexte : 1844 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Parquet : dossiers de classements sans suite : suicides...
    • Dossiers d'instruction de non-lieu.

    Producteur :

    Tribunal de Grande Instance

  20. Résultat n°20

    Dossiers tutelles-majeurs A/BE

    Date

    2006

    Cote

    1875W/36

    • Contexte : 1875 W - Tribunal d'instance de Belfort

    • Dossiers tutelles-majeurs
    • Dossiers tutelles-majeurs A/BE

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Belfort

  21. Résultat n°21

    Dossiers Comparution en reconnaissance préalable de culpabilité (dossiers C.R.P.C.)

    Date

    2007

    Cote

    1944W/183-1944W/188

    • Contexte : 1944 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Minutes ; Correctionnel ; Parquet ; Instruction ; Tribunal...
    • Service Correctionnel.
    • Dossiers Comparution en reconnaissance préalable de...

    Producteur :

    Tribunal de Grande Instance

  22. Résultat n°22

    Dossiers TPE.

    Date

    05/11/2003

    Cote

    1754W/92

    • Contexte : 1754 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Dossiers TPE.

    Producteur :

    Tribunal de Grande Instance

  23. Résultat n°23

    Dossiers travail d'intérêt général (TIG).

    Date

    1er semestre 2007

    Cote

    1754W/34

    • Contexte : 1754 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Dossiers travail d'intérêt général (TIG).

    Producteur :

    Tribunal de Grande Instance

  24. Résultat n°24

    Dossiers tutelles-majeurs GA/GI

    Date

    2006

    Cote

    1875W/44

    • Contexte : 1875 W - Tribunal d'instance de Belfort

    • Dossiers tutelles-majeurs
    • Dossiers tutelles-majeurs GA/GI

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Belfort

  25. Résultat n°25

    Jugements correctionnels et sur intérêts civils.

    Date

    1976-1978

    Cote

    1622 W 44-60

    • Contexte : 1622 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Jugements correctionnels et sur intérêts civils.

    Producteur :

    Tribunal de grande instance

  26. Résultat n°26

    Placement sous surveillance électronique.

    Date

    2011

    Cote

    1879W/5-1879W/6

    • Contexte : 1879 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers d'insertion et de probation des personnes...
    • Placement sous surveillance électronique.

    Producteur :

    Service pénitentiaire d'insertion et de probation

  27. Résultat n°27

    Procès verbaux de police et de gendarmerie (dossiers 1 à 3227).

    Date

    1956

    Cote

    1011 W 15-24

    • Contexte : 1011 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Procès verbaux de police et de gendarmerie (dossiers...

    Producteur :

    Tribunal de première instance puis de grande instance (parquet et greffe)

  28. Résultat n°28

    CSS - affaires signalées - 7869.

    Date

    2006

    Cote

    1844W/238

    • Contexte : 1844 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Parquet : dossiers de classements sans suite : suicides...
    • CSS - affaires signalées - 7869.

    Producteur :

    Tribunal de Grande Instance

  29. Résultat n°29

    Dossiers correctionnels sur instruction.

    Date

    28/05/2004

    Cote

    1844W/112

    • Contexte : 1844 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Parquet : dossiers de classements sans suite : suicides...
    • Dossiers correctionnels sur instruction.

    Producteur :

    Tribunal de Grande Instance

  30. Résultat n°30

    Recours agricoles ; Minutes agricoles ; Recours.

    Date

    2015-2017

    Cote

    1934W/185

    • Contexte : 1934 W - Tribunal des affaires de sécurité sociale...

    • Minutes ; Minutes agricoles ; Dossiers de recours et...
    • Recours agricoles ; Minutes agricoles ; Recours.

    Producteur :

    Tribunal des Affaires de la Sécurité Sociale

  31. Résultat n°31

    Fo-Gr

    Cote

    92 W 10

    • Contexte : 92 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Dossiers d’instruction, classement alphabétique, pièces...
    • Condamnations.
    • Fo-Gr

    Producteur :

    Tribunal de grande instance - Juridictions d'exception instituées à la Libération

  32. Résultat n°32

    CSS - affaires signalées - 2701 à 3200.

    Date

    2006

    Cote

    1844W/226

    • Contexte : 1844 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Parquet : dossiers de classements sans suite : suicides...
    • CSS - affaires signalées - 2701 à 3200.

    Producteur :

    Tribunal de Grande Instance

  33. Résultat n°33

    Dossiers correctionnels sur instruction.

    Date

    20/03/2002

    Cote

    1754W/49

    • Contexte : 1754 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Dossiers correctionnels sur instruction.

    Producteur :

    Tribunal de Grande Instance

  34. Résultat n°34

    CSS - suicides - du 1er juillet au 31 octobre.

    Date

    2005

    Cote

    1844W/15

    • Contexte : 1844 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Parquet : dossiers de classements sans suite : suicides...
    • CSS - suicides - du 1er juillet au 31 octobre.

    Producteur :

    Tribunal de Grande Instance

  35. Résultat n°35

    Plumitif civil.

    Date

    1968-1983

    Cote

    1821W/72-1821W/80

    • Contexte : 1821 W - Tribunal d'instance de Belfort

    • Minutes des jugements civils ; Injonctions de payer...
    • Plumitif civil.

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Belfort

  36. Résultat n°36

    Dossiers Juge des enfants post sentenciels

    Date

    2010

    Cote

    1883W/60

    • Contexte : 1883 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Dossiers Juge des enfants post sentenciels

    Producteur :

    Tribunal de Grande Instance

  37. Résultat n°37

    16.03.2005

    Cote

    1883W/7

    • Contexte : 1883 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Dossiers correctionnels sur instruction
    • 16.03.2005

    Producteur :

    Tribunal de Grande Instance

  38. Résultat n°38

    13.10.2005

    Cote

    1883W/29

    • Contexte : 1883 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Dossiers correctionnels sur instruction
    • 13.10.2005

    Producteur :

    Tribunal de Grande Instance

  39. Résultat n°39

    Dossiers tutelles-majeurs CA/CO

    Date

    2006

    Cote

    1875W/40

    • Contexte : 1875 W - Tribunal d'instance de Belfort

    • Dossiers tutelles-majeurs
    • Dossiers tutelles-majeurs CA/CO

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Belfort

  40. Résultat n°40

    Registres d’audience.

    Date

    1942 - 1950

    Cote

    1011 W 7

    • Contexte : 1011 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Registres d’audience.

    Producteur :

    Tribunal de première instance puis de grande instance (parquet et greffe)