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Résultat n°1
Personnel : correspondance, rapports.

Date

1855-1881

Cote

2 Q 2
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Généralités
- Personnel : correspondance, rapports.
Résultat n°2
Juillet 1813-novembre 1814

Date

Entre juillet 1813 et novembre 1814

Cote

2 Q 20*
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Amortissement des dettes des communes
- Bureau de Delle
- Biens des communes cédés à la caisse d’amortissement.
- Registre des recettes et des dépenses.
- Juillet 1813-novembre 1814
Résultat n°3
Novembre 1814-novembre 1826

Date

Entre novembre 1814 et novembre 1826

Cote

2 Q 21*
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Amortissement des dettes des communes
- Bureau de Delle
- Biens des communes cédés à la caisse d’amortissement.
- Registre des recettes et des dépenses.
- Novembre 1814-novembre 1826
Résultat n°4
Construction d'un terrain d'aviation à Chaux, acquisition de terrains : correspondance, actes de vente et actes d'adhésion par les particuliers au jugement d'expropriation et de règlement amiable d'indemnité.

Date

1923-1929

Cote

2 Q 141
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Propriétés militaires
- Terrain d’aviation de Chaux
- Construction d'un terrain d'aviation à Chaux, acquisition...
Résultat n°5
Instructions, circulaires.

Date

1821-1927

Cote

2 Q 1
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Généralités
- Instructions, circulaires.
Résultat n°6
Remboursement au Trésor par les communes : correspondance, états.

Date

1819-1821

Cote

2 Q 10
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Amortissement des dettes des communes
- Généralités
- Vente des biens des communes.
- Remboursement au Trésor par les communes : correspondance,...
Résultat n°7
Construction d’un abri de combat en arrière du piton Lagace à Valdoie.

Date

1890-1907

Cote

2 Q 100
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Propriétés militaires
- Fortifications
- Fortification modernisée (1888-1914)
- Secteur de Roppe
- Construction d’un abri de combat en arrière du piton...
Résultat n°8
Ouvrage d’infanterie au Mont-Rudolphe.

Date

1906

Cote

2 Q 101
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Propriétés militaires
- Fortifications
- Fortification modernisée (1888-1914)
- Secteur de Roppe
- Ouvrage d’infanterie au Mont-Rudolphe.
Résultat n°9
Construction d’un chemin d’accès à l’ouvrage du piton d’Eloie.

Date

1906

Cote

2 Q 102
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Propriétés militaires
- Fortifications
- Fortification modernisée (1888-1914)
- Secteur de Roppe
- Construction d’un chemin d’accès à l’ouvrage du piton...
Résultat n°10
Batteries intermédiaires du Châtelet à Bavilliers (1878), batterie de La Côte à Bavilliers et Essert (1876).

Date

1876-1878

Cote

2 Q 103
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Propriétés militaires
- Fortifications
- Fortification Séré de Rivière (1874-1886)
- Batteries intermédiaires de 1875, expropriations pour...
- Batteries intermédiaires du Châtelet à Bavilliers (1878),...
Résultat n°11
Batterie intermédiaire de Bermont.

Date

1877

Cote

2 Q 104
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Propriétés militaires
- Fortifications
- Fortification Séré de Rivière (1874-1886)
- Batteries intermédiaires de 1875, expropriations pour...
- Batterie intermédiaire de Bermont.
Résultat n°12
Batterie de Dorans (1877), magasin de batterie (1891), ouvrage d’infanterie au sud-ouest de la batterie (1889), batterie de Dorans (1894), magasin intermédiaire de Dorans (1895), chemin stratégique de la batterie de Dorans (1913).

Date

1877-1913

Cote

2 Q 105
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Propriétés militaires
- Fortifications
- Fortification modernisée (1888-1914)
- Secteur du Bois d’Oye
- Batterie de Dorans (1877), magasin de batterie (1891),...
Résultat n°13
Batteries de Botans, batterie de la Tête des Planches à Lepuix.

Date

1876

Cote

2 Q 106
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Propriétés militaires
- Fortifications
- Fortification Séré de Rivière (1874-1886)
- Batteries intermédiaires de 1875, expropriations pour...
- Batteries de Botans, batterie de la Tête des Planches...
Résultat n°14
Batterie du Haut-Taillis à Chèvremont.

Date

1877

Cote

2 Q 107
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Propriétés militaires
- Fortifications
- Fortification modernisée (1888-1914)
- Secteur de Bessoncourt
- Batterie du Haut-Taillis à Chèvremont.
Résultat n°15
Batterie intermédiaire de Sévenans.

Date

1877

Cote

2 Q 108
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Propriétés militaires
- Fortifications
- Fortification Séré de Rivière (1874-1886)
- Batteries intermédiaires de 1875, expropriations pour...
- Batterie intermédiaire de Sévenans.
Résultat n°16
Batterie de Meroux (1877), batterie intermédiaire (1888).

Date

1877, 1888

Cote

2 Q 109
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Propriétés militaires
- Fortifications
- Fortification modernisée (1888-1914)
- Secteur de Vézelois
- Batterie de Meroux (1877), batterie intermédiaire (1888).
Résultat n°17
Rachat des rentes foncières au profit des communes : correspondance, états, délibérations des conseils municipaux.

Date

1820-1860

Cote

2 Q 11
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Amortissement des dettes des communes
- Généralités
- Rachat des rentes foncières au profit des communes :...
Résultat n°18
Batterie du Bromont à Denney.

Date

1887

Cote

2 Q 110
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Propriétés militaires
- Fortifications
- Fortification modernisée (1888-1914)
- Secteur de Bessoncourt
- Batterie du Bromont à Denney.
Résultat n°19
Batterie de Pérouse (1888), ouvrage d’infanterie de Chèvremont (1889).

Date

1888-1889

Cote

2 Q 111
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Propriétés militaires
- Fortifications
- Fortification modernisée (1888-1914)
- Secteur de Bessoncourt
- Batterie de Pérouse (1888), ouvrage d’infanterie de...
Résultat n°20
Batterie de Denney.

Date

1889

Cote

2 Q 112
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Propriétés militaires
- Fortifications
- Fortification modernisée (1888-1914)
- Secteur de Bessoncourt
- Batterie de Denney.
Résultat n°21
Batterie de Denney.

Date

1889

Cote

2 Q 112
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Propriétés militaires
- Fortifications
- Fortification modernisée (1888-1914)
- Secteur de Roppe
- Batterie de Denney.
Résultat n°22
Magasin centraux de la Justice.

Date

1882

Cote

2 Q 113
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Propriétés militaires
- Fortifications
- Fortification modernisée (1888-1914)
- Noyau central
- Magasins à poudre centraux, expropriations pour constructions....
- Magasin centraux de la Justice.
Résultat n°23
Magasin de secteur du Bosmont.

Date

1888

Cote

2 Q 114
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Propriétés militaires
- Fortifications
- Fortification modernisée (1888-1914)
- Secteur de Vézelois
- Magasin de secteur du Bosmont.
Résultat n°24
Magasins centraux des Perches.

Date

1888

Cote

2 Q 115
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Propriétés militaires
- Fortifications
- Fortification modernisée (1888-1914)
- Noyau central
- Magasins à poudre centraux, expropriations pour constructions....
- Magasins centraux des Perches.
Résultat n°25
Magasin de secteur de Dorans.

Date

1888

Cote

2 Q 116
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Propriétés militaires
- Fortifications
- Fortification modernisée (1888-1914)
- Secteur du Bois d’Oye
- Magasin de secteur de Dorans.
Résultat n°26
Urcerey. – Magasin à poudre de secteur (1888), batterie de La Charme à Urcerey (1905), Ouvrage du Bas du Mont à Urcerey (1891, 1906), observatoire d’artillerie de La Charme (1913).

Date

1888-1913

Cote

2 Q 117
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Propriétés militaires
- Fortifications
- Fortification modernisée (1888-1914)
- Secteur du Salbert
- Urcerey. – Magasin à poudre de secteur (1888), batterie...
Résultat n°27
Magasin de secteur d’Offemont.

Date

1888

Cote

2 Q 118
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Propriétés militaires
- Fortifications
- Fortification modernisée (1888-1914)
- Secteur de Roppe
- Magasin de secteur d’Offemont.
Résultat n°28
Magasin de secteur du Salbert.

Date

1888

Cote

2 Q 119
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Propriétés militaires
- Fortifications
- Fortification modernisée (1888-1914)
- Secteur du Salbert
- Magasin de secteur du Salbert.
Résultat n°29
Sommier des locations.

Date

1813-1815

Cote

2 Q 12*
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Amortissement des dettes des communes
- Bureau de Belfort
- Biens des communes cédés à la caisse d’amortissement...
- Sommier des locations.
Résultat n°30
Magasin de secteur de Pérouse.

Date

1889

Cote

2 Q 120
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Propriétés militaires
- Fortifications
- Fortification modernisée (1888-1914)
- Secteur de Bessoncourt
- Magasin de secteur de Pérouse.
Résultat n°31
Magasins centraux du Vallon.

Date

1889

Cote

2 Q 121
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Propriétés militaires
- Fortifications
- Fortification modernisée (1888-1914)
- Noyau central
- Magasins à poudre centraux, expropriations pour constructions....
- Magasins centraux du Vallon.
Résultat n°32
Chèvremont, magasin de batterie.

Date

1891

Cote

2 Q 122
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Propriétés militaires
- Fortifications
- Fortification modernisée (1888-1914)
- Secteur de Bessoncourt
- Chèvremont, magasin de batterie.
Résultat n°33
Magasin de la batterie 9.2 de Banvillars.

Date

1891

Cote

2 Q 123
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Propriétés militaires
- Fortifications
- Fortification modernisée (1888-1914)
- Secteur du Bois d’Oye
- Magasin de la batterie 9.2 de Banvillars.
Résultat n°34
Magasin de la batterie D de Dorans.

Date

1891

Cote

2 Q 124
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Propriétés militaires
- Fortifications
- Fortification modernisée (1888-1914)
- Secteur du Bois d’Oye
- Magasin de la batterie D de Dorans.
Résultat n°35
Magasin de la batterie 11bis, entre Urcerey et La Côte.

Date

1891

Cote

2 Q 125
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Propriétés militaires
- Fortifications
- Fortification modernisée (1888-1914)
- Secteur du Salbert
- Magasin de la batterie 11bis, entre Urcerey et La Côte.
Résultat n°36
Du Vallon à Retenans.

Date

1888

Cote

2 Q 126
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Propriétés militaires
- Chemins stratégiques
- Dossiers d’expropriations de terrains.
- Du Vallon à Retenans.
Résultat n°37
De Grosmagny à l’éperon du Fayé.

Date

1893-1896

Cote

2 Q 127
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Propriétés militaires
- Chemins stratégiques
- Dossiers d’expropriations de terrains.
- De Grosmagny à l’éperon du Fayé.
Résultat n°38
De la ferme Froideval à Botans : actes de vente, rapports, délibération.

Date

1905-1906

Cote

2 Q 128
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Propriétés militaires
- Chemins stratégiques
- Dossiers d’expropriations de terrains.
- De la ferme Froideval à Botans : actes de vente, rapports,...
Résultat n°39
Chemins stratégiques, révision des conventions entre l’armée et le service vicinal au sujet de l’entretien des chemins stratégiques : rapports, procès-verbal de la conférence, plan.

Date

1919-1920

Cote

2 Q 129
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Propriétés militaires
- Chemins stratégiques
- Dossiers d’expropriations de terrains.
- Chemins stratégiques, révision des conventions entre...
Résultat n°40
Sommier des revenus.

Date

1813-1825

Cote

2 Q 13*
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Amortissement des dettes des communes
- Bureau de Belfort
- Biens des communes cédés à la caisse d’amortissement...
- Sommier des revenus.
Résultat n°41
Généralités.

Date

1890-1893

Cote

2 Q 130
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Propriétés militaires
- Chemin de fer militaire
- Dossiers d’expropriations : rapports, plans, extraits...
- Généralités.
Résultat n°42
Voie reliant les lignes rayonnantes Belfort-Vézelois et Belfort-Bessoncourt.

Date

1905-1907

Cote

2 Q 131
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Propriétés militaires
- Chemin de fer militaire
- Dossiers d’expropriations : rapports, plans, extraits...
- Voie reliant les lignes rayonnantes Belfort-Vézelois...
Résultat n°43
Voie desservant le Mont-Rudolphe.

Date

1909-1912

Cote

2 Q 132
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Propriétés militaires
- Chemin de fer militaire
- Dossiers d’expropriations : rapports, plans, extraits...
- Voie desservant le Mont-Rudolphe.
Résultat n°44
Belfort, liaison avec les forts des Hautes et des Basses Perches.

Date

1889

Cote

2 Q 133
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Propriétés militaires
- Chemin de fer militaire
- Dossiers d’expropriations : rapports, plans, extraits...
- Belfort, liaison avec les forts des Hautes et des Basses...
Résultat n°45
Belfort, construction d’un pont sur la Savoureuse.

Date

1889

Cote

2 Q 134
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Propriétés militaires
- Chemin de fer militaire
- Dossiers d’expropriations : rapports, plans, extraits...
- Belfort, construction d’un pont sur la Savoureuse.
Résultat n°46
Ligne du Bois d’Oye, et au-delà vers le fort de Lachaux.

Date

1890-1893

Cote

2 Q 135
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Propriétés militaires
- Chemin de fer militaire
- Dossiers d’expropriations : rapports, plans, extraits...
- Ligne du Bois d’Oye, et au-delà vers le fort de Lachaux.
Résultat n°47
Ligne de la rive gauche de la Savoureuse, section vers Denney, Bessoncourt et Chèvremont et raccordement entre les lignes de chemin de fer du Mulhouse et de Delle sur les communes de Meroux et Vézelois.

Date

1889-1892

Cote

2 Q 136
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Propriétés militaires
- Chemin de fer militaire
- Dossiers d’expropriations : rapports, plans, extraits...
- Ligne de la rive gauche de la Savoureuse, section vers...
Résultat n°48
« 8e partie » : ligne rayonnante du Bosmont et raccordement à la ligne de chemin de fer de Delle.

Date

1890-1891

Cote

2 Q 137
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Propriétés militaires
- Chemin de fer militaire
- Dossiers d’expropriations : rapports, plans, extraits...
- « 8e partie » : ligne rayonnante du Bosmont et raccordement...
Résultat n°49
« 14e, 16e et 17e parties » : ligne de Danjoutin au Mont-Vaudois via Bavilliers et Argésians.

Date

1891-1894

Cote

2 Q 138
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Propriétés militaires
- Chemin de fer militaire
- Dossiers d’expropriations : rapports, plans, extraits...
- « 14e, 16e et 17e parties » : ligne de Danjoutin au...
Résultat n°50
Embranchement d’Offemont.

Date

1889-1892

Cote

2 Q 139
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Propriétés militaires
- Chemin de fer militaire
- Dossiers d’expropriations : rapports, plans, extraits...
- Embranchement d’Offemont.
Résultat n°51
Sommier des ventes.

Date

1813-1815

Cote

2 Q 14*
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Amortissement des dettes des communes
- Bureau de Belfort
- Biens des communes cédés à la caisse d’amortissement...
- Sommier des ventes.
Résultat n°52
Construction de voies de garage sur les lignes du fort de Roppe et de Danjoutin au Mont-Vaudois.

Date

1891-1892

Cote

2 Q 140
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Propriétés militaires
- Chemin de fer militaire
- Dossiers d’expropriations : rapports, plans, extraits...
- Construction de voies de garage sur les lignes du fort...
Résultat n°53
Estimation des terres de Rougemont engagées par M. de Voyer d’Argenson, du chef de son épouse Mme de Rosen, nomination d’un expert : arrêté préfectoral, correspondance.

Date

1825

Cote

2 Q 142
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Propriétés civiles
- Estimation des terres de Rougemont engagées par M....
Résultat n°54
Sommier des décomptes des domaines nationaux.

Date

1814-1819

Cote

2 Q 15*
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Amortissement des dettes des communes
- Bureau de Belfort
- Biens des communes cédés à la caisse d’amortissement...
- Sommier des décomptes des domaines nationaux.
Résultat n°55
1808-1809

Date

1808-1809

Cote

2 Q 16*
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Amortissement des dettes des communes
- Bureau de Delle
- Biens nationaux mis en vente : registres des recettes.
- 1808-1809
Résultat n°56
1809-1814

Date

1809-1814

Cote

2 Q 17*
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Amortissement des dettes des communes
- Bureau de Delle
- Biens nationaux mis en vente : registres des recettes.
- 1809-1814
Résultat n°57
Rentes affectées à des biens nationaux : sommier.

Date

1809-1818

Cote

2 Q 18
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Amortissement des dettes des communes
- Bureau de Delle
- Rentes affectées à des biens nationaux : sommier.
Résultat n°58
Sommier des biens mis en location.

Date

1813-1826

Cote

2 Q 19*
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Amortissement des dettes des communes
- Bureau de Delle
- Biens des communes cédés à la caisse d’amortissement.
- Sommier des biens mis en location.
Résultat n°59
Biens de la « donation Mazarin », règlement des sommes dues à l’Etat par les possesseurs (communes et particuliers) : correspondance, extraits des délibérations des conseils municipaux, arrêtés.

Date

1826-1858

Cote

2 Q 22
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Propriétés civiles
- Biens de la « donation Mazarin », règlement des sommes...
Résultat n°60
Achat et installation : correspondance, arrêtés.

Date

1879-1936

Cote

2 Q 23
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Propriétés civiles
- Immeubles civils.
- Achat et installation : correspondance, arrêtés.
Résultat n°61
Révision des affectations : correspondance, rapports.

Date

1897-1898

Cote

2 Q 24
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Propriétés civiles
- Immeubles civils.
- Révision des affectations : correspondance, rapports.
Résultat n°62
Terrains du canal de Montbéliard à la Haute-Saône.

Date

1884-1923

Cote

2 Q 25
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Propriétés civiles
- Location des terrains : correspondance, rapports, cahiers...
- Terrains du canal de Montbéliard à la Haute-Saône.
Résultat n°63
Biens divers.

Date

1885-1928

Cote

2 Q 26
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Propriétés civiles
- Location des terrains : correspondance, rapports, cahiers...
- Biens divers.
Résultat n°64
Terrains excédentaires des chemins de fer, civils et militaires.

Date

1880-1928

Cote

2 Q 27
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Propriétés civiles
- Vente de terrains et autres biens immobiliers : correspondances,...
- Terrains excédentaires des chemins de fer, civils et...
Résultat n°65
Terrains excédentaires des canaux.

Date

1884-1929

Cote

2 Q 28
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Propriétés civiles
- Vente de terrains et autres biens immobiliers : correspondances,...
- Terrains excédentaires des canaux.
Résultat n°66
Biens des fabriques.

Date

1911-1913

Cote

2 Q 29
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Propriétés civiles
- Vente de terrains et autres biens immobiliers : correspondances,...
- Biens des fabriques.
Résultat n°67
Correspondance générale.

Date

1815-1883

Cote

2 Q 3
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Généralités
- Correspondance générale.
Résultat n°68
Biens divers.

Date

1869-1923

Cote

2 Q 30
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Propriétés civiles
- Vente de terrains et autres biens immobiliers : correspondances,...
- Biens divers.
Résultat n°69
Successions en déshérence : correspondance, rapports, affiches, arrêtés.

Date

1873-1923

Cote

2 Q 31
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Propriétés civiles
- Successions en déshérence : correspondance, rapports,...
Résultat n°70
Objets abandonnés par les Prussiens.

Date

1874

Cote

2 Q 32
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Propriétés civiles
- Ventes mobilières : correspondance, rapports délibérations,...
- Objets abandonnés par les Prussiens.
Résultat n°71
Arbres des routes nationales.

Date

1882-1909

Cote

2 Q 33
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Propriétés civiles
- Ventes mobilières : correspondance, rapports délibérations,...
- Arbres des routes nationales.
Résultat n°72
Archives.

Date

1884-1906

Cote

2 Q 34
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Propriétés civiles
- Ventes mobilières : correspondance, rapports délibérations,...
- Archives.
Résultat n°73
Objets divers.

Date

1874-1917

Cote

2 Q 35
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Propriétés civiles
- Ventes mobilières : correspondance, rapports délibérations,...
- Objets divers.
Résultat n°74
Biens domaniaux d’Algérie, mise en vente : affiche, plans.

Date

1865-1885

Cote

2 Q 36
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Propriétés civiles
- Biens domaniaux d’Algérie, mise en vente : affiche,...
Résultat n°75
Terrains militaires sans emploi, remises aux domaines pour vente : correspondance, rapports, affiches, adjudications.

Date

1861-1928

Cote

2 Q 37
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Propriétés militaires
- Terrains militaires et champs de tir
- Terrains militaires sans emploi, remises aux domaines...
Résultat n°76
Terrains militaires cédés à la ville de Belfort près de la porte de Brisach et au quartier Gérard : correspondance, rapports, extraits des délibérations du conseil municipal.

Date

1933-1934

Cote

2 Q 38
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Propriétés militaires
- Terrains militaires et champs de tir
- Terrains militaires cédés à la ville de Belfort près...
Résultat n°77
Terrains militaire, location : correspondance, plans, baux.

Date

1928-1929

Cote

2 Q 39
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Propriétés militaires
- Terrains militaires et champs de tir
- Terrains militaire, location : correspondance, plans,...
Résultat n°78
Contentieux, droits de mutation, droits d’eau sur l’Allaine, limites de terrains et radiations d’inscriptions hypothécaires : correspondance, rapports, extraits de délibérations des conseils municipaux.

Date

1864-1870

Cote

2 Q 4
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Généralités
- Contentieux, droits de mutation, droits d’eau sur l’Allaine,...
Résultat n°79
Terrains militaires, tolérances : instructions, correspondance, rapports, extraits de jugements.

Date

1864-1893

Cote

2 Q 40
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Propriétés militaires
- Terrains militaires et champs de tir
- Terrains militaires, tolérances : instructions, correspondance,...
Résultat n°80
Ventes mobilières : correspondance.

Date

1875-1922

Cote

2 Q 41
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Propriétés militaires
- Terrains militaires et champs de tir
- Ventes mobilières : correspondance.

Résultats de la recherche

Personnel : correspondance, rapports.

Date

Cote

Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

Juillet 1813-novembre 1814

Date

Cote

Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

Novembre 1814-novembre 1826

Date

Cote

Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

Construction d'un terrain d'aviation à Chaux, acquisition de terrains : correspondance, actes de vente et actes d'adhésion par les particuliers au jugement d'expropriation et de règlement amiable d'indemnité.

Date

Cote

Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

Instructions, circulaires.

Date

Cote

Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

Remboursement au Trésor par les communes : correspondance, états.

Date

Cote

Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

Construction d’un abri de combat en arrière du piton Lagace à Valdoie.

Date

Cote

Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

Ouvrage d’infanterie au Mont-Rudolphe.

Date

Cote

Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

Construction d’un chemin d’accès à l’ouvrage du piton d’Eloie.

Date

Cote

Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

Batteries intermédiaires du Châtelet à Bavilliers (1878), batterie de La Côte à Bavilliers et Essert (1876).

Date

Cote

Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

Batterie intermédiaire de Bermont.

Date

Cote

Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

Batterie de Dorans (1877), magasin de batterie (1891), ouvrage d’infanterie au sud-ouest de la batterie (1889), batterie de Dorans (1894), magasin intermédiaire de Dorans (1895), chemin stratégique de la batterie de Dorans (1913).

Date

Cote

Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

Batteries de Botans, batterie de la Tête des Planches à Lepuix.

Date

Cote

Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

Batterie du Haut-Taillis à Chèvremont.

Date

Cote

Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

Batterie intermédiaire de Sévenans.

Date

Cote

Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

Batterie de Meroux (1877), batterie intermédiaire (1888).

Date

Cote

Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

Rachat des rentes foncières au profit des communes : correspondance, états, délibérations des conseils municipaux.

Date

Cote

Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

Batterie du Bromont à Denney.

Date

Cote

Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

Batterie de Pérouse (1888), ouvrage d’infanterie de Chèvremont (1889).

Date

Cote

Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

Batterie de Denney.

Date

Cote