Recensement militaire (2002) ; Mémoire de défense (1985-2000) ; Demandes de dispense de service national irrecevables (1983-1985).
Date
1983-2002
Cote
1891W/25
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Contexte : 1891 W - Préfecture, Pôle des Collectivités territoriales...
- Affaires militaires, recensements militaires, déclarations...
- Recensement militaire (2002) ; Mémoire de défense (1985-2000)...
Producteur :
Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale