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  1. Résultat n°1

    Déclarations d'option avec accord franco-algérien.

    Date

    1999 ; 2004

    Cote

    1891W/3-1891W/6

    • Contexte : 1891 W - Préfecture, Pôle des Collectivités territoriales...

    • Affaires militaires, recensements militaires, déclarations...
    • Déclarations d'option avec accord franco-algérien.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  2. Résultat n°2

    Demandes de reports de service national annulées.

    Date

    1983-2004

    Cote

    1891W/7-1891W/8

    • Contexte : 1891 W - Préfecture, Pôle des Collectivités territoriales...

    • Affaires militaires, recensements militaires, déclarations...
    • Demandes de reports de service national annulées.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  3. Résultat n°3

    Recensement militaire (2002) ; Mémoire de défense (1985-2000) ; Demandes de dispense de service national irrecevables (1983-1985).

    Date

    1983-2002

    Cote

    1891W/25

    • Contexte : 1891 W - Préfecture, Pôle des Collectivités territoriales...

    • Affaires militaires, recensements militaires, déclarations...
    • Recensement militaire (2002) ; Mémoire de défense (1985-2000)...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  4. Résultat n°4

    Dispenses de service national échantillonnées.

    Date

    1998-2001

    Cote

    1891W/9-1891W/24

    • Contexte : 1891 W - Préfecture, Pôle des Collectivités territoriales...

    • Affaires militaires, recensements militaires, déclarations...
    • Dispenses de service national échantillonnées.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  5. Résultat n°5

    Affaires militaires : PV signalant les déserteurs (1954-1979) ; Avis de radiation du contrôle des déserteurs (1953-1987) ; Signalement des insoumis (1955-1999) ; Avis de radiation de l'insoumission (1954-2001).

    Date

    1954-2001

    Cote

    1891W/2

    • Contexte : 1891 W - Préfecture, Pôle des Collectivités territoriales...

    • Affaires militaires, recensements militaires, déclarations...
    • Affaires militaires : PV signalant les déserteurs (1954-1979)...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  6. Résultat n°6

    Listes communales des jeunes gens de la classe 1998.

    Date

    1998

    Cote

    1437 W 46-47

    • Contexte : 1437 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème bureau

    • Affaires militaires, recensement : listes communales...
    • Listes communales des jeunes gens de la classe 1998.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort Bureau de la réglementation et des élections

  7. Résultat n°7

    Cantons de Beaucourt à Danjoutin.

    Date

    1997

    Cote

    1437 W 44

    • Contexte : 1437 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème bureau

    • Affaires militaires, recensement : listes communales...
    • Cantons de Beaucourt à Danjoutin.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort Bureau de la réglementation et des élections

  8. Résultat n°8

    Cantons de Delle à Valdoie.

    Date

    1997

    Cote

    1437 W 45

    • Contexte : 1437 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème bureau

    • Affaires militaires, recensement : listes communales...
    • Cantons de Delle à Valdoie.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort Bureau de la réglementation et des élections

  9. Résultat n°9

    Cantons de Beaucourt à Danjoutin.

    Date

    1996

    Cote

    1437 W 42

    • Contexte : 1437 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème bureau

    • Affaires militaires, recensement : listes communales...
    • Cantons de Beaucourt à Danjoutin.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort Bureau de la réglementation et des élections

  10. Résultat n°10

    Cantons de Delle à Valdoie.

    Date

    1996

    Cote

    1437 W 43

    • Contexte : 1437 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème bureau

    • Affaires militaires, recensement : listes communales...
    • Cantons de Delle à Valdoie.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort Bureau de la réglementation et des élections

  11. Résultat n°11

    Cantons de Delle à Valdoie.

    Date

    1995

    Cote

    1437 W 41

    • Contexte : 1437 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème bureau

    • Affaires militaires, recensement : listes communales...
    • Cantons de Delle à Valdoie.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort Bureau de la réglementation et des élections

  12. Résultat n°12

    Cantons de Beaucourt à Danjoutin.

    Date

    1995

    Cote

    1437 W 40

    • Contexte : 1437 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème bureau

    • Affaires militaires, recensement : listes communales...
    • Cantons de Beaucourt à Danjoutin.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort Bureau de la réglementation et des élections

  13. Résultat n°13

    Cantons de Beaucourt à Danjoutin.

    Date

    1994

    Cote

    1437 W 38

    • Contexte : 1437 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème bureau

    • Affaires militaires, recensement : listes communales...
    • Cantons de Beaucourt à Danjoutin.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort Bureau de la réglementation et des élections

  14. Résultat n°14

    Armes et munitions.

    Date

    1953-1994

    Cote

    1514 W 30

    • Contexte : 1514 W - Préfecture, Bureau de la Protection Civile

    • Explosifs, armes et munitions.
    • Armes et munitions.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - Bureau de la Protection Civile

  15. Résultat n°15

    Cantons de Delle à Valdoie.

    Date

    1994

    Cote

    1437 W 39

    • Contexte : 1437 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème bureau

    • Affaires militaires, recensement : listes communales...
    • Cantons de Delle à Valdoie.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort Bureau de la réglementation et des élections

  16. Résultat n°16

    Plans de fonctionnement.

    Date

    1950-1993

    Cote

    1514 W 7-22

    • Contexte : 1514 W - Préfecture, Bureau de la Protection Civile

    • Service public minimum
    • Plans de fonctionnement.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - Bureau de la Protection Civile

  17. Résultat n°17

    Cantons de Delle à Valdoie.

    Date

    1993

    Cote

    1437 W 37

    • Contexte : 1437 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème bureau

    • Affaires militaires, recensement : listes communales...
    • Cantons de Delle à Valdoie.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort Bureau de la réglementation et des élections

  18. Résultat n°18

    Cantons de Beaucourt à Danjoutin.

    Date

    1993

    Cote

    1437 W 36

    • Contexte : 1437 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème bureau

    • Affaires militaires, recensement : listes communales...
    • Cantons de Beaucourt à Danjoutin.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort Bureau de la réglementation et des élections

  19. Résultat n°19

    Cantons de Delle à Valdoie.

    Date

    1992

    Cote

    1437 W 35

    • Contexte : 1437 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème bureau

    • Affaires militaires, recensement : listes communales...
    • Cantons de Delle à Valdoie.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort Bureau de la réglementation et des élections

  20. Résultat n°20

    Cantons de Beaucourt à Danjoutin.

    Date

    1992

    Cote

    1437 W 34

    • Contexte : 1437 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème bureau

    • Affaires militaires, recensement : listes communales...
    • Cantons de Beaucourt à Danjoutin.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort Bureau de la réglementation et des élections

  21. Résultat n°21

    Cantons de Beaucourt à Danjoutin.

    Date

    1991

    Cote

    1437 W 28

    • Contexte : 1437 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème bureau

    • Affaires militaires, recensement : listes communales...
    • Cantons de Beaucourt à Danjoutin.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort Bureau de la réglementation et des élections

  22. Résultat n°22

    Cantons de Delle à Valdoie.

    Date

    1991

    Cote

    1437 W 29

    • Contexte : 1437 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème bureau

    • Affaires militaires, recensement : listes communales...
    • Cantons de Delle à Valdoie.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort Bureau de la réglementation et des élections

  23. Résultat n°23

    Base de l’OTAN - Fontaine.

    Date

    1952-1991

    Cote

    1537 W 1-53

    • Contexte : 1537 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Base de l’OTAN - Fontaine.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Rougemont-Fontaine

  24. Résultat n°24

    Cantons de Beaucourt à Danjoutin.

    Date

    1991

    Cote

    1437 W 32

    • Contexte : 1437 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème bureau

    • Affaires militaires, recensement : listes communales...
    • Cantons de Beaucourt à Danjoutin.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort Bureau de la réglementation et des élections

  25. Résultat n°25

    Cantons de Delle à Valdoie.

    Date

    1991

    Cote

    1437 W 33

    • Contexte : 1437 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème bureau

    • Affaires militaires, recensement : listes communales...
    • Cantons de Delle à Valdoie.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort Bureau de la réglementation et des élections

  26. Résultat n°26

    Permis de construire et autorisations de travaux pour des établissements ou espaces publics.

    Date

    1966 - 1990

    Cote

    1233 W 1-11

    • Contexte : 1233 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Permis de construire et autorisations de travaux pour...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), Service C.I.G

  27. Résultat n°27

    Cessions de terrains militaires : correspondance.

    Date

    (s.d.)

    Cote

    1233 W 14-16

    • Contexte : 1233 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Cessions de terrains militaires : correspondance.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), Service C.I.G

  28. Résultat n°28

    Cantons de Beaucourt à Danjoutin.

    Date

    1990

    Cote

    1437 W 30

    • Contexte : 1437 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème bureau

    • Affaires militaires, recensement : listes communales...
    • Cantons de Beaucourt à Danjoutin.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort Bureau de la réglementation et des élections

  29. Résultat n°29

    Cantons de Delle à Valdoie.

    Date

    1990

    Cote

    1437 W 31

    • Contexte : 1437 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème bureau

    • Affaires militaires, recensement : listes communales...
    • Cantons de Delle à Valdoie.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort Bureau de la réglementation et des élections

  30. Résultat n°30

    Cantons de Beaucourt à Danjoutin.

    Date

    1990

    Cote

    1437 W 30

    • Contexte : 1437 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème bureau

    • Affaires militaires, recensement : listes communales...
    • Cantons de Beaucourt à Danjoutin.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort Bureau de la réglementation et des élections

  31. Résultat n°31

    Cantons de Delle à Valdoie.

    Date

    1990

    Cote

    1437 W 27

    • Contexte : 1437 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème bureau

    • Affaires militaires, recensement : listes communales...
    • Cantons de Delle à Valdoie.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort Bureau de la réglementation et des élections

  32. Résultat n°32

    Extension de la caserne Maud’Huy.

    Date

    (s.d.)

    Cote

    1233 W 14

    • Contexte : 1233 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Extension de la caserne Maud’Huy.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), Service C.I.G

  33. Résultat n°33

    Explosifs.

    Date

    1936-1989

    Cote

    1514 W 23-29

    • Contexte : 1514 W - Préfecture, Bureau de la Protection Civile

    • Explosifs, armes et munitions.
    • Explosifs.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - Bureau de la Protection Civile

  34. Résultat n°34

    Cantons de Delle à Valdoie.

    Date

    1989

    Cote

    1437 W 29

    • Contexte : 1437 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème bureau

    • Affaires militaires, recensement : listes communales...
    • Cantons de Delle à Valdoie.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort Bureau de la réglementation et des élections

  35. Résultat n°35

    Cantons de Beaucourt à Danjoutin.

    Date

    1989

    Cote

    1437 W 28

    • Contexte : 1437 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème bureau

    • Affaires militaires, recensement : listes communales...
    • Cantons de Beaucourt à Danjoutin.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort Bureau de la réglementation et des élections

  36. Résultat n°36

    Cantons de Delle à Valdoie.

    Date

    1988

    Cote

    1437 W 27

    • Contexte : 1437 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème bureau

    • Affaires militaires, recensement : listes communales...
    • Cantons de Delle à Valdoie.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort Bureau de la réglementation et des élections

  37. Résultat n°37

    Cantons de Beaucourt à Danjoutin.

    Date

    1988

    Cote

    1437 W 26

    • Contexte : 1437 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème bureau

    • Affaires militaires, recensement : listes communales...
    • Cantons de Beaucourt à Danjoutin.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort Bureau de la réglementation et des élections

  38. Résultat n°38

    Cantons de Beaucourt à Delle.

    Date

    1987

    Cote

    1437 W 24

    • Contexte : 1437 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème bureau

    • Affaires militaires, recensement : listes communales...
    • Cantons de Beaucourt à Delle.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort Bureau de la réglementation et des élections

  39. Résultat n°39

    Cantons de Fontaine à Valdoie.

    Date

    1987

    Cote

    1437 W 25

    • Contexte : 1437 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème bureau

    • Affaires militaires, recensement : listes communales...
    • Cantons de Fontaine à Valdoie.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort Bureau de la réglementation et des élections

  40. Résultat n°40

    Cantons de Beaucourt à Delle.

    Date

    1986

    Cote

    1437 W 18

    • Contexte : 1437 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème bureau

    • Affaires militaires, recensement : listes communales...
    • Cantons de Beaucourt à Delle.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort Bureau de la réglementation et des élections

  41. Résultat n°41

    Cantons de Fontaine à Valdoie.

    Date

    1986

    Cote

    1437 W 19

    • Contexte : 1437 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème bureau

    • Affaires militaires, recensement : listes communales...
    • Cantons de Fontaine à Valdoie.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort Bureau de la réglementation et des élections

  42. Résultat n°42

    Cantons de Beaucourt à Delle.

    Date

    1986

    Cote

    1437 W 22

    • Contexte : 1437 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème bureau

    • Affaires militaires, recensement : listes communales...
    • Cantons de Beaucourt à Delle.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort Bureau de la réglementation et des élections

  43. Résultat n°43

    Organisation administrative.

    Date

    1951-1986

    Cote

    1514 W 6

    • Contexte : 1514 W - Préfecture, Bureau de la Protection Civile

    • Service public minimum
    • Organisation administrative.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - Bureau de la Protection Civile

  44. Résultat n°44

    Cantons de Fontaine à Valdoie.

    Date

    1986

    Cote

    1437 W 23

    • Contexte : 1437 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème bureau

    • Affaires militaires, recensement : listes communales...
    • Cantons de Fontaine à Valdoie.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort Bureau de la réglementation et des élections

  45. Résultat n°45

    Listes communales des jeunes gens de la classe 1985.

    Date

    1985

    Cote

    1437 W 16

    • Contexte : 1437 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème bureau

    • Affaires militaires, recensement : listes communales...
    • Listes communales des jeunes gens de la classe 1985.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort Bureau de la réglementation et des élections

  46. Résultat n°46

    Cantons de Fontaine à Valdoie.

    Date

    1985

    Cote

    1437 W 17

    • Contexte : 1437 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème bureau

    • Affaires militaires, recensement : listes communales...
    • Cantons de Fontaine à Valdoie.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort Bureau de la réglementation et des élections

  47. Résultat n°47

    Cantons de Fontaine à Valdoie.

    Date

    1985

    Cote

    1437 W 21

    • Contexte : 1437 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème bureau

    • Affaires militaires, recensement : listes communales...
    • Cantons de Fontaine à Valdoie.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort Bureau de la réglementation et des élections

  48. Résultat n°48

    Cantons de Beaucourt à Delle.

    Date

    1985

    Cote

    1437 W 20

    • Contexte : 1437 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème bureau

    • Affaires militaires, recensement : listes communales...
    • Cantons de Beaucourt à Delle.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort Bureau de la réglementation et des élections

  49. Résultat n°49

    Cantons de Beaucourt à Delle.

    Date

    1984

    Cote

    1437 W 14

    • Contexte : 1437 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème bureau

    • Affaires militaires, recensement : listes communales...
    • Cantons de Beaucourt à Delle.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort Bureau de la réglementation et des élections

  50. Résultat n°50

    Cantons de Fontaine à Valdoie.

    Date

    1984

    Cote

    1437 W 15

    • Contexte : 1437 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème bureau

    • Affaires militaires, recensement : listes communales...
    • Cantons de Fontaine à Valdoie.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort Bureau de la réglementation et des élections

  51. Résultat n°51

    Dispenses de service national au motif "pupilles de la nation".

    Date

    1971-1984

    Cote

    1891W/1

    • Contexte : 1891 W - Préfecture, Pôle des Collectivités territoriales...

    • Affaires militaires, recensements militaires, déclarations...
    • Dispenses de service national au motif "pupilles de...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  52. Résultat n°52

    Canton de Fontaine à Valdoie.

    Date

    1983

    Cote

    1437 W 13

    • Contexte : 1437 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème bureau

    • Affaires militaires, recensement : listes communales...
    • Canton de Fontaine à Valdoie.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort Bureau de la réglementation et des élections

  53. Résultat n°53

    Cantons de Beaucourt à Delle.

    Date

    1983

    Cote

    1437 W 12

    • Contexte : 1437 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème bureau

    • Affaires militaires, recensement : listes communales...
    • Cantons de Beaucourt à Delle.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort Bureau de la réglementation et des élections

  54. Résultat n°54

    Listes communales des jeunes gens de la classe 1982.

    Date

    1982

    Cote

    1437 W 10-11

    • Contexte : 1437 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème bureau

    • Affaires militaires, recensement : listes communales...
    • Listes communales des jeunes gens de la classe 1982.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort Bureau de la réglementation et des élections

  55. Résultat n°55

    Le général Pierre Roussel (1782-1851).

    Date

    1982

    Cote

    5 Fi 84

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Le général Pierre Roussel (1782-1851).

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  56. Résultat n°56

    Cantons de Beaucourt à Delle.

    Date

    1981

    Cote

    1437 W 7

    • Contexte : 1437 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème bureau

    • Affaires militaires, recensement : listes communales...
    • Cantons de Beaucourt à Delle.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort Bureau de la réglementation et des élections

  57. Résultat n°57

    Etats néants pour la classe 1981.

    Date

    1981

    Cote

    1437 W 9

    • Contexte : 1437 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème bureau

    • Affaires militaires, recensement : listes communales...
    • Etats néants pour la classe 1981.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort Bureau de la réglementation et des élections

  58. Résultat n°58

    Cantons de Fontaine à Valdoie.

    Date

    1981

    Cote

    1437 W 8

    • Contexte : 1437 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème bureau

    • Affaires militaires, recensement : listes communales...
    • Cantons de Fontaine à Valdoie.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort Bureau de la réglementation et des élections

  59. Résultat n°59

    Cantons de Beaucourt à Delle.

    Date

    1980

    Cote

    1437 W 5

    • Contexte : 1437 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème bureau

    • Affaires militaires, recensement : listes communales...
    • Cantons de Beaucourt à Delle.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort Bureau de la réglementation et des élections

  60. Résultat n°60

    Entreprises de travaux publics.

    Date

    1952-1980

    Cote

    1514 W 5

    • Contexte : 1514 W - Préfecture, Bureau de la Protection Civile

    • Mobilisations et réquisitions.
    • Entreprises de travaux publics.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - Bureau de la Protection Civile

  61. Résultat n°61

    Cantons de Fontaine à Valdoie.

    Date

    1980

    Cote

    1437 W 6

    • Contexte : 1437 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème bureau

    • Affaires militaires, recensement : listes communales...
    • Cantons de Fontaine à Valdoie.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort Bureau de la réglementation et des élections

  62. Résultat n°62

    Cantons de Fontaine à Valdoie.

    Date

    1979

    Cote

    1437 W 4

    • Contexte : 1437 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème bureau

    • Affaires militaires, recensement : listes communales...
    • Cantons de Fontaine à Valdoie.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort Bureau de la réglementation et des élections

  63. Résultat n°63

    Mobilisation des transports.

    Date

    1949-1979

    Cote

    1514 W 1-3

    • Contexte : 1514 W - Préfecture, Bureau de la Protection Civile

    • Mobilisations et réquisitions.
    • Mobilisation des transports.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - Bureau de la Protection Civile

  64. Résultat n°64

    Cantons de Beaucourt à Delle.

    Date

    1979

    Cote

    1437 W 3

    • Contexte : 1437 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème bureau

    • Affaires militaires, recensement : listes communales...
    • Cantons de Beaucourt à Delle.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort Bureau de la réglementation et des élections

  65. Résultat n°65

    Cantons de Beaucourt à Delle.

    Date

    1978

    Cote

    1437 W 1

    • Contexte : 1437 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème bureau

    • Affaires militaires, recensement : listes communales...
    • Cantons de Beaucourt à Delle.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort Bureau de la réglementation et des élections

  66. Résultat n°66

    Cantons de Fontaine à Valdoie.

    Date

    1978

    Cote

    1437 W 2

    • Contexte : 1437 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème bureau

    • Affaires militaires, recensement : listes communales...
    • Cantons de Fontaine à Valdoie.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort Bureau de la réglementation et des élections

  67. Résultat n°67
    Baraque Fillod au Salbert : plans

    1 media

    Baraque Fillod au Salbert : plans

    Date

    [s.d.]

    Cote

    15 J 41/1-6

    • Contexte : 15 J - Arrondissement des Travaux du Génie de Belfort

    • Baraque Fillod au Salbert : plans

    Producteur :

    6e Région militaire de l'Arrondissement des Travaux du Génie de Belfort.

  68. Résultat n°68
    Plans et dossiers des travaux réalisés au Fort du Salbert

    1 media

    Plans et dossiers des travaux réalisés au Fort du Salbert

    Date

    1944-1976

    Cote

    15 J 33/1-25

    • Contexte : 15 J - Arrondissement des Travaux du Génie de Belfort

    • Plans et dossiers des travaux réalisés au Fort du Salbert

    Producteur :

    6e Région militaire de l'Arrondissement des Travaux du Génie de Belfort.

  69. Résultat n°69

    Recensement.

    Date

    1962 - 1975

    Cote

    1233 W 12-14

    • Contexte : 1233 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Recensement.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), Service C.I.G

  70. Résultat n°70
    Plans des travaux au fort de Vézelois et dossiers d'affaires entre l'armée et les particuliers

    1 media

    Plans des travaux au fort de Vézelois et dossiers d'affaires entre l'armée et les particuliers

    Date

    1952-1971

    Cote

    15 J 35/1-3

    • Contexte : 15 J - Arrondissement des Travaux du Génie de Belfort

    • Plans des travaux au fort de Vézelois et dossiers d'affaires...

    Producteur :

    6e Région militaire de l'Arrondissement des Travaux du Génie de Belfort.

  71. Résultat n°71
    Plans et dossiers des travaux réalisés au Ballon de Servance et au casernement du Thillot

    1 media

    Plans et dossiers des travaux réalisés au Ballon de Servance et au casernement du Thillot

    Date

    1957-1971

    Cote

    15 J 34/1-2

    • Contexte : 15 J - Arrondissement des Travaux du Génie de Belfort

    • Plans et dossiers des travaux réalisés au Ballon de...

    Producteur :

    6e Région militaire de l'Arrondissement des Travaux du Génie de Belfort.

  72. Résultat n°72

    Belfort, la ville.

    Date

    1970

    Cote

    5 Fi 167

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Belfort, la ville.

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  73. Résultat n°73

    Anciens combattants

    Date

    1919-1967

    Cote

    3 R 1-20

    • Contexte : Série R - Affaires militaires et organismes de temps...

    • Anciens combattants et victimes de guerre
    • Anciens combattants

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture. Certains documents proviennent également de divers services administratifs et militaires.

  74. Résultat n°74
    Calques : extraits cadastraux des terrains militaires

    1 media

    Calques : extraits cadastraux des terrains militaires

    Date

    1966

    Cote

    15 J 27 - 29

    • Contexte : 15 J - Arrondissement des Travaux du Génie de Belfort

    • Calques : extraits cadastraux des terrains militaires

    Producteur :

    6e Région militaire de l'Arrondissement des Travaux du Génie de Belfort.

  75. Résultat n°75

    Mobilisation de la main-d’œuvre.

    Date

    1952-1962

    Cote

    1514 W 4

    • Contexte : 1514 W - Préfecture, Bureau de la Protection Civile

    • Mobilisations et réquisitions.
    • Mobilisation de la main-d’œuvre.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - Bureau de la Protection Civile

  76. Résultat n°76
    Remise en état de la route d'accès au Fort du Salbert : marché, décomptes, correspondance, plans 1957-1958 (voir plans dans meuble à rouleaux n° 5)

    1 media

    Remise en état de la route d'accès au Fort du Salbert : marché, décomptes, correspondance, plans 1957-1958 (voir plans dans meuble à rouleaux n° 5)

    Date

    1956-1958

    Cote

    15 J 39/1-31

    • Contexte : 15 J - Arrondissement des Travaux du Génie de Belfort

    • Remise en état de la route d'accès au Fort du Salbert...

    Producteur :

    6e Région militaire de l'Arrondissement des Travaux du Génie de Belfort.

  77. Résultat n°77
    Ouvrage « G » de D.A.T. au Salbert : installation de conditionnement d'air (plans, marchés, correspondance)

    1 media

    Ouvrage « G » de D.A.T. au Salbert : installation de conditionnement d'air (plans, marchés, correspondance)

    Date

    1953-1957

    Cote

    15 J 36-37

    • Contexte : 15 J - Arrondissement des Travaux du Génie de Belfort

    • Ouvrage « G » de D.A.T. au Salbert : installation de...

    Producteur :

    6e Région militaire de l'Arrondissement des Travaux du Génie de Belfort.

  78. Résultat n°78
    Ouvrage G de D.A.T. et Fort du Salbert

    1 media

    Ouvrage G de D.A.T. et Fort du Salbert

    Date

    1952-1957

    Cote

    15 J 42-44

    • Contexte : 15 J - Arrondissement des Travaux du Génie de Belfort

    • Ouvrage G de D.A.T. et Fort du Salbert

    Producteur :

    6e Région militaire de l'Arrondissement des Travaux du Génie de Belfort.

  79. Résultat n°79
    Entretien des bâtiments militaires : plans, correspondance, décomptes 1956-1958

    1 media

    Entretien des bâtiments militaires : plans, correspondance, décomptes 1956-1958

    Date

    1954-1957

    Cote

    15 J 40/1-11

    • Contexte : 15 J - Arrondissement des Travaux du Génie de Belfort

    • Entretien des bâtiments militaires : plans, correspondance,...

    Producteur :

    6e Région militaire de l'Arrondissement des Travaux du Génie de Belfort.

  80. Résultat n°80
    Implantation de chambres d'antenne au Fort du Salbert : plans et calculs 1955-1956 (voir plans dans meuble à rouleaux n° 5)

    1 media

    Implantation de chambres d'antenne au Fort du Salbert : plans et calculs 1955-1956 (voir plans dans meuble à rouleaux n° 5)

    Date

    1955

    Cote

    15 J 38/1-11

    • Contexte : 15 J - Arrondissement des Travaux du Génie de Belfort

    • Implantation de chambres d'antenne au Fort du Salbert...

    Producteur :

    6e Région militaire de l'Arrondissement des Travaux du Génie de Belfort.