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144 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Ouvrage d’infanterie  de Moval (1891), ouvrage intermédiaire de Meroux (1906).

Date

1891, 1906

Cote

2 Q 94

Résultat n°2

Cession à la caisse d’amortissement des biens affermés des communes, demandes de dérogation : correspondance.

Date

1806-1828

Cote

2 Q 7

Résultat n°3

Batterie de Meroux (1877), batterie intermédiaire (1888).

Date

1877, 1888

Cote

2 Q 109

Résultat n°4

1808-1809

Date

1808-1809

Cote

2 Q 16*

Résultat n°5

1809-1814

Date

1809-1814

Cote

2 Q 17*

Résultat n°6

Rentes affectées à des biens nationaux : sommier.

Date

1809-1818

Cote

2 Q 18

Résultat n°7

Sommier des locations.

Date

1813-1815

Cote

2 Q 12*

Résultat n°8

Sommier des revenus.

Date

1813-1825

Cote

2 Q 13*

Résultat n°9

Sommier des biens mis en location.

Date

1813-1826

Cote

2 Q 19*

Résultat n°10

Sommier des ventes.

Date

1813-1815

Cote

2 Q 14*

Résultat n°11

Remboursement aux communes par l’Etat : instructions, correspondance, états collectifs.

Date

1813-1849

Cote

2 Q 9

Résultat n°12

Juillet 1813-novembre 1814

Date

Entre juillet 1813 et novembre 1814

Cote

2 Q 20*

Résultat n°13

Sommier des décomptes des domaines nationaux.

Date

1814-1819

Cote

2 Q 15*

Résultat n°14

Novembre 1814-novembre 1826

Date

Entre novembre 1814 et novembre 1826

Cote

2 Q 21*

Résultat n°15

Correspondance générale.

Date

1815-1883

Cote

2 Q 3

Résultat n°16

Adjudication des biens cédés à la caisse d’amortissement, communes de Leval, Bourogne, Lepuix-Neuf, Vellescot, Réchésy et Bessoncourt : procès-verbaux.

Date

1815

Cote

2 Q 8

Résultat n°17

Remboursement au Trésor par les communes : correspondance, états.

Date

1819-1821

Cote

2 Q 10

Résultat n°18

Rachat des rentes foncières au profit des communes : correspondance, états, délibérations des conseils municipaux.

Date

1820-1860

Cote

2 Q 11

Résultat n°19

Instructions, circulaires.

Date

1821-1927

Cote

2 Q 1

Résultat n°20

Estimation des terres de Rougemont engagées par M. de Voyer d’Argenson, du chef de son épouse Mme de Rosen, nomination d’un expert : arrêté préfectoral, correspondance.

Date

1825

Cote

2 Q 142