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  1. Résultat n°1

    Ouvrage d’infanterie  de Moval (1891), ouvrage intermédiaire de Meroux (1906).

    Date

    1891, 1906

    Cote

    2 Q 94

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification modernisée (1888-1914)
    • Secteur de Vézelois
    • Ouvrage d’infanterie  de Moval (1891), ouvrage intermédiaire...
  2. Résultat n°2

    Batterie de Meroux (1877), batterie intermédiaire (1888).

    Date

    1877, 1888

    Cote

    2 Q 109

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification modernisée (1888-1914)
    • Secteur de Vézelois
    • Batterie de Meroux (1877), batterie intermédiaire (1888).
  3. Résultat n°3

    Mars 1912 - novembre 1943

    Date

    Mars 1912 - novembre 1943

    Cote

    2 Q 6*

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Généralités
    • Actes de l’administration soumis à l’enregistrement :...
    • Mars 1912 - novembre 1943
  4. Résultat n°4

    Achat et installation : correspondance, arrêtés.

    Date

    1879-1936

    Cote

    2 Q 23

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés civiles
    • Immeubles civils.
    • Achat et installation : correspondance, arrêtés.
  5. Résultat n°5

    Travaux de fortification, dossiers concernant plusieurs forts.

    Date

    1872-1936

    Cote

    2 Q 42

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Généralités
    • Travaux de fortification, dossiers concernant plusieurs...
  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7

    Terrains militaires cédés à la ville de Belfort près de la porte de Brisach et au quartier Gérard : correspondance, rapports, extraits des délibérations du conseil municipal.

    Date

    1933-1934

    Cote

    2 Q 38

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Terrains militaires et champs de tir
    • Terrains militaires cédés à la ville de Belfort près...
  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9

    Ouvrage des Fougerais, emplacement (1887), déboisements (1906-1907), voie de 60 desservant les Fougerais (1921-1930).

    Date

    1887-1930

    Cote

    2 Q 88

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification modernisée (1888-1914)
    • Secteur de Vézelois
    • Ouvrage des Fougerais, emplacement (1887), déboisements...
  10. Résultat n°10

    Construction d'un terrain d'aviation à Chaux, acquisition de terrains : correspondance, actes de vente et actes d'adhésion par les particuliers au jugement d'expropriation et de règlement amiable d'indemnité.

    Date

    1923-1929

    Cote

    2 Q 141

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Terrain d’aviation de Chaux
    • Construction d'un terrain d'aviation à Chaux, acquisition...
  11. Résultat n°11

    Terrains militaire, location : correspondance, plans, baux.

    Date

    1928-1929

    Cote

    2 Q 39

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Terrains militaires et champs de tir
    • Terrains militaire, location : correspondance, plans,...
  12. Résultat n°12

    Terrains excédentaires des canaux.

    Date

    1884-1929

    Cote

    2 Q 28

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés civiles
    • Vente de terrains et autres biens immobiliers : correspondances,...
    • Terrains excédentaires des canaux.
  13. Résultat n°13

    Terrains excédentaires des chemins de fer, civils et militaires.

    Date

    1880-1928

    Cote

    2 Q 27

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés civiles
    • Vente de terrains et autres biens immobiliers : correspondances,...
    • Terrains excédentaires des chemins de fer, civils et...
  14. Résultat n°14

    Biens divers.

    Date

    1885-1928

    Cote

    2 Q 26

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés civiles
    • Location des terrains : correspondance, rapports, cahiers...
    • Biens divers.
  15. Résultat n°15

    Terrains militaires sans emploi, remises aux domaines pour vente : correspondance, rapports, affiches, adjudications.

    Date

    1861-1928

    Cote

    2 Q 37

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Terrains militaires et champs de tir
    • Terrains militaires sans emploi, remises aux domaines...
  16. Résultat n°16

    Instructions, circulaires.

    Date

    1821-1927

    Cote

    2 Q 1

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Généralités
    • Instructions, circulaires.
  17. Résultat n°17

    Rez-de-chaussée de la Tour 46, projet de location : correspondance.

    Date

    1924

    Cote

    2 Q 52

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Casernes et bâtiments miliaires
    • Rez-de-chaussée de la Tour 46, projet de location :...
  18. Résultat n°18

    Biens divers.

    Date

    1869-1923

    Cote

    2 Q 30

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés civiles
    • Vente de terrains et autres biens immobiliers : correspondances,...
    • Biens divers.
  19. Résultat n°19

    Terrains du canal de Montbéliard à la Haute-Saône.

    Date

    1884-1923

    Cote

    2 Q 25

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés civiles
    • Location des terrains : correspondance, rapports, cahiers...
    • Terrains du canal de Montbéliard à la Haute-Saône.
  20. Résultat n°20

    Successions en déshérence : correspondance, rapports, affiches, arrêtés.

    Date

    1873-1923

    Cote

    2 Q 31

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés civiles
    • Successions en déshérence : correspondance, rapports,...
  21. Résultat n°21

    Ventes mobilières : correspondance.

    Date

    1875-1922

    Cote

    2 Q 41

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Terrains militaires et champs de tir
    • Ventes mobilières : correspondance.
  22. Résultat n°22

    Agrandissement du cimetière militaire de Belfort : correspondance, rapports, plans.

    Date

    1920-1921

    Cote

    2 Q 54

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Cimetières militaires
    • Agrandissement du cimetière militaire de Belfort :...
  23. Résultat n°23

    Création d’un cimetière à Bessoncourt : correspondance, rapports.

    Date

    1920-1921

    Cote

    2 Q 55

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Cimetières militaires
    • Création d’un cimetière à Bessoncourt : correspondance,...
  24. Résultat n°24

    Chemins stratégiques, révision des conventions entre l’armée et le service vicinal au sujet de l’entretien des chemins stratégiques : rapports, procès-verbal de la conférence, plan.

    Date

    1919-1920

    Cote

    2 Q 129

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Chemins stratégiques
    • Dossiers d’expropriations de terrains.
    • Chemins stratégiques, révision des conventions entre...
  25. Résultat n°25

    Création d’un cimetière à Montreux-Château, acquisition de terrains : actes de vente.

    Date

    1917-1918

    Cote

    2 Q 53

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Cimetières militaires
    • Création d’un cimetière à Montreux-Château, acquisition...
  26. Résultat n°26

    Objets divers.

    Date

    1874-1917

    Cote

    2 Q 35

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés civiles
    • Ventes mobilières : correspondance, rapports délibérations,...
    • Objets divers.
  27. Résultat n°27

    Batteries n° 6.

    Date

    1913

    Cote

    2 Q 75

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification modernisée (1888-1914)
    • Secteur de Roppe
    • Construction des batteries du fort de Roppe (commune...
    • Batteries n° 6.
  28. Résultat n°28

    Biens des fabriques.

    Date

    1911-1913

    Cote

    2 Q 29

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés civiles
    • Vente de terrains et autres biens immobiliers : correspondances,...
    • Biens des fabriques.
  29. Résultat n°29

    Plateau du fort de Roppe, construction d’abris de combat.

    Date

    1900-1913

    Cote

    2 Q 76

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification modernisée (1888-1914)
    • Secteur de Roppe
    • Plateau du fort de Roppe, construction d’abris de combat.
  30. Résultat n°30

    Plateau du fort de Roppe, déboisements de la position avancée du Bois-la-Dame.                                                                                                                              

    Date

    1910-1913

    Cote

    2 Q 78

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification modernisée (1888-1914)
    • Secteur de Roppe
    • Plateau du fort de Roppe, déboisements de la position...
  31. Résultat n°31

    Plateau du fort de Roppe, déboisements.

    Date

    1888-1913

    Cote

    2 Q 77

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification modernisée (1888-1914)
    • Secteur de Roppe
    • Plateau du fort de Roppe, déboisements.
  32. Résultat n°32

    Urcerey. – Magasin à poudre de secteur (1888), batterie de La Charme à Urcerey (1905), Ouvrage du Bas du Mont à Urcerey (1891, 1906), observatoire d’artillerie de La Charme (1913).

    Date

    1888-1913

    Cote

    2 Q 117

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification modernisée (1888-1914)
    • Secteur du Salbert
    • Urcerey. – Magasin à poudre de secteur (1888), batterie...
  33. Résultat n°33

    Batterie de Dorans (1877), magasin de batterie (1891), ouvrage d’infanterie au sud-ouest de la batterie (1889), batterie de Dorans (1894), magasin intermédiaire de Dorans (1895), chemin stratégique de la batterie de Dorans (1913).

    Date

    1877-1913

    Cote

    2 Q 105

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification modernisée (1888-1914)
    • Secteur du Bois d’Oye
    • Batterie de Dorans (1877), magasin de batterie (1891),...
  34. Résultat n°34
  35. Résultat n°35

    Voie desservant le Mont-Rudolphe.

    Date

    1909-1912

    Cote

    2 Q 132

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Chemin de fer militaire
    • Dossiers d’expropriations : rapports, plans, extraits...
    • Voie desservant le Mont-Rudolphe.
  36. Résultat n°36

    Novembre 1899 - mars 1912

    Date

    Novembre 1899 - mars 1912

    Cote

    2 Q 5*

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Généralités
    • Actes de l’administration soumis à l’enregistrement :...
    • Novembre 1899 - mars 1912
  37. Résultat n°37

    Colombier près du fort de la Justice, projet de construction : correspondance, rapports, actes de vente, plans.

    Date

    1911

    Cote

    2 Q 51

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Casernes et bâtiments miliaires
    • Colombier près du fort de la Justice, projet de construction :...
  38. Résultat n°38

    Réorganisation défensive du plateau de Roppe.

    Date

    1910

    Cote

    2 Q 79

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification modernisée (1888-1914)
    • Secteur de Roppe
    • Réorganisation défensive du plateau de Roppe.
  39. Résultat n°39

    Ouvrages d’infanterie de Chèvremont (1889), batterie 4 du bois des Pages (1888), renforcement de l’ouvrage (1910).

    Date

    1888-1910

    Cote

    2 Q 92

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification modernisée (1888-1914)
    • Secteur de Bessoncourt
    • Ouvrages d’infanterie de Chèvremont (1889), batterie...
  40. Résultat n°40

    Arbres des routes nationales.

    Date

    1882-1909

    Cote

    2 Q 33

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés civiles
    • Ventes mobilières : correspondance, rapports délibérations,...
    • Arbres des routes nationales.