Filtrer les résultats
Multimédias
  • 990
Nom de l'inventaire
  • 240
  • 156
  • 78
  • 78
  • 39
Afficher plus
Lieux
  • 1
Période
  • 6
  • 2
  • 464
  • 574
Sujets
  • 990
  • 990
  • 21
  • 21
  • 1
Afficher plus
Typologies
  • 1
Collectivités
  • 787
  • 168
  • 54
  • 21
  • 9
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Fonctions
Aucune valeur disponible

990 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Registres d'inscriptions des recours.

    Date

    2006-2018

    Cote

    1934W/187

    • Contexte : 1934 W - Tribunal des affaires de sécurité sociale...

    • Minutes ; Minutes agricoles ; Dossiers de recours et...
    • Registres d'inscriptions des recours.

    Producteur :

    Tribunal des Affaires de la Sécurité Sociale

  2. Résultat n°2

    Recours agricoles ; Minutes agricoles ; Recours.

    Date

    2015-2017

    Cote

    1934W/185

    • Contexte : 1934 W - Tribunal des affaires de sécurité sociale...

    • Minutes ; Minutes agricoles ; Dossiers de recours et...
    • Recours agricoles ; Minutes agricoles ; Recours.

    Producteur :

    Tribunal des Affaires de la Sécurité Sociale

  3. Résultat n°3

    Recours.

    Date

    1999-2015

    Cote

    1934W/100-1934W/183

    • Contexte : 1934 W - Tribunal des affaires de sécurité sociale...

    • Minutes ; Minutes agricoles ; Dossiers de recours et...
    • Recours.

    Producteur :

    Tribunal des Affaires de la Sécurité Sociale

  4. Résultat n°4

    Dossiers d'appel.

    Date

    1998-2015

    Cote

    1934W/46-1934W/90

    • Contexte : 1934 W - Tribunal des affaires de sécurité sociale...

    • Minutes ; Minutes agricoles ; Dossiers de recours et...
    • Dossiers d'appel.

    Producteur :

    Tribunal des Affaires de la Sécurité Sociale

  5. Résultat n°5

    Dossiers appels ; Recours agricoles.

    Date

    2014-2015

    Cote

    1934W/184

    • Contexte : 1934 W - Tribunal des affaires de sécurité sociale...

    • Minutes ; Minutes agricoles ; Dossiers de recours et...
    • Dossiers appels ; Recours agricoles.

    Producteur :

    Tribunal des Affaires de la Sécurité Sociale

  6. Résultat n°6

    Recours TASS agricoles.

    Date

    1998-2014

    Cote

    1934W/92-1934W/99

    • Contexte : 1934 W - Tribunal des affaires de sécurité sociale...

    • Minutes ; Minutes agricoles ; Dossiers de recours et...
    • Recours TASS agricoles.

    Producteur :

    Tribunal des Affaires de la Sécurité Sociale

  7. Résultat n°7

    Dossiers de procédure Comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité (C.R.P.C.) pour échantillonnage.

    Date

    2008-2014

    Cote

    1981W/13-1981W/19

    • Contexte : 1981 W - Tribunal judiciaire de Belfort

    • Dossiers correctionnels ; Dossiers de procédure Comparution...
    • Dossiers de procédure Comparution sur reconnaissance...

    Producteur :

    Tribunal judiciaire de Belfort

  8. Résultat n°8

    Registres d'audiences agricoles (1961-2010) ; Registres des causes agricoles (1961-2013) ; Registre des causes générales (1994-2000).

    Date

    1961-2013

    Cote

    1934W/186

    • Contexte : 1934 W - Tribunal des affaires de sécurité sociale...

    • Minutes ; Minutes agricoles ; Dossiers de recours et...
    • Registres d'audiences agricoles (1961-2010) ; Registres...

    Producteur :

    Tribunal des Affaires de la Sécurité Sociale

  9. Résultat n°9

    Institution des conciliateurs dans le Territoire de Belfort (1978-1981) ; Statistiques relatives aux conciliations (1982).

    Date

    1978 ; 1982

    Cote

    1912W/217

    • Contexte : 1912 W - Tribunal d'instance de Belfort

    • Minutes ordonnances pénales ; Minutes cessions de salaires...
    • Institution des conciliateurs dans le Territoire de...

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Belfort

  10. Résultat n°10

    Stage de citoyenneté.

    Cote

    1995W/8

    • Contexte : 1995 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels (différentes mesures) d'insertion...
    • Stage de citoyenneté.

    Producteur :

    Service pénitentiaire d'insertion et de probation

  11. Résultat n°11

    Sursis avec mise à l'épreuve.

    Cote

    1995W/1-1995W/4

    • Contexte : 1995 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels (différentes mesures) d'insertion...
    • Sursis avec mise à l'épreuve.

    Producteur :

    Service pénitentiaire d'insertion et de probation

  12. Résultat n°12

    Scellés.

    Date

    2003-2012

    Cote

    1912W/200-1912W/204

    • Contexte : 1912 W - Tribunal d'instance de Belfort

    • Minutes ordonnances pénales ; Minutes cessions de salaires...
    • Scellés.

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Belfort

  13. Résultat n°13

    Placement sous surveillance électronique.

    Cote

    1995W/9-1995W/10

    • Contexte : 1995 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels (différentes mesures) d'insertion...
    • Placement sous surveillance électronique.

    Producteur :

    Service pénitentiaire d'insertion et de probation

  14. Résultat n°14

    Libération conditionnelle.

    Cote

    1995W/12

    • Contexte : 1995 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels (différentes mesures) d'insertion...
    • Libération conditionnelle.

    Producteur :

    Service pénitentiaire d'insertion et de probation

  15. Résultat n°15

    Travail non rémunéré.

    Cote

    1995W/7

    • Contexte : 1995 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels (différentes mesures) d'insertion...
    • Travail non rémunéré.

    Producteur :

    Service pénitentiaire d'insertion et de probation

  16. Résultat n°16

    Semi-liberté.

    Cote

    1995W/8

    • Contexte : 1995 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels (différentes mesures) d'insertion...
    • Semi-liberté.

    Producteur :

    Service pénitentiaire d'insertion et de probation

  17. Résultat n°17

    Enquêtes en aménagement de peine.

    Cote

    1995W/13-1995W/14

    • Contexte : 1995 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels (différentes mesures) d'insertion...
    • Enquêtes en aménagement de peine.

    Producteur :

    Service pénitentiaire d'insertion et de probation

  18. Résultat n°18

    Contrôle judiciaire.

    Cote

    1995W/10

    • Contexte : 1995 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels (différentes mesures) d'insertion...
    • Contrôle judiciaire.

    Producteur :

    Service pénitentiaire d'insertion et de probation

  19. Résultat n°19

    Tutelles majeurs commissions rogatoires.

    Date

    1981-1982 ; 1986

    Cote

    1912W/151

    • Contexte : 1912 W - Tribunal d'instance de Belfort

    • Minutes ordonnances pénales ; Minutes cessions de salaires...
    • Tutelles majeurs commissions rogatoires.

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Belfort

  20. Résultat n°20

    Travail d'Intérêt général (T.I.G.).

    Cote

    1995W/5-1995W/7

    • Contexte : 1995 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Dossiers individuels (différentes mesures) d'insertion...
    • Travail d'Intérêt général (T.I.G.).

    Producteur :

    Service pénitentiaire d'insertion et de probation