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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Déclarations d'option avec accord franco-algérien.

    Date

    1999 ; 2004

    Cote

    1891W/3-1891W/6

    • Contexte : 1891 W - Préfecture, Pôle des Collectivités territoriales...

    • Affaires militaires, recensements militaires, déclarations...
    • Déclarations d'option avec accord franco-algérien.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  2. Résultat n°2

    Demandes de reports de service national annulées.

    Date

    1983-2004

    Cote

    1891W/7-1891W/8

    • Contexte : 1891 W - Préfecture, Pôle des Collectivités territoriales...

    • Affaires militaires, recensements militaires, déclarations...
    • Demandes de reports de service national annulées.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  3. Résultat n°3

    Recensement militaire (2002) ; Mémoire de défense (1985-2000) ; Demandes de dispense de service national irrecevables (1983-1985).

    Date

    1983-2002

    Cote

    1891W/25

    • Contexte : 1891 W - Préfecture, Pôle des Collectivités territoriales...

    • Affaires militaires, recensements militaires, déclarations...
    • Recensement militaire (2002) ; Mémoire de défense (1985-2000)...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  4. Résultat n°4

    Dispenses de service national échantillonnées.

    Date

    1998-2001

    Cote

    1891W/9-1891W/24

    • Contexte : 1891 W - Préfecture, Pôle des Collectivités territoriales...

    • Affaires militaires, recensements militaires, déclarations...
    • Dispenses de service national échantillonnées.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  5. Résultat n°5

    Affaires militaires : PV signalant les déserteurs (1954-1979) ; Avis de radiation du contrôle des déserteurs (1953-1987) ; Signalement des insoumis (1955-1999) ; Avis de radiation de l'insoumission (1954-2001).

    Date

    1954-2001

    Cote

    1891W/2

    • Contexte : 1891 W - Préfecture, Pôle des Collectivités territoriales...

    • Affaires militaires, recensements militaires, déclarations...
    • Affaires militaires : PV signalant les déserteurs (1954-1979)...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  6. Résultat n°6

    Listes communales des jeunes gens de la classe 1998.

    Date

    1998

    Cote

    1437 W 46-47

    • Contexte : 1437 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème bureau

    • Affaires militaires, recensement : listes communales...
    • Listes communales des jeunes gens de la classe 1998.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort Bureau de la réglementation et des élections

  7. Résultat n°7

    Cantons de Beaucourt à Danjoutin.

    Date

    1997

    Cote

    1437 W 44

    • Contexte : 1437 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème bureau

    • Affaires militaires, recensement : listes communales...
    • Cantons de Beaucourt à Danjoutin.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort Bureau de la réglementation et des élections

  8. Résultat n°8

    Cantons de Delle à Valdoie.

    Date

    1997

    Cote

    1437 W 45

    • Contexte : 1437 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème bureau

    • Affaires militaires, recensement : listes communales...
    • Cantons de Delle à Valdoie.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort Bureau de la réglementation et des élections

  9. Résultat n°9

    Cantons de Beaucourt à Danjoutin.

    Date

    1996

    Cote

    1437 W 42

    • Contexte : 1437 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème bureau

    • Affaires militaires, recensement : listes communales...
    • Cantons de Beaucourt à Danjoutin.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort Bureau de la réglementation et des élections

  10. Résultat n°10

    Cantons de Delle à Valdoie.

    Date

    1996

    Cote

    1437 W 43

    • Contexte : 1437 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème bureau

    • Affaires militaires, recensement : listes communales...
    • Cantons de Delle à Valdoie.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort Bureau de la réglementation et des élections

  11. Résultat n°11

    Cantons de Delle à Valdoie.

    Date

    1995

    Cote

    1437 W 41

    • Contexte : 1437 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème bureau

    • Affaires militaires, recensement : listes communales...
    • Cantons de Delle à Valdoie.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort Bureau de la réglementation et des élections

  12. Résultat n°12

    Cantons de Beaucourt à Danjoutin.

    Date

    1995

    Cote

    1437 W 40

    • Contexte : 1437 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème bureau

    • Affaires militaires, recensement : listes communales...
    • Cantons de Beaucourt à Danjoutin.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort Bureau de la réglementation et des élections

  13. Résultat n°13

    Cantons de Beaucourt à Danjoutin.

    Date

    1994

    Cote

    1437 W 38

    • Contexte : 1437 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème bureau

    • Affaires militaires, recensement : listes communales...
    • Cantons de Beaucourt à Danjoutin.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort Bureau de la réglementation et des élections

  14. Résultat n°14

    Armes et munitions.

    Date

    1953-1994

    Cote

    1514 W 30

    • Contexte : 1514 W - Préfecture, Bureau de la Protection Civile

    • Explosifs, armes et munitions.
    • Armes et munitions.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - Bureau de la Protection Civile

  15. Résultat n°15

    Cantons de Delle à Valdoie.

    Date

    1994

    Cote

    1437 W 39

    • Contexte : 1437 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème bureau

    • Affaires militaires, recensement : listes communales...
    • Cantons de Delle à Valdoie.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort Bureau de la réglementation et des élections

  16. Résultat n°16

    Plans de fonctionnement.

    Date

    1950-1993

    Cote

    1514 W 7-22

    • Contexte : 1514 W - Préfecture, Bureau de la Protection Civile

    • Service public minimum
    • Plans de fonctionnement.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - Bureau de la Protection Civile

  17. Résultat n°17

    Cantons de Delle à Valdoie.

    Date

    1993

    Cote

    1437 W 37

    • Contexte : 1437 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème bureau

    • Affaires militaires, recensement : listes communales...
    • Cantons de Delle à Valdoie.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort Bureau de la réglementation et des élections

  18. Résultat n°18

    Cantons de Beaucourt à Danjoutin.

    Date

    1993

    Cote

    1437 W 36

    • Contexte : 1437 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème bureau

    • Affaires militaires, recensement : listes communales...
    • Cantons de Beaucourt à Danjoutin.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort Bureau de la réglementation et des élections

  19. Résultat n°19

    Cantons de Delle à Valdoie.

    Date

    1992

    Cote

    1437 W 35

    • Contexte : 1437 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème bureau

    • Affaires militaires, recensement : listes communales...
    • Cantons de Delle à Valdoie.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort Bureau de la réglementation et des élections

  20. Résultat n°20

    Cantons de Beaucourt à Danjoutin.

    Date

    1992

    Cote

    1437 W 34

    • Contexte : 1437 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème bureau

    • Affaires militaires, recensement : listes communales...
    • Cantons de Beaucourt à Danjoutin.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort Bureau de la réglementation et des élections