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  1. Résultat n°1

    Ouvrage d’infanterie  de Moval (1891), ouvrage intermédiaire de Meroux (1906).

    Date

    1891, 1906

    Cote

    2 Q 94

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification modernisée (1888-1914)
    • Secteur de Vézelois
    • Ouvrage d’infanterie  de Moval (1891), ouvrage intermédiaire...
  2. Résultat n°2

    Cession à la caisse d’amortissement des biens affermés des communes, demandes de dérogation : correspondance.

    Date

    1806-1828

    Cote

    2 Q 7

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Amortissement des dettes des communes
    • Généralités
    • Cession à la caisse d’amortissement des biens affermés...
  3. Résultat n°3

    Batterie de Meroux (1877), batterie intermédiaire (1888).

    Date

    1877, 1888

    Cote

    2 Q 109

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification modernisée (1888-1914)
    • Secteur de Vézelois
    • Batterie de Meroux (1877), batterie intermédiaire (1888).
  4. Résultat n°4

    1808-1809

    Date

    1808-1809

    Cote

    2 Q 16*

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Amortissement des dettes des communes
    • Bureau de Delle
    • Biens nationaux mis en vente : registres des recettes.
    • 1808-1809
  5. Résultat n°5

    1809-1814

    Date

    1809-1814

    Cote

    2 Q 17*

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Amortissement des dettes des communes
    • Bureau de Delle
    • Biens nationaux mis en vente : registres des recettes.
    • 1809-1814
  6. Résultat n°6

    Rentes affectées à des biens nationaux : sommier.

    Date

    1809-1818

    Cote

    2 Q 18

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Amortissement des dettes des communes
    • Bureau de Delle
    • Rentes affectées à des biens nationaux : sommier.
  7. Résultat n°7

    Sommier des locations.

    Date

    1813-1815

    Cote

    2 Q 12*

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Amortissement des dettes des communes
    • Bureau de Belfort
    • Biens des communes cédés à la caisse d’amortissement...
    • Sommier des locations.
  8. Résultat n°8

    Sommier des revenus.

    Date

    1813-1825

    Cote

    2 Q 13*

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Amortissement des dettes des communes
    • Bureau de Belfort
    • Biens des communes cédés à la caisse d’amortissement...
    • Sommier des revenus.
  9. Résultat n°9

    Sommier des biens mis en location.

    Date

    1813-1826

    Cote

    2 Q 19*

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Amortissement des dettes des communes
    • Bureau de Delle
    • Biens des communes cédés à la caisse d’amortissement.
    • Sommier des biens mis en location.
  10. Résultat n°10

    Sommier des ventes.

    Date

    1813-1815

    Cote

    2 Q 14*

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Amortissement des dettes des communes
    • Bureau de Belfort
    • Biens des communes cédés à la caisse d’amortissement...
    • Sommier des ventes.
  11. Résultat n°11

    Remboursement aux communes par l’Etat : instructions, correspondance, états collectifs.

    Date

    1813-1849

    Cote

    2 Q 9

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Amortissement des dettes des communes
    • Généralités
    • Vente des biens des communes.
    • Remboursement aux communes par l’Etat : instructions,...
  12. Résultat n°12

    Juillet 1813-novembre 1814

    Date

    Entre juillet 1813 et novembre 1814

    Cote

    2 Q 20*

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Amortissement des dettes des communes
    • Bureau de Delle
    • Biens des communes cédés à la caisse d’amortissement.
    • Registre des recettes et des dépenses.
    • Juillet 1813-novembre 1814
  13. Résultat n°13

    Sommier des décomptes des domaines nationaux.

    Date

    1814-1819

    Cote

    2 Q 15*

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Amortissement des dettes des communes
    • Bureau de Belfort
    • Biens des communes cédés à la caisse d’amortissement...
    • Sommier des décomptes des domaines nationaux.
  14. Résultat n°14

    Novembre 1814-novembre 1826

    Date

    Entre novembre 1814 et novembre 1826

    Cote

    2 Q 21*

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Amortissement des dettes des communes
    • Bureau de Delle
    • Biens des communes cédés à la caisse d’amortissement.
    • Registre des recettes et des dépenses.
    • Novembre 1814-novembre 1826
  15. Résultat n°15

    Correspondance générale.

    Date

    1815-1883

    Cote

    2 Q 3

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Généralités
    • Correspondance générale.
  16. Résultat n°16

    Adjudication des biens cédés à la caisse d’amortissement, communes de Leval, Bourogne, Lepuix-Neuf, Vellescot, Réchésy et Bessoncourt : procès-verbaux.

    Date

    1815

    Cote

    2 Q 8

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Amortissement des dettes des communes
    • Généralités
    • Adjudication des biens cédés à la caisse d’amortissement,...
  17. Résultat n°17

    Remboursement au Trésor par les communes : correspondance, états.

    Date

    1819-1821

    Cote

    2 Q 10

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Amortissement des dettes des communes
    • Généralités
    • Vente des biens des communes.
    • Remboursement au Trésor par les communes : correspondance,...
  18. Résultat n°18

    Rachat des rentes foncières au profit des communes : correspondance, états, délibérations des conseils municipaux.

    Date

    1820-1860

    Cote

    2 Q 11

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Amortissement des dettes des communes
    • Généralités
    • Rachat des rentes foncières au profit des communes :...
  19. Résultat n°19

    Instructions, circulaires.

    Date

    1821-1927

    Cote

    2 Q 1

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Généralités
    • Instructions, circulaires.
  20. Résultat n°20

    Estimation des terres de Rougemont engagées par M. de Voyer d’Argenson, du chef de son épouse Mme de Rosen, nomination d’un expert : arrêté préfectoral, correspondance.

    Date

    1825

    Cote

    2 Q 142

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés civiles
    • Estimation des terres de Rougemont engagées par M....
  21. Résultat n°21

    Fort de la Justice.

    Date

    1826-1832

    Cote

    2 Q 64

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification bastionnée
    • Forts détachés, expropriations pour construction.
    • Fort de la Justice.
  22. Résultat n°22

    Biens de la « donation Mazarin », règlement des sommes dues à l’Etat par les possesseurs (communes et particuliers) : correspondance, extraits des délibérations des conseils municipaux, arrêtés.

    Date

    1826-1858

    Cote

    2 Q 22

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés civiles
    • Biens de la « donation Mazarin », règlement des sommes...
  23. Résultat n°23

    Traversée des fortifications, rectification de la route royale n° 83.

    Date

    1829-1845

    Cote

    2 Q 43

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification bastionnée
    • Traversée des fortifications, rectification de la route...
  24. Résultat n°24

    Fort de la Miotte.

    Date

    1833-1862

    Cote

    2 Q 65

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification bastionnée
    • Forts détachés, expropriations pour construction.
    • Fort de la Miotte.
  25. Résultat n°25

    Etablissement du camp retranché du Vallon, achat de terrains.

    Date

    1836-1852

    Cote

    2 Q 44

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification bastionnée
    • Etablissement du camp retranché du Vallon, achat de...
  26. Résultat n°26

    Remparts et bastions, acquisition de terrains.

    Date

    1838-1878

    Cote

    2 Q 45

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification bastionnée
    • Remparts et bastions, acquisition de terrains.
  27. Résultat n°27

    Caserne de cavalerie du Vallon.

    Date

    1845-1874

    Cote

    2 Q 56

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Casernes et bâtiments miliaires
    • Casernes, expropriations pour construction : actes...
    • Caserne de cavalerie du Vallon.
  28. Résultat n°28

    Personnel : correspondance, rapports.

    Date

    1855-1881

    Cote

    2 Q 2

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Généralités
    • Personnel : correspondance, rapports.
  29. Résultat n°29

    Fort des Barres.

    Date

    1861-1874

    Cote

    2 Q 66

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification bastionnée
    • Forts détachés, expropriations pour construction.
    • Fort des Barres.
  30. Résultat n°30

    Magasin aux vivres, vente à la ville de Belfort : correspondance, rapports, extraits des délibérations du conseil municipal, affiches.

    Date

    1861

    Cote

    2 Q 46

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Casernes et bâtiments miliaires
    • Magasin aux vivres, vente à la ville de Belfort : correspondance,...
  31. Résultat n°31

    Terrains militaires sans emploi, remises aux domaines pour vente : correspondance, rapports, affiches, adjudications.

    Date

    1861-1928

    Cote

    2 Q 37

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Terrains militaires et champs de tir
    • Terrains militaires sans emploi, remises aux domaines...
  32. Résultat n°32

    Fontaines militaires, prise d’eau sur la Savoureuse : correspondance, plans.

    Date

    1862-1865

    Cote

    2 Q 48

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Casernes et bâtiments miliaires
    • Fontaines militaires, prise d’eau sur la Savoureuse :...
  33. Résultat n°33

    Terrains militaires, tolérances : instructions, correspondance, rapports, extraits de jugements.

    Date

    1864-1893

    Cote

    2 Q 40

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Terrains militaires et champs de tir
    • Terrains militaires, tolérances : instructions, correspondance,...
  34. Résultat n°34

    Contentieux, droits de mutation, droits d’eau sur l’Allaine, limites de terrains et radiations d’inscriptions hypothécaires : correspondance, rapports, extraits de délibérations des conseils municipaux.

    Date

    1864-1870

    Cote

    2 Q 4

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Généralités
    • Contentieux, droits de mutation, droits d’eau sur l’Allaine,...
  35. Résultat n°35

    Biens domaniaux d’Algérie, mise en vente : affiche, plans.

    Date

    1865-1885

    Cote

    2 Q 36

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés civiles
    • Biens domaniaux d’Algérie, mise en vente : affiche,...
  36. Résultat n°36

    Biens divers.

    Date

    1869-1923

    Cote

    2 Q 30

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés civiles
    • Vente de terrains et autres biens immobiliers : correspondances,...
    • Biens divers.
  37. Résultat n°37

    Forts des Perches à Danjoutin.

    Date

    1870-1877

    Cote

    2 Q 67

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification Séré de Rivière (1874-1886)
    • Forts détachés, expropriations pour construction. 1870-1896
    • Forts des Perches à Danjoutin.
  38. Résultat n°38

    Travaux de fortification, dossiers concernant plusieurs forts.

    Date

    1872-1936

    Cote

    2 Q 42

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Généralités
    • Travaux de fortification, dossiers concernant plusieurs...
  39. Résultat n°39

    Fort de Bellevue.

    Date

    1872-1875

    Cote

    2 Q 68

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification Séré de Rivière (1874-1886)
    • Forts détachés, expropriations pour construction. 1870-1896
    • Fort de Bellevue.
  40. Résultat n°40

    Successions en déshérence : correspondance, rapports, affiches, arrêtés.

    Date

    1873-1923

    Cote

    2 Q 31

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés civiles
    • Successions en déshérence : correspondance, rapports,...