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990 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Dossiers TPE.

    Date

    janv. 2005

    Cote

    1844W/59

    • Contexte : 1844 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Parquet : dossiers de classements sans suite : suicides...
    • Dossiers TPE.

    Producteur :

    Tribunal de Grande Instance

  2. Résultat n°2

    Dossiers TPE.

    Date

    janv. 2005

    Cote

    1844W/60

    • Contexte : 1844 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Parquet : dossiers de classements sans suite : suicides...
    • Dossiers TPE.

    Producteur :

    Tribunal de Grande Instance

  3. Résultat n°3

    Dossiers TPE (Tribunal pour enfants) : reliquat.

    Date

    janv. 2004

    Cote

    1844W/40

    • Contexte : 1844 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Parquet : dossiers de classements sans suite : suicides...
    • Dossiers TPE (Tribunal pour enfants) : reliquat.

    Producteur :

    Tribunal de Grande Instance

  4. Résultat n°4

    Dossiers TPE.

    Date

    janv. 2004

    Cote

    1844W/41

    • Contexte : 1844 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Parquet : dossiers de classements sans suite : suicides...
    • Dossiers TPE.

    Producteur :

    Tribunal de Grande Instance

  5. Résultat n°5

    Dossiers TPE.

    Date

    janv. 2005

    Cote

    1844W/58

    • Contexte : 1844 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Parquet : dossiers de classements sans suite : suicides...
    • Dossiers TPE.

    Producteur :

    Tribunal de Grande Instance

  6. Résultat n°6

    Dossiers TPE.

    Date

    janv. 2005

    Cote

    1844W/61

    • Contexte : 1844 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Parquet : dossiers de classements sans suite : suicides...
    • Dossiers TPE.

    Producteur :

    Tribunal de Grande Instance

  7. Résultat n°7

    Paris, barrière du trône renversé, exécutions des religieuses carmélites de Compiègne (17 juillet 1794).

    Date

    2e moitié du 19e siècle

    Cote

    5 Fi 46

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Paris, barrière du trône renversé, exécutions des religieuses...

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  8. Résultat n°8

    Dépôt de testaments et états liquidatifs.

    Date

    1853 - 1946

    Cote

    1187 W 30

    • Contexte : 1187 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Dépôt de testaments et états liquidatifs.

    Producteur :

    Tribunal de première instance puis de grande instance

  9. Résultat n°9

    Minutes civiles anciennes ; PV ; registres de recours.

    Date

    1923-1989

    Cote

    1699 W 38

    • Contexte : 1699 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Minutes civiles anciennes ; PV ; registres de recours.

    Producteur :

    Tribunal de grande instance

  10. Résultat n°10

    Dossiers d’expropriation.

    Date

    1929 - 1966

    Cote

    1333 W 41-65

    • Contexte : 1333 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Dossiers d’expropriation.

    Producteur :

    Tribunal de grande instance

  11. Résultat n°11

    Répertoire correctionnel.

    Date

    1933 - 1965

    Cote

    1005 W 92

    • Contexte : 1005 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Répertoire correctionnel.

    Producteur :

    Tribunal de première instance puis de grande instance

  12. Résultat n°12

    Cote vacante.

    Cote

    1005 W 27

    • Contexte : 1005 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Cote vacante.

    Producteur :

    Tribunal de première instance puis de grande instance

  13. Résultat n°13

    Li-Pel

    Cote

    92 W 19

    • Contexte : 92 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Dossiers d’instruction, classement alphabétique, pièces...
    • Non-lieux.
    • Li-Pel

    Producteur :

    Tribunal de grande instance - Juridictions d'exception instituées à la Libération

  14. Résultat n°14

    Per-Sche

    Cote

    92 W 20

    • Contexte : 92 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Dossiers d’instruction, classement alphabétique, pièces...
    • Non-lieux.
    • Per-Sche

    Producteur :

    Tribunal de grande instance - Juridictions d'exception instituées à la Libération

  15. Résultat n°15

    Adhérents au Francisme, pièces à convictions trouvées lors d’une perquisition chez l’ancien délégué du parti : cahier récapitulatif des membres du parti, listes d’abonnés au journal Le Franciste, listes des membres de la Légion des volontaires français contre le bolchevisme circonscription de Dijon [1942], listes des membres de la loge maçonnique à Belfort, rapport, récépissés des paiements et cotisations, photos relatives au parti et aux rassemblements locaux (1934-1943), correspondance 1934-1945.

    Date

    1934-1945

    Cote

    92 W 5

    • Contexte : 92 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Adhérents au Francisme, pièces à convictions trouvées...

    Producteur :

    Tribunal de grande instance - Juridictions d'exception instituées à la Libération

  16. Résultat n°16

    Do-G

    Cote

    92 W 17

    • Contexte : 92 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Dossiers d’instruction, classement alphabétique, pièces...
    • Non-lieux.
    • Do-G

    Producteur :

    Tribunal de grande instance - Juridictions d'exception instituées à la Libération

  17. Résultat n°17

    Schi-W

    Cote

    92 W 21

    • Contexte : 92 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Dossiers d’instruction, classement alphabétique, pièces...
    • Non-lieux.
    • Schi-W

    Producteur :

    Tribunal de grande instance - Juridictions d'exception instituées à la Libération

  18. Résultat n°18

    A-De

    Cote

    92 W 16

    • Contexte : 92 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Dossiers d’instruction, classement alphabétique, pièces...
    • Non-lieux.
    • A-De

    Producteur :

    Tribunal de grande instance - Juridictions d'exception instituées à la Libération

  19. Résultat n°19

    H-La

    Cote

    92 W 18

    • Contexte : 92 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Dossiers d’instruction, classement alphabétique, pièces...
    • Non-lieux.
    • H-La

    Producteur :

    Tribunal de grande instance - Juridictions d'exception instituées à la Libération

  20. Résultat n°20

    Rapports d’expertise en matière civile.

    Date

    1938 - 1961

    Cote

    1187 W 5-28

    • Contexte : 1187 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Rapports d’expertise en matière civile.

    Producteur :

    Tribunal de première instance puis de grande instance